SIGNALCAST (& DESSIN)

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ABANDONED SECTION 36

on 4 Apr 2017

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ART-FI SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

27 RUE JEAN ROSTAND91400 ORSAY

Serial Number

1749963 filed on 9^th Oct 2015

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

H3B1S6

SIGNALCAST (& DESSIN)

Trademark usage description

appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour l Read More

Vienna Information

7 . 1 . 6

Towers or masts, derricks (except 7.1.16) -- Notes: (a) Including transmitting masts. -- (b) Not including Eiffel Tower (7.5.2).Tours, derricks (excepté 7.1.16) -- Notes: (a) Y compris les tours-émetteurs. -- (b) Non compris la tour Eiffel (7.5.2).

27 . 3 . 1

Letters or numerals representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an objectLettres ou chiffres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet

27 . 3 . 15

Letters or numerals representing an objectLettres ou chiffres représentant un objet

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

26 . 11 . 22

Set of lines evoking sound or electromagnetic wavesEnsemble de lignes évoquant les ondes sonores ou électromagnétiques

29 . 1 . 8

BlackNoir

29 . 1 . 4

BlueBleu

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; logiciels et programmes informatiques ; logiciels d'application pour le fonctionnement à distance d'appareils de mesure du degré d'absorption spécifique des ondes électromagnétiques émises par les téléphones mobiles ; appareils et instruments de mesure de champs électromagnétiques ; appareils de mesure du degré d'absorption spécifique des ondes électromagnétiques émises par les téléphones mobiles ; appareils et instruments d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de sons, de données ou d'images ; capteurs [appareils de mesure] autres qu'à usage médical ; instruments et appareils de mesure. Equipements de détecteurs d'ondes et analyseurs d'ondes ; équipement de traitement de données

Classification kind code

Class [042]
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception, développement, installation et maintenance de logiciels d'application pour le fonctionnement à distance d'appareils de mesure du degré d'absorption spécifique des ondes électromagnétiques émises par les téléphones mobiles ; conception, développement, installation et maintenance de logiciels et périphériques d'ordinateurs ; développement de nouvelles technologies pour des tiers ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1749963

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 6 on 4^th Apr 2017	Abandoned - Section 36
Submitted for opposition 14 on 17^th Jan 2017	Default Notice Sent
Submitted for opposition 22 on 30^th Jun 2016	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 30^th Jun 2016	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 16^th Oct 2015	Formalized
Submitted for opposition 1 on 13^th Oct 2015	Created
Submitted for opposition 30 on 9^th Oct 2015	Filed