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SMARTO3

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ABANDONED SECTION 36

on 19 Mar 2019

Last Applicant/ Owned by

OZONIA FRANCE UNE ENTITÉ LÉGALE

183 avenue du 18 juin 194092500 RUEIL-MALMAISON

Serial Number

1838378 filed on 18^th May 2017

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

H3B1S6

SMARTO3

Trademark usage description

produits chimiques pour le traitement des eaux et des déchets liquides, à savoir floculants, coagulants, polyélectrolytes, réactifs ; produits chimiqu Read More

Classification Information

Class [001]
Produits chimiques pour le traitement des eaux et des déchets liquides, à savoir floculants, coagulants, polyélectrolytes, réactifs ; produits chimiques et additifs pour le conditionnement des eaux, à savoir biocides, bio détergents, produits anticorrosion, adoucisseurs, agents chimiques de conditionnement des eaux de chaudières, des réservoirs métalliques, des équipements et installations de chauffage, des équipements et installations de refroidissement et de réfrigération, des équipements de distribution d'eau, des condenseurs thermiques et autres installations comportant des tuyauteries et canalisations; produits oxydants pour l'épuration, la stérilisation et la désinfection des liquides, notamment pour le traitement de l'eau ;

Classification kind code

Class [002]
Paints, varnishes and lacquers

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CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [008]
Hand tools

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CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [009]
Logiciels ; appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués aux installations d'ozonation ; appareils et installations informatiques programmables de télésurveillance et télécontrôle pour le contrôle des systèmes de génération d'ozone ; contacteurs, à savoir dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter au sein d'installations d'ozonation ;

Classification kind code

Class [011]
Appareils et instruments électriques pour la génération d'ozone à partir de gaz tels que l'oxygène ou l'air ; appareils et installations de traitement et de purification de l'eau ;

Classification kind code

Class [019]
Non-metallic building materials

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CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [037]
Installation, réparation et maintenance d'appareils de traitement et de purification de l'eau ; installation, réparation et maintenance d'appareils pour la génération d'ozone ;

Classification kind code

Class [040]
Services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles ;

Classification kind code

Class [042]
Services de recherche scientifique et industrielle dans le domaine du traitement de l'eau et de la génération d'ozone ; études de projets techniques et travaux d'ingénieurs dans le domaine du traitement de l'eau et de la génération d'ozone ; services d'analyse chimique, de recherche en chimie, de consultation professionnelle, dans le domaine du traitement de l'eau et de la génération d'ozone.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1838378

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 6 on 19^th Mar 2019	Abandoned - Section 36
Submitted for opposition 14 on 27^th Dec 2018	Default Notice Sent
Submitted for opposition 22 on 4^th Jun 2018	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 4^th Jun 2018	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 25^th May 2017	Formalized
Submitted for opposition 1 on 19^th May 2017	Created
Submitted for opposition 30 on 18^th May 2017	Filed

SMARTO3

Classification Information

Classification kind code

Class [002]Paints, varnishes and lacquers

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Class [008]Hand tools

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Classification kind code

Class [011]Appareils et instruments électriques pour la génération d'ozone à partir de gaz tels que l'oxygène ou l'air ; appareils et installations de traitement et de purification de l'eau ;

Classification kind code

Class [019]Non-metallic building materials

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Classification kind code

Class [037]Installation, réparation et maintenance d'appareils de traitement et de purification de l'eau ; installation, réparation et maintenance d'appareils pour la génération d'ozone ;

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [002]
Paints, varnishes and lacquers

Class [008]
Hand tools

Class [011]
Appareils et instruments électriques pour la génération d'ozone à partir de gaz tels que l'oxygène ou l'air ; appareils et installations de traitement et de purification de l'eau ;

Class [019]
Non-metallic building materials

Class [037]
Installation, réparation et maintenance d'appareils de traitement et de purification de l'eau ; installation, réparation et maintenance d'appareils pour la génération d'ozone ;