SQUARE & LINE DESIGN

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on 15 Feb 2023

Last Applicant/ Owned by

MR. DJEMEL CHAOUCHE

Chemin du Rayon de Soleil 19CH-1260 Nyon

Serial Number

2011791 filed on 10^th Dec 2019

Registration Number

TMA1165289 registered on 15^th Feb 2023

Registration expiry Date

10^th Dec 2029

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

H3B1S6

SQUARE & LINE DESIGN

Trademark usage description

logiciels, nommément logiciels pédagogiques et éducatifs téléchargeables pour adultes comportant des leçons en informatique; logiciel d'enseignement, Read More

Vienna Information

26 . 3 . 23

Lines or bands forming an angle -- Note: Including chevrons and arrowheads formed by lines or bands.Lignes ou bandes formant un angle -- Note: Y compris les chevrons et les pointes de flèches formées par des lignes ou des bandes.

26 . 4 . 1

SquaresCarrés

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 6

Thick lines, bandsLignes épaisses, bandes

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

Classification Information

Class [009]
Logiciels, nommément logiciels pédagogiques et éducatifs téléchargeables pour adultes comportant des leçons en informatique; logiciel d'enseignement, nommément logiciels pédagogiques et éducatifs téléchargeables pour enfants comportant des leçons en informatique; matériels de cours éducatifs téléchargeables, nommément livres électroniques téléchargeables dans le domaine de l'informatique; logiciels éducatifs pour enfants; logiciels pédagogiques et éducatifs téléchargeables pour l'apprentissage aux adultes et aux enfants comportant des leçons, des lectures et des épreuves éducatives dans le domaine de l'informatique; plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés et téléchargeables pour l'apprentissage aux adultes et aux enfants comportant des leçons, des lectures et des épreuves éducatives dans le domaine de l'informatique; publications électroniques téléchargeables sous forme de magazines et d'articles dans le domaine de l'informatique disponibles en ligne à partir de bases de données et d'internet; appareils et instruments pour l'enseignement, nommément microscopes et éprouvettes.

Classification kind code

Class [016]
Produits de l'imprimerie, nommément livres, manuels; livres éducatifs; publications éducatives imprimées dans le domaine de l'informatique; supports d'instruction, d'éducation et d'enseignement imprimés, nommément manuels, manuels d'instructions d'utilisation de programmes informatiques, manuels scolaires, publications imprimées dans le domaine de l'informatique; cours imprimés, nommément publications éducatives imprimées sous la forme de cours dans le domaine de l'informatique; manuels d'informatique; guides d'utilisation de programmes informatiques; livres pour enfants; livres éducatifs interactifs pour enfants; livres pour enfants comprenant un support audio; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), nommément manuels, manuels d'instructions d'utilisation de programmes informatiques, manuels scolaires, publications imprimées dans le domaine de l'informatique; livres; journaux; prospectus; brochures.

Classification kind code

Class [035]
Gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau, nommément services de bureau; services de bureaux de placement; portage salarial; compilation d'informations dans des bases de données informatiques en matière d'éducation et d'enseignement; publicité en ligne pour des tiers par le biais de réseaux informatiques de communication; publicité en ligne pour des tiers sur un réseau informatique; services de traitement de données, nommément données relatives à des leçons, des lectures et des épreuves éducatives dans le domaine de l'informatique en ligne en matière d'éducation et d'enseignement dans le domaine de l'informatique; services de placement en matière d'emploi; services de gestion de personnel et de conseillers en matière d'emploi.

Classification kind code

Class [038]
Fourniture d'accès à des plateformes sur internet pour l'échange de photographies numériques; fourniture d'accès à des plateformes sur internet pour l'échange de photographies numériques et portails de messageries et nouvelles sur internet; services de communication par réseaux informatiques, nommément services de communication personnelles (SCP), services de communication par téléphone; services de transmission de données informatiques, nommément services de transmission de contenu de leçons, de lectures et d'épreuves éducatives dans le domaine de l'informatique par le biais de sites Internet; fourniture d'accès à des forums en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs; fourniture d'accès en ligne à des bases de données; fourniture d'accès multi-utilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux d'information pour le transfert et la diffusion d'informations diverses.

