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Trademark usage description

appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; logiciels; logiciel Read More

Vienna Information

26 . 4 . 2

RectanglesRectangles

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 4 . 12

Quadrilaterals containing one or more other geometrical figures -- Note: Including quadrilaterals containing bent or straight lines (except 26.4.11).Quadrilatères contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les quadrilatères contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.4.11).

26 . 4 . 18

Quadrilaterals containing one or more lettersQuadrilatères contenant une ou plusieurs lettres

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 9

Oblique lines or bandsLignes ou bandes obliques

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

26 . 11 . 11

Broken lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes brisées (excepté a 26.11.13)

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

29 . 1 . 8

BlackNoir

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; logiciels; logiciels de balayage informatique; logiciels de traitement d'images; logiciels de réalité virtuelle; logiciels de gestion de bases de données; programmes de traitement de données; logiciels pour la saisie, la transmission, le stockage et l'indexation de données et documents; fichiers d'images téléchargeables; logiciels de traitement d'images, d'éléments graphiques et de texte; bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques.

Classification kind code

Class [042]
Création de programmes de traitement de données; conception, développement et programmation de logiciels; conception et développement de logiciels de réalité virtuelle; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; numérisation de sons et d'images; numérisation d'images par balayage; stockage électronique de données; hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés; conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2132358

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 14 on 27^th Jun 2023	Default Notice Sent
Submitted for opposition 22 on 7^th Dec 2022	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 7^th Dec 2022	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 7^th Dec 2022	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 11^th Jul 2022	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 9^th Sept 2021	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 8^th Sept 2021	Formalized
Submitted for opposition 1 on 8^th Sept 2021	Created
Submitted for opposition 228 on 16^th Jul 2021	International Registration
Submitted for opposition 30 on 16^th Jul 2021	Filed