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SUSTAINERA

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SEARCHED

on 15 Feb 2024

Last Applicant/ Owned by

STELLANTIS AUTO SAS

2-10 boulevard de l'EuropeF-78300 POISSY

Serial Number

2214789 filed on 23^rd Feb 2022

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

H3B1S6

SUSTAINERA

Trademark usage description

produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; engrais pour les terres (natur Read More

Classification Information

Class [001]
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie; solution antigel; fluides pour installations et appareils hydrauliques.

Classification kind code

Class [002]
Peintures, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; solutions anticorrosion; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et poudre pour peintres et décorateurs.

Classification kind code

Class [003]
Lessives, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; cire à polir; pâtes et préparations liquides pour nettoyer, polir et pour protéger des surfaces métalliques peintes, vernies et polies; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.

Classification kind code

Class [004]
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles); lubrifiants; compositions pour lier la poussière; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches pour l'éclairage.

Classification kind code

Class [007]
Machines et machines-outils; bielles pour moteurs à combustion interne, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour oeufs; outils et instruments tenus à la main actionnés autrement que manuellement; vilebrequins, paliers et crics pour automobiles; filtres à air et épurateurs d'huile pour moteurs à combustion interne.

Classification kind code

Class [008]
Coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; indicateurs de niveau de carburant et indicateurs de niveau d'huile; appareils récepteurs de radio et leurs organes, batteries d'accumulateurs, fils et câbles isolés, appareils d'allumage électrique et leurs organes, interrupteurs, trompes et avertisseurs électriques et leurs organes; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.

Classification kind code

Class [011]
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; lampes électriques, chauffe-eau et leurs organes, notamment échangeurs de chaleur, ventilateurs, soufflantes, distributeurs et régulateurs à commande manuelle; ventilateurs électriques.

Classification kind code

Class [012]
Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules; amortisseurs (ressorts) pour véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; châssis de véhicules; carrosseries; arbres de transmission pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; embrayages pour véhicules terrestres; essieux; freins de véhicules; roues de véhicules; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues; moyeux de roues de véhicules; pneumatiques; volants pour véhicules; sièges de véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants; rétroviseurs; essuie-glace; barres de torsion pour véhicules; pare-chocs de véhicules; baguettes de protection pour véhicules; déflecteurs pour véhicules; becquets pour véhicules; pare-brise; toits ouvrants pour véhicules; vitres de véhicules; bouchons pour réservoirs de carburant de véhicule; porte-bagages pour véhicules.

Classification kind code

Class [017]
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières; matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Classification kind code

Class [024]
Textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

Classification kind code

Class [037]
Services de construction; services d'installation et de réparation; extraction minière, forage pétrolier et gazier.

Classification kind code

Class [040]
Traitement de matériaux; recyclage de déchets, à l'exclusion du recyclage de déchets en papier; purification d'air et traitement d'eau; services en matière de conservation de nourriture et produits à boire.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2214789

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 67 on 15^th Dec 2023	Agent Name Changed
Submitted for opposition 135 on 30^th Nov 2023	Amendment to Application
Submitted for opposition 257 on 2^th Mar 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 210 on 2^th Mar 2023	IR Correction
Submitted for opposition 48 on 25^th Oct 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 1 on 13^th Oct 2022	Created
Submitted for opposition 31 on 13^th Oct 2022	Formalized
Submitted for opposition 257 on 6^th Oct 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 228 on 23^rd Feb 2022	International Registration
Submitted for opposition 30 on 23^rd Feb 2022	Filed

SUSTAINERA

Classification Information

Classification kind code

Class [002]Peintures, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; solutions anticorrosion; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et poudre pour peintres et décorateurs.

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Class [008]Coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches.

Classification kind code

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Class [024]Textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

Classification kind code

Class [037]Services de construction; services d'installation et de réparation; extraction minière, forage pétrolier et gazier.

Classification kind code

Class [040]Traitement de matériaux; recyclage de déchets, à l'exclusion du recyclage de déchets en papier; purification d'air et traitement d'eau; services en matière de conservation de nourriture et produits à boire.

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Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [002]
Peintures, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; solutions anticorrosion; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et poudre pour peintres et décorateurs.

Class [008]
Coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches.

Class [024]
Textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

Class [037]
Services de construction; services d'installation et de réparation; extraction minière, forage pétrolier et gazier.

Class [040]
Traitement de matériaux; recyclage de déchets, à l'exclusion du recyclage de déchets en papier; purification d'air et traitement d'eau; services en matière de conservation de nourriture et produits à boire.