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TERRE D'OC DESSIN
REGISTERED

on 15 Jan 2020

Last Applicant/ Owned by

TERRE D'OC EVOLUTION - SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

ZA La Tranche Villeneuve O4180

FR

Serial Number

1858268 filed on 19th Sept 2017

Registration Number

TMA1069685 registered on 15th Jan 2020

Registration expiry Date

15th Jan 2030

Correspondent Address

BCF S.E.N.C.R.L./BCF LLP

1100, boul. René-Lévesque Ouest25e ÉtageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B5C9

TERRE D'OC DESSIN

Trademark usage description

savons de soins corporels; produits de parfumerie; huiles essentielles de cédrats; huiles éthérées pour utilisation dans la fabrication des parfums; h Read More

Classification Information


Class [003]
Savons de soins corporels; produits de parfumerie; huiles essentielles de cédrats; huiles éthérées pour utilisation dans la fabrication des parfums; huiles pour la parfumerie; Huiles de toilette; cosmétiques; produits de maquillage; produits de démaquillage; poudre pour le maquillage; Fards; rouge à lèvres; crayons pour les sourcils; masques de beauté; produits de rasage; Lotions après-rasage; Lotions capillaires; Laques pour les cheveux;Shampooings; dentifrices; eaux de senteur; eaux de toilette; extraits de fleurs; bases pour parfums de fleurs; laits de toilette; Sels pour le bain non à usage médical; préparations cosmétiques pour le bain; produits pour la conservation du cuir; encens parfumés; bâtons d'encens; cônes d'encens; crèmes écrans solaires à usage cosmétique; Désodorisants à usage personnel; Sprays désodorisants pour rafraîchir l'air; produits pour parfumer le linge; Concentrés cosmétiques pour la peau; Pierre à adoucir les pieds; pierres de gommage; bois odorants; huiles essentielles en tant qu'arômes alimentaires; nécessaires de cosmétique; dépilatoires; crèmes pour le cuir; myrrhe parfumée désodorisante; benjoin parfumé désodorisant; papier parfumé à brûler; bâtons de rotin et tiges de rotins imprégnés de lotions cosmétiques; pot-pourri.


Classification kind code

11

Class [004]
Bougies; bougies parfumées; cire d'abeilles; bougies désodorisantes; bougies pour arbres de Noël; chandelles; cire pour l'éclairage; Bougies et mèches pour l'éclairage; Huiles pour les tissus; veilleuses de nuit en forme de bougies; copeaux de bois pour l'allumage; Bougies parfumées pour l'aromathérapie; bougies parfumées désodorisantes.


Classification kind code

11

Class [005]
Pharmaceuticals and herbicides


Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [008]
Limes à ongles.


Classification kind code

11

Class [011]
Environmental control items


Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [018]
Leather and artificial leather goods


Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [021]
Peignes; étuis pour peignes; éponges de toilette; Éponges pour appliquer du maquillage sur le visage; Éponges de bain; cloches en verre; boîtes en verre; spatules à usage cosmétique; cache-pot non en papier; Figurines en porcelaine, en terre cuite, en verre; Figurines en céramique; opalines; vases; Brûle-parfums; brûle encens; vaisselle; tasses; houppes à poudrer; porte-savon; porte-serviettes; poudriers; pulvérisateurs de parfum; vaporisateurs à parfum; diffuseurs de parfum; théières; tisanières; diffuseurs de parfums en plâtre parfumé; diffuseurs de parfum; Vaporisateurs et diffuseurs de désodorisants; Bougeoirs; chandeliers; bouilloires non électriques; services à thé; boites à thé; boules à thé; passe-thé; filtres à thé; Distributeurs de savon; nécessaires de toilette; trousses de toilette; bâtons de rotin et tiges de rotins utilisés en relation avec des diffuseurs de parfums;


Classification kind code

11

Class [029]
Meats and processed foods


Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [030]
Thé; boissons à base de thé; thé glacé; tisanes d'herbage; Café; préparations végétales remplaçant le café; café vert; boissons à base de café; Chicorée; succédanés du café; Cacao; chocolat; sucre; riz; tapioca; sagou; farines; pain; pâtisserie; confiseries au chocolat; bonbons; biscuits; pain d'épice; glaces comestibles; miel; sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever; moutarde; vinaigre; épices; glace à rafraîchir; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical; herbes potagères conservées; propolis pour l'alimentation humaine; Pâtes de fruits; Fruits en gelée.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

1858268

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 190
on 8th Jan 2020
Registration Pending
Submitted for opposition 42
on 16th Oct 2019
Advertised
Submitted for opposition 27
on 27th Sept 2019
Approval Notice Sent
Submitted for opposition 26
on 27th Sept 2019
Approved
Submitted for opposition 15
on 6th Jun 2019
Correspondence Created
Submitted for opposition 22
on 24th Sept 2018
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 24th Sept 2018
Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 22nd Sept 2017
Formalized
Submitted for opposition 1
on 20th Sept 2017
Created
Submitted for opposition 30
on 19th Sept 2017
Filed