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SPHEREA TEST & SERVICES & Dessin

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REGISTERED

on 17 Jan 2018

Last Applicant/ Owned by

SPHEREA Test & Services

109 avenue du Général EisenhowerCs 4232631023 Toulouse Cedex 1

Serial Number

1708745 filed on 23^rd Dec 2014

Registration Number

TMA988706 registered on 17^th Jan 2018

Registration expiry Date

17^th Jan 2033

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

H3B4M4

SPHEREA TEST & SERVICES & Dessin

Trademark usage description

appareils et instruments de tests optiques et électro-optiques nommément capteurs optiques, scanneurs optiques, calculateurs avioniques, générateur de Read More

Vienna Information

27 . 1 . 1

Letters or numerals forming geometrical figures, written or typographical matter in perspectiveLettres ou chiffres formant des figures géométriques, inscriptions en perspective

27 . 1 . 6

Letters or numerals forming a circle or a circumferenceLettres ou chiffres formant un cercle ou une circonférence

26 . 1 . 26

Circles or ellipses with cutout areasCercles ou ellipses avec des zones découpées

26 . 15 . 1

SpheresSphères

Classification Information

Class [007]
Machinery

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [009]
Appareils et instruments de tests optiques et électro-optiques nommément capteurs optiques, scanneurs optiques, calculateurs avioniques, générateur de signaux optiques dans les domaines visible nommément partie du spectre électromagnétique visible pour l'oeil humain, des longueurs d'onde visible à l'oeil nu, infrarouge et laser pour tester des équipements optroniques nommément binoculaires, imageurs thermiques, boules gyrostabilisées de drones, dispositifs de visée montés dans les casques de pilotes d'avions militaires, dispositifs de visée tête haute montrés sur avions, systèmes de guidage de missiles, systèmes de détection de départ missile, dans le domaine aéronautique, militaire et spatial, appareils et instrument dédié au test de systèmes optroniques nommément binoculaires, imageurs thermiques, boules gyrostabilisées de drones, dispositifs de visée montés dans les casques de pilotes d'avions militaires, dispositifs de visée tête haute montés sur avions, système de guidage de missiles, systèmes de détection de départ missile, dans le domaines aéronautique, militaires et spatial; appareils et instruments électroniques de mesure nommément altimètres, radiomètres, planimètres et échantillonneurs d'ortho-images, géodésigraphes, tachéomètres, goniomètres, graphomètres, jalons, mires nommément mires d'armes à feu, mires de nivellement, tachéographes; appareils et instruments de contrôles automatiques pour tester des équipements et appareillages électroniques et électriques embarqués et non sur des véhicules aquatiques, aériens, spatiaux et des missiles nommément destinés à tester des calculateurs embarqués; appareils et instruments de contrôle nommément bancs de tests automatiques pour tester des équipements électroniques, électriques et avioniques nommément système de tests consistant en un capteur optique, scanneur optique et calculateur avionique et d'un logiciel de réalité virtuelle pour permettre aux ingénieurs d'effectuer des essais de batteries, de circuits, de câblages et de compteurs de vitesse d'avions et hélicoptères militaires, navires militaires, véhicules blindés, camions et sous-marins; matériel informatique, nommément ordinateurs, microprocesseurs, modems, pour le raccordement d'installations de tests via des supports de télécommunication et via l'Internet et des réseaux de communication locaux, périphériques d'ordinateurs nommément claviers d'ordinateurs, écrans d'ordinateurs tactiles et vidéo, caméras numériques, scanneurs informatiques et optiques, imprimantes, souris; applications logicielles pour la préparation, l'exécution de campagne d'essais et pour l'établissement de rapports de tests pour le test de véhicules militaires, terrestres, aquatiques, aériens, spatiaux et d'appareils de locomotion militaires, terrestres, par air et mer; détecteurs et capteurs optiques; appareils et instruments de contrôle et de tests dans les domaines aéronautiques, spatiaux, industriels et de transports nommément bâtiments y compris les installations mécaniques, hydrauliques, électroniques à l'intérieur de ces bâtiments, pour le test de véhicules militaires, terrestres, aquatiques, aériens, spatiaux et d'appareils de locomotion militaires, terrestres, par air et mer; appareils et instruments de contrôle et de tests nommément bancs de contrôle et de tests de faisceaux, de harnais électriques, de câblages électriques, embarqués et non nommément pour des véhicules militaires et terrestres nommément camions, véhicules tout-terrain, véhicules blindés, chars d'assaut, aériens, spatiaux, des véhicules marins et fluviaux de surface nommément navires, des sous-marins, des avions et des engins spatiaux, des satellites, nommément par la génération et la commutation de stimulis et la mesure des effets des stimulis nommément simulateurs de vol pour aéronefs; appareils et instruments de contrôle et de tests de continuité et d'isolement électrique nommément bancs de contrôle et de tests de continuité et d'isolement électrique; appareils et instruments de contrôle et de tests de composants électriques nommément résistance nommément machines d'essai de la résistance des métaux, condensateurs, diode pour semi-conducteur; relais électriques; appareils de génération de basses et hautes tensions électriques nommément alimentations programmables, alimentations bidirectionnelles, sources de précision, générateurs de courant, charges électroniques, amplificateurs de courant et tension, amplificateurs 4 quadrants; appareils de diagnostic non à usage médical nommément scanneurs informatiques, systèmes de diagnostic nommément systèmes de diagnostic électronique et informatique de calculateurs embarqués sur des véhicules militaires, terrestres, aquatiques, aériens, spatiaux et des missiles, comportant des algorithmes de détection d'anomalies électroniques et informatiques utilisés dans les domaines aéronautique, militaire et spatial; équipement pour le traitement de l'information nommément ordinateurs, leurs sous-ensembles et leurs parties constitutives; unités centrales de traitement nommément processeurs d'images tramées, de signaux, de signaux numériques, de signaux par satellites, de signaux vocaux numériques, processeurs vidéo; logiciels de tests et de maintenance de systèmes et d'appareillages électroniques et électriques équipant des véhicules terrestres militaires et terrestres nommément camions, véhicules tout-terrain, véhicules blindés, chars d'assaut, avions, engins spatiaux et missiles, hors véhicules ferroviaires; dispositifs de commande à distance d'engins nommément drones, engin de travaux publics radioguidés, micro-logiciels pour le contrôle à distance de matériel informatique; tableaux d'affichage électronique; bancs nommément appareils et instruments de contrôles automatiques pour tester des équipements électroniques, embarqués et non et avioniques nommément destinés à tester des calculateurs embarqués; émetteurs radio et vidéo et câbles électriques pour l'établissement de documents de tests nommément câbles électriques pour tester des équipements et appareillages électroniques et électriques nommément détecteurs de proximité, appareils radio émetteurs-récepteurs, radars et calculateurs embarqués ou non sur des véhicules aquatiques, aériens et spatiaux et appareils de locomotion militaires par air et mer, aquatiques, spatiaux nommément navires, avions, trains, satellites, l'ensemble des produits susvisés n'étant pas exploités en rapport avec des activités de maintenance, de travaux, de sécurisation, de signalisation, d'ingénierie, d'expertise et de conseil dans le domaine ferroviaire.

