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SPHEREA

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on 12 Feb 2025

Last Applicant/ Owned by

SPHEREA TEST & SERVICES

109 avenue du Général Eisenhower,Cs 42326F-31023 TOULOUSE Cedex 1

Serial Number

2048070 filed on 8^th Jul 2020

Correspondent Address

LJT LAWYERS, LLP / LJT AVOCATS, S.E.N.C.R.L.

7100-380 rue Saint-Antoine OMontréal

QUÉBEC

H2Y3X7

SPHEREA

Trademark usage description

appareils et instruments de tests optiques et électro-optiques, nommément capteurs optiques, scanneurs optiques, calculateurs avioniques, générateur d Read More

Vienna Information

27 . 1 . 1

Letters or numerals forming geometrical figures, written or typographical matter in perspectiveLettres ou chiffres formant des figures géométriques, inscriptions en perspective

27 . 1 . 6

Letters or numerals forming a circle or a circumferenceLettres ou chiffres formant un cercle ou une circonférence

26 . 15 . 1

SpheresSphères

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 18

Circles or ellipses containing one or more lettersCercles ou ellipses contenant une ou plusieurs lettres

26 . 1 . 26

Circles or ellipses with cutout areasCercles ou ellipses avec des zones découpées

29 . 1 . 4

BlueBleu

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments de tests optiques et électro-optiques, nommément capteurs optiques, scanneurs optiques, calculateurs avioniques, générateur de signaux optiques dans les domaines visible nommément partie du spectre électromagnétique visible pour l'oeil humain, des longueurs d'onde visible à l'oeil nu, infrarouge et laser pour tester des équipements optroniques nommément binoculaires, imageurs thermiques, boules gyrostabilisées de drones, dispositifs de visée montés dans les casques de pilotes d'avions militaires, dispositifs de visée tête haute montés sur avions, systèmes de guidage de missiles, systèmes de détection de départ missile, dans le domaine aéronautique, militaire et spatial, Appareils et instruments électroniques de mesure, nommément altimètres, radiomètres, planimètres et échantillonneurs d'ortho-images, géodésigraphes, tachéomètres, goniomètres, graphomètres, jalons, mires nommément mires d'armes à feu, mires de nivellement, tachéographes, Appareils et instruments de contrôles automatiques pour tester des équipements et appareillages électroniques et électriques embarqués ou non sur des véhicules aquatiques, aériens, spatiaux et appareils de locomotion militaires par air et mer, aquatiques, aériens, spatiaux et des missiles nommément destinés à tester des calculateurs embarqués, Bancs de tests (appareils et instruments de contrôle) automatiques pour tester des équipements électroniques, électriques ou avioniques nommément système de tests consistant en un capteur optique, scanneur optique et calculateur avionique et d'un logiciel de réalité virtuelle pour permettre aux ingénieurs d'effectuer des essais de batteries, de circuits, de câblages et de compteurs de vitesse d'avions et hélicoptères militaires, navires militaires, véhicules blindés, camions et sous-marins, Matériel informatique, nommément périphériques d'ordinateurs à savoir cartes d'interface pour ordinateurs, matériel de réseau pour serveurs d'accès à des réseaux, matériel informatique pour la mise en place et la configuration de réseaux étendus, contrôleurs d'interfaces numériques pour instruments de mesure électroniques, instruments de mesure électroniques, modules de commande, de pilotage et de contrôle de systèmes de bancs d'essai, Logiciels pour l'établissement de documents de tests nommément pour tester des équipements et appareillages électroniques et électriques nommément détecteurs de proximité, appareils radio émetteurs-récepteurs, radars et calculateurs embarqués ou non sur des véhicules aquatiques, aériens et spatiaux et appareils de locomotion militaires par air et mer, aquatiques, spatiaux nommément navires, avions, trains, satellites, Détecteurs et capteurs optiques, Appareils et instruments de contrôle et de tests dans les domaines aéronautiques, spatiaux, industriels et de transports, nommément bâtiments y compris les installations mécaniques, hydrauliques, électroniques à l'intérieur de ces bâtiments, pour le test de véhicules militaires, terrestres, aquatiques, aériens, spatiaux et d'appareils de locomotion militaires, terrestres, par air et mer, Appareils et instruments de contrôle, nommément bancs de contrôle et de tests de faisceaux, de harnais électriques, de câblages électriques, embarqués ou non, des véhicules marins et fluviaux de surface, des sous-marins, des avions et des engins spatiaux, des satellites, notamment par la génération et la commutation de stimulis et la mesure des effets des stimulis nommément simulateurs de vol pour aéronefs, Appareils et instruments de contrôle et de tests de continuité et d'isolement électrique, nommément bancs de contrôle et de tests de continuité et d'isolement électrique, Appareils et instruments de contrôle et de tests de composants électriques, nommément résistance nommément machines d'essai de la résistance des métaux, condensateurs, diode pour semi-conducteur, Détecteurs optiques de proximité, Appareils et instruments de contrôle et de tests de continuité et d'isolement électrique nommément bancs de contrôle et de tests de continuité et d'isolement électrique, Appareils de génération de basses et hautes tensions électriques nommément alimentations programmables, alimentations bidirectionnelles, sources de précision, générateurs de courant, charges électroniques, amplificateurs de courant et tension, amplificateurs 4 quadrants, Appareils de diagnostic (non à usage médical) nommément scanneurs informatiques, systèmes de diagnostic nommément systèmes de diagnostic électronique et informatique de calculateurs embarqués sur des véhicules militaires, terrestres, aquatiques, aériens, spatiaux et des missiles, comportant des algorithmes de détection d'anomalies électroniques et informatiques utilisés dans les domaines aéronautique, militaire et spatial, Équipement pour le traitement de l'information nommément ordinateurs et leurs parties constitutives et logiciels pour le traitement de l'Information dans les domaines aéronautiques, spatiaux et militaire, Logiciels de tests et de maintenance de systèmes et d'appareillages électroniques et électriques équipant des véhicules terrestres militaires (hors véhicules ferroviaires), nommément camions, véhicules tout-terrain, véhicules blindés, chars d'assaut, avions, engins spatiaux et missiles Dispositifs de commande d'appareils à distance nommément drones, engin de travaux publics radioguidés, micro-logiciels pour le contrôle à distance de matériel informatique, Appareils et instruments de contrôles automatiques pour tester des équipements et appareillages électroniques et électriques embarqués et non embarqués sur des véhicules terrestres militaires (hors véhicules ferroviaires), aquatiques, aériens, spatiaux et des missiles nommément logiciels destinés à tester des calculateurs embarqués, Bancs de tests (appareils et instruments de contrôle) automatiques pour tester des équipements électroniques, électriques ou avioniques, nommément système de tests consistant en un capteur optique, scanneur optique et calculateur avionique et d'un logiciel de réalité virtuelle pour permettre aux ingénieurs d'effectuer des essais de batteries, de circuits, de câblages et de compteurs de vitesse d'avions et hélicoptères militaires, navires militaires, véhicules blindés, camions et sous-marins, Émetteurs, câbles électriques nommément émetteurs radio et vidéo et câbles électriques pour l'établissement de documents de tests nommément câbles électriques pour tester des équipements et appareillages électroniques et électriques nommément détecteurs de proximité, appareils radio émetteurs récepteurs, radars et calculateurs embarqués ou non sur des véhicules aquatiques, aériens et spatiaux et appareils de locomotion militaires par air et mer, aquatiques, spatiaux nommément navires, avions, trains, satellites, l'ensemble des produits susvisés n'étant pas exploités en rapport avec des activités de maintenance, de travaux, de sécurisation, de signalisation, d'ingénierie, d'expertise et de conseil dans le domaine ferroviaire.