Classification kind code

Class [041]
Éducation, nommément enseignement de la programmation informatique; animation de cours éducatifs dans le domaine de la programmation informatique; coordination de cours éducatifs dans le domaine de la programmation informatique; publication de supports imprimés de cours, nommément de manuels scolaires éducatifs téléchargeables et publications électroniques de livres éducatifs dans le domaine de l'informatique; cours d'éducation, enseignement et formation dans le domaine de l'informatique; informations en matière d'éducation, nommément fourniture d'informations sur l'éducation en ligne, fourniture d'informations éducatives dans le domaine de l'informatique via un site web; mise à disposition de cours éducatifs dans le domaine de l'informatique; organisation de concours [éducation et divertissement] dans le domaine de l'informatique; organisation d'expositions de matériel informatique et scientifique à des fins éducatives; préparation d'épreuves et de cours éducatifs dans le domaine de l'informatique; préparation d'examens et de cours éducatifs dans le domaine de l'informatique; publication de manuels d'éducation et de formation; publication de matériel éducatif, nommément publication de livres éducatifs; services de conseillers en éducation pour la fourniture de services de conseil dans le domaine de l'éducation de l'informatique; accompagnement personnalisé, nommément services de mentor spécialisé dans le domaine de l'informatique; organisation d'expositions de matériel informatique et scientifique à buts culturels et éducatifs; accompagnement personnalisé, nommément services de mentor spécialisé dans le domaine de l'informatique en tant que service d'éducation; mise à disposition d'informations sur l'éducation en ligne dans le domaine de l'informatique; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels, nommément, services éducatifs dans le domaine de l'informatique; services d'éducation dans le domaine des ordinateurs au moyen de cours par correspondance; services d'éducation dans le domaine des ordinateurs par le biais de visioconférence; cours de programmation informatique par correspondance; préparation de programmes de cours, de cours, de guides d'études et d'examens dans le domaine de l'informatique; mise à disposition de cours de formation dans le domaine de l'informatique; préparation et animation de conférences, de conventions, d'ateliers [formation], de séminaires, de cours magistraux, de cours et d'expositions à visée éducative dans le domaine de l'informatique; services d'apprentissage relatif au multimédia; préparation de programmes de cours, de cours, de guides d'études et d'épreuves dans le domaine de l'informatique; mise à disposition de publications en ligne, non téléchargeables, sous forme d'articles de presse pour enfants; mise à disposition de formations en ligne dans le domaine de l'informatique; mise à disposition de tutoriels vidéo en ligne non téléchargeables dans le domaine de l'informatique; mise à disposition de cours d'enseignement en ligne dans le domaine de l'informatique; mise à disposition de séminaires de formation en ligne dans le domaine de l'informatique; mise à disposition de matériel éducatif, nommément de livres et de manuels en ligne dans le domaine de l'informatique; mise à disposition de séquences vidéo en ligne, non téléchargeables, portant sur l'enseignement de l'informatique; services de formation dans le domaine du développement de logiciel.

Classification kind code

Class [042]
Programmation informatique; programmation pour ordinateurs; services de conseillers en programmation informatique; conception de programmes informatiques; conception de systèmes informatiques; services de conseillers en matière de conception, développement et utilisation de matériel informatique et logiciels; services de conseil et d'information en rapport avec la conception et le développement de matériel informatique; hébergement Web de contenus éducatifs multimédias dans les domaines de l'informatique; mise à disposition en ligne d'applications web non téléchargeables pour la conception de logiciels informatiques à l'international; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la conception de logiciels informatiques à l'international; mise à disposition temporaire d'outils logiciels et d'applications en ligne non téléchargeables pour la conception de logiciels informatiques à l'international.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2011791

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 22^nd Oct 2021	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 16^th Jun 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 16^th Jun 2021	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 16^th Jun 2021	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 14^th Dec 2020	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 1 on 14^th Feb 2020	Created
Submitted for opposition 31 on 14^th Feb 2020	Formalized
Submitted for opposition 257 on 13^th Feb 2020	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 228 on 10^th Dec 2019	International Registration
Submitted for opposition 30 on 10^th Dec 2019	Filed