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VALEO

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VALEO

100 rue de CourcellesF-75017 Paris

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2207105 filed on 1^st Feb 2022

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ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

H3B1S6

VALEO

Trademark usage description

appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et insta Read More

Classification Information

Class [007]
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques; machines-outils; moteurs, accouplements et courroies de transmission, transmissions, coupleurs hydrauliques et électriques, convertisseurs de couples, embrayages, volants d'inertie et volants amortisseurs, tous autres que pour véhicules terrestres; machines-outils; ralentisseurs et freins de toute nature pour machines, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques; alternateurs; démarreurs pour moteurs; dynamos; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; bougies d'allumage; bougies de chauffage pour moteur diesel; garnitures de friction et garnitures antifriction pour machines ou moteurs; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos; ventilateurs pour moteurs; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules; turbines autres que pour véhicules terrestres; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques autres que pour véhicules terrestres; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs; mécanismes d'embrayages autres que pour véhicules terrestres; disques de friction autres que pour véhicules terrestres; butées de débrayage autres que pour véhicules terrestres; commandes d'embrayages hydrauliques autres que pour véhicules terrestres; commandes électriques d'embrayages autres que pour véhicules terrestres; actionneurs électroniques autres que pour véhicules terrestres; actionneurs hydrauliques de commande d'embrayages autres que pour véhicules terrestres; convertisseurs de couple pour véhicules (autres que pour véhicules terrestres); générateurs électriques; moteurs pour l'aéronautique; moteurs à air comprimé; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs; filtres à huile, à essence; pistons d'amortisseurs (parties de machines); dispositifs antipollution pour moteurs; aspirateurs de poussière; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; économiseurs de carburant pour moteurs; cartouches pour machines à filtrer; clapets de machines; câbles de commande de machines ou de moteurs; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; commandes pneumatiques pour machines et moteurs; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; courroies de ventilateurs pour moteurs; courroies pour moteurs; crics; culasses de moteurs; cylindres de moteurs; pistons de cylindres; démarreurs pour moteurs; séparateurs d'eau; échangeurs thermiques (parties de machines); pots d'échappement pour moteurs; injecteurs pour moteurs; joints (parties de moteurs); appareils de lavage; installations de lavage pour véhicules; appareils de levage; roues de machines; pistons (parties de machines ou de moteurs); pompes à air (installations de garage); soupapes de pression (parties de machines); mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres; radiateurs de refroidissement pour moteurs; turbocompresseurs; mâchoires de freins, plaquettes et segments de freins et disques de freins, autres que pour véhicules; filtres (parties de moteur); distributeurs d'essence pour stations-service; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction, tous étant des parties de machines; soupapes (parties de machines); modules de commande de moteurs électriques; variateurs à courroie; pots d'échappement, moteurs électriques; motoréducteurs; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photo-catalyse; radiateurs pour véhicules; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules à savoir, pots d'échappement, démarreurs; alimentateurs pour carburateurs; machines d'aspiration d'air; carburateurs; condenseurs à air; convertisseur catalytique; moteurs de véhicules à coussin d'air; moteurs hydrauliques; robots; silencieux pour moteurs; moteurs à éthanol; moteurs à champs électriques sans fin; moteurs ioniques; moteurs à gaz nobles; moteurs de propulsion à air comprimé; moteurs à batteries alimentées au graphène; moteurs électriques à pile à combustible; équipements pour l'élimination des gaz polluants pour véhicules, à savoir, machines à filtrer l'air diffusé dans l'habitacle, cartouches pour machines à filtrer, vannes (parties de machines), vannes pour le recyclage des gaz d'échappement, soupapes pour le recyclage des gaz d'échappement; dispositifs pour la recirculation des gaz d'échappement destinés à réduire les émissions de gaz polluants et en particulier les gaz d'échappement et les émissions d'oxydes d'azote, vannes de recirculation des gaz d'échappement (vannes RGE); ferme-porte électriques; distributeurs d'allumage pour moteurs à combustion interne; machines, à savoir, machines et appareils électriques de nettoyage, accouplements d'arbres [machines], machines pour l'affûtage, machines pour l'aiguisage, machines agricoles, machines à ajuster, arracheuses [machines], machines d'aspiration à usage industriel, machines d'aspiration d'air, machines pour l'assemblage de bicyclettes; machines, à savoir, machines pour le badigeonnage, machines de bateaux, machines à battre, machines à beurre, machines à faire le bitume, machines à travailler le bois, machines à boucher les bouteilles, machines de brasserie, machines à cigarettes à usage industriel, collecteurs de boue [machines], machines à air comprimé, machines de concassage; machines, à savoir machines pour corder les raquettes, machines à cordonner, machines à coudre, machines à couler les caractères d'imprimerie, machines à couper le pain, déchiqueteurs [machines] à usage industriel, dentellières [machines], machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail, machines de drainage, machines pour la fabrication d'eaux minérales, machines électromécaniques pour l'industrie chimique; machines, à savoir machines d'emballage, machines pour l'empaquetage, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines à envelopper, éplucheuses [machines], machines pour l'exploitation des mines, machines de filature, machines à fileter, machines à filtrer, machines de fonderie, machines de galvanisation, machines pour le bosselage, machines à repousser, machines à graver, machines pour l'impression sur la tôle, machines à imprimer; machines, à savoir machines pour l'industrie textile, machines pour la laiterie, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines à travailler le cuir, machines de cuisine électriques, manipulateurs industriels [machines], machines à travailler les métaux, machines à façonner les métaux, machines de meulage, machines pour la minoterie, machines à buriner, machines motrices autres que pour véhicules terrestres; machines, à savoir machines et appareils de nettoyage électriques, machines à ourler, machines pour la fabrication du papier, machines pour la fabrication de pâtes alimentaires, machines pour la peinture, machines pour la photocomposition, machines à travailler la pierre, machines et appareils à polir électriques, pompes [machines], machines pour la pose des rails, pulvérisateurs [machines], machines de raffinage du pétrole; machines, à savoir machines à râper les légumes, machines pour le repassage des lames, machines à repriser [ravauder], machines à ravauder, robots [machines], machines pour la construction de routes, machines à sarcler, machines à satiner, machines électriques à souder, machines soufflantes, machines à soutirer, machines à stéréotyper, machines de tamisage, machines pour la teinture; machines, à savoir, machines à timbrer, tondeuses [machines], machines pour la transformation de matières plastiques, machines pour les travaux de terrassement, machines à tresser, machines à trier pour l'industrie, machines à vapeur, machines à travailler le verre, machines pour la construction des voies ferrées; actionneurs électromécaniques notamment pour le verrouillage de portières, le réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et l'orientation des projecteurs, la commande de toits ouvrants, de lève-vitres; systèmes d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule; dispositifs électroniques pour l'ouverture et la fermeture des portes, du coffre, du capot et du toit de véhicules à moteur; bobines d'allumage; distributeurs d'allumage; dispositifs électroniques pour l'ouverture et la fermeture de serrures de véhicules; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur de véhicule (parties de radiateurs pour réguler l'admission de l'air); pompes à air; machines, à savoir, imprimantes tridimensionnelles; machines d'impression à usage commercial ou industriel; machines à commande informatique pour la fabrication de représentations tridimensionnelles à partir de modèles produits par ordinateur; imprimantes 3D; pots d'échappement; économiseurs de combustibles et atomiseurs à usage industriel autres que ceux à fonctionnement manuel; coupleurs, coupleurs pour véhicules terrestres; volants d'inertie; volants d'inertie avec amortisseur de torsion.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs; logiciels; extincteurs; logiciels d'analyse des images, logiciels de détection d'obstacle pour véhicule autonome, logiciels pour véhicules à conduite autonome, accélérateur automatisé; capteur sensoriel; systèmes anti-franchissement de ligne, caméras stéréoscopiques, tous ces produits étant destinés à la conduite automatisée ou semi-automatisée; systèmes électroniques embarqués dans des véhicules terrestres pour la conduite et le stationnement autonomes; systèmes intégrés électroniques de prévention du danger et des collisions pour automobiles; logiciels de reconnaissance des formes; logiciels d'intelligence artificielle; matériel informatique de traitement de données; capteur endométrique; sélecteur de vitesse automatisé; capteur multidirectionnel rotatif; système de cartographie en 3D; centrale à inertie; triangles de signalisation pour véhicules; capteurs numériques; caméras; radars; magnétomètre statique; dispositif électronique de freinage automatisé; dispositif électronique de direction automatisée; télédétecteurs; télémètres à ultrasons; codeur rotatif; compteurs de vitesse; sonars; lidars (détecteurs d'obstacles à laser); système GPS; logiciels permettant de connecter le conducteur et les passagers de véhicules à un réseau informatique mondial; appareils et logiciels pour appareils de diagnostic pour véhicules; matériel et équipement électroniques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active, aux manoeuvres d'évitement, au freinage d'urgence de véhicules terrestre, à savoir, scanner laser pour la détection des obstacles statiques et/ou en mouvement; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils de commande électronique des fonctions motrices, de freinage et de navigation de véhicules terrestres en mode de conduite automatisée, semi-automatisée ou en mode manuel; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, caméras de tableaux de bord, supports de dispositifs de navigation pour tableaux de bord, écrans tactiles pour tableaux de bord pour véhicules, écrans digitaux pour tableaux de bord pour véhicules, écrans tactiles placés sur le volant de véhicules terrestres; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils et caméras de détection de mouvement du conducteur d'un véhicule terrestre; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; détecteurs; cartes à mémoire ou à microprocesseurs; capteurs servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance; matériel et équipements électriques ou électroniques pour la commande, la gestion, la régulation et le contrôle d'appareils de climatisation, de ventilation, de dégivrage et de chauffage pour véhicules automobiles; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières; alarmes; appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents; supports