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TotalEnergies

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TotalEnergies SE

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2119197 filed on 9^th Feb 2021

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NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L.,S.R.L.

COMPLEXE JULES-DALLAIRE/TOUR OGILVY RENAULT BUREAU 1500, 2828, BOULEVARD LAURIERQUÉBEC

QUÉBEC

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TotalEnergies

Trademark usage description

soufre, éthylène, benzène, éthyl-bensène, cyclohexane; engrais et fertilisants; matières plastiques à l'état brut sous toutes ses formes; adhésifs à u Read More

Vienna Information

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

Classification Information

Class [001]
Soufre, éthylène, benzène, éthyl-bensène, cyclohexane; engrais et fertilisants; matières plastiques à l'état brut sous toutes ses formes; adhésifs à usage général, adhésifs de résine synthétique à usage industriel, adhésifs polyuréthannes, adhésifs pour l'industrie automobile, adhésifs pour l'industrie de la construction; produits pétrochimiques et leurs dérivés nommément hydrocarbures aromatiques, éthane, butane, éthylène, benzène, styrène, xylènes, toluène, méthanol, propylène, butylène, butadiène; résines polymères à l'état brut, poudres acryliques en polymère, billes de polymère pour la fabrication et les industries manufacturières, additifs chimiques utilisés dans la fabrication des produits précités; résines artificielles et synthétiques à l'état brut; boues de forage et additifs chimiques pour boues de forage; produits chimiques destinés à la fabrication de solvants, solvants d'origine chimiques destinés à la fabrication de produits de dégraissage, de peintures, d'encres, de détergents; lithium; sodium; hydrocarbures aromatiques; hydrogène; produits dérivés des hydrocarbures et du gaz naturel, nommément hydrogène, éthanol, méthanol, ammoniac, éthane et propane; méthane; détergents à usage industriel; produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication; polymères de condensation, nommément polyamides, polyesters; dispersants d'huiles, de boue et de pétrole; compositions absorbantes en granulés à base de minéraux pour l'absorption de liquides renversés au sol; additifs chimiques pour faciliter l'élimination des fluides de forage du pétrole et de gaz; composés de démoulage; produits chimiques destinés au raffinage du pétrole; produits chimiques destinés au traitement, à la purification et dépollution des gaz; fluide d'échappement diesel dérivé de l'urée et de l'ammoniac; préparations chimiques pour le traitement de l'eau; additifs chimiques destinés à être utilisés dans la fabrication de produits en caoutchouc, pour la transformation des matières plastiques, pour la fabrication de polymères, pour le moulage des métaux, pour nettoyer et éliminer les matières abrasives des moteurs et des fluides de transmission, pour la fabrication d'inhibiteurs de corrosion pour utilisation dans les carburants; additifs chimiques pour carburants, lubrifiants, diesels, essences, bitumes, boues et fluides de forage, graisses industrielles, huiles de graissage, huiles de moteur, liquides de transmission, engrais; additifs chimiques pour le traitement de combustible; additifs chimiques pour insecticides, herbicides et fongicides; produits antigel et dégivrant; agents de refroidissement; fluides hydrauliques et fluides de transmission; liquides de freins; produits chimiques utilisés dans la fabrication de solvants, solvants dégraissants destinés au processus de fabrication.

Classification kind code

Class [004]
Pétrole (brut ou raffiné); énergie électrique à partir de sources renouvelables et non renouvelables, nommément à partir de pétrole, de gaz naturel, de biomasse, de sources hydrauliques, solaires, éoliennes et géothermiques; combustibles à base de benzine, de butane, de méthanol, de pétrole, de propane, de gaz combustibles; biocombustibles; carburants pour moteurs, carburants à base de pétrole brut, d'hydrogène liquide, d'éthanol, de benzène, de xylène, de propane, carburants diesel, biodiesels et biocarburants; mazouts; gaz naturel, gaz propane, gaz butane à utiliser en tant que combustible, gaz de pétrole liquéfié; lubrifiants à usage industriel, lubrifiants de forage, lubrifiants pour automobiles, lubrifiants pour machines industrielles, lubrifiants tout usage, huiles et graisses minérales et non minérales à usage industriel, huiles à moteur, graisses pour véhicules automobiles, huiles de graissage industrielles, huiles végétales utilisées dans la fabrication de lubrifiants; huiles de base minérale, huiles de base synthétiques utilisées dans la fabrication de lubrifiants; additifs d'origine pétrolière destinés à l'industrie, nommément éther de pétrole, paraffine; additifs non chimiques pour carburants, lubrifiants, combustibles, essences, kérosène, bitumes, graisses, huiles de moteurs; additifs non chimiques pour insecticides, herbicides et fongicides.

