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STELIA

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REGISTERED

on 9 Mar 2022

Last Applicant/ Owned by

AIRBUS ATLANTIC

Zone Industrielle de l'Ancien ArsenalRochefort 17300

Serial Number

1919946 filed on 13^th Sept 2018

Registration Number

TMA1122557 registered on 9^th Mar 2022

Registration expiry Date

9^th Mar 2032

Correspondent Address

BCF S.E.N.C.R.L./BCF LLP

1100, boul. René-Lévesque Ouest25e ÉtageMontréal

QUÉBEC

H3B5C9

STELIA

Trademark usage description

véhicules aériens à savoir aéronefs, aéroglisseurs, avions amphibies, hydravions, hydroglisseurs nommément avions, pièces et parties constitutives d'a Read More

Classification Information

Class [012]
Véhicules aériens à savoir aéronefs, aéroglisseurs, avions amphibies, hydravions, hydroglisseurs nommément avions, pièces et parties constitutives d'avions nommément réservoirs de carburant pour avions, roues de train d'atterrissage pour avions, spoilers pour avions; fuselages d'avions; hélices d'avions ; chambres à air pour pneus de roues d'avions; transporteurs aériens; sièges de véhicules; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; harnais de sécurité pour sièges de véhicules; parties constitutives d'aéronefs à savoir réservoirs de carburant pour aéronefs, roues de train d'atterrissage d'aéronefs, spoilers d'aéronefs ; fuselages d'aéronefs; fuselages en composite; fuselages métalliques; hélices d'aéronefs; aéronefs à rotors basculants; roues de trains d'atterrissage pour aéronefs; trains d'atterrissage pour aéronefs; chambres à air pour pneus de roues d'aéronefs; transporteurs aériens; véhicules aériens; véhicules spatiaux, parties d'avions, à savoir fuselages.

Classification kind code

Class [020]
Miroirs nommément glaces; cadres de miroirs ; étagères; récipients d'emballage en matières plastiques; sièges et éléments de mobilier nommément fauteuils-berçants, fauteuils inclinables, fauteuils-lits, tables consoles, tables de présentation, tablettes rabattables, tablettes de rangement, appuie-bras, coussins de sièges, dessertes, dessertes roulantes, mobilier de rangement mural, sièges de repos à destination des appareils à locomotion par air à des fins d'aménagement, d'équipement et de décoration des cabines d'aéronefs; literie à l'exception du linge de lit, nommément matelas.

Classification kind code

Class [037]
Construction dans le domaine de l'aéronautique; services d'installation d'aérostructures de fuselages dans le domaine de l'aéronautique, nommément réparation et entretien d'avions et leurs pièces; services d'installation électrique de moteurs d'aéronefs; travaux de construction d'aéronefs; peinture d'aéronefs; maintenance et réparation d'aéronefs; services d'avitaillement d'aéronefs en carburant; services de nettoyage extérieur et intérieur d'aéronefs; entretien et réparation d'aéronefs et mise à disposition d'informations s'y rapportant; mise à disposition d'informations en matière de réparation et d'entretien d'aéronefs; prestation d'informations en rapport avec la construction, la réparation et la maintenance d'aéronefs; réparation et entretien de véhicules aériens; services de réparation d'équipements de navigation aérienne; prestation d'informations sur des services de réparation dans le secteur de l'aviation.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1919946

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 190 on 26^th Jan 2022	Registration Pending
Submitted for opposition 191 on 26^th Jan 2022	Registration Fee Notice Sent
Submitted for opposition 42 on 3^rd Nov 2021	Advertised
Submitted for opposition 26 on 5^th Oct 2021	Approved
Submitted for opposition 27 on 5^th Oct 2021	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 22 on 19^th Feb 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 19^th Feb 2021	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 26^th Sept 2018	Formalized
Submitted for opposition 1 on 14^th Sept 2018	Created
Submitted for opposition 30 on 13^th Sept 2018	Filed