de données optiques, supports de données magnétiques; émetteurs (télécommunication); émetteurs de signaux électroniques; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule; appareils électroniques émetteurs de signaux optiques pour véhicules terrestres (alarmes); logiciels pour la gestion de bases de données dans les domaines médicaux et pharmaceutiques; logiciels destinés aux systèmes d'assistance en décisions médicales; logiciels pour la collecte et la communication de données dans le secteur médical et pharmaceutique; logiciels pour la recherche de données dans le secteur médical et pharmaceutique; logiciels pour le traitement d'informations de marché dans le secteur médical et pharmaceutique; logiciels pour l'automatisation de l'archivage de données dans le secteur médical et pharmaceutique; logiciels pour la création de bases de données d'informations dans le secteur médical et pharmaceutique; interfaces de logiciels dans le secteur médical et pharmaceutique; programmes informatiques dans le secteur médical et pharmaceutique; logiciels applicatifs pour téléphones portables dans le secteur automobile et des transports; applications logicielles informatiques téléchargeables; logiciels de gestion de bases de données dans le secteur médical et pharmaceutique; système d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule; système de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule; systèmes pour la connexion sans fil de dispositifs électroniques pour véhicules terrestres; systèmes de surveillance, de réglage, de contrôle et de connexion sans fil entre des appareils électroniques et un véhicule terrestre; serrures électriques et électroniques; logiciels pour l'ouverture et la fermeture des portes, du coffre, du capot et du toit de véhicules à moteur; équipements pour le traitement de l'information pour l'ouverture et la fermeture des portes, du coffre, du capot et du toit de véhicules à moteur; système de communication entre un véhicule automobile et un téléphone portable; logiciels de communication entre un véhicule automobile et un téléphone portable; logiciels pour le développement d'applications; équipements pour le traitement de l'information pour services de location de véhicules; téléphones mobiles pour services de location de véhicules; dispositifs électroniques et logiciels pour services de location de véhicules; équipements pour le traitement de l'information pour services de prêt de véhicules; téléphones mobiles pour services de prêt de véhicules; dispositifs électroniques et logiciels pour services de prêt de véhicule; équipements pour le traitement de l'information pour la commande à partir d'un véhicule et/ou la livraison à un véhicule de commandes en ligne; téléphones mobiles pour la commande à partir d'un véhicule et/ou la livraison à un véhicule de commandes en ligne; dispositifs électroniques et logiciels pour la commande à partir d'un véhicule et/ou la livraison à un véhicule de commandes en ligne; appareils et instruments scientifiques, nautiques, optiques, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de sécurité; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules à savoir commandes de phares, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules; courants porteurs en ligne (CPL); systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques; boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés, à savoir câbles électriques et fibres optiques; équipements électriques, électroniques ou optiques embarqués pour véhicules, à savoir câbles électriques et fibres optiques; connecteurs de câbles; connecteurs coaxiaux; connecteurs électriques; liaisons interfaces; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux (sons, images, données) y relatifs; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation; capteurs de sources lumineuses, capteurs de variation de l'intensité lumineuse, capteurs de variation d'une source lumineuse; détecteurs de sources lumineuses, détecteurs de variation de l'intensité lumineuse, détecteurs de variation d'une source lumineuse; émetteurs/récepteurs de sources lumineuses, émetteurs/récepteurs de variation de l'intensité lumineuse, émetteurs/récepteurs de variation d'une source lumineuse; appareils pour l'analyse de sources lumineuses, appareils pour l'analyse de variation de l'intensité lumineuse, appareils pour l'analyse de variation d'une source lumineuse; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs; convertisseurs de courant continu/continu; supercondensateurs; redresseurs de courant; ponts de diodes; variateurs électriques ou électroniques; accumulateurs électriques; relais et commutateurs électriques; circuits imprimés; composants électroniques; diodes et semi-conducteurs; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules d'allumage électronique; modules d'allumage électronique; relais électromagnétiques; capteurs de mesure; faisceaux électriques; faisceaux d'allumage; systèmes de télécommande; badges électroniques; commutateurs électriques; interrupteurs électriques; ordinateurs de bord de véhicules; dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts parleur, des écouteurs; interrupteurs-commutateurs électriques; manettes de commande électriques; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe; cartes électroniques; boîtiers pour circuits électroniques; contacteurs tournants; commutateurs sous le volant; centrales clignotantes; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques; circuits intégrés; câbles à fibres optiques; câbles coaxiaux; appareils pour l'enregistrement des distances; appareils pour le traitement de l'information; lecteurs (informatique); lunettes d'essai; plaquettes de lunettes; verres de lunettes; verres correcteurs de puissance, filtres pour verres de lunettes; système de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance; appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; batteries électriques; fils électriques; relais électriques; appareils pour le diagnostic non à usage médical; cartes à mémoire ou à microprocesseurs; appareils, instruments, matériels et équipements électriques et électroniques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules; systèmes de liaison, de commande, de réglage, de contrôle sans fil entre appareils électroniques et un véhicule terrestre; réseaux de communication de bord pour véhicules, microphones; écouteurs; cosses électriques; raccords électriques; commandes électriques et/ou électroniques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; transpondeurs; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons; appareils pour l'analyse de l'air; câbles de démarrage pour moteurs; fusibles; téléphones portables; équipements multimédias pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule; correcteurs d'inclinaison des projecteurs; voyant de feux de signalisation; indicateurs électroniques ou numériques de position pour vannes et robinets, et leurs éléments; condensateurs; batteries pour véhicules; appareils, instruments, matériels et équipements électriques et électroniques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; réseaux de communication de bord pour véhicules; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules, à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et de climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitres, de toit ouvrant, de radio et de navigation, de régulateur de vitesse; systèmes combinés d'auto-radio, de navigation et de gestion de la climatisation; lecteurs optiques; appareils pour la mesure des distances; modems; moniteurs (matériel); moniteurs (programmes d'ordinateurs); appareils de navigation par satellite; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord); ordinateurs; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; cartes électriques; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment des feux stops en fonction de freinage; système de détection pré-collision et d'évitement des collisions; capteurs de variation de la lumière; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule; antenne de réception, antennes d'émission, d'images, de sons et de données; écrans de visualisation "tête haute"; système de surveillance de trajectoire latérale; appareils de détection de marquage au sol; appareils et instruments de traitement d'images vidéo; système et instrument de téléguidage de véhicules; système de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file; système de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras; verres solaires, verres polarisants, verres filtrants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques; logiciels de commande et de contrôle des appareils et instruments de mesure et d'optique; logiciels de mesure et d'affichage de paramètres optiques; appareils de prise de mesures optiques; articles de lunetterie; lunettes (optique); montures de lunettes; coupe-circuits; coupe batterie (à l'arrêt et en cas de choc); dispositif de gestion électronique de la batterie; boîtes de fusibles traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fils; capteurs de niveau de liquide; capteurs de niveau d'huile; capteurs de température; capteurs de pluie; capteurs de salissure; capteurs de pression; détecteurs de présence; détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs; matériel électronique de puissance (inverseurs de courant et variateurs de courant); redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, échangeurs pour diodes et modules; systèmes de téléchargement de logiciels et de mise à jour des logiciels; contacts d'allumage; condensateurs d'anti-parasitage; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages; commandes électriques ou électroniques de boîte de vitesse; tableaux de commande électriques; dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des haut-parleurs, des écouteurs; système d'aide au parking et de parking automatisé, à savoir radars d'aide au parking, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras-vidéo, capteurs infra-rouges, sonars, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores; dispositif de détection d'obstacle; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils électroniques pour la thermorégulation du moteur; dispositifs de pilotage électronique de vannes, pompes, ventilateurs; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse; appareils pour l'enregistrement du temps; appareils pour l'enregistrement du son; enregistreurs kilométriques pour véhicules; niveaux d'essence; imprimantes d'ordinateurs; avertisseurs d'incendie; indicateurs de pente; indicateurs de perte électrique; bouchons indicateurs de pression pour valves; indicateurs de température; indicateurs de vitesse; lecteurs de codes-barres; tableaux d'affichage électroniques; taximètres; décéléromètres; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositifs de freinage de véhicule; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment des feux stops en fonction du freinage; modules électroniques de commande de moteurs électriques; système de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule; système d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort; système de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combinés avec un autre appareil du type téléphone, ordinateur de poche, agenda électronique; système de récupération de certaines données d'un véhicule sur le badge; écrans de contrôle; écrans plats; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données; écrans et dispositifs d'affichage "tête haute"; voyants de feux de signalisation; dispositifs de contrôle pour convertisseurs de couple pour véhicules; dispositifs de contrôle pour freins et installations de freinage pour véhicules; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule; appareils et instruments de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité; appareils électroniques destinés à l'aide à la conduite de véhicules; appareils électroniques d'aide au parking de véhicules; appareils