Swissto12

Trademark usage description

appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesa Read More

Vienna Information

3 . 7 . 16

Birds in flight or with outspread wingsOiseaux en vol ou à ailes largement déployées

3 . 7 . 22

HummingbirdsColibris, oiseaux-mouches

3 . 7 . 24

Birds or bats stylized, in shadow or in silhouetteOiseaux ou chauves-souris stylisés, en ombre ou en silhouette

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 7 . 1

Numerals presenting a special form of writingChiffres présentant un graphisme spécial

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; composants électroniques; radars; émetteurs radar; récepteurs radar; systèmes radar; appareils et logiciels de détection et d'évaluation des émissions électromagnétiques à des fins de renseignement électronique (systèmes ELINT); systèmes radar et de guerre électronique (EW); guides d'ondes pour l'émission de rayons de grande puissance; guides d'ondes pour la distribution de faisceaux de haute puissance; guides d'ondes térahertz; composants pour la transmission de signaux térahertz; câbles électriques; faisceaux de câbles; manchons de jonction pour câbles électriques; gaines pour câbles électriques; câbles à fibres optiques; câbles coaxiaux; contacts électriques; antennes; antennes pour appareils de communication sans fil; antennes cornets; parties intégrantes d'antennes; filtres d'antennes; transducteurs; transducteurs orthomodes; diplexeurs; multiplexeurs; émetteurs sans fil; émetteurs satellite; émetteurs radiofréquence; récepteurs radiofréquence; satellites à usage scientifique; satellites de télécommunication; logiciels de communication.

Classification kind code

Class [040]
Fabrication sur mesure de composants électroniques, d'antennes, de guides d'ondes, de satellites et de systèmes aéronautiques, à la demande et selon le cahier des charges d'un client, y compris par fabrication additive.

Classification kind code

Class [042]
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; ingénierie; recherches dans le domaine de la science des matériaux et de l'ingénierie électrique; développement de systèmes de transmission de données; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2302160

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 15^th May 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 15^th May 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 15^th May 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 210 on 22^nd Feb 2024	IR Correction
Submitted for opposition 257 on 22^nd Feb 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 257 on 28^th Dec 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 27^th Dec 2023	Created
Submitted for opposition 31 on 27^th Dec 2023	Formalized
Submitted for opposition 30 on 3^rd Nov 2023	Filed
Submitted for opposition 228 on 3^rd Nov 2023	International Registration

Swissto12

Classification Information

Classification kind code

Class [040]Fabrication sur mesure de composants électroniques, d'antennes, de guides d'ondes, de satellites et de systèmes aéronautiques, à la demande et selon le cahier des charges d'un client, y compris par fabrication additive.

Classification kind code

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Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [040]
Fabrication sur mesure de composants électroniques, d'antennes, de guides d'ondes, de satellites et de systèmes aéronautiques, à la demande et selon le cahier des charges d'un client, y compris par fabrication additive.