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SNECMA

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REGISTERED

on 3 Oct 2017

Last Applicant/ Owned by

SAFRAN SOCIÉTÉ ANONYME

2, boulevard du Général Martial Valin75015 Paris

Serial Number

1705416 filed on 2^th Dec 2014

Registration Number

TMA982038 registered on 3^rd Oct 2017

Registration expiry Date

3^rd Oct 2032

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

H3B4M4

SNECMA

Trademark usage description

machines et machines-outils pour l'industrie aéronautique et spatial nommément machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans les systèm Read More

Classification Information

Class [007]
Machines et machines-outils pour l'industrie aéronautique et spatial nommément machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux nommément turboréacteurs, statoréacteurs, pulsoréacteurs, engins à propulsion par fusée; lignes de montage permettant l'assemblage de pièces pour moteurs d'aéronefs; robots industriels; propulseurs à hydrazine, propulseurs biergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse, propulseurs ioniques, propulseurs électriques et propulseurs à plasma pour fusées; systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques et spatiaux, ainsi que leurs parties constitutives et pièces détachées nommément moteurs, turbines, pompes, propulseurs, réacteurs, nacelles, inverseurs de poussée, entrée d'air moteur, carter de soufflante, cône d'échappement; compresseurs de véhicules moteurs; échangeurs thermiques; accouplements et organes de transmission et de propulsion; moteurs en tous genres pour installations fixes et mobiles, nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques; bancs d'essai pour moteurs, turbines et autres propulseurs (machines) pour aéronefs, tous les produits précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'inspection nommément appareils et instruments pour la vérification et le contrôle du bon fonctionnement de moteurs d'aéronefs et de leurs pièces constitutives nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément scanners, détecteurs d'émanations chimiques, appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons, adaptateurs de caméras, batteries de caméras, caméras numériques, cartes mémoires de caméras, chargeurs de batteries de caméras, filtres de caméras, garnitures d'étanchéité pour étuis de caméras, lampes-éclairs de caméras, lentilles de caméras, lingettes pour caméras, obturateurs de caméras, parasoleils de caméras, supports de caméras, trépieds de caméras, pointeurs lasers, altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques, appareils de détection des odeurs nommément olfactomètres; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations; cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinées à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans le domaine aéronautique et spatial; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitement de données; logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais; systèmes de surveillance composés de matériel informatique et de logiciels pour l'évaluation de la sécurité et de la performance ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et de leurs modules et pièces; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle, embarqués sur avions et moteurs, fixes sur bancs d'essais et portables pour interventions au sol, permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs; appareils pour le traitement de l'information nommément ordinateurs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données nommément lecteurs de disques audio et vidéo, enregistreurs de disques audio et vidéo, radios, récepteurs audio et vidéo, lecteurs enregistreurs de cassettes audio et vidéo, téléviseurs; logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et leurs modules et pièces; logiciels de gestion du fonctionnement et des opérations de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et sur ses modules et pièces; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques nommément cassettes, disques, vidéo-disques, disquettes informatiques, disques optiques, DVD, CDV, disques lasers, clés USB, tous enregistrés contenant des données textes, sons et images fixes et animées, logiciels, informations relatives à la conception, fabrication, maintenance, monitoring et réparation de moteurs aéronautique et de leurs parties constitutives; banques de données, contenant notamment des informations concernant les moteurs d'aéronefs, leur fonctionnement, la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance et la remise en état de moteurs, modules et pièces de moteurs pour aéronefs; bancs d'essai pour moteurs, turbines et propulseurs pour aéronefs, tous les produits précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial.

Classification kind code

Class [011]
Environmental control items

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [012]
Tous véhicules aéronautiques, astronautiques nommément aéronefs et avions; parties et pièces détachées de carlingues de véhicules aéronautiques; nacelles pour moteurs, réacteurs et propulseurs de véhicules aéronautiques; lanceurs spatiaux, fusées à usage spatial, navettes spatiales pour usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayage et de freinage pour véhicules aériens; réservoirs d'ergols, réservoirs à tension de surface pour combustible.

Classification kind code

Class [017]
Rubber and rubber goods

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [021]
Household goods and glass

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [035]
Services de conseil en matière d'organisation, de gestion administrative et commerciale et d'exploitation industrielle d'entreprises industrielles et commerciales détenant une flotte aérienne; services de conseils en matière de gestion de parcs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de conseils en matière de gestion administrative et commerciale et de méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils en matière de définition et choix des outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; gestion administrative et commerciale des pièces, matériels de rechange pour utilisateurs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; études et recherches de marchés dans le domaine aéronautique; compilation et études statistiques de données relatives à la gestion d'un parc de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et à la gestion de la maintenance d'un parc d'aéronefs; services de conseils en matière d'organisation et de gestion d'opérations aériennes; recueil de données dans un fichier central; gestion et compilation de bases de données; analyse, rassemblement, systématisation, gestion, traitement et stockage de données; exploitation de données statistiques nommément compilation de statistiques; mise à disposition d'informations statistiques dans une base de données informatiques dans le domaine aéronautique et spatial; services de fourniture nommément établissement de données statistiques liées au domaine aéronautique et spatial, tous les services précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial; gestion administrative et commerciale des pièces, matériels de rechange pour utilisateurs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs.