électroniques de détection et d'alerte de franchissement de lignes continues ou discontinues pour véhicules; appareils électroniques de détection, de reconnaissance et de lecture de panneaux de circulation routière; appareils électroniques de navigation pour véhicules; récepteurs GPS, téléphones; téléphones mobiles; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, combiné ou autres appareils du type téléphone, téléphone portable, ordinateur de poche, agenda électronique; logiciels de récupération de données enregistrées sur le badge ou combiné avec d'autres appareils du type téléphone, téléphone portable, ordinateur de poche, agenda électronique; système de récupération de certaines données de véhicules sur le badge; équipements de communication par liaison téléphonique ou Internet ou de même type et d'affichage de données sur combiné ou autres appareils du type téléphone, téléphone portable, ordinateur de poche, agenda électronique; capteurs vidéo, caméras vidéo; appareils et instruments de communication et télécommunication électriques et électroniques; supports de fixation, dispositifs d'alimentation, de connexion électrique, batteries, coques de protection pour téléphones portables, récepteurs GPS, caméras vidéo; logiciels destinés à l'aide à la conduite de véhicules; logiciels d'aide au parking de véhicules; logiciels de détection et d'alerte de franchissement de lignes continues ou discontinues pour véhicules; logiciels destinés à la détection, la reconnaissance et la lecture de panneaux de circulation routière; logiciels destinés à la navigation pour véhicules; téléphones; logiciels destinés à la détection d'obstacle; logiciel de communication entre un véhicule automobile et une station fixe; logiciel destiné à la communication entre un véhicule automobile et un téléphone portable; logiciel destiné au démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule; logiciel d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule; logiciel d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule; logiciel destiné à la commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, combiné ou autres appareils du type téléphone, téléphone portable, ordinateur de poche, agenda électronique; logiciels de récupération de certaines données véhicules sur le badge ou combiné avec d'autres appareils du type téléphone, téléphone portable, ordinateur de poche, agenda électronique; logiciel de reconnaissance vocale, logiciel de synthèse vocale; systèmes combinés d'auto radio, navigation et gestion de la climatisation; systèmes anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrant; systèmes électroniques de puissance (inverseur de courant et variateur de courant); dispositif électrique et/ou électronique de direction assistée; instruments de tableaux de bord, à savoir compte-tours; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareils du type téléphone, ordinateur de poche, agenda électronique; systèmes combinés d'autoradio, de navigation et de gestion de la climatisation; coupe-batterie (à l'arrêt et en cas de choc); matériel de gestion électronique de la batterie; boîtes de fusibles, traditionnels, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique; systèmes de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance; convertisseurs de courant continu/continu (pour transformer la tension d'un courant continu); redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, échangeurs pour diodes et modules; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour de logiciels; dispositifs électroniques pour la direction assistée électrique et/ou électronique; dispositifs électriques pour la suspension assistée électronique; condensateurs d'antiparasitage; commandes électriques ou électroniques de boîtes de vitesses; instruments de tableaux de bord, à savoir compte-tours, compteurs de vitesse, écrans d'affichage multifonctions, afficheurs à cristaux liquides, ordinateurs de bord pour véhicules, dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des haut-parleurs, des écouteurs; afficheurs à cristaux liquides; manettes de commandes électriques; systèmes d'aide au stationnement, à savoir radars d'aide au stationnement, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras vidéo, capteurs à infrarouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores; systèmes d'aide au stationnement et de stationnement automatisé; dispositifs de détection d'obstacle; systèmes de communication entre un véhicule automobile et une station fixe; modules produisant l'allumage intermittant de feux (clignotants); thermorégulateurs électroniques de moteurs; piloteurs électroniques de vannes, de pompes et de ventilateurs; lecteurs de codes à barres; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment pour feux de stop en fonction du freinage; systèmes de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule; systèmes électroniques intégrés d'assistance au conducteur, à savoir système électronique d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort et système électronique de freinage automatique; systèmes de détection pré-collision et d'évitement des collisions; systèmes de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule; systèmes de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule; systèmes d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule; systèmes d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement d'air dans un véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareil du type téléphone, ordinateur de poche ou agenda électronique; systèmes de récupération de certaines données du véhicules sur un badge; antennes de réception, antennes pour l'émission d'images, de sons et de données; dispositifs électroniques de correction de trajectoire latérale en cas de déviation accidentelle d'un véhicule; systèmes et instruments de téléguidage de véhicules; systèmes de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file; systèmes de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras; instruments de tableaux de bord à savoir, compte-tours; équipement électronique et logiciels pour des services de localisation de véhicules; applications logicielles téléchargeables pour l'accès et le démarrage sans clef d'un véhicule; applications logicielles téléchargeables pour l'ouverture et la fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule; applications logicielles téléchargeables pour des services de location de véhicule; applications logicielles téléchargeables pour des services de prêt de véhicule; applications logicielles téléchargeables pour des services de localisation de véhicule; applications logicielles téléchargeables pour l'activation et la désactivation de appareils et instruments électroniques installés sur un véhicule; applications logicielles téléchargeables pour l'alerte des conditions de circulations et des accidents de la circulation; applications logicielles téléchargeables pour l'alerte des prévisions météorologiques; applications logicielles téléchargeables pour la commande à partir d'un véhicule et/ou la livraison à un véhicule de commandes en ligne; logiciels pour la coordination de services de transport, à savoir logiciels pour la commande automatisée et l'expédition de véhicules; modules électroniques embarqués pour l'émission, la transmission, la réception, le traitement, le diagnostic, l'analyse, la correction d'informations sur l'état de fonctionnement de véhicules; logiciels de modules électroniques embarqués pour l'émission, la transmission, la réception, le traitement, le diagnostic, l'analyse, la correction d'informations sur l'état de fonctionnement de véhicules; appareils de localisation, d'identification, de surveillance, de commande à distance de véhicules; logiciels de collecte et de mise à disposition d'informations sur les places de stationnement pour véhicules; systèmes de conduite automatique pour véhicules; applications logicielles téléchargeables pour véhicules; cellules photovoltaïques; lasers autres qu'à usage médical; logiciels informatiques et matériel informatiques, à savoir capteurs, émetteurs-récepteurs sans fil fournissant une connectivité dans le véhicule, entre des véhicules, avec des téléphones cellulaires et des centres de données, avec des interfaces tactiles, audio et visuelles permettant d'interagir avec le conducteur et les passagers du véhicule; appareils de diagnostic comprenant des capteurs destinés à tester le fonctionnement du véhicule et à diagnostiquer les problèmes électriques, électroniques et mécaniques du véhicule, avertisseurs contre le vol; avertisseur de perte de pression dans les pneumatiques; cartes-clés codées; chargeurs de piles et batteries; appareils d'intercommunication; instruments météorologiques; dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données de panneaux de signalisation; dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données émises par un véhicule; panneaux solaires pour la production d'électricité; dispositif de reconnaissance faciale de conducteur de véhicule; dispositif d'identification biométrique de conducteur de véhicule; appareil d'identification d'empreintes digitales de conducteur de véhicules; éthylotest antidémarrage pour véhicule; logiciels destinés à la détection des signes de fatigue de conducteur de véhicule; logiciels destinés à la détection des signes d'inattention de conducteur de véhicule; appareil d'identification d'empreintes digitales des passagers de véhicules; fils d'antennes, à savoir câbles de connexion; électro-aimants, notamment de portage; équipements pour l'élimination des gaz polluants pour véhicules, à savoir, appareils pour l'analyse des gaz; commandes électriques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; actionneurs électroniques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; actionneurs électromécaniques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; organes et dispositifs de commande ou de contrôle et tableau de commande pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, et de désembuage pour véhicule; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule, décéléromètres; appareils ozoniseurs d'air; ozoniseurs (ozonizateurs); feux de signalisation pour véhicules; appareils de commande électriques pour le nettoyage et le lavage de la vitre arrière de véhicules; appareils de commande électriques pour le nettoyage et le lavage des caméras de véhicules; appareils de commande électriques pour le nettoyage et le lavage des projecteurs avants et arrières de véhicules; appareils de commande électriques pour le nettoyage et le lavage du pare-brise de véhicules; stations de charge pour véhicules; LED organiques; système d'activation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau déclenché par des dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données de panneaux de signalisation; système de désactivation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau déclenché par des dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données de panneaux de signalisation; variateurs d'appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau déclenché par des dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données de panneaux de signalisation; système d'activation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau déclenché par des dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données émises par un véhicule; système de désactivation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau déclenché par des dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données émises par un véhicule; variateurs d'appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau déclenché par des dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données émises par un véhicule; équipements électroniques destinés à l'entretien, au nettoyage, à la recharge d'appareils de climatisation pour véhicules; systèmes de commandes électroniques d'embrayages pour véhicules; systèmes de commandes électroniques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; systèmes de commandes électriques d'embrayages.

