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SILPAT

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REGISTERED

on 3 Aug 2022

Last Applicant/ Owned by

MAISON DEMARLE

Parc d'activites des AnsereuillesF-59136 WAVRIN

Serial Number

2012700 filed on 6^th Nov 2019

Registration Number

TMA1136372 registered on 3^rd Aug 2022

Registration expiry Date

6^th Nov 2029

Correspondent Address

BENOÎT & CÔTÉ INC.

560 boul. Crémazie Est3e étageMontréal

QUEBEC

H2P1E8

SILPAT

Trademark usage description

moules de cuisine, nommément, moules à gâteaux, moules à pâtisseries, moules à pains; moules de cuisson, nommément, moules pour la cuisson des pièces Read More

Vienna Information

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 11

Letters underlined, overlined, framed or barred by one or more strokesLettres soulignées, surlignées, encadrées ou barrées d'un ou de plusieurs traits

Classification Information

Class [021]
Moules de cuisine, nommément, moules à gâteaux, moules à pâtisseries, moules à pains; moules de cuisson, nommément, moules pour la cuisson des pièces de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie, biscuiterie; plateaux à usage domestique, nommément, plateaux de service, plateaux de cuisine, plateaux de cuisson au four, plateaux repas, plateaux tournants; plats de cuisson au four; récipients pour cuisson au four; récipients pour la cuisine, nommément, récipients calorifuges pour les aliments; tapis à pâtisserie; tapis de cuisson, nommément, tapis pour la cuisson des pièces de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie, biscuiterie; ustensiles de cuisine et vaisselle, à l'exception des fourchettes, couteaux et cuillères, nommément, spatules, fouets non électriques à usage ménager, gants de cuisine, maniques, pinceaux de cuisine, poches à douilles de pâtisserie, pochoirs de pâtisserie, siphons de cuisine; ustensiles de cuisson, autres que ustensiles de cuisson électriques nommément, toiles antiadhésives pour la cuisson des produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie, biscuiterie.

Classification kind code

Class [035]
Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne d'ustensiles de cuisine et de cuisson; services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de moules de cuisson; services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de tapis de cuisson; services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne d'ustensiles de cuisson électriques; services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de récipients pour la cuisine; services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de vaisselle; services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de linge de table; services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de tabliers de cuisine et de vêtements de cuisinier; services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de préparations à usage alimentaire; services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de préparations pour la pâtisserie; services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de colorants alimentaires; services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de décorations à usage alimentaire; services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de livres de cuisine, de livres de recettes de cuisine; services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de fours et de plaques chauffantes; services d'approvisionnement pour des tiers, à savoir achat de produits pour d'autres entreprises dans le domaine des ustensiles de cuisine; services de sous-traitance, traitement administratif de commandes d'achats et services de gestion administrative et commerciale de stocks d'ustensiles de cuisine; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans les domaines des ustensiles de cuisine; services de mise à disposition d'informations et conseils commerciaux aux entreprises et aux consommateurs dans le domaine des ustensiles de cuisine.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2012700

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 27 on 23^rd Feb 2022	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 22 on 21^st Jun 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 21^st Jun 2021	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 21^st Jun 2021	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 21^st Dec 2020	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 20^th Feb 2020	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 19^th Feb 2020	Formalized
Submitted for opposition 1 on 19^th Feb 2020	Created
Submitted for opposition 228 on 6^th Nov 2019	International Registration
Submitted for opposition 30 on 6^th Nov 2019	Filed