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SIREHNA

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SIREHNA
REGISTERED

on 5 May 2022

Last Applicant/ Owned by

NAVAL GROUP SOCIÉTÉ ANONYME

40-42 rue du Docteur Finlay75015 PARIS

FR

Serial Number

1901385 filed on 29th May 2018

Registration Number

TMA1128023 registered on 5th May 2022

Registration expiry Date

5th May 2032

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B1S6

SIREHNA

Trademark usage description

équipements embarqués de contrôle dynamique de plates-formes navales nommément matériels informatique, contrôleurs numériques de commande de procédé s Read More

Classification Information

Class [009]
Équipements embarqués de contrôle dynamique de plates-formes navales nommément matériels informatique, contrôleurs numériques de commande de procédé servant à maintenir automatiquement le contrôle de la position et du cap d'un navire maritime en utilisant les hélices et les propulseurs du navire; programmes d'ordinateurs et logiciels utilisés dans le calcul d'un modèle mathématique d'un navire maritime dans le domaine de l'hydrodynamique, de la mécanique des fluides, de l'automatique et de l'optimisation nommément logiciels informatiques d'application et d'intégration de bases de données, logiciel de simulation (pour calculateur numérique); systèmes de pilotage automatique de navires ou engins marins ; systèmes de positionnement dynamiques nommément dispositifs de navigation GPS comprenant capteurs gyroscopiques à fonctions GPS, détecteurs d'approche, détecteurs de mouvements, capteurs de distance, capteurs de mesure; systèmes de récupération automatisée en mer de véhicules habités et non habités à savoir les équipements comprenant un laser de positionnement et un appareil mécanique d'accrochage ; bancs de mesure ou bancs de test en laboratoire ou au réel dans le domaine de l'hydrodynamique et de la mécanique des fluides ; simulateur d'étude et d'entraînement nommément de vol et de conduite de navires ; Instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure de détection et de surveillance à savoir mesureurs de puissance, mesureurs de pression accéléromètre, radar, bouée, système portatif d'acquisition de données, nommément, caméra vidéo sous-marine télécommandée contenant une caméra TV, un émetteur, un récepteur et un microphone pour enregistrer, détecter, mesurer, étudier et localiser des objets sous l'eau, appareils de surveillance et de sécurité nommément radars, sonars, , caméras, capteurs optiques, capteurs électroniques, capteurs à infrarouge, capteurs à ultrasons, capteurs de lumière, capteurs thermiques, détecteurs de fréquence électromagnétiques, modules de surveillances et de contrôle à distance de drones, sonar sous-marins de surveillance, appareils de surveillance de cible, nommément, caméras sous-marines et caméras infrarouge; radar, sonars, capteurs optiques, capteurs électroniques, capteurs à infrarouge, capteurs à ultrasons, capteurs de lumière, capteurs thermiques, radio à larges bandes (satellites) ; stations de commande à distance de drones marins et sous-marins et de torpilles ; interfaces homme-machine pour logiciels et ordinateurs, nommément, claviers d'ordinateurs et souris d'ordinateurs, écrans, écrans tactiles, visiocasques, gants de données de réalité virtuelle et manettes.

Classification kind code

11

Class [011]
Environmental control items

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [012]
Bateaux, navires de surface, sous-marins; drones marins et sous-marins; systèmes de stabilisation de mouvement de navires à savoir les équipements de stabilisation d'axe pour la navigation des navires, tels que les stabilisateurs antiroulis de navires et les stabilisateurs anti-dévidage/déroulage de navires.

Classification kind code

11

Class [037]
Construction de navires, véhicules sous-marins et aéronefs avec ou sans pilote; Installation, entretien et réparation de systèmes embarqués sur navires et engins marins montés sur des navires de mer et des systèmes maritimes composés d'équipements de navigation maritime et de navigation navale, à savoir des appareils électroniques de navigation et de positionnement, des systèmes de positionnement global, du matériel informatique et des contrôleurs automatiques et électroniques destinés à être utilisés pour maintenir automatiquement la position et le cap des navires de mer, et des aéronefs sans pilote, à savoir des drones; services de maintenance d'ordinateurs ; Services d'installation, d'entretien et de gestion d'un réseau de télécommunication, nommément, des réseaux informatiques, un réseau de téléphone cellulaire, un réseau étendu de télécommunication (WAN)