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Class [011]
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules; vitres de projecteurs; phares de véhicules; plafonniers; lampes; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; aérothermes; conditionneurs d'air; climatiseurs; convecteurs; échangeurs de température; radiateurs, tubes à ailettes pour le chauffage de véhicules, chaudières; installations de chauffage central; installations de chauffage urbain; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules; échangeurs de chaleur; ventilateurs pour climatisation; accumulateurs de chaleur; appareils et machines pour la purification de l'air; appareils pour la désodorisation de l'air; filtres à air pour la climatisation; installations de filtrage d'air; ampoules d'éclairage; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; ampoules électriques; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules; dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes); dispositifs chauffants antigivre pour véhicules; bouchons de radiateurs; capteurs solaires (chauffage); récupérateurs de chaleur; installations de climatisation pour véhicules; installations de conditionnement d'air pour véhicules; dégivreurs pour véhicules; refroidisseurs de liquides (installations); soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; réservoirs d'eau sous pression; évaporateurs; radiateurs électriques; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid; systèmes d'éclairage, systèmes d'éclairage directionnels; systèmes d'éclairage antiéblouissant pour les autres conducteurs; systèmes d'éclairage anti-éblouissement des autres conducteurs; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur; installations de chauffage, de ventilation, comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule, appareils de chauffage, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule; installations de chauffage, de ventilation, comportant un dispositif pour la diffusion de produits anti allergènes à l'intérieur d'un habitacle de véhicule, appareils de chauffage, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de produits anti allergènes à l'intérieur d'un habitacle de véhicule; installations de chauffage, de ventilation, comportant un dispositif pour la diffusion de produits d'assainissement de l'air à l'intérieur d'un habitacle de véhicule, appareils de chauffage, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de produits d'assainissement de l'air à l'intérieur d'un habitacle de véhicule; installations de climatisation de véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule; installations de climatisation de véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de produits anti allergènes à l'intérieur d'un habitacle de véhicule; installations de climatisation de véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de produits d'assainissement de l'air à l'intérieur d'un habitacle de véhicule; glaces de projecteurs; conditionneurs d'air pour l'habitacle de véhicules terrestres; turbines soufflantes pour la ventilation; systèmes d'éclairage à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance; glaces de projecteurs (paroi transparente de fermeture d'un projecteur); systèmes d'éclairage et de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance; systèmes d'éclairage pour l'activation et la désactivation automatique des feux de route à l'approche d'un autre véhicule; systèmes d'éclairage pour l'activation et la désactivation automatique des feux de route à l'approche d'un piéton; systèmes d'éclairage pour l'activation et la désactivation automatique des feux de route à l'approche d'une portion de route éclairée; réchauffeurs d'air; sécheurs d'air; stérilisateurs d'air; souffleries (parties d'installations d'aération); vaporisateurs faciaux; ventilateurs électriques à usage personnel; dispositifs pour le refroidissement de l'air; appareils désodorisants pour la diffusion de parfums dans des véhicules à moteur; équipements pour l'élimination des gaz polluants pour véhicules, à savoir, filtres à air pour la climatisation, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage et de climatisation), appareils pour l'épuration des gaz polluants destinés à empêcher leur intrusion dans l'habitacle des véhicules à moteur; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes (LED); systèmes d'éclairage à diodes électroluminescentes électro-aimants, notamment de portage; systèmes d'éclairage à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance; système d'éclairages directionnels; systèmes d'éclairage anti-éblouissement des autres conducteurs.

