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TERRA PROVENCE

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TERRA PROVENCE
REGISTERED

on 7 Apr 2017

Last Applicant/ Owned by

LA COMPAGNIE DE PROVENCE SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE ORGANISÉE SELON LES LOIS FRANÇAISES

Parc Lavoisier, 99 avenue des Aygalades13015 Marseille

FR

Serial Number

1729254 filed on 21st May 2015

Registration Number

TMA967811 registered on 7th Apr 2017

Registration expiry Date

7th Apr 2032

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

TERRA PROVENCE

Trademark usage description

produits de parfumerie à savoir, parfums et eaux de toilette; eau de lavande; eaux de senteur; parfumerie nommément extraits de fleurs; produits de be Read More

Classification Information

Class [003]
Produits de parfumerie à savoir, parfums et eaux de toilette; eau de lavande; eaux de senteur; parfumerie nommément extraits de fleurs; produits de beauté à savoir, fards à joues, fards à paupières, fonds de teint, masques faciaux et masques de beauté, rouges à lèvres, vernis à ongles, dissolvants pour vernis à ongles; lotions, crèmes et autres préparations démaquillantes; produits pour la toilette à savoir, shampooings, sels de bains, gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette, cosmétiques, lotions pour les cheveux; savons, crèmes et mousses pour le rasage; lotions et baumes d'après-rasage; dentifrices; produits solaires à savoir, huiles, laits, lotions et crèmes solaires non à usage médical; crèmes auto-bronzantes, produits pour brunir la peau, préparations non médicales pour les soins de la peau, du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds, crèmes antirides; lotions et crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, lotions et crèmes hydratantes à usage cosmétique, crèmes désincrustantes à usage cosmétique, déodorants corporels, préparations de nettoyage tout usage

Classification kind code

10

Class [004]
Cire d'abeille, éclairages nommément bougies; mèches de lampes; bougies nommément veilleuses

Classification kind code

10

Class [021]
Peignes, étuis pour peignes, brosses (à l'exception des pinceaux), brosses de toilette, éponges, éponges de ménage, éponges de toilette, porte éponges, blaireaux, porte blaireaux, porte-savons, boîtes à savon, distributeurs de savon, houppe à poudrer, nécessaire de toilette, brûle-parfum, vaporisateurs à parfums, porte-serviettes non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux; objets d'art en porcelaine, en terre cuite et en verre

Classification kind code

10

Class [024]
Tissus de coton, tissus à usage textile; tissus d'ameublement; linge de bain à l'exception de l'habillement; linge de lit, de maison, de table non en papier; nappes non en papier; nappes nommément toiles cirées; housses pour coussins, pour oreillers; couvertures de lit; couvre-lits; essuie-mains en matières textiles; gants de toilette; mouchoirs de poches en matières textiles; rideaux en matières textiles et en matières plastiques; sets de table individuels en matières textiles

Classification kind code

10

Mark Details

Serial Number

1729254

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 50
on 23rd Sept 2016		Allowed
Submitted for opposition 51
on 23rd Sept 2016		Allowance Notice Sent
Submitted for opposition 42
on 8th Jun 2016		Advertised
Submitted for opposition 26
on 19th May 2016		Approved
Submitted for opposition 27
on 31st Mar 2016		Approval Notice Sent
Submitted for opposition 22
on 20th Nov 2015		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 20th Nov 2015		Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 28th May 2015		Formalized
Submitted for opposition 1
on 22nd May 2015		Created
Submitted for opposition 30
on 21st May 2015		Filed