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Trademark usage description

appareils et logiciels pour le traitement de données; logiciel de gestion du flux de travail (workflow); logiciel d'archivage; logiciels de gestion él Read More

Classification Information

Class [009]
Appareils et logiciels pour le traitement de données; logiciel de gestion du flux de travail (workflow); logiciel d'archivage; logiciels de gestion électronique de document; logiciels (programmes enregistrés et/ou téléchargeables); logiciels (programmes enregistrés et/ou téléchargeables) et progiciels permettant de gérer et fédérer l'ensemble des informations et documents d'une entreprise; logiciels de contrôle de la circulation et du cheminement des documents de l'entreprise; logiciels (programmes enregistrés) et progiciel permettant de restituer chaque document dans son format d'origine; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables); programmes d'ordinateurs enregistrés; programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs); matériel informatique, à savoir, ordinateurs, scanners, serveurs, permettant l'archivage et la gestion documentaire; ordinateurs.

Classification kind code

Class [035]
Gestion de bases de données; gestion de fichiers informatiques intégrant le stockage, l'indexation, la mise en forme de documents; recueil de données dans un fichier central; systématisation de données dans un fichier central; recherches d'information dans des fichiers informatiques (pour des tiers); conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine de la gestion des documents de l'entreprise; aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires.

Classification kind code

Class [042]
Ingénierie informatique; conception, maintenance, gestion, location, développement et mise à jour de logiciels, plateformes informatiques, plateformes (en tant que service) d'entreprises et de marchés; conception, maintenance, gestion, développement et mise à jour de sites Web et de portails Internet; création, développement et mise à jour de bases de données; logiciels en tant que services [SaaS]; services de conseillers dans le domaine des logiciels en tant que service [saas]; services de conseillers en matière d'applications et réseaux informatiques en nuage; programmation informatique pour les services du Web ainsi que pour les passerelles XML pour la récupération de données; services d'intégration de systèmes informatiques; intégration de systèmes et réseaux informatiques; conception de systèmes informatiques; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversions physiques), hébergement de sites informatiques (sites Web); mise à jour de logiciels; services de reconstitution de bases de données; conception (élaboration) de site Web permettant aux utilisateurs autorisés d'une entreprise de consulter des documents stockés dans des bases de données.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2330281

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 256 on 31^st Mar 2025	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 28^th Jun 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 31 on 31^st May 2024	Formalized
Submitted for opposition 1 on 31^st May 2024	Created
Submitted for opposition 257 on 30^th May 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 30 on 12^th Mar 2024	Filed
Submitted for opposition 228 on 12^th Mar 2024	International Registration