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SINAY
FORMALIZED

on 23 Oct 2024

Last Applicant/ Owned by

SINAY

14 Rue Alfred KastlerF-14000 CAEN

FR

Serial Number

2357450 filed on 21st Dec 2023

SINAY

Trademark usage description

bases de données; bases de données informatiques; bases de données informatisées; logiciels de gestion de bases de données; programmes informatiques d Read More

Classification Information


Class [009]
Bases de données; bases de données informatiques; bases de données informatisées; logiciels de gestion de bases de données; programmes informatiques d'accès à des bases de données; logiciels informatiques de création de bases de données de recherche d'informations et de données; appareils de traitement, de transmission et de stockage d'informations de bases de données; matériel informatique et logiciels pour la gestion de bases de données; logiciels et appareils de télécommunication permettant de se connecter à des bases de données et à Internet; appareils de traitement de données; appareils de traitement de données numériques; appareils de traitement de données avec intelligence artificielle; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs; logiciels d'intelligence artificielle pour l'analyse; programmes informatiques téléchargeables d'intelligence artificielle pour l'analyse des données; programmes informatiques téléchargeables d'intelligence artificielle pour modèles de données; logiciel des applications et serveurs web; logiciels d'applications pour le web et les serveurs; logiciels d'applications web; logiciels; logiciels d'intelligence artificielle et d'apprentissage machine; programmes informatiques téléchargeables d'apprentissage machine pour développer des modèles de prédiction; appareils de radio maritimes; radars de surveillance maritime; instruments de surveillance du trafic; capteurs de position; logiciels pour systèmes de navigation par satellite; instruments et appareils électroniques de navigation et positionnement; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie; appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, de topographie, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de sauvetage et d'enseignement; logiciel enregistrés d'interface de programmation d'application [IPA]; logiciels téléchargeables d'interface de programmation d'applications [IPA]; logiciels d'ordinateurs à utiliser comme interface de programmation d'applications [API]; logiciels d'ordinateurs téléchargeables à utiliser comme interface de programmation d'applications [API]; logiciels informatiques téléchargeables pour la collecte de données et d'informations; bouées de navigation; bouées de repérage; bouées de sauvetage; bouées de signalisation; bouées de sauvetage radio-commandées; appareils et instruments nautiques; enregistreurs électroniques de données pour véhicules nautiques; instruments de contrôle de la navigation pour les véhicules nautiques; appareils et instruments utilisés pour la commande et la surveillance de véhicules nautiques; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; instruments de mesure; appareils, dispositifs et instruments de mesure; baromètres; boussoles; sextants; thermo-hygromètres; capteurs hygrométriques; hygromètres; appareils électriques de contrôle; appareils électriques de mesure; appareil de mesure électronique; appareils et équipements de sauvetage; appareils et équipements de sécurité et de sauvetage; bâches de sauvetage; canots de sauvetage; ceintures de sauvetage; échelles de sauvetage; filets de sauvetage; gilets de sauvetage; harnais de sauvetage; appareils mécaniques de sauvetage; toboggans d'évacuation [appareils de sauvetage]; bouées de secours pour le sauvetage en milieu aquatique; antennes radio, antennes satellite, capteurs de vitesse, sondes, sondeurs, anémomètres, capteur de vitesse du vent; balises de détresse, dispositifs d'alarme d'homme à la mer; appareils et instruments nautiques, particulièrement anémomètres, bouées de sauvetage, de signalisation, boussoles, combinaisons, gants et masques de plongée, compas de marine, gilets et radeaux de sauvetage, sondeurs de fonds marins, appareils respiratoires subaquatiques; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; extincteurs.


Classification kind code

12

Class [035]
Compilation de données dans des bases de données informatiques; systématisation de données dans des bases de données informatiques; compilation d'informations dans des bases de données informatiques; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; traitement de données; services de traitement de données; collecte de données.


Classification kind code

12

Class [038]
Fourniture d'accès à des plateformes Internet; fourniture d'accès utilisateur à des plateformes sur Internet; services de télécommunication fournis par le biais de portails et plateformes Internet; transmission de signaux de positionnement global à des fins de navigation; fourniture d'accès à des informations par le biais d'Internet; transmission de données météorologiques; transmission de données météocéaniques.


