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STELIA AERONAUTIQUE

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REGISTERED

on 6 Sept 2017

Last Applicant/ Owned by

AIRBUS ATLANTIC

Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal17300 Rochefort

Serial Number

1780396 filed on 2^th May 2016

Registration Number

TMA980031 registered on 6^th Sept 2017

Registration expiry Date

6^th Sept 2032

Correspondent Address

BCF S.E.N.C.R.L./BCF LLP

1100, boul. René-Lévesque Ouest25e ÉtageMontréal

QUÉBEC

H3B5C9

STELIA AERONAUTIQUE

Trademark usage description

véhicules aériens à savoir aéronefs, aéroglisseurs, avions amphibies, hydravions, hydroglisseurs nommément avions, pièces et parties constitutives d'a Read More

Classification Information

Class [012]
Véhicules aériens à savoir aéronefs, aéroglisseurs, avions amphibies, hydravions, hydroglisseurs nommément avions, pièces et parties constitutives d'avions compris dans cette classe; transporteurs aériens; sièges de véhicules; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; harnais de sécurité pour sièges de véhicules; aéronefs ainsi que leurs parties et garnitures; parties constitutives d'aéronefs à savoir réservoirs de carburant pour aéronefs, roues de train d'atterrissage d'aéronefs, spoilers d'aéronefs, fuselages d'aéronefs; fuselages en composite; fuselages métalliques; hélices d'aéronefs; aéronefs à rotors basculants; roues de trains d'atterrissage pour aéronefs; trains d'atterrissage pour aéronefs; chambres à air pour pneus de roues d'aéronefs; véhicules aériens; véhicules spatiaux, parties d'avions, à savoir fuselages.

Classification kind code

Class [037]
Construction dans le domaine de l'aéronautique; services d'installation d'aérostructures de fuselages dans le domaine de l'aéronautique, nommément réparation et entretien d'avions et leurs pièces; services d'installation électrique de moteurs d'aéronefs; travaux de construction d'aéronefs; peinture d'aéronefs; maintenance ou réparation d'aéronefs; services d'avitaillement d'aéronefs en carburant; services de nettoyage extérieur et intérieur d'aéronefs; entretien et réparation d'aéronefs et mise à disposition d'informations s'y rapportant; mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien d'aéronefs; prestation d'informations en rapport avec la construction, la réparation et la maintenance d'aéronefs; réparation et entretien de véhicules aériens; services de réparation d'équipements de navigation aérienne; prestation d'informations sur des services de réparation dans le secteur de l'aviation.

Classification kind code

Class [042]
Recherche scientifique et industrielle dans le domaine des aéronefs, notamment recherches et développement de nouveaux produits dans le domaine des aéronefs, recherches en mécanique dans le domaine des aéronefs, recherches techniques dans le domaine des aéronefs; ingénierie mécanique dans le domaine des aéronefs; étude de projets techniques dans le domaine des aéronefs; conception d'aéronefs; services d'ingénierie informatique; services d'ingénierie informatique dans le domaine des aéronefs; programmation pour ordinateurs et élaboration de programmes d'ordinateurs dans le domaine des aéronefs; recherche technique en aéronautique; services de conseillers technologiques dans le domaine de l'ingénierie aérospatiale; services de conseillers technologiques dans le domaine du génie aéronautique; services de dessin industriel; services de dessin pour l'ingénierie; services de dessin technique; réalisation d'essais de contrôle de qualité des pièces et équipements d'aéronefs; conseils et assistance techniques liés à la conception, la fabrication, l'homologation, l'utilisation, l'entretien, la réparation, la révision et la modification d'avions et de pièces d'avions.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1780396

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 50 on 30^th Jun 2017	Allowed
Submitted for opposition 51 on 30^th Jun 2017	Allowance Notice Sent
Submitted for opposition 42 on 15^th Mar 2017	Advertised
Submitted for opposition 26 on 23^rd Feb 2017	Approved
Submitted for opposition 27 on 3^rd Jan 2017	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 22 on 4^th Nov 2016	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 4^th Nov 2016	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 5^th May 2016	Formalized
Submitted for opposition 1 on 3^rd May 2016	Created
Submitted for opposition 30 on 2^th May 2016	Filed