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TOILE DE JOUY DEPUIS 1760
FORMALIZED

on 23 Jan 2025

Last Applicant/ Owned by

COMMUNE DE JOUY-EN -JOSAS

19 avenue Jean-JaurèsF-78350 JOUY-EN-JOSAS

FR

Serial Number

2375951 filed on 18th Dec 2024

TOILE DE JOUY DEPUIS 1760

Trademark usage description

papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières Read More

Vienna Information


2 . 1 . 4

Men wearing either their traditional clothing, or a folk or historical costume Notes: (a) Including, for example, cowboys, native Americans, indigenous men, wearing their traditional clothing.(b) Not including religious figures and men wearing a robe or a toga (2.1.3). Hommes portant soit leur vêtement traditionnel, soit un costume folklorique ou historique Notes: a) Y compris par exemple les cow-boys, les natifs américains, les hommes autochtones, portant leurs vêtements traditionnels b) Non compris les religieux et les hommes portant une robe ou une toge (2.1.3).

2 . 1 . 15

Other professionals (men) -- Note: Including astronauts.Autres professionnels -- Note: Y compris les astronautes.

9 . 7 . 1

HeadwearCoiffures

9 . 7 . 25

Other headwearAutres coiffures

7 . 15 . 8

Representations of wood -- Note: Includes both the representation of natural wood surfaces, bark for instance, and that of wood cut with or against the grain. The representation of wood as an ornamental background will be placed in the appropriate sections of category 25.Représentations du bois -- Note: Seront rangées dans cette section aussi bien la représentation de la surface du bois brut, par exemple de l'écorce, que celle de la surface du bois découpé dans le plan horizontal ou vertical du tronc. La représentation du bois formant un fond ornemental sera rangée dans les sections appropriées de la catégorie 25.

14 . 7 . 1

Hammers, sledge-hammers, malletsMarteaux, masses, maillets

14 . 7 . 6

Other tools (except 14.7.18 to 14.7.23)Autres outils (excepté 14.7.18 à 14.7.23)

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

26 . 11 . 13

Wavy lines or bands, zigzag lines or bandsLignes ou bandes ondulées, en dents de scie

Classification Information


Class [016]
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés; affiches; prospectus; brochures; cartes postales; calendrier; agenda; lithographies; linge de table en papier (nappes, serviettes, sets) et décorations de table en papier; feuilles (papeterie) et papiers; sacs en plastique pour l'emballage et le conditionnement; papier d'emballage; stylos et plumes; crayons; gommes à effacer; boîtes pour articles de papeterie; nécessaires pour écrire (papeterie); trousses à crayons.


Classification kind code

12

Class [020]
Cadres (encadrements); miroirs; cintres; coussins; vannerie; meubles (notamment chaises, chaises longues, tables, tête de lit, lit, étagères et meubles de rangement, fauteuils, canapés, bureaux); paniers non métalliques; accessoires de puériculture (à savoir matelas à langer, tapis de parc, cale-tête, couffins).


Classification kind code

12

Class [021]
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence; services (vaisselle); ustensiles de toilette et cosmétiques (nécessaires de toilette); ustensiles de cuisson non électriques; ustensiles de table; sets de table ni en papier ni en matière textile; couvre-boîte de mouchoirs; plateaux et corbeilles à usage domestique; cache-pot non en papier.


Classification kind code

12

Class [024]
Tissus à usage textile; couvertures de lit ou de table; linge de lit; linge de maison; linge de table non en papier; linge de bain (à l'exception de l'habillement); rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; tissus d'ameublement; tapisserie en matière textile; housses pour coussins; mouchoirs en matière textile; textiles destinés à la fabrication.


Classification kind code

12

Class [025]
Vêtements et sous-vêtements (notamment habillement, déguisements et sport); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie; foulards; cravates; bonneterie; chaussettes; chaussons; ceintures; gants.


Classification kind code

12

Class [027]
Tapis; paillassons; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols); tentures murales non en matières textiles; papiers peints; nattes; linoléum; décorations murales en papier.


Classification kind code

12

Mark Details


Serial Number

2375951

Mark Type

Trademark

Legal History


Action TakenStatus
Submitted for opposition 257
on 23rd Jan 2025
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 23rd Jan 2025
Created
Submitted for opposition 31
on 23rd Jan 2025
Formalized
Submitted for opposition 30
on 18th Dec 2024
Filed
Submitted for opposition 228
on 4th Oct 2023
International Registration