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SOILPRINT
REGISTERED

on 12 Mar 2025

Last Applicant/ Owned by

M Ricardo Alvarez Flores

76 rue Saint Priest Apt 248 Bat G F-34090 Montpellier

FR

Serial Number

2083975 filed on 2th Dec 2020

Registration Number

TMA1297696 registered on 12th Mar 2025

Registration expiry Date

2th Dec 2030

Correspondent Address

BCF S.E.N.C.R.L./BCF LLP

1100, boul. René-Lévesque Ouest25e ÉtageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B5C9

SOILPRINT

Trademark usage description

machines de compactage, de nettoyage et d'analyse des sols; robots industriels pour le compactage, le nettoyage et l'analyse des sols ; microscopes; Read More

Vienna Information


2 . 9 . 19

Feet, toes, footprints or toe prints, legsPieds, orteils, empreintes de pieds ou d'orteils, jambes

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 12

Circles or ellipses containing one or more other geometrical figures -- Note: Including circles or ellipses containing bent or straight lines (except 26.1.10).Cercles ou ellipses contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les cercles ou ellipses contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.1.10).

26 . 1 . 14

Circles or ellipses containing representations of human beings or parts of the human bodyCercles ou ellipses contenant la représentation d'êtres humains ou de parties du corps humain

26 . 1 . 26

Circles or ellipses with cutout areasCercles ou ellipses avec des zones découpées

26 . 11 . 2

Two lines or bandsDeux lignes ou bandes

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

29 . 1 . 7

BrownBrun

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

29 . 1 . 3

GreenVert

Classification Information


Class [007]
Machines de compactage, de nettoyage et d'analyse des sols; robots industriels pour le compactage, le nettoyage et l'analyse des sols ;


Classification kind code

11

Class [009]
Microscopes; macroscopes ; scanners optiques; appareils d'inspection optique pour l'inspection des sols; instruments et appareils de mesure nommément pénétromètres, compactomètres, sondes de mesure de l'humidité des sols, sondes de mesure de la température des sols, thermistances, appareils de mesure de l'énergie thermique; émetteurs pour systèmes de repérage universel [GPS]; modules de commande sans fil pour la surveillance et de contrôle de systèmes de surveillance et d'assainissement pour sols; logiciel éducatif téléchargeable contenant des thèmes d'enseignement dans le domaine de l'écologie ; caméras; caméras d'imagerie thermique ; Scanneurs d'image; analyseurs de fluorescence multispectrale des rayons X à usage scientifique; sonomètres ; projecteurs multimédias; CD et DVD contenant des informations documentaires sur les écosystèmes terrestres ; terminaux pour le traitement électronique des données d'analyse des sols; ordinateurs; tablettes électroniques; ordiphones [smartphones]; logiciels de jeux; logiciels pour la collecte de données microclimatiques locales et l'évaluation de l'état des sols et pour le suivi et la surveillance du rendement des cultures agricoles et horticoles; détecteurs de chaleur, détecteurs sismiques, détecteurs de vibration, détecteurs d'humidité; vêtements de protection contre les accidents; casques de réalité virtuelle; cartes mémoire d'ordinateur; montres intelligentes.


Classification kind code

11

Class [042]
Évaluations techniques concernant la conception, à savoir contrôle et analyse d'une défaillance d'ingénierie structurale et le signalement d'une telle défaillance; recherches scientifiques en matière d'écologie; recherche technique dans le domaine de l'écologie; conception d'ordinateurs pour des tiers; développement d'ordinateurs; conception de logiciels; développement de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; élaboration (conception) de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels; mise à jour de logiciels; location de logiciels informatiques; programmation informatique de logiciels; services d'analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique; numérisation de documents; fournisseur de logiciels en tant que service (SaaS) proposant des logiciels pour la collecte de données microclimatiques locales et l'évaluation de l'état des sols et pour le suivi et la surveillance du rendement des cultures agricoles et horticoles; informatique en nuage offrant des logiciels de gestion de bases de données; conseils sur la conception, la sélection et l'utilisation de matériel et de systèmes informatiques; services d'hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique; audits en matière d'énergie; stockage électronique de données pour l'archivage de documents d'entreprise;


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

2083975

Mark Type

Trademark

Legal History


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Submitted for opposition 48
on 22nd Nov 2022
Agent Changed
Submitted for opposition 22
on 9th Jun 2022
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 9th Jun 2022
Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 9th Jun 2022
Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 13th Dec 2021
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 11th Feb 2021
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 10th Feb 2021
Created
Submitted for opposition 31
on 10th Feb 2021
Formalized
Submitted for opposition 228
on 2th Dec 2020
International Registration
Submitted for opposition 30
on 2th Dec 2020
Filed