Classification kind code

Class [012]
Véhicules de locomotion terrestres militaires (hors véhicules ferroviaires), par air ou par eau nommément avions et hélicoptères militaires, navires militaires, véhicules blindés, camions et sous-marins, Appareils, machines aéronautiques nommément aéronefs, aéroplanes, hélicoptères, Véhicules aériens civils et militaires pour le transport de personnes et de charges utiles nommément avions, Véhicules aériens sans pilote et véhicules aériens téléguidés (autres que les jouets), nommément drones à savoir drones caméras, drones civils, drones de livraison, drones militaires, l'ensemble des produits susvisés n'étant pas exploités en rapport avec des activités de maintenance, de travaux, de sécurisation, de signalisation, d'ingénierie, d'expertise et de conseil dans le domaine ferroviaire.

Classification kind code

Class [037]
Entretien, réparation et calibration de systèmes et appareillages électroniques et électriques, d'installations informatiques, leurs périphériques et leurs sous-ensembles nommément capteurs optiques, scanneurs optiques, calculateurs avioniques, imageurs thermiques, dispositifs de visée et dispositifs de visée tête haute montés sur avions et dans les casques de pilotes d'avions militaires, systèmes de détection de départ et de guidage de missiles, systèmes de diagnostic électronique et informatique de calculateurs embarqués sur des véhicules militaires, terrestres, aquatiques, aériens, spatiaux et des missiles, ordinateurs, microprocesseurs, modems, écrans d'ordinateurs tactiles et vidéo, imprimantes, l'ensemble des services susvisés n'étant pas exploités en rapport avec des activités de maintenance, de travaux, de sécurisation, de signalisation, d'ingénierie, d'expertise et de conseil dans le domaine ferroviaire.

