TÊTE DE BONHOMME RONDE

View On IC.GC.CA

REGISTERED

on 12 Aug 2024

Last Applicant/ Owned by

CARNAVAL DE QUÉBEC INC.

205 boulevard des CèdresQuébec

QUÉBEC

G1L1N8

Serial Number

1970231 filed on 12^th Jun 2019

Registration Number

TMA1250414 registered on 12^th Aug 2024

Registration expiry Date

12^th Aug 2034

Correspondent Address

BCF S.E.N.C.R.L./BCF LLP

1100, boul. René-Lévesque Ouest25e ÉtageMontréal

QUÉBEC

H3B5C9

TÊTE DE BONHOMME RONDE

Trademark usage description

baume à lèvres. étiquettes d'identification en métal. cuillères. cordons pour cartes à puces d'identification personnelle et pour cartes magnétique Read More

Vienna Information

4 . 5 . 5

Other unidentifiable personifications, humanoids, other fantastic beings of human appearance -- Notes: (a) Including snowmen, scarecrows, ghosts and genies. -- (b) Not including gnomes (2.1.7), allegorical or mythological personages (2.1.22 or 2.3.22), winged or horned creatures classified in division 4.1.Autres formes personnifiées non identifiables, humanoïdes, autres êtres de fantastiques d'aspect humain -- Notes: (a) Y compris les bonshommes de neige, les épouvantails, les fantômes et les génies. -- (b) Non compris les gnomes (2.1.7), les personnages allégoriques ou mythologiques (2.1.22 ou 2.3.22), les personnages ailés ou cornus classés dans la division 4.1.

9 . 7 . 1

HeadwearCoiffures

9 . 7 . 25

Other headwearAutres coiffures

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 14

Circles or ellipses containing representations of human beings or parts of the human bodyCercles ou ellipses contenant la représentation d'êtres humains ou de parties du corps humain

26 . 1 . 16

Circles or ellipses containing other figurative elementsCercles ou ellipses contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 1 . 24

Circles or ellipses with dark surfaces or parts of surfacesCercles ou ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

Classification Information

Class [003]
Baume à lèvres.

Classification kind code

Class [006]
Étiquettes d'identification en métal.

Classification kind code

Class [008]
Cuillères.

Classification kind code

Class [009]
Cordons pour cartes à puces d'identification personnelle et pour cartes magnétiques d'identification.

Classification kind code

Class [012]
Équipement sportif, nommément trois skis électriques.

Classification kind code

Class [014]
Épinglettes; porte-clés; médailles; épinglettes magnétiques.

Classification kind code

Class [016]
Stylos, crayons, stylos-plumes, plumes à écrire, aiguise-crayons; autocollants; fanions en papier; cartes postales; sacs à provisions en plastique, sacs de fête en plastique, sacs en matières plastiques pour l'emballage, sacs en plastique à usage domestique; livres; films pour l'emballage de produits d'érable en matières plastiques; papier pour l'emballage de produits d'érable.

Classification kind code

Class [018]
Cannes avec tête; sacs de sport.

Classification kind code

Class [020]
Figurines en bois, figurines en plastique, figurines en plâtre.

Classification kind code

Class [021]
Tire-bouchons; verres à boire, chopes à bière, tasses à café, gobelets, sous-verres, sous-plats, contenants en caoutchouc mousse pour canettes; gourde.

Classification kind code

Class [024]
Drapeaux, bannières et fanions en matières textiles et en matières plastiques; tissus textiles pour l'emballage de produits d'érable.

Classification kind code

Class [025]
Chemises, t-shirts, chandails, tuques, mitaines, casquettes, bandeaux, gants, pulls d'entraînement avec capuchon, pulls d'entraînement, chandails polar, vestes sans manche, t-shirt avec dessin pour enfant, cravates, ceintures, anoraks, manteaux, bas.

Classification kind code

Class [026]
Épinglettes de fantaisie; dés à coudre.

Classification kind code

Class [028]
Figurines jouets; figurines jouets à collectionner; ballons à jouer; ballons de fête; équipements de hockey, équipements de badminton, équipements de golf, équipement de protection corporelle pour le sport, équipement de tennis, équipement de jeu de volley-ball, étuis spécialement conçus pour l'équipement de sport; bouées tubes de glisse; tapis de glisse; soucoupes de glisse; rondelle de hockey.