Classification kind code

Class [036]
Location vente (crédit bail) de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseil technique, d'informations et d'assistance (conseils) en ligne 24h00/24h00 et 7 jours sur 7 en matière de location vente (crédit bail) de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; assurances; affaires financières et monétaires nommément évaluations financières à des fins d'assurance, gestion d'actifs; consultations, estimations, analyses et expertises en affaires financières nommément consultation et audit en matière de gestion du risque pour les compagnies aériennes et les exploitants d'aéronefs; études et montages de projets financiers ainsi que la fourniture de conseils et d'assistance dans ce domaine; consultation et audit en matière de gestion du risque et d'assurance qualité pour les compagnies aériennes et les exploitants d'aéronefs; ingénierie financière, montage de dossiers de financement et accompagnement de projets financiers; prêts et financement pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services financiers concernant la location de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services d'assurances de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de garantie pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs, tous les services précités étant destinés aux domaines aéronautique et spatial.

Classification kind code

Class [037]
Construction, installation, assemblage, réparation et maintenance des véhicules aéronautiques et astronautiques, des lanceurs spatiaux, des aéronefs et de leurs parties constitutives, nommément les systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsions, systèmes nommément moteurs fusées et moteurs aéronautiques, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et moteurs fusées; réparation et reconditionnement de moteurs aéronautiques et d'unités de propulsion spatiale; services d'installation, d'assemblage, de réparation et de maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques d'aéronefs; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types de systèmes nommément systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs et inverseurs de poussée, unités de propulsions, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; mise au standard, remise en état et échange standard pour moteurs, unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils en matière de définition et choix des outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard pour moteurs, unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils et d'assistance techniques concernant l'entretien, la réparation, la révision de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, nommément de nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs et d'inverseurs de poussée; services de conseils en matière de réparation, révision, entretien, mise au standard, maintenance sous l'aile pour tous types de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs.

Classification kind code

Class [038]
Émission, transmission et réception d'informations contenues dans une banque de données informatiques et électroniques et sur un serveur via un accès Internet et Intranet portant sur le fonctionnement du moteur et la trajectoire de vol enregistrées par les modules et équipements d'un avion nommément tableau de bord, enregistreurs de vols dans le poste de pilotage vers une base de données informatique située sur un serveur au sol; fourniture d'accès à des bases de données via un réseau informatique dans le domaine aéronautique et spatial; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur Internet via une base de données informatique dans le domaine aéronautique et spatial; service de communication sécurisée de données relatives à l'évaluation de la sécurité et de la performance, ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et de leurs modules et pièces, tous les services précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial; services de communication sécurisée de données de vol d'aéronefs par ordinateurs, par radio et appareils radio émetteurs-récepteurs.

Classification kind code

Class [039]
Services de location de tous types de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; stockage sécurisé de données électroniques de vol d'aéronef, tous les services précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial.

Classification kind code

Class [040]
Traitement des matériaux nommément traitement thermiques de métaux et d'alliages métalliques; traitement thermiques de métaux et d'alliages métalliques; opérations et traitements physico-chimiques de protection anti-oxydation et anticorrosion des matériaux composites non métalliques de véhicules aéronautiques et leurs parties constitutives, tous les services précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial.

Classification kind code

Class [042]
Recherche technique, scientifique et industrielle dans les domaines aéronautique et spatial; ingénierie mécanique, ingénierie aéronautique; travaux d'ingénieurs nommément recherche et développement dans le domaine aéronautique et spatial; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseil et de consultation professionnels relatifs à l'ingénierie; travaux d'ingénieurs nommément conseils techniques dans le domaine aéronautique; service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes; analyse et conseils rendus par des ingénieurs en matière de consommation et d'économie de carburant d'aéronefs; services de conseils techniques concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale et les échanges de moteurs, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils techniques concernant la méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; essai de machines et de matériaux; service d'inspection et de surveillance des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique; services d'analyse, d'expertise et de traitements de l'acquisition de données enregistrées lors de campagne d'essais de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; acquisition et déchargement de données de vol d'aéronef; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; entretien de portail Web mis à disposition de compagnies aériennes, service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes; études et projets techniques relatifs aux véhicules aéronautiques et leurs parties constitutives, nommément moteurs, nacelles de moteurs, réacteurs, propulseurs et inverseurs de poussée, véhicules aéronautiques.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1705416

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 26 on 15^th Dec 2016	Approved
Submitted for opposition 23 on 26^th Oct 2016	Default Removed
Submitted for opposition 27 on 26^th Oct 2016	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 14 on 23^rd Aug 2016	Default Notice Sent
Submitted for opposition 15 on 4^th Feb 2016	Correspondence Created
Submitted for opposition 22 on 29^th Jun 2015	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 29^th Jun 2015	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 5^th Dec 2014	Formalized
Submitted for opposition 1 on 3^rd Dec 2014	Created
Submitted for opposition 30 on 2^th Dec 2014	Filed

SNECMA

Classification Information

Classification kind code

Classification kind code

Class [011]Environmental control items

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Classification kind code

Classification kind code

Class [017]Rubber and rubber goods

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Classification kind code

Class [021]Household goods and glass

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Classification kind code

Class [039]Services de location de tous types de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; stockage sécurisé de données électroniques de vol d'aéronef, tous les services précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial.

Classification kind code

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Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [011]
Environmental control items

Class [017]
Rubber and rubber goods

Class [021]
Household goods and glass

Class [039]
Services de location de tous types de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; stockage sécurisé de données électroniques de vol d'aéronef, tous les services précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial.