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UN INSTANT EN PROVENCE ET DESSIN
UN INSTANT EN PROVENCE
ET DESSIN
FORMALIZED

on 21 Feb 2024

Last Applicant/ Owned by

NANS ROCHE

38 Rue du Square Sir George Etienne Cartier501Montreal

QUÉBEC

CA

H4C0C4

Serial Number

2311382 filed on 21st Feb 2024

UN INSTANT EN PROVENCE ET DESSIN

Trademark usage description

beurre de noix au chocolat; fourrages à base de chocolat pour pâtisseries; fruits conservés dans l'alcool; fruits conservés dans l'alcool; garnitures Read More

Vienna Information


5 . 5 . 19

Other flowers, blossoms -- Notes: (a) Including flowers or blossoms of trees (cherry trees, peach trees, apple trees) and of bushes. -- (b) Including flowers of protea and strelitzia.Autres fleurs -- Notes: (a) Y compris les fleurs d'arbres (cerisiers, pêchers, pommiers) et d'arbustes. -- (b) Y compris les fleurs de protea et de strelitzia.

5 . 5 . 20

Stylized flowersFleurs stylisées

5 . 5 . 22

Several flowers (except 5.5.7, 5.5.8, 5.5.18 and 5.5.23) -- Note: Not including surfaces or backgrounds covered with a repeated figurative element composed of flowers (25.7.25).Plusieurs fleurs (excepté 5.5.7, 5.5.8, 5.5.18 et 5.5.23) -- Note: Non compris les surfaces ou fonds couverts d'un élément figuratif répété constitué de fleurs (25.7.25).

11 . 3 . 1

Drinking vessels, cups (trophies)Récipients à boire, coupes (trophées)

11 . 3 . 4

Cups, cups with saucersTasses, tasses avec soucoupe

26 . 3 . 4

Several triangles, juxtaposed, joined or intersectingPlusieurs triangles, juxtaposés, accolés ou se coupant

26 . 3 . 6

Triangular figures with one or more convex or concave sidesFigures triangulaires à un ou plusieurs côtés convexes ou concaves

26 . 3 . 24

Triangles with dark surfaces or parts of surfacesTriangles avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 4 . 4

Other irregular parallelograms, trapezia and quadrilaterals, quadrilaterals containing one or more rounded cornersAutres parallélogrammes, trapèzes et quadrilatères irréguliers, quadrilatères avec un ou plusieurs coins arrondis

26 . 4 . 6

Quadrilateral figures with one or more convex or concave sides -- Note: Not including elongated surfaces with one or more convex or concave sides (25.3.1).Figures quadrilatérales à un ou plusieurs côtés convexes ou concaves -- Note: Non compris les surfaces allongées avec un ou plusieurs côtés convexes ou concaves (25.3.1).

26 . 4 . 7

Two quadrilaterals, one inside the otherDeux quadrilatères, l'un dans l'autre

26 . 4 . 15

Quadrilaterals containing representations of animals or parts of animals' bodies or plantsQuadrilatères contenant la représentation d'animaux, de parties du corps d'un animal ou de végétaux

26 . 4 . 16

Quadrilaterals containing other figurative elementsQuadrilatères contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 4 . 2

RectanglesRectangles

26 . 4 . 12

Quadrilaterals containing one or more other geometrical figures -- Note: Including quadrilaterals containing bent or straight lines (except 26.4.11).Quadrilatères contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les quadrilatères contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.4.11).

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

29 . 1 . 7

BrownBrun

29 . 1 . 8

BlackNoir

29 . 1 . 5

VioletViolet

29 . 1 . 3

GreenVert

29 . 1 . 2

Yellow, goldJaune, or

Classification Information


Class [029]
Beurre de noix au chocolat; fourrages à base de chocolat pour pâtisseries; fruits conservés dans l'alcool; fruits conservés dans l'alcool; garnitures végétales pour pâtisseries; garnitures à base de fromage pour pâtisseries; garnitures à base de viande pour pâtisseries; garnitures à la crème au beurre pour la pâtisserie; grignotines à base de graines enrobées de chocolat; grignotines à base de noix enrobées de chocolat; lait au chocolat


