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SUSIE

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SUSIE
SEARCHED

on 4 Nov 2024

Last Applicant/ Owned by

ArianeGroup SAS

51-61 route de VerneuilF-78130 Les Mureaux

FR

Serial Number

2274290 filed on 9th May 2023

Correspondent Address

FILLMORE RILEY LLP

1700 - 360 Main StreetWinnipeg

MANITOBA

CA

R3C3Z3

SUSIE

Trademark usage description

appareils de locomotion par air nommément véhicule aérospatial, propulseurs de véhicules à savoir de fusées et fusées équipés d'un véhicule spatial et Read More

Classification Information

Class [012]
Appareils de locomotion par air nommément véhicule aérospatial, propulseurs de véhicules à savoir de fusées et fusées équipés d'un véhicule spatial et engin spatial, véhicules et engins spatiaux de transport aptes aux rentrées atmosphériques; appareils de locomotion dans l'espace extra-atmosphérique, véhicule aérospatial et engin spatial multi mission à savoir utilisés pour le fret, pour la mise à poste de satellite, pour le vol habité ou pour l'exploration spatiale; véhicules et engins spatiaux de transport, notamment réutilisables, et leurs pièces et parties constitutives; véhicules et engins aériens de transport, notamment réutilisables, et leurs pièces et parties constitutives; véhicule d'évacuation d'équipage pour véhicules et engins aériens, notamment réutilisables; véhicule d'évacuation d'équipage pour véhicules et engins spatiaux, notamment réutilisables; véhicules et engins aériens et spatiaux de transport comprenant un dispositif d'évacuation d'équipage; véhicules de lancement pour véhicules aérospatiaux et fusées; dispositifs de freinage pour véhicules aériens et véhicules et engins spatiaux aptes aux rentrées atmosphériques.

Classification kind code

12

Class [037]
Services de maintenance et de réparation de véhicules aérospatiaux et d'engins aérospatiaux, notamment de véhicules aérospatiaux et d'engins aérospatiaux réutilisables; services de ravitaillement d'engins spatiaux et stations spatiales.

Classification kind code

12

Class [039]
Services de transport spatial, transport aérien au moyen de véhicules et d'engins aérospatiaux; services de lancement de véhicules aériens, véhicules spatiaux, de propulseurs de fusées, de véhicules et d'engins aérospatiaux aptes aux rentrées atmosphériques; services de transport spatial de marchandises, de personnes, de satellites et d'engins aérospatiaux; stationnement, amarrage, arrimage et parking de véhicules et engins spatiaux; affrètement d'aéronefs, de véhicules aérospatiaux; services de lancement de satellite; services de récupération (remorquage) de véhicules et engins aérospatiaux, notamment réutilisables.

Classification kind code

12

Class [042]
Services d'ingénierie dans les domaines de l'aéronautique, de l'aérospatial, des véhicules et engins aérospatiaux, des véhicules de transport spatial notamment de la réutilisation des véhicules et engins spatiaux aptes aux rentrées atmosphériques, des systèmes propulsifs embarqués, des matériaux composites, des équipements énergétiques, des systèmes de guidage, navigation et de contrôle de trajectoire (GNC) et d'atterrissage, des systèmes de sureté et de protection en vol des personnes; services d'analyse et d'expertise dans les domaines de l'aéronautique, de l'aérospatial, des véhicules de transport spatial notamment de la réutilisation, des véhicules et engins spatiaux aptes aux rentrées atmosphériques, des systèmes propulsifs embarqués, des matériaux composites, des équipements énergétiques, des systèmes de guidage, navigation et de contrôle de trajectoire (GNC) et d'atterrissage; recherche scientifique et industrielle dans les domaines de l'aérospatiale, de l'aéronautique, des véhicules de transport spatial notamment de la réutilisation des véhicules et engins spatiaux aptes aux rentrées atmosphériques, des systèmes propulsifs embarqués, des matériaux composites, des systèmes de guidage, navigation et de contrôle de trajectoire (GNC) et d'atterrissage; études de projets techniques; essais de machines; essais de matériaux; essais en vol d'aéronefs et d'engins spatiaux; essais de systèmes, d'équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; service d'inspection technique des systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données techniques enregistrées lors de campagne d'essais de systèmes, lors de missions aériennes et spatiales, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; services d'élaboration et de conception des véhicules de transport spatial réutilisables, des véhicules et engins spatiaux aptes aux rentrées atmosphériques, des systèmes propulsifs embarqués, des matériaux composites, des systèmes de guidage, navigation et de contrôle de trajectoire (GNC) et d'atterrissage; conception de véhicules spatiaux.

Classification kind code

12

Mark Details

Serial Number

2274290

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 48
on 15th Jan 2025		Agent Changed
Submitted for opposition 22
on 4th Nov 2024		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 4th Nov 2024		Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 4th Nov 2024		Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 10th Jun 2024		Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 10th Aug 2023		Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 9th Aug 2023		Created
Submitted for opposition 31
on 9th Aug 2023		Formalized
Submitted for opposition 228
on 9th May 2023		International Registration
Submitted for opposition 30
on 9th May 2023		Filed

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