Classification kind code

11

Class [038]
Mise en oeuvre de systèmes de communication entre calculateurs, fixes et embarqués (télécommunications) par voie hertzienne, acoustique et satellite utilisés pour fournir des renseignements sur la position d'un navire maritime ainsi que sur l'ampleur et la direction des forces environnementales qui ont une incidence sur la position d'un navire maritime; transmissions de données numériques, informatiques, magnétiques, électroniques et optiques haut débit, nommément de données écrites, audio, graphiques, photographiques, vidéo et de la voix par voie hertzienne, acoustique et satellite et par fibre optique utilisés pour fournir des renseignements sur la position d'un navire maritime ainsi que sur l'ampleur et la direction des forces environnementales qui ont une incidence sur la position d'un navire maritime; services de transmission et réception de données numériques, informatiques, magnétiques, électroniques et optiques, nommément de données écrites, audio, graphiques, photographiques, vidéo et de la voix, par télécommunication, nommément par voie hertzienne, acoustique et satellite et par fibre optique, utilisés pour fournir des renseignements sur la position d'un navire maritime ainsi que sur l'ampleur et la direction des forces environnementales qui ont une incidence sur la position d'un navire maritime.

Classification kind code

11

Class [042]
Élaboration (conception) de systèmes embarqués pour la stabilisation, la surveillance et le positionnement dynamique des navires, sous-marins et des aéronefs sans pilote; conception et développement de solutions opérationnelles, nommément de procédures de conduite et de maintenance de navires et sous-marins, et de systèmes embarqués pour le contrôle dynamique de plate-forme marines et aériennes ; élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels d'aérodynamique, d'hydrodynamique et d'optimisation de conception multidisciplinaire, nommément, conception le domaine de l'industrie aérienne, navale et sous-marine; programmation par ordinateur et utilisation de bases de données dans le domaine de l'hydrodynamique ; Service de consultants offrant une expertise dans les domaines de la mesure embarquée, des lois de commande et de la simulation numérique, de l'appontage et de la récupération de drones dans le domaine de l'industrie aérienne, navale et sous-marine ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines des comportements des navires et engins flottants ; services d'essais techniques à partir de prototypes de navires, sous-marins et aéronefs, avec et sans pilote pour la réalisation de tests de résistance, de propulsion , de flottaison et de stabilisation ;service d'intégration de systèmes informatiques ; réalisation d'études scientifiques dans le domaine de l'ingénierie navale ; études, recherches et développement de logiciels dans les domaines de l'ingénierie et l'architecture navale, nommément véhicules sans pilote ; service d'ingénierie en matière de robotique ; Conception, développement techniques et planification techniques de réseaux de télécommunications et d'équipements de télécommunication nommément par voie hertzienne, acoustique et satellite , développement d'algorithmes et de méthodes de calcul pour le traitement de signaux de télécommunication hertziens, acoustiques et satellites et navigation, essai, analyse et contrôle d'algorithmes de systèmes pour la production et le traitement de données relatives aux télécommunications et à la navigation, développement d'algorithmes et de méthodes de calcul pour la production et le traitement de données relatives aux télécommunications par voie hertzienne, acoustique et satellite et à la navigation, développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul pour la production et le traitement de signaux de télécommunication hertziens, acoustiques et satellites et navigation, services d'assistance technique (conseils) dans les domaines des télécommunications par voie hertzienne, acoustique et satellite.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

1901385

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 42
on 5th Jan 2022		Advertised
Submitted for opposition 27
on 8th Dec 2021		Approval Notice Sent
Submitted for opposition 26
on 8th Dec 2021		Approved
Submitted for opposition 15
on 7th Apr 2021		Correspondence Created
Submitted for opposition 12
on 15th Sept 2020		Extension of Time
Submitted for opposition 20
on 28th Feb 2020		Examiner's First Report
Submitted for opposition 22
on 4th Feb 2020		Search Recorded
Submitted for opposition 1
on 30th May 2018		Created
Submitted for opposition 31
on 30th May 2018		Formalized
Submitted for opposition 30
on 29th May 2018		Filed