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TRACE ONE

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REGISTERED

on 22 Mar 2005

Last Applicant/ Owned by

TRACE ONE

Le Belvédère, 1-7 cours Valmy92800 Puteaux

Serial Number

1159829 filed on 27^th Nov 2002

Registration Number

TMA635933 registered on 22^nd Mar 2005

Registration expiry Date

22^nd Mar 2030

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

H3B4M4

TRACE ONE

Trademark usage description

banques de données sur la qualité et la traçabilité de produits et de services; programmes informatiques d'extraction, dans des systèmes informatiques Read More

Classification Information

Class [009]
Banques de données sur la qualité et la traçabilité de produits et de services; programmes informatiques d'extraction, dans des systèmes informatiques, de données et d'informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et services; logiciels pour le traitement et la gestion de bases de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services; logiciels pour l'accès à des bases de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services.

Classification kind code

Class [035]
Recherche d'informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services, dans des fichiers informatiques; gestion de fichiers informatiques contenant des données et des informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services; actualisation de banques de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services; saisie et collecte informatique de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services.

Classification kind code

Class [038]
Transmission par ordinateurs et réseaux informatiques, de données et d'informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services par le biais de l'Internet, d'un Intranet et du courrier électronique; diffusion sur un réseau informatique de données et d'informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services; mise à disposition et location d'une banque de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services, notamment via un serveur informatique; location de banques de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services.

Classification kind code

Class [041]
Éducation et formation nommément organisation et conduite d'un enseignement, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums dans le domaine de la qualité et la traçabilité de produits et services.

Classification kind code

Class [042]
Hébergement et archivage sur un centre serveur informatique de données et d'informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services; constitution de banques de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services; analyses, contrôle et prévention dans le domaine de la qualité et de la traçabilité nommément étude de solutions techniques de traçabilité de produits et de services pour assurer le contrôle de leur qualité et prévenir une baisse de cette qualité.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1159829

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 55 on 22^nd Mar 2005	Registered
Submitted for opposition 50 on 3^rd Dec 2004	Allowed
Submitted for opposition 51 on 3^rd Dec 2004	Allowance Notice Sent
Submitted for opposition 42 on 15^th Sept 2004	Advertised
Submitted for opposition 26 on 26^th Aug 2004	Approved
Submitted for opposition 22 on 25^th Aug 2003	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 25^th Aug 2003	Examiner's First Report
Submitted for opposition 1 on 28^th Nov 2002	Created
Submitted for opposition 31 on 28^th Nov 2002	Formalized
Submitted for opposition 30 on 27^th Nov 2002	Filed

TRACE ONE

Classification Information

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Class [041]Éducation et formation nommément organisation et conduite d'un enseignement, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums dans le domaine de la qualité et la traçabilité de produits et services.

Classification kind code

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [041]
Éducation et formation nommément organisation et conduite d'un enseignement, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums dans le domaine de la qualité et la traçabilité de produits et services.