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Class [012]
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; voitures sans conducteur [voitures autonomes]; voiture sans pilote; voiture automate; voiture autonome; voiture-robot; véhicule intelligent sans conducteur; moteurs pour véhicules terrestres, transmissions pour véhicules terrestres, embrayages, mécanismes d'embrayages, disques de friction, butées de débrayage, système de commandes d'embrayages hydrauliques, système de commandes électriques d'embrayages, système de commandes électroniques et hydrauliques d'embrayages pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle; variateurs à courroie; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir: capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appui-têtes pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis; dispositifs de correction de l'inclinaison du faisceau lumineux de projecteurs de véhicules terrestres; direction assistée électrique et/ou électronique; suspension assistée électronique; garnitures de freins pour véhicules; antivols de direction; avertisseurs sonores pour véhicules; platines de support et organes de transmission pour véhicules; moteurs électriques pour véhicules; motoréducteurs pour véhicules terrestres; dispositif de propulsion à air comprimé pour le lavage de glaces de véhicules; dispositif de propulsion à air comprimé et eau pour le lavage de glaces de véhicules; bocal de lave-glaces; bouchons de réservoirs sans serrure; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage pour véhicules; maître-cylindre de freins ou d'embrayages pour véhicules; poignées de portières de véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; transmissions pour véhicules terrestres; embrayages pour véhicules terrestres; mécanismes d'embrayages pour véhicules terrestres; disques de friction pour véhicules; butées de débrayage pour véhicules; amortisseurs de torsion d'embrayages pour véhicules; système de commandes d'embrayages hydrauliques pour véhicules; système de commandes électriques d'embrayages; systèmes de commandes hydrauliques d'embrayages pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs pour balais d'essuie-glaces et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs, organes de transmission pour véhicules terrestres; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces; platines de support d'essuie-glaces; moteurs électriques pour véhicules terrestres; moteurs électriques pour voitures automobiles; avertisseurs de marche arrière pour véhicules; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage); dispositifs de commande pour convertisseurs de couple pour véhicules; dispositifs de commande pour freins et installations de freinage pour véhicules; mâchoires de freins, plaquettes et segments de freins, disques de freins; boîtes de vitesse robotisées; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation; bouchons de réservoirs avec serrure; moteurs pour véhicules terrestres; amortisseurs de suspensions pour véhicules; châssis ou pare-chocs de véhicules; véhicules électriques; systèmes de commandes hydrauliques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; freins et installations de freinage pour véhicules, organes et dispositifs de commande, de réglage ou de contrôle servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; équipements pour l'élimination des gaz polluants; pare-brise; rétroviseurs; tableaux de bord pour véhicules terrestres; volants d'inertie pour véhicules terrestres; volants d'inertie avec amortisseur de torsion pour véhicules terrestres; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle; avertisseurs sonores pour véhicules; mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres; moteurs à champs électrique sans fin pour véhicules; moteurs ioniques pour véhicules; moteurs à gaz nobles pour véhicules; moteurs de propulsion à air comprimé pour véhicules; moteurs à batteries alimentées au graphène pour véhicules; moteurs électriques à pile à combustible pour véhicules; véhicules à énergie solaire; véhicules hybrides électriques rechargeables; accouplements pour véhicules terrestres; alarmes anti-vol pour véhicules; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules; carrosserie pour véhicules; drones civils; essuie-glaces pour phares; indicateurs de direction pour véhicules; moteurs à réaction pour véhicules terrestres; véhicules télécommandés autres que jouets; parties en métal constitutives de véhicules; allume-cigares pour automobiles; suspension assistée électronique pour véhicules terrestres; boîtes de vitesse robotisées pour véhicules terrestres; systèmes de commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques pour véhicules terrestres; mécanismes d'embrayages pour véhicules terrestres; disques de friction pour véhicules terrestres; butées de débrayage pour véhicules terrestres; systèmes de commandes d'embrayages hydrauliques pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; mâchoires de freins, plaquettes et segments de freins, disques de freins pour véhicules; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction, tous étant des parties de véhicules; antivols de direction électriques pour véhicules; dispositifs de propulsion à air comprimé et eau pour le lavage de projecteurs de véhicules; essuie-projecteurs de véhicules; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-têtes pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis; drone; carrosseries métalliques pour véhicules terrestres incorporant des cellules photovoltaïques.

