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C$
SLIPPURE
SEARCHED

on 22 Jan 2025

Last Applicant/ Owned by

Daphne Technology SA

Chemin de la Venoge 7CH-1025 Saint-Sulpice

CH

Serial Number

2305524 filed on 29th Sept 2023

Correspondent Address

TORYS LLP

SUITE 300079 WELLINGTON ST. W.BOX 270, TD CENTRETORONTO

ONTARIO

CA

M5K1N2

SLIPPURE

Trademark usage description

dispositifs antipollution pour moteurs et entraînements; filtres sous forme de parties constitutives de machines; filtres à air pour moteurs et entraî Read More

Classification Information


Class [007]
Dispositifs antipollution pour moteurs et entraînements; filtres sous forme de parties constitutives de machines; filtres à air pour moteurs et entraînements; machines à filtrer, pièces de moteurs, à savoir séparateurs et centrifugeuses; dispositifs antipollution pour moteurs et entraînements, à savoir tuyaux d'échappement et systèmes de tuyaux d'échappement pour véhicules et navires; convertisseurs catalytiques pour gaz d'échappement de moteurs à combustion interne; filtres à air, filtres à carburant, filtres à huile, filtres pour huile de graissage de moteurs, filtres pour huiles de moteur, filtres pour lubrifiants en tant que graisse de frein; filtres pour hydrocarbures liquides dans les engrenages ou dans les moteurs; boîtiers et supports pour filtres, tous pour moteurs; pièces et accessoires pour les produits précités, compris dans cette classe.


Classification kind code

12

Class [011]
Épurateurs catalytiques et thermiques pour le contrôle de la pollution atmosphérique industrielle; conduits d'évacuation de fumées et installations d'évacuation des gaz d'échappement; système de purification d'air, appareil pour la purification de l'air, dispositifs pour la purification de l'air; purificateurs d'air; purificateurs d'air pour moteurs et entraînements; filtres à air; pièces et accessoires pour les produits précités, compris dans cette classe.


Classification kind code

12

Class [040]
Transformation de produits chimiques et pétrochimiques; traitement des déchets chimiques; traitement chimique des déchets; traitement chimique des gaz d'échappement issus de la combustion de combustibles fossiles; traitement des matériaux avec des produits chimiques; recyclage de produits chimiques; purification des minéraux par des méthodes chimiques; filtration de gaz; purification de gaz; incinération de gaz; élimination de certains produits chimiques des fluides de traitement chimique; traitement des déchets industriels pour fixation du carbone; gestion des déchets spéciaux; traitement des gaz dangereux; traitement de déchets par électrolyse; location de machines et d'équipements de traitement chimique; location d'appareils de purification de l'air; conseils sur le traitement et l'élimination des pollutions chimiques.


Classification kind code

12

Mark Details


Serial Number

2305524

Mark Type

Trademark

Legal History


Action TakenStatus
Submitted for opposition 22
on 22nd Jan 2025
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 22nd Jan 2025
Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 22nd Jan 2025
Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 18th Nov 2024
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48
on 26th Feb 2024
Agent Changed
Submitted for opposition 257
on 18th Jan 2024
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31
on 17th Jan 2024
Formalized
Submitted for opposition 1
on 17th Jan 2024
Created
Submitted for opposition 30
on 29th Sept 2023
Filed
Submitted for opposition 228
on 29th Sept 2023
International Registration