Classification kind code

Class [012]
Véhicules de locomotion terrestres militaires hors véhicules ferroviaires, par air et par eau nommément avions et hélicoptères militaires, navires militaires, véhicules blindés, camions et sous-marins; appareils, machines aéronautiques nommément aéronefs, aéroplanes, hélicoptères; véhicules aériens civils et militaires pour le transport de personnes et de charges utiles nommément avions; véhicules aériens sans pilote et véhicules aériens téléguidés autres que les jouets nommément drones; aéronefs à décollage et atterrissage verticaux; véhicules spatiaux, l'ensemble des produits susvisés n'étant pas exploités en rapport avec des activités de maintenance, de travaux, de sécurisation, de signalisation, d'ingénierie, d'expertise et de conseil dans le domaine ferroviaire.

Classification kind code

Class [013]
Guns and ammunitions

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [037]
Entretien, réparation et calibration de systèmes et appareillages électroniques et électriques, d'installations informatiques, leurs périphériques et leurs sous-ensembles nommément capteurs optiques, scanneurs optiques, calculateurs avioniques, imageurs thermiques, dispositifs de visée et dispositifs de visée tête haute montés sur avions et dans les casques de pilotes d'avions militaires, systèmes de détection de départ et de guidage de missiles, systèmes de diagnostic électronique et informatique de calculateurs embarqués sur des véhicules militaires, terrestres, aquatiques, aériens, spatiaux et des missiles, ordinateurs, microprocesseurs, modems, écrans d'ordinateurs tactiles et vidéo, imprimantes, l'ensemble des services susvisés n'étant pas exploités en rapport avec des activités de maintenance, de travaux, de sécurisation, de signalisation, d'ingénierie, d'expertise et de conseil dans le domaine ferroviaire