Classification kind code

12

Class [039]
Mise à disposition d'informations en matière de trafic; services de logistique de la chaîne d'approvisionnement et de logistique inverse comprenant le stockage, le transport et la livraison de produits pour des tiers par avion, voie ferrée, navire ou camion; services de navigation maritime; fourniture d'informations en matière de voyages par le biais de bases de données informatiques en ligne; mise à disposition d'informations en matière de location d'embarcations maritimes; mise à disposition d'informations en matière de services de transport maritime; mise à disposition d'informations en matière d'installations d'amarrage d'embarcations maritimes; mise à disposition d'informations en matière d'installations pour l'amarrage d'embarcations maritimes; affrètement de véhicules nautiques; mise à disposition d'informations en matière d'optimisation de trajets nautiques; mise à disposition d'informations en matière de services portuaires; service d'indicateur de performance en matière maritime (termes trop vagues de l'avis du Bureau international - règle 13.2.b) du règlement).


Classification kind code

12

Class [041]
Production de films; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo; production d'enregistrements audio et vidéo; fourniture de divertissements par le biais de podcasts vidéo; production audio, vidéo et programmes multimédias; production de films en studio; production d'émissions radiophoniques, télévisées et audio; production musicale; production d'enregistrements sonores et musicaux; services de publication numérique en ligne; services de mise à disposition d'actualités sous forme de reportages sur l'actualité.


Classification kind code

12

Class [042]
Conception et développement de bases de données; conception de logiciels de bases de données informatiques; logiciels en tant que service [SaaS] comprenant des logiciels de gestion de bases de données; mise à disposition de résultats et d'informations de recherches scientifiques dans des bases de données consultables en ligne; conception de programmes de traitement de données; services de conception de systèmes de traitement de données; services de génie logiciel pour le traitement des données; services de programmation informatique pour le traitement des données; programmation informatique pour systèmes de communication et traitement de données; services d'analyses technologiques dans le domaine du traitement de données; services de génie logiciel pour des programmes de traitement de données; services de programmation informatique à des fins de traitement de données; développement d'algorithmes et de méthodes de calcul pour le traitement de données relatives aux télécommunications et à la navigation; essai, analyse et contrôle d'algorithmes de systèmes pour le traitement de données relatives aux télécommunications et à la navigation; recherche dans le domaine de la technologie de l'intelligence artificielle; logiciels en tant que service [SaaS] comprenant des logiciels utilisant l'intelligence artificielle pour une utilisation dans l'apprentissage automatique; logiciels en tant que service [SaaS] comprenant des logiciels utilisant l'intelligence artificielle pour une utilisation dans l'apprentissage machine; mise à disposition en ligne d'applications Web non téléchargeables; hébergement de plateformes sur Internet; programmation de logiciels pour des plateformes Internet; programmation de logiciels pour plateformes d'information sur Internet; développement d'algorithmes et de méthodes de calcul pour la production de données relatives aux télécommunications et à la navigation; mise à disposition d'informations météorologiques pour la navigation maritime; mise à disposition d'informations en matière de qualité de l'air; mise à disposition d'information en matière de qualité de l'eau; mise à disposition d'informations en matière d'émissions sonores; mise à disposition d'informations météorologiques pour le transport maritime; topographie maritime; conception et développement de logiciels de planification d'itinéraires; conception et développement de systèmes de navigation et logiciels de planification d'itinéraires; mesures et analyses d'émissions de gaz à effet de serre; services de conseils en technologies informatiques dans le domaine de la gestion des données; conseils technologiques en transformation numérique; fourniture d'informations géographiques; conseils en technologie de l'information; ingénierie en technologies de l'information; services de conseillers dans le domaine de la science, de l'ingénierie et des technologies de l'information; mise à disposition d'informations et de données en matière de recherche et développement scientifiques et technologiques; mise à disposition d'informations technologiques en matière d'innovations écologiques et respectueuses de l'environnement; services d'essai, d'inspection et de recherche dans les domaines de l'agriculture, de l'élevage de bétail et de la pêche; services d'ingénieurs; conception et développement de logiciels informatiques pour la collecte, transmission et analyse de données; conception d'appareils et instruments mécaniques, électromécaniques et opto-électroniques; analyse de données météorologiques; analyse de données météocéaniques.


Classification kind code

12

Mark Details


Serial Number

2357450

Mark Type

Trademark

Legal History


Action TakenStatus
Submitted for opposition 257
on 24th Oct 2024
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 23rd Oct 2024
Created
Submitted for opposition 31
on 23rd Oct 2024
Formalized
Submitted for opposition 228
on 21st Dec 2023
International Registration
Submitted for opposition 30
on 21st Dec 2023
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