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Class [037]
Construction; construction et réparation de véhicules; entretien et réparation de véhicules; assistance en cas de pannes de véhicules; lavage, polissage de véhicules; installation et réparation de dispositifs d'antivols, d'alarmes, d'appareils pour le chauffage, la réfrigération, le conditionnement d'air, d'appareils électriques pour véhicules; traitement contre la rouille; station-service; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie; rechapage de pneus, vulcanisation de pneus, installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air; informations en matière de réparation de véhicules; installation, entretien et réparation d'ordinateurs; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits; construction et réparation de véhicules autonomes; entretien et réparation de véhicules autonome; lavage, polissage de véhicules autonomes; assistance en cas de pannes de véhicules autonomes; installation, entretien et réparation d'appareils électriques pour véhicules; installation, entretien et réparation d'appareils électroniques pour véhicules; installation, entretien et réparation d'appareils de chauffage et de climatisation pour véhicules; recharge de batterie de véhicules; réparation en cas de pannes de véhicules; entretien ou nettoyage de véhicules et de parties et accessoires de véhicules; réparation de véhicules et de parties et accessoires de véhicules; services d'installation d'accessoires sur des véhicules; construction de parties et équipements de véhicules pour les termes; construction de parties et équipements de véhicules autonomes pour les termes; remise en état de véhicules d'occasion; recyclage de véhicules d'occasion; remise à neuf de parties de véhicules usées ou partiellement détruites; remise à neuf de pièces et accessoires de véhicules usés ou partiellement détruits; remise à neuf d'équipements de véhicules usés ou partiellement détruits; recyclage de parties de véhicules usées ou partiellement détruites; recyclage de pièces et accessoires de véhicules usés ou partiellement détruits; recyclage d'équipements de véhicules usés ou partiellement détruits.

