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TURBOMECA ON BOARD

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REGISTERED

on 10 Aug 2017

Last Applicant/ Owned by

TURBOMECA SOCIÉTÉ ANONYME

Avenue Joseph Szydlowski64511, BORDES CEDEX

Serial Number

1707603 filed on 17^th Dec 2014

Registration Number

TMA978206 registered on 10^th Aug 2017

Registration expiry Date

10^th Aug 2032

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

H3B4M4

TURBOMECA ON BOARD

Trademark usage description

équipements de traitement des informations nommément ordinateurs, matériel informatique de traitement de données; logiciels et programmes informatique Read More

Classification Information

Class [009]
Équipements de traitement des informations nommément ordinateurs, matériel informatique de traitement de données; logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et leurs modules et pièces; logiciels de gestion du fonctionnement et des opérations de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et sur ses modules et pièces; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques nommément CDrom, DVD, cassettes audio et vidéo et bandes magnétiques vierges et préenregistrés contenant des données textes, sons et images fixes et animées, logiciels et informations pour la conception, fabrication, maintenance, monitoring et réparation de moteurs aéronautiques et de leurs parties constitutives; banques de données électroniques et informatiques contenant des informations concernant les moteurs d'aéronefs, leur fonctionnement, la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance et la remise en état de moteurs, modules et pièces de moteurs pour aéronefs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données nommément systèmes et équipements électroniques, embarqués et non, d'acquisition et de traitement de paramètres et de données textes, sons et images fixes et animées, tous ces produits étant utilisés et destinés au domaine aéronautique.

Classification kind code

Class [035]
Aide à la gestion et à l'exploitation d'entreprises industrielles et commerciales détenant une flotte d'aéronefs; services de conseils en matière de gestion commerciale d'un parc de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de conseils en matière de gestion administrative et commerciale de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de conseils en matière de définition et choix des outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; gestion administrative et commerciale des matériels de rechange pour utilisateurs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; compilation et études statistiques de données relatives à la gestion de la maintenance d'un parc de moteurs d'aéronefs; recueil de données dans un fichier central; gestion et compilation de bases de données; analyse, rassemblement, systématisation, gestion, traitement et stockage de données nommément systématisation de données dans un fichier central; exploitation pour le compte de tiers de données commerciales contenant de l'information technique, financière, des bulletins d'informations financières et de l'information sur les clients et les contrats nommément production, analyse, sélection, triage et mise en valeur des données dans les domaines aérospatial, de la défense et de la sécurité civile; exploitation de banques de données commerciales pour le compte de tiers contenant de l'information technique, financière, des bulletins d'information dans les domaines aérospatial, de la défense et de la sécurité civile; services de fourniture nommément établissement de données statistiques nommément compilation de statistiques, tous ces services étant utilisés et destinés au domaine aéronautique.

Classification kind code

Class [037]
Réparation et maintenance de véhicules aérospatiaux et de leurs pièces constitutives; construction et installation de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériels et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans le domaine aérospatial; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance pour des systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux et de leurs pièces constitutives, y compris de moteurs, turbines, nacelles de moteurs, réacteurs, propulseurs, inverseurs de poussée, systèmes de freinage, systèmes d'atterrissage, câblages; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; mise au standard, remise en état et échange standard de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard pour les systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; conseils et assistance techniques concernant la fabrication, l'entretien, la réparation, la révision de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, y compris de moteurs, turbines, nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs, d'inverseurs de poussée, de véhicules aéronautiques, de systèmes de freinage, de systèmes d'atterrissage, de câblages; réparation des outillages et matériels de servitude pour systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux.

Classification kind code

Class [038]
Fourniture d'accès à des bases de données électroniques et informatiques dans le domaine aéronautique; service de télécommunication nommément transmission d'informations contenues dans une banque de données et sur un serveur via un accès Internet et Intranet nommément diffusion d'informations dans le domaine de la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance et la remise en état de moteurs d'aéronefs via une base de données informatiques; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, tous ces services étant utilisés et destinés au domaine aéronautique.

Classification kind code

Class [042]
Services de développement (constitution) de banques de données; services d'élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour de logiciels d'ordinateurs dans le domaine aéronautique; location de logiciels d'ordinateurs dans le domaine aéronautique; services scientifiques et technologiques et services de recherche et conception y relatifs, dans le domaine aéronautique à savoir: expertises (travaux) d'ingénieurs; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement de moteurs d'aéronefs, de leurs modules et pièces, tous ces services étant utilisés et destinés au domaine aéronautique.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1707603

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 51 on 31^st Mar 2017	Allowance Notice Sent
Submitted for opposition 42 on 14^th Dec 2016	Advertised
Submitted for opposition 26 on 24^th Nov 2016	Approved
Submitted for opposition 27 on 7^th Oct 2016	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15 on 18^th Mar 2016	Correspondence Created
Submitted for opposition 22 on 24^th Jul 2015	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 24^th Jul 2015	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 19^th Dec 2014	Formalized
Submitted for opposition 1 on 18^th Dec 2014	Created
Submitted for opposition 30 on 17^th Dec 2014	Filed