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on 5 Mar 2025

Last Applicant/ Owned by

OLGA

2 rue Julien NeveuF-35530 NOYAL-SUR-VILAINE

Serial Number

2196423 filed on 19^th May 2022

Registration Number

TMA1296513 registered on 5^th Mar 2025

Registration expiry Date

19^th May 2032

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

H3B4M4

SOON

Trademark usage description

fruits et légumes conservés, séchés, fruits et légumes emballés sous-vide, fruits et légumes appertisés; gelées; confitures; compotes; produits laitie Read More

Vienna Information

5 . 3 . 11

Other leavesAutres feuilles

5 . 3 . 13

Stylized leavesFeuilles stylisées

5 . 3 . 14

One leafUne feuille

5 . 7 . 1

Grain, seeds -- Note: Not including coffee beans (5.7.27).Grains, graines -- Note: Non compris les grains de café (5.7.27).

25 . 7 . 20

Surfaces or backgrounds covered with lines or bandsSurfaces ou fonds couverts de lignes ou de bandes

25 . 7 . 21

Surfaces or backgrounds covered with straight lines or bandsSurfaces ou fonds couverts de lignes ou de bandes droites

27 . 3 . 1

Letters or numerals representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an objectLettres ou chiffres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet

27 . 3 . 11

Letters or numerals representing a plantLettres ou chiffres représentant un végétal

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

Classification Information

Class [029]
Fruits et légumes conservés, séchés, fruits et légumes emballés sous-vide, fruits et légumes appertisés; gelées; confitures; compotes; produits laitiers, succédanés de produits laitiers contenant des jus végétaux nommément boissons à base de lait de coco, d'amande, de riz, d'avoine, d'épeautre, de noisette, de soja, de chanvre; succédanés de lait nommément lait de coco, d'amande, de riz, d'avoine, d'épeautre, de noisette, de soja, de chanvre; succédanés de lait pour la cuisine, nommément lait de coco, d'amande, de riz, d'avoine, d'épeautre, de noisette, de soja, de chanvre, succédanés de lait pour la cuisine, nommément succédanés de lait fermenté; huiles et graisses comestibles; Salades de fruits en conserve, salades de fruits réfrigérées, salades de légumes en conserve, salades de légumes réfrigérées; plats préparés composés principalement de légumes, plats cuisinés composés principalement de légumes; desserts lactés réfrigérés; boissons lactées où le lait prédomine.

Classification kind code

Class [030]
Pain; farine et préparations faites de céréales nommément barres de céréales, céréales de déjeuner, céréales de son d'avoine, grignotines à base de céréales, collations à base de céréales; préparations faites de céréales à base d'extraits végétaux nommément biscottes, riz, pâtes alimentaires; desserts à base de céréales; crèmes glacées, sorbets et autres glaces comestibles; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat.

Classification kind code

Class [032]
Boissons non alcooliques à base de jus de fruits et préparations sans alcool pour faire des boissons aux fruits; boissons de fruits; jus végétaux (boissons); boissons à base de soja, autres que les substituts de lait, boissons à base d'avoine, de chanvre, de lait de coco et de riz, autres que succédanés de lait.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2196423

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 12^th Jan 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 18^th Oct 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 18^th Oct 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 18^th Oct 2023	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 8^th May 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 7^th Jul 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 6^th Jul 2022	Formalized
Submitted for opposition 1 on 6^th Jul 2022	Created
Submitted for opposition 30 on 19^th May 2022	Filed
Submitted for opposition 228 on 19^th May 2022	International Registration