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Class [038]
Télécommunications; service de fourniture d'accès à internet pour véhicules; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques; communications radiophoniques ou téléphoniques; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; mise à disposition de forums en ligne; fourniture d'accès à des bases de données; services d'affichage électronique (télécommunications); raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; services de messagerie électronique; transmission d'informations sur le réseau Internet, messageries électroniques; agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, ou téléphoniques; transmission d'information par téléscripteur, transmission de messages, télégrammes, tous ces services étant destinés à la conduite automatisée ou semi-automatisée; services de fourniture d'accès internet et de mise à disposition de moyens de réception électronique de données, textes, contenu audio, images graphiques ou contenu vidéo; services de télécommunication et de communication destinés à l'aide à la conduite de véhicules, à l'aide au parking de véhicules, à la détection et l'alerte de franchissement de lignes continues ou discontinues pour véhicules; services de télécommunication et de communication destinés à la détection, la reconnaissance et la lecture de panneaux de circulation routière, à la navigation pour véhicules, à la communication entre véhicules et les infrastructures routières, à la détection d'obstacle, au démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule; services de télécommunication et de communication destinés à l'accès et au démarrage sans clef d'un véhicule, à l'ouverture et la fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule; services de télécommunication et de communication destinés à la commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, combiné ou autres appareils du type téléphone, téléphone portable, ordinateur de poche, agenda électronique, de récupération de certaines données véhicules sur le badge ou combiné avec d'autres appareils du type téléphone, téléphone portable, ordinateur de poche, agenda électronique; services de télécommunications, à savoir des SMS, messages d'alerte pour conducteurs utilisant un téléphone mobile; transmission de séquences vidéo à la demande; diffusion et fourniture d'accès à des informations financières par le biais d'un réseau informatique mondial.