Classification kind code

Class [007]
Générateurs d'électricité à énergie solaire, générateurs pour éoliennes, moteurs diesel pour générateurs d'électricité, turbines pour la production d'énergie, nommément turbines hydrauliques, turbines à gaz et à vapeur pour produire de l'électricité, engins et moteurs pour les générateurs d'électricité; générateurs d'électricité; éoliennes et leurs parties constitutives; générateurs électriques pour véhicules; distributeurs de carburant pour stations-service.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le contrôle et la commande d'électricité, nommément accumulateurs électriques, câbles adaptateurs électriques, alimentations de courant électriques à faible voltage et à haute tension, analyseurs de réseaux électriques, appareils de commutation électrique, nommément dispositifs d'amplification de tension pour lignes électriques, bobines électriques, conducteurs électriques pour transformateurs, condensateurs électriques, connecteurs électriques, circuits électriques, collecteurs de courant électrique, contrôleurs de charges électriques, convertisseurs électriques, disjoncteurs électriques, dispositifs pour la commande du courant électrique, fusibles électriques, interrupteurs de secteur électrique, inverseurs pour alimentation électrique, multimètres pour mesurer le courant électrique, transformateurs de courant électrique, transformateurs de tension électrique, contrôles électromécaniques pour thermostats, unités de distribution de courant électrique, relais électriques; conduits électriques, câbles et fils électriques; compteurs électriques; compteurs d'utilisation d'énergie électrique, boîtes de distribution d'énergie; régulateurs de tension pour l'énergie électrique; batteries, nommément batteries primaires rechargeables, batterie au lithium, batterie au nickel, batteries au lithium pour l'aviation et l'aérospatial, batteries tout usage, batteries électriques pour alimenter des bâtiments et usines, batteries électriques pour alimentation de secours des bâtiments, batteries électriques pour équipements et dispositifs médicaux, batteries électriques pour ordinateurs portables, batteries électriques pour téléphones intelligents, batteries pour les véhicules, batteries au lithium pour le transport maritime, batteries au lithium pour la course automobile, batteries à base de nickel et batteries à base de lithium pour les infrastructures ferroviaires, piles solaires, piles alcalines, salines, piles rechargeables au lithium; chargeurs de pile et de batterie à usage général, chargeurs de piles et de batteries à énergie solaire, chargeurs de batteries pour véhicules automobiles; appareils et installations solaires pour la production d'électricité, nommément panneaux solaires et collecteurs d'énergie solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire; cellules et modules photovoltaïques; panneaux solaires; accumulateurs d'énergie photovoltaïque; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles, nommément caméras de sécurité, alarmes de sécurité et avertisseurs d'incendie, alarmes de sécurité personnelle; systèmes de domotique, nommément logiciels téléchargeables pour la domotique de systèmes de commande électrique pour interrupteurs de puissance électrique, pour l'éclairage, pour les systèmes de sécurité à domicile et serveurs dédiés aux systèmes précités; convertisseurs de fréquence, convertisseurs de tension; accumulateurs électriques et batteries, bornes et piles pour recharger les accumulateurs électriques; vêtements, casques, articles chaussants, harnais et lunettes de sécurité de protection contre les accidents et risques de blessures; triangles de signalisation pour véhicules en panne; lunettes et étuis à lunettes; enceintes acoustiques, enceintes sans fil, enceintes acoustiques audio; équipements pour le traitement de l'information, nommément ordinateurs; programmes de services pour fournir des informations diagnostiques sur les appareils installés sur un système informatique; cartes magnétiques codées, nommément cartes magnétiques d'identification, cartes bancaires magnétiques codées, cartes de crédit et cartes de débit magnétiques encodées, cartes d'identification électroniques; cartes magnétiques d'identification permettant l'accès à des réseaux routiers et autoroutiers; radios pour véhicules; batteries électriques pour véhicules; bornes de recharge pour véhicules électriques, bornes de recharge pour batteries électriques pour véhicules, stations de recharge mobiles pour véhicules électriques.

