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SMARTFORCE

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SMARTFORCE
REGISTERED

on 10 Nov 2022

Last Applicant/ Owned by

AIRBUS S.A.S.

2, rond-point Emile Dewoitine31700 BLAGNAC

FR

Serial Number

1938070 filed on 24th Dec 2018

Registration Number

TMA1150920 registered on 10th Nov 2022

Registration expiry Date

10th Nov 2032

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

SMARTFORCE

Trademark usage description

processeurs de signaux, processeurs de signaux numériques, terminaux informatiques, câbles de données, réseaux de données, nommément serveur de réseau Read More

Classification Information

Class [009]
Processeurs de signaux, processeurs de signaux numériques, terminaux informatiques, câbles de données, réseaux de données, nommément serveur de réseau informatique, banques de données, nommément bases de données téléchargeables contenant des informations dans le domaine de l'aérospatiale militaire, bases de données électroniques contenant des informations dans le domaine de l'aérospatiale militaire enregistrées sur des supports informatiques, logiciel de traitement de données téléchargeable, nommément traitement d'images, traitement de texte, appareils de données mobiles nommément ordinateurs portables, téléphone mobiles, logiciels de gestion de bases de données, centres serveurs de bases de données, logiciels de traitement de texte, logiciels de systèmes d'exploitation pour ordinateurs, logiciel d'ordinateur pour utilisation dans la gestion de base de données, équipements de traitement de données, bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatique contenant des informations pour les services d'assistance aérienne pour la gestion des passagers nommément prise en charge de passagers dans les aéroports, pour les services rendus à des passagers à bord d'avions nommément service d'alimentation et boissons, divertissement sous forme de films non téléchargeables transmis par internet, pour les services de formation au métier de pilote nommément simulateur de vol, de formation au métier de maintenance aérienne nommément réparation et entretien d'aéronefs, de formation au métier de personnel de cabine nommément hôtesse de l'air, plateforme informatique sous forme de logiciels stockés ou téléchargeables, nommément plateformes logicielles téléchargeables pour le développement d'applications mobiles, pour tous les produits précités étant liés aux plateformes militaires, nommément les aéronefs, hélicoptères et les aéronefs sans pilotes dans le domaine militaire aérospatial.

Classification kind code

11

Class [012]
Véhicules appareils de transport et de locomotion par air nommément avions, aéronefs, hélicoptères, giravions, aéronefs sans pilote, avions militaires sans pilote, drones militaires, drones civils, aéronefs, véhicules spatiaux, engins spatiaux, giravions nommément avions à hélices, éléments d'avions, nommément parties structurelles d'aéronefs nommément ailes, ailettes d'avions, fuselage emplanture, ailerons d'avion, gouvernail pour avion, dérive de l'avion, voilure de l'avion, boitier d'empennage d'avions, roues de train d'atterrissage, trains d'atterrissage, appareils aéronautiques à savoir avions télécommandés autres que jouets, hélicoptères, véhicules militaires, à savoir aéronefs, housses pour sièges de véhicules, machines aérospatiales, nommément véhicules spatiaux, pour tous les produits précités étant liés aux plateformes militaires, nommément les aéronefs, hélicoptères et les aéronefs sans pilotes dans le domaine militaire aérospatial.

Classification kind code

11

Class [037]
Construction d'avion, nommément conception et fabrication d'aéronefs, services de maintenance, réparation et démantèlement d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux et de leurs éléments, peinture d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux, services d'application de revêtements pour aéronefs et véhicules aériens et spatiaux, nommément traitement antirouille pour aéronef et les structures aéronautiques, installation de machines et de machines-outils pour le traitement et la transformation des métaux pour les aéronefs et structures aéronautiques, services d'assemblage selon les spécifications de tiers concernant l'installation de machines et de machines-outils pour le traitement et la transformation des métaux pour aéronefs et structures aéronautiques, mise à disposition d'informations en rapport avec la construction, la réparation et la maintenance d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux, pour tous les services précités étant liés aux plateformes militaires, nommément les aéronefs, hélicoptères et les aéronefs sans pilotes dans le domaine militaire aérospatial.