Classification kind code

Class [038]
Télécommunications et communications par réseaux de fibres optiques nommément fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique, services de forfaits de temps d'antenne pour les communications et télécommunications sans fil nommément services de radiotéléphonie mobile et de téléphonie mobile, transmission électronique de données nommément messages textes, sons, graphiques et vidéo nommément images fixes et animées et transmissions d'informations par serveur informatique dans les domaines aérospatial et informatique nommément services de télécommunication par voie de câbles à fibres optiques, par lignes téléphoniques, par transmission radio et micro-ondes et par satellite nommément services de courrier électronique; services de transmission et communication vidéo et audio nommément services de vidéoconférence; transmission de messages nommément enregistrement, stockage et transmission de messages vocaux et messages textes par téléphone, services de courrier électronique; transmission par satellite nommément transmission par satellite de signal de télévision, transmission par satellite de signal téléphonique; transmission de données informatisées et de fichiers numériques nommément diffusion d'informations nommément messages textes, sons, graphiques et vidéo nommément images fixes et animées dans le domaine aérospatial via une base de données informatique; services d'appel radioélectrique nommément radio, téléphone et autres moyens de communications électroniques nommément services de radiotéléphonie et téléphonie mobile, services téléphoniques offerts par voie de câbles à fibres optiques, par lignes téléphoniques, par transmission radio et micro-ondes et par satellite; location d'appareils de télécommunication nommément location de téléphones, de téléphones mobiles, de télécopieurs, de modem; services de fourniture nommément transmission d'informations en matière de télécommunications par le biais d'une base de données électronique dans le domaine des services de sécurité des réseaux informatiques; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications pour le bénéfice de tiers nommément services de connexion permettant l'accès à Internet et à tout réseau informatique; services de routage et de jonctions en télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs nommément services de courrier électronique; services d'affichage électronique nommément télécommunications nommément fourniture d'un babillard électronique dans le domaine aérospatial; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial par le biais d'Internet, du téléphone, de satellites, par courriel, par protocole de transfert de fichiers (FTP), pair à pair (P2P); location de temps d'accès à des réseaux informatiques; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunications nommément location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; fourniture d'accès à des bases de données électroniques dans le domaine de la sécurité civile et de la défense à visée militaire; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques nommément fourniture d'accès à des sites Web sur Internet dans le domaine de la sécurité civile et de la défense à visée militaire, l'ensemble des services susvisés n'étant pas exploités en rapport avec des activités de maintenance, de travaux, de sécurisation, de signalisation, d'ingénierie, d'expertise et de conseil dans le domaine ferroviaire

Classification kind code

Class [041]
Edition de certificats numériques; services d'éducation et de formation nommément enseignement à distance et services d'enseignement à distance fournis en ligne nommément organisation et conduite d'ateliers de formation, formations pratiques et de cours de pilotage aérien; mise à disposition d'informations en matière de formation nommément fourniture d'accès à une base de données informatique en matière de cours de pilotage aérien, l'ensemble des services susvisés n'étant pas exploités en rapport avec des activités de maintenance, de travaux, de sécurisation, de signalisation, d'ingénierie, d'expertise et de conseil dans le domaine ferroviaire.

Classification kind code

Class [042]
Conception et mise à jour de logiciels, de tests et de maintenance d'appareillage électronique et électrique équipant des véhicules terrestres militaires hors véhicules ferroviaires, marins et fluviaux, avions, engins spatiaux et missiles; conception de logiciels pour bancs de tests automatiques d'équipements électroniques et avioniques; programmation d'ordinateurs, réalisation nommément conception de programmes d'ordinateurs et de logiciels relatifs à la conception, à la structure, à la nomenclature, au test, au diagnostic de pannes, de défaut de fabrication d'appareils et d'équipements électroniques et électriques sur les véhicules terrestres militaires hors véhicules ferroviaires et spatiaux; installation de logiciels; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs et services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs nommément services d'ingénierie informatique; évaluations, estimations et recherches pour des tiers dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs nommément dans les domaines du test, de la maintenance et de la supervision de véhicules militaires, terrestres, aquatiques, aériens, spatiaux et de missiles; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers nommément services de recherches dans le domaine de la communication nommément développement et conception de logiciels de messagerie électronique sécuritaire, rendus par des ingénieurs, développement de systèmes de transmission de données nommément conception et développement d'ordinateurs dans les domaines du test, de la maintenance, de la supervision, dans les domaines aéronautique, militaire, spatial, industriel et transport; services de contrôle et d'essai technique de véhicules terrestres militaires hors véhicules ferroviaires, aquatiques, aériens, spatiaux et de missiles, l'ensemble des services susvisés n'étant pas exploités en rapport avec des activités de maintenance, de travaux, de sécurisation, de signalisation, d'ingénierie, d'expertise et de conseil dans le domaine ferroviaire.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1708745

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 27 on 13^th Jun 2017	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15 on 3^rd Nov 2016	Correspondence Created
Submitted for opposition 135 on 11^th Aug 2016	Amendment to Application
Submitted for opposition 12 on 5^th May 2016	Extension of Time
Submitted for opposition 12 on 24^th Nov 2015	Extension of Time
Submitted for opposition 22 on 21^st May 2015	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 21^st May 2015	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 30^th Dec 2014	Formalized
Submitted for opposition 1 on 24^th Dec 2014	Created
Submitted for opposition 30 on 23^rd Dec 2014	Filed

SPHEREA TEST & SERVICES & Dessin

Classification Information

Class [007]Machinery

Comment text

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Class [013]Guns and ammunitions

Comment text

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [007]
Machinery

Class [013]
Guns and ammunitions