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Trademark usage description

métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, y compris aluminium; minerais bruts ou mi-ouvrés; articles semi-finis en aluminium ou leurs allia Read More

Vienna Information

25 . 7 . 20

Surfaces or backgrounds covered with lines or bandsSurfaces ou fonds couverts de lignes ou de bandes

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

25 . 5 . 1

Backgrounds divided into two, verticallyFonds partagés en deux dans le sens vertical

Classification Information

Class [006]
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, y compris aluminium; minerais bruts ou mi-ouvrés; articles semi-finis en aluminium ou leurs alliages; matériaux et pièces de construction métalliques forgés, moulés, fondus, matricés, emboutis, soudés ou usinés pour l'aérospatial; billettes métalliques; tôles, y compris tôle de blindage métalliques; plaques métalliques pour la construction, y compris plaques d'aluminium; feuilles d'aluminium; feuillards métalliques; bouteilles métalliques pour gaz sous pression; bobines métalliques; bandes métalliques; profilés métalliques; barres métalliques; poutrelles métalliques; brames; blindages métalliques; matériaux métalliques blindés notamment pour l'aérospatial; parois métalliques blindées; récipients et articles d'emballages métalliques, y compris récipients d'aérosols métalliques [vides], boîtes métalliques, boîtes de conserve en métal [vides], conteneur métalliques, réservoirs en métal, fermetures de récipients métalliques; bouchons et capsules métalliques pour bouteilles; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage; bouteille en aluminium [vide]; métaux en poudre, y compris poudre d'aluminium; matériaux de construction métalliques laminés ou profilés, y compris plaques métalliques de revêtement pour la construction, planchers métalliques, cloisons métalliques; constructions transportables métalliques; constructions et pièces de construction métalliques notamment pour l'aérospatial; moules métalliques pour la fonderie.

Classification kind code

Class [040]
Traitement de matériaux, et plus particulièrement de minerais, de métaux communs et de leurs alliages; traitement et transformation des métaux, y compris trempe, finissage, coulage, brasage, chromage, nickelage, étamage, galvanisation, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage, recyclage; traitement de matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, y compris forgeage, presse, ébavurage, usinage, laminage, mise en forme des métaux, nitruration et assemblage pour des tiers; services de retraitement de métaux communs et de leurs alliages pour des tiers; services de sidérurgie pour des tiers; services de fonderie pour des tiers; informations en matière de traitement des matériaux, et plus particulièrement de minerais, de métaux communs et de leurs alliages pour des tiers; services de recyclage de métaux pour des tiers; extrusions métalliques notamment pour l'aérospatial; extrusion d'aluminium notamment pour l'aérospatial.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2307939

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 3^rd Feb 2025	Agent Changed
Submitted for opposition 256 on 2^th Dec 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 22 on 5^th Aug 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 5^th Aug 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 5^th Aug 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 257 on 1^st Feb 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 31^st Jan 2024	Formalized
Submitted for opposition 1 on 31^st Jan 2024	Created
Submitted for opposition 228 on 16^th Sept 2023	International Registration
Submitted for opposition 30 on 16^th Sept 2023	Filed