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Canada

C$
URBALIS
FORMALIZED

on 10 Jul 2024

Last Applicant/ Owned by

ALSTOM HOLDINGS

48 rue Albert DhalenneF-93400 Saint-Ouen-sur-Seine

FR

Serial Number

2337589 filed on 8th Feb 2024

URBALIS

Trademark usage description

appareils électriques et électroniques pour la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire; systèmes ou appareils de navigation, de guidage, de pilot Read More

Classification Information


Class [009]
Appareils électriques et électroniques pour la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire; systèmes ou appareils de navigation, de guidage, de pilotage, de contrôle, de mesure, de signalisation, de détection, d'inspection, de secours (sauvetage); appareils électroniques et logiciels pour la gestion ou le contrôle du trafic, de véhicules ferroviaires guidés, roues fer ou roues pneus, notamment pour la localisation et la supervision des véhicules ferroviaires, pour la sécurisation des voies ferroviaires et de la circulation des véhicules ferroviaires, pour la régulation du trafic, pour la planification et la gestion des flottes de véhicules ferroviaires; système d'analyse et de diagnostic de l'état des équipements d'une infrastructure ferroviaire; appareils électriques et électroniques fixes ou embarqués (à bord des véhicules ferroviaires) ou posés au niveau des voies ferroviaires pour la transmission de données de position et de signalisation entre des véhicules ferroviaires et des centres de contrôle, des dépôts et d'autres équipements terrestres; appareils et installations de signalisation, de commande de véhicules ferroviaires automatiques, d'enclenchement et de salle de contrôle, compris dans cette classe, permettant la communication continue des véhicules ferroviaires avec un ordinateur chargé de la gestion du trafic, comprenant des ordinateurs, des logiciels, des radios, des équipements de communication et des équipements ferroviaires pour la gestion et le contrôle de trafic urbain, péri-urbain et d'axes principaux.


Classification kind code

12

Class [012]
Véhicules ferroviaires guidés, roues fer ou roues pneus, notamment, tramways, métros, monorails, navettes automatiques de transport de personnes ou de marchandises (notamment transport urbain et aéroportuaire); véhicules ferroviaires électriques ou diesel, véhicules ferroviaires équipés d'une pile à combustible; réservoirs à carburant pour les véhicules ferroviaires précités.


Classification kind code

12

Class [037]
Entretien, réparation, maintenance d'appareils électriques et électroniques pour la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire, de systèmes ou appareils de navigation, de guidage, de pilotage, de contrôle, de mesure, de signalisation, de détection, d'inspection, de secours (sauvetage), d'appareils électroniques et logiciels pour la gestion ou le contrôle du trafic, de véhicules ferroviaires guidés, roues fer ou roues pneus, notamment métros, monorails, navettes automatiques de transport de personnes ou de marchandises (notamment transport urbain et aéroportuaire), notamment pour la localisation et la supervision des véhicules ferroviaires, pour la sécurisation des voies ferroviaires et de la circulation des véhicules ferroviaires, pour la régulation du trafic, pour la planification et la gestion des flottes de véhicules ferroviaires; entretien, réparation, maintenance de systèmes d'analyse et de diagnostic de l'état des équipements d'une infrastructure ferroviaire, d'appareils électriques et électroniques fixes ou embarqués (à bord des véhicules ferroviaires) ou posés au niveau des voies ferroviaires pour la transmission de données de position et de signalisation entre des véhicules ferroviaires et des centres de contrôle, des dépôts ferroviaires et d'autres équipements terrestres, d'appareils et installations de signalisation, de commande de véhicules ferroviaires automatiques, d'enclenchement et de salle de contrôle, compris dans cette classe, permettant la communication continue des véhicules ferroviaires avec un ordinateur chargé de la gestion du trafic, comprenant des ordinateurs, des logiciels, des radios, des équipements de communication et des équipements ferroviaires pour la gestion et le contrôle de trafic urbain, péri-urbain et d'axes principaux.


Classification kind code

12

Class [042]
Réparation, maintenance, mise à jour et installation de logiciels (programmes enregistrés), de logiciels pour la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire, de logiciels pour le traitement de l'information, de logiciels de création, de gestion, de stockage, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, de logiciels pour la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire, des véhicules ferroviaires et des équipements de signalisation ferroviaire, notamment pour la localisation et la supervision des véhicules ferroviaires, pour la sécurisation des voies ferroviaires et de la circulation des véhicules ferroviaires, notamment, tramways, métros, monorails, navettes automatiques de transport de personnes ou de marchandises (notamment transport urbain et aéroportuaire), pour la régulation du trafic, pour la planification et la gestion des flottes de véhicules ferroviaires, de logiciels connectés en réseau permettant le guidage et l'orientation de personnes pour prendre des transports en commun urbains, péri-urbains et valider leurs titres de transport; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques pour une sécurisation numérique des opérations ferroviaires ou routières pour des transports en commun urbains, péri-urbains; services de sécurité informatique pour la protection contre les accès non autorisés à des réseaux informatiques, notamment dans le domaine du transport de passagers ou de marchandises en zones urbaines ou péri-urbaines; services de consultation, de conseil et d'information en matière de cybersécurité des solutions pour le transport en commun de passagers ou de marchandises (technologies de l'information); développement, programmation et déploiement de logiciels dédiés à la gestion des risques et des vulnérabilités dans le domaine du transport de personnes ou de marchandises.


Classification kind code

12

Mark Details


Serial Number

2337589

Mark Type

Trademark

Legal History


Action TakenStatus
Submitted for opposition 257
on 11th Jul 2024
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 10th Jul 2024
Created
Submitted for opposition 31
on 10th Jul 2024
Formalized
Submitted for opposition 228
on 8th Feb 2024
International Registration
Submitted for opposition 30
on 8th Feb 2024
Filed