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SILEANE

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on 24 Jan 2023

Last Applicant/ Owned by

SILEANE

17 rue DescartesF-42000 SAINT-ÉTIENNE

Serial Number

2138193 filed on 29^th Jun 2021

Correspondent Address

CABINET JURIDIQUE ST. LAWRENCE S.E.N.C.R.L.

2301, Saint-Patrick Street,Suite B6Montreal

QUÉBEC

H3K1B3

SILEANE

Trademark usage description

machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour v Read More

Classification Information

Class [007]
Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; machines agricoles; machines d'aspiration à usage industriel; machines à travailler le bois; manipulateurs industriels (machines); machines d'emballage ou d'empaquetage; pompes (machines); perceuses à main électriques; tondeuses (machines); bouldozeurs; broyeurs (machines); centrifugeuses (machines); ascenseurs; machines à coudre, à tricoter; repasseuses; machines à laver; machines de cuisine électriques; machine à trier pour l'industrie; scies (machines); robots (machines); machines à imprimer; foreuses; élévateurs; couteaux électriques; distributeurs automatiques.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques; disquettes souples; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs; extincteurs; logiciels de jeux; logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; batteries électriques; détecteurs; fils électriques; relais électriques; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; lunettes (optique); articles de lunetterie; étuis à lunettes; appareils pour le diagnostic non à usage médical; cartes à mémoire ou à microprocesseur; bâches de sauvetage.

Classification kind code

Class [042]
Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; études de projets techniques; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels; programmation pour ordinateurs; consultation en matière d'ordinateurs; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; contrôle technique de véhicules automobiles; services de dessinateurs d'arts graphiques; stylisme (esthétique industrielle); authentification d'oeuvres d'art.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2138193

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 16^th Feb 2023	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 24^th Jan 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 24^th Jan 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 24^th Jan 2023	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 8^th Aug 2022	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 7^th Oct 2021	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 6^th Oct 2021	Created
Submitted for opposition 31 on 6^th Oct 2021	Formalized
Submitted for opposition 228 on 29^th Jun 2021	International Registration
Submitted for opposition 30 on 29^th Jun 2021	Filed