Classification kind code

Class [037]
Services d'extraction de ressources naturelles, nommément extraction de pétrole et de gaz naturel et extraction minière; services de ravitaillement en carburant et combustibles; services de stations-service, à savoir nettoyage, lubrification, entretien et réparation des véhicules et remplissage en carburant; entretien, lavage et réparation de véhicules et de pièces de véhicules; services automobiles de vidange d'huile; services de remorquage et de réparation en cas de pannes de véhicules; graissage de véhicules, entretien de moteurs électriques et à combustion; gonflage, réparation et montage de pneus; services de construction, maintenance et d'entretien des routes; services de mise en service, d'entretien, de dépannage et de réparation d'appareils et installations pour la production, la distribution et le stockage d'énergies, nommément moteurs à combustion interne pour la production d'énergie autres que pour les véhicules terrestres, systèmes de production d'énergie à base d'hydrogène et de piles à combustible, générateurs d'électricité à énergie solaire, générateurs pour véhicules moteurs, générateurs pour éoliennes, moteurs diesel pour générateurs d'électricité, moteurs diesel pour machinerie industrielle, moteurs diesel pour véhicules terrestres, turbines pour la production d'énergie, nommément turbines hydrauliques, turbines à gaz et à vapeur pour produire de l'électricité, chaudières à vapeur pour la production d'énergie autres que pour les véhicules terrestres, engins et moteurs pour la production d'électricité; services de construction, d'entretien et de maintenance de raffineries; location de plates-formes; forage de puits; construction, installation et entretien de pipelines, d'oléoducs et de gazoducs; recharge de batteries de véhicules électriques; recharge pour véhicules électriques; installation, réparation et maintenance de stations et bornes de recharge et d'alimentation en énergie pour véhicules électriques et batteries de véhicules; installation d'équipements de téléphonie.

Classification kind code

Class [039]
Services de transport de marchandises par camion, transport ferroviaire et maritime de marchandises notamment de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de tous produits commercialisés en stations-service; livraison par camion et livraison par train de marchandises, notamment de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de tous produits commercialisés en stations-service; transport par rail, camion, bateau, navire, transport de pétrole et de gaz par oléoduc et pipeline, distribution d'énergie nommément distribution d'énergie électrique et au gaz naturel, à des utilisateurs résidentiels, commerciaux et industriels, information et conseils relatifs aux services précités; remorquage de véhicules; location de véhicules; mise à disposition d'informations en matière de trafic; services de navigation et de géolocalisation de véhicules.

Classification kind code

Class [040]
Services de production d'énergie, nommément électrique, éolienne, solaire, photovoltaïque, thermique, hydraulique, géothermique, hydrolienne, hydro-électrique, pétrole, bioénergie, renouvelables, biomasse, solaire, gaz; production d'énergie électrique à partir du vent, production d'électricité à partir de l'énergie solaire, production d'énergie hydro-électrique; recyclage de déchets, élimination de déchets, traitement de substances organiques nommément traitement de biomasse et de débris végétaux et animaux, services de compostage; raffinage de pétrole, de gaz, de carburant et de substances organiques; services de purification, décontamination et dépollution de l'air, de l'eau et des sols; services de décontamination de produits dangereux, services de dépollution des sols, services d'assainissement de l'environnement en tant que traitement de terrains pollués; information et conseils techniques à des tiers relatifs à la production d'énergie; location d'appareils et d'installations de traitement de produits chimiques et mise à disposition d'informations s'y rapportant; services de mélange de lubrifiants pour le compte de tiers.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2119197

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 22^nd Apr 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 26^th Oct 2022	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 26^th Oct 2022	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 26^th Oct 2022	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 9^th May 2022	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 8^th Jul 2021	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 7^th Jul 2021	Created
Submitted for opposition 31 on 7^th Jul 2021	Formalized
Submitted for opposition 228 on 9^th Feb 2021	International Registration
Submitted for opposition 30 on 9^th Feb 2021	Filed