Classification kind code

11

Class [038]
Services de transmission de données via internet fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec des véhicules aériens, transmission et diffusion électroniques de données, nommément offre d'accès à usages multiples à des réseaux informatiques mondiaux d'information pour le transfert et la diffusion d'un large éventail d'informations dans le domaine militaire aérospatial, transfert international de données informatisées dans le domaine militaire aérospatial via un réseau informatique mondial, transmission internationale de données informatisées dans le domaine militaire aérospatial via un réseau informatique mondial, pour tous les services précités étant liés aux plateformes militaires, nommément les aéronefs, hélicoptères et les aéronefs sans pilotes dans le domaine militaire aérospatial.

Classification kind code

11

Class [040]
Treatment of materials

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [042]
Recherches aérospatiales, industrielles, mécaniques, scientifiques et technologiques dans le domaine militaire aérospatial; analyses industrielles, analyses pour l'implantation de systèmes informatiques, programmation d'ordinateur pour la création et la restauration de bases de données, essais d'installations de systèmes informatiques, conseils professionnels concernant le dessin industriel concernant les aéronefs, l'efficacité de production, la technologie informatique, la programmation d'ordinateur, la sécurité informatique, consultation en matière de logiciels informatiques dans le domaine de l'aérospatiale militaire, développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'aérospatiale militaire, développement de procédés industriels nommément recherche et développement de technologies dans le domaine de l'aérospatiale militaire, services d'ingénieurs qui réalisent des estimations, des devis, des recherches et des expertises dans le domaine de la science et de la technologie informatique, conseils techniques, évaluations, recherches, tests et contrôle; essais de matériaux, conception, développement et maintenance de logiciels, ingénierie nommément expertise technique, nommément évaluation d'aéronefs dans le domaine de l'aérospatiale militaire, tests de vol nommément essais et évaluation d'aéronefs dans le domaine de l'aérospatiale militaire, études de projets techniques nommément conseil technique dans le domaine de l'aérospatiale militaire, services de gestion de soutien technique concernant les gabarits, les outils et les pièces de rechange, nommément conseils technologiques fournis aux internautes au moyen d'une ligne d'assistance téléphonique dans le domaine de l'aérospatiale militaire, dessin industriel, élaboration et développement d'aéronefs, nommément conception d'aéronefs, exploration de données, conception et développement de bases de données informatiques, informatique en nuage permettant l'archivage de fichiers contenant des données informatiques, services de développement de banques de données informatiques, fournisseur d'informatique en nuage pour le stockage de données, développement de programmes de données, compression numérique de données informatiques, conversion de données d'un support physique vers un support électronique, installation de logiciels de bases de données, conception de bases de données informatiques, maintenance de logiciels de traitement de données, développement et création de programmes informatiques pour le traitement de données, développement de programmes de traitement de données pour des tiers, services de conception, de développement et de programmation de logiciels, fournisseur de logiciel-services (SaaS) dans le domaine militaire aérospatial, services de logicielservice (SaaS) proposant des logiciels destinés à être utilisés dans le domaine militaire aérospatial, recherches industrielles dans le domaine militaire aérospatial, plate-forme en tant que service cloud, nommément plate-forme en tant que service (PAAS) proposant des plates-formes logicielles pour le développement d'applications, l'hébergement de sites Web, la gestion de bases de données, pour tous les services précités étant liés aux plateformes militaires, nommément les aéronefs, hélicoptères et les aéronefs sans pilotes dans le domaine militaire aérospatial.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

1938070

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 191
on 5th Oct 2022		Registration Fee Notice Sent
Submitted for opposition 190
on 5th Oct 2022		Registration Pending
Submitted for opposition 42
on 6th Jul 2022		Advertised
Submitted for opposition 26
on 5th May 2022		Approved
Submitted for opposition 27
on 5th May 2022		Approval Notice Sent
Submitted for opposition 22
on 15th Oct 2021		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 15th Oct 2021		Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 3rd Jan 2019		Formalized
Submitted for opposition 1
on 28th Dec 2018		Created
Submitted for opposition 30
on 24th Dec 2018		Filed