Classification kind code

Class [039]
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; transport de personnes ou de marchandises, adduction d'eau, distribution de journaux, déménagement de mobilier, exploitation de transbordeurs, remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires, conditionnement de produits, informations concernant les voyages, location de véhicules, remorquage en cas de panne de véhicule; entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, dépôt, garage de véhicules, location de garages; fourniture de services de sites web proposant des informations concernant des services de transport, des services de location, des services de prêt et des services de réservation pour véhicules et transport de véhicule; services de transport des personnes; services de transport des marchandises; informations en matière de trafic; informations en matière d'itinéraire routier; informations en matière de transport; location de places de stationnement; services de parcs de stationnement; location de systèmes de navigation; services de partage de véhicules terrestres; planification d'itinéraires et navigation de véhicules, à savoir identification, localisation et traçage des routes et itinéraires; actualisation d'itinéraires et navigation de véhicules, à savoir identification, localisation et traçage des routes et itinéraires en fonction des conditions de circulation; services de stationnement automatisé ou assisté de véhicules terrestres; stationnement de véhicules; mise à disposition d'informations concernant les places de stationnement de véhicules; fourniture aux conducteurs de services de guidage en fonction des prévisions du trafic routier; mise à disposition d'informations concernant la localisation de places de rechargement de véhicules électriques; mise à disposition d'informations concernant la localisation des places de rechargement des fonctions électriques de véhicules; distribution de journaux; service de pilotage automatique de véhicules; services de conduite assistée ou déléguée de véhicules; aide à la conduite assistée, déléguée ou automatisée de véhicules; services de consultations professionnelles dans le domaine des transports.

Classification kind code

Class [042]
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; contrôle de qualité; dessin industriel; élaboration [conception] de logiciels; logiciel-service [SaaS]; programmation pour ordinateurs; recherches scientifiques; recherches en mécanique; recherches en matière de protection de l'environnement; recherches en physique; services de protection contre les virus informatiques; études de projets techniques en matière d'économie d'énergie; expertises en matière d'économie d'énergie; conseils techniques en matière d'