Classification kind code

12

Class [030]
Amandes enrobées de chocolat; arômes de chocolat; barres de chocolat; barres de nougat enrobées de chocolat; biscuits aux brisures de chocolat; biscuits recouverts de chocolat; boisson glacée à base de chocolat; boissons à base de chocolat; bonbons au chocolat; bretzels enrobés de chocolat; bretzels garnis de chocolat; brisures de chocolat; brisures de confiserie pour la pâtisserie; chocolat; chocolat au lait; chocolat au raifort japonais; chocolat aéré; chocolat blanc; chocolat chaud; chocolat chaud végétalien; chocolat contenant de la marijuana; chocolat contenant de la psilocybine à des fins récréatives; chocolat contenant des cannabinoïdes; chocolat contenant des dérivés de la marijuana; chocolat contenant du cannabis; chocolat contenant un dérivés du cannabis; chocolat de couverture; chocolat de cuisson; chocolat en poudre; chocolat en poudre pour la préparation de boissons à base de chocolat; chocolat et bonbons; chocolat et chocolats; chocolat fourré; chocolat mi-amer; chocolat mi-sucré; chocolat noir; chocolat non sucré; chocolat pour confiseries; chocolat pour confiseries et pain; chocolat sans produits laitiers; chocolat à pâtisser; chocolats; chocolats fourrés; chocolats fourrés à la liqueur; confiserie au chocolat contenant des pralines; confiseries au chocolat; confiseries au chocolat contenant de la marijuana; confiseries au chocolat contenant des cannabinoïdes; confiseries au chocolat contenant des dérivés du cannabis; confiseries au chocolat contenant du cannabis; confiseries au chocolat des dérivés de la marijuana; coupelles gaufrettes enrobées de chocolat; coupes gaufrettes enrobées de chocolat; croissants; croissants bretzels; crèmes au chocolat; dessert turc enrobé de chocolat; desserts à base de chocolat; dips à base de chocolat; décorations au chocolat pour gâteaux; extraits de chocolat; figurines creuses en chocolat; fonds de tartes de meringue; fondue au chocolat; fruits couverts de chocolat; fruits enrobés de chocolat; fruits et noix enrobés de chocolat; fruits secs enrobés de chocolat; fudge au chocolat; garniture au caramel pour pâtisserie; garniture au chocolat; garnitures à base de chocolat pour gâteaux et tartes; garnitures à base de graines pour la pâtisserie; gaufres au chocolat; glaçage au chocolat; glaçage de pâtisserie; glaçage miroir pour pâtisseries; graine enrobée de chocolat; grains de café enrobés de chocolat; grignotines à base de chocolat; grignotines à base de chocolat contenant également des graines, des céréales ou des noix; grignotines à base de céréales enrobées de chocolat; guimauves enrobées de chocolat, biscuits contenant du caramel; gâteaux au chocolat; meringues; morceaux de chocolat; mousse au chocolat; mousses au chocolat; mélanges de bonbons composés de confiseries au chocolat, de bonbons à la menthe, de bonbons, de bonbons gommeux, de caramels, de bonbons au maïs; mélanges de farine pour la boulangerie-pâtisserie; mélanges pour chocolat chaud; mélanges pour mousse au chocolat; nappage au chocolat; noix enrobées de chocolat; oeufs en chocolat; pain et pâtisseries; pains au chocolat; petits fours de pâtisserie; petits gâteaux au chocolat; popcorn enrobé de chocolat; poudre de meringue; produits de boulangerie, à savoir des brownies, gâteaux, pâtisseries, beignets, muffins, petits gâteaux et biscuits, contenant tous du cannabis; produits de boulangerie, à savoir des brownies, gâteaux, pâtisseries, beignets, muffins, petits gâteaux et biscuits, contenant tous du CBD; produits de boulangerie-pâtisserie, nommément biscuits secs et biscuits; préparations à base de chocolat pour l'élaboration de boissons; préparations à pâtisserie sans gluten, comme de la préparation à crêpes, de la préparation à brownies, de la préparation à biscuits, du mélange de farines tout usage, de la préparation à muffins, de la préparation à gâteaux, de la préparation à pâte à pizza, de la préparation à pâte à pain; pâte d'amandes au chocolat; pâte à tartiner au chocolat; pâtes au chocolat; pâtes composées de chocolat et de noix; pâtes à tartiner à base de chocolat; pâtisseries; pâtisseries enrichies en protéines; pâtisseries hyperprotéinées; pâtisseries pour grille-pain; pâtisseries salées; pâtisseries, nommément pâte sucrée frite; pépites de chocolat blanc; raisins secs enrobés de chocolat; rosettes de chocolat; sauce au chocolat; sirop de chocolat; sirops de chocolat; soufflés au chocolat; tablettes de chocolat; tablettes de chocolat infusées au cannabis; tartinades au chocolat contenant des noix; tartinades de chocolat réfrigérées; tasses en chocolat comestibles; tourtes au chocolat; tourtes au citron meringuées; trempettes à base de chocolat; trousses de décoration de biscuits comprenant des biscuits, du glaçage, des paillettes de chocolat, des paillettes de sucre et des décorations de bonbons comestibles; truffes de chocolat; vermicelles de chocolat; vermicelles de chocolat pour la décoration de gâteaux; éclairs au chocolat; éclats de cacao enrobés de chocolat; écorces de chocolat contenant des grains de café moulus


Classification kind code

12

Class [035]
Boutique en ligne de pâtisseries pour grille-pain; gestion d'un club de chocolat par la sélection de chocolat sur la base des attentes des consommateurs et l'organisation de livraisons périodiques aux membres du club; service de vente au détail d'aliments prêts à manger et de repas préparés; services de magasins de vente au détail en ligne proposant du chocolat; services de magasins de vente en gros en ligne proposant du chocolat; services de magasins de vente en gros proposant du chocolat; services de vente au détail de chocolat; services de vente au détail de confiseries, de produits de boulangerie-pâtisserie, de crème glacée, de cartes de souhaits et de boîtes-cadeaux; services de vente au détail de produits de pâtisserie; vente au détail de pain de ménage, soupe, cipaille, tartes, pâtés divers, sauce à spaghetti, pâtisseries maison et mets préparés; vente au détail en ligne cylindres destinés à la fabrication de chocolat; vente en ligne de chocolats, de truffes, de boissons au chocolat, de tartinades, de caramels anglais, de biscuits


Classification kind code

12

Class [039]
Fourniture d'informations dans le domaine de la livraison de nourriture par les épiceries et les supermarchés


Classification kind code

12

Class [040]
Fabrication de produits de boulangerie et de pâtisserie sur commande


Classification kind code

12

Class [043]
Location de fontaines à chocolat; services proposant des aliments prêts à manger à emporter


Classification kind code

12

Mark Details


Serial Number

2311382

Mark Type

Trademark

Legal History


Action TakenStatus
Submitted for opposition 30
on 21st Feb 2024
Filed
Submitted for opposition 1
on 21st Feb 2024
Created
Submitted for opposition 31
on 21st Feb 2024
Formalized