Classification kind code

Class [041]
Services de divertissement, à savoir, l'organisation de carnavals, services de divertissement sous forme de productions théâtrales, divertissement sous la forme de spectacle de danse folklorique, organisation et tenue d'expositions d'art, organisation et tenue d'expositions de monuments de glace, location de cabane de pêche sur glace, location de patins à glace, mise en place et animation de bals, divertissement consistant en spectacles de danse et de groupes musicaux, organisation et conduite de spectacles de danse et de musique en direct, organisation et tenue de courses de canots sur glace, fourniture de glissades sur bouées tubes, organisation et tenue de défilés de chars folkloriques à des fins de divertissement, fourniture de descentes en tyrolienne à des fins de divertissement, le tout dans le cadre du Carnaval de Québec.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1970231

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 42 on 1^st May 2024	Advertised
Submitted for opposition 27 on 5^th Apr 2024	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 26 on 5^th Apr 2024	Approved
Submitted for opposition 22 on 21^st Nov 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 21^st Nov 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 287 on 9^th May 2022	Pre-Assessment Letter Sent
Submitted for opposition 135 on 29^th Aug 2019	Amendment to Application
Submitted for opposition 31 on 20^th Jun 2019	Formalized
Submitted for opposition 1 on 13^th Jun 2019	Created
Submitted for opposition 30 on 12^th Jun 2019	Filed

TÊTE DE BONHOMME RONDE

Classification Information

Class [003]Baume à lèvres.

Classification kind code

Class [006]Étiquettes d'identification en métal.

Classification kind code

Class [008]Cuillères.

Classification kind code

Class [009]Cordons pour cartes à puces d'identification personnelle et pour cartes magnétiques d'identification.

Classification kind code

Class [012]Équipement sportif, nommément trois skis électriques.

Classification kind code

Class [014]Épinglettes; porte-clés; médailles; épinglettes magnétiques.

Classification kind code

Classification kind code

Class [018]Cannes avec tête; sacs de sport.

Classification kind code

Class [020]Figurines en bois, figurines en plastique, figurines en plâtre.

Classification kind code

Class [021]Tire-bouchons; verres à boire, chopes à bière, tasses à café, gobelets, sous-verres, sous-plats, contenants en caoutchouc mousse pour canettes; gourde.

Classification kind code

Class [024]Drapeaux, bannières et fanions en matières textiles et en matières plastiques; tissus textiles pour l'emballage de produits d'érable.

Classification kind code

Class [025]Chemises, t-shirts, chandails, tuques, mitaines, casquettes, bandeaux, gants, pulls d'entraînement avec capuchon, pulls d'entraînement, chandails polar, vestes sans manche, t-shirt avec dessin pour enfant, cravates, ceintures, anoraks, manteaux, bas.

Classification kind code

Class [026] Épinglettes de fantaisie; dés à coudre.

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [003]
Baume à lèvres.

Class [006]
Étiquettes d'identification en métal.

Class [008]
Cuillères.

Class [009]
Cordons pour cartes à puces d'identification personnelle et pour cartes magnétiques d'identification.

Class [012]
Équipement sportif, nommément trois skis électriques.

Class [014]
Épinglettes; porte-clés; médailles; épinglettes magnétiques.

Class [018]
Cannes avec tête; sacs de sport.

Class [020]
Figurines en bois, figurines en plastique, figurines en plâtre.

Class [021]
Tire-bouchons; verres à boire, chopes à bière, tasses à café, gobelets, sous-verres, sous-plats, contenants en caoutchouc mousse pour canettes; gourde.

Class [024]
Drapeaux, bannières et fanions en matières textiles et en matières plastiques; tissus textiles pour l'emballage de produits d'érable.

Class [025]
Chemises, t-shirts, chandails, tuques, mitaines, casquettes, bandeaux, gants, pulls d'entraînement avec capuchon, pulls d'entraînement, chandails polar, vestes sans manche, t-shirt avec dessin pour enfant, cravates, ceintures, anoraks, manteaux, bas.

Class [026]
Épinglettes de fantaisie; dés à coudre.