Classification kind code

Class [038]
Télécommunications nommément fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique, services de forfaits de temps d'antenne pour les communications et télécommunications sans fil nommément services de radiotéléphonie mobile et de téléphonie mobile, transmission électronique de données nommément messages textes, sons, graphiques et vidéo nommément images fixes et animées et transmissions d'informations par serveur informatique dans les domaines aérospatial et informatique nommément services de télécommunication par voie de câbles à fibres optiques, par lignes téléphoniques, par transmission radio et micro-ondes et par satellite nommément services de courrier électronique, Services de transmission et communication vidéo et audio nommément services de vidéoconférence, Transmission de messages nommément enregistrement, stockage et transmission de messages vocaux et messages textes par téléphone, services de courrier électronique, Transmission par satellite nommément transmission par satellite de signal de télévision, transmission par satellite de signal téléphonique, Transmission de données informatisées et transmission de fichiers numériques nommément diffusion d'informations nommément messages textes, sons, graphiques et vidéo nommément images fixes et animées dans le domaine aérospatial via une base de données informatique, Services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] nommément services de radiotéléphonie et téléphonie mobile, services téléphoniques offerts par voie de câbles à fibres optiques, par lignes téléphoniques, par transmission radio et micro-ondes et par satellite, Location d'appareils de télécommunication nommément location de téléphones, de téléphones mobiles, de télécopieurs, de modem, Services de fourniture (transmission) d'informations en matière de télécommunications par le biais d'une base de données électronique dans le domaine des services de sécurité des réseaux informatiques, Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications pour le bénéfice de tiers nommément services de connexion permettant l'accès à Internet et à tout réseau informatique, Communications par terminaux d'ordinateurs, nommément services de courrier électronique, Services d'affichage électronique [télécommunications] nommément télécommunications nommément fourniture d'un babillard électronique dans le domaine aérospatial, Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial par le biais d'Internet, du téléphone, de satellites, par courriel, par protocole de transfert de fichiers (FTP), pair à pair (P2P), Communications par réseaux de fibres optiques nommément fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique, services de forfaits de temps d'antenne pour les communications et télécommunications sans fil nommément services de radiotéléphonie mobile et de téléphonie mobile, transmission électronique de données nommément messages textes, sons, graphiques et vidéo nommément images fixes et animées et transmissions d'informations par serveur informatique dans les domaines aérospatial et informatique nommément services de télécommunication par voie de câbles à fibres optiques, par lignes téléphoniques, par transmission radio et micro-ondes et par satellite nommément services de courrier électronique, Location de temps d'accès à des réseaux de télécommunications nommément location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, l'ensemble des services susvisés n'étant pas exploités en rapport avec des activités de maintenance, de travaux, de sécurisation, de signalisation, d'ingénierie, d'expertise et de conseil dans le domaine ferroviaire.

Classification kind code

Class [041]
Édition de certificats numériques dans les domaines aéronautiques, spatiaux et militaire, Services d'éducation et de formation nommément enseignement à distance et services d'enseignement à distance fournis en ligne nommément organisation et conduite d'ateliers de formation, formations pratiques et de cours de pilotage aérien, Mise à disposition d'informations en matière de formation nommément fourniture d'accès à une base de données informatique en matière de cours de pilotage aérien, l'ensemble des services susvisés n'étant pas exploités en rapport avec des activités de maintenance, de travaux, de sécurisation, de signalisation, d'ingénierie, d'expertise et de conseil dans le domaine ferroviaire.

Classification kind code

Class [042]
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs nommément services d'ingénierie informatique, Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs nommément dans les domaines du test, de la maintenance et de la supervision de véhicules militaires, terrestres, aquatiques, aériens, spatiaux et de missiles, Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers nommément services de recherches dans le domaine de la communication nommément développement et conception de logiciels de messagerie électronique sécuritaire, rendus par des ingénieurs, développement de systèmes de transmission de données nommément conception et développement d'ordinateurs dans les domaines du test, de la maintenance, de la supervision, dans les domaines aéronautique, militaire, spatial, industriel et transport, Services de contrôle et d'essai technique de véhicules terrestres militaires (hors véhicules ferroviaires), aquatiques, aériens, spatiaux et de missiles, l'ensemble des services susvisés n'étant pas exploités en rapport avec des activités de maintenance, de travaux, de sécurisation, de signalisation, d'ingénierie, d'expertise et de conseil dans le domaine ferroviaire.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2048070

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 31^st Dec 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 31^st Dec 2021	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 31^st Dec 2021	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 28^th Jun 2021	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 30^th Sept 2020	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 27^th Aug 2020	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 26^th Aug 2020	Created
Submitted for opposition 31 on 26^th Aug 2020	Formalized
Submitted for opposition 30 on 8^th Jul 2020	Filed
Submitted for opposition 228 on 8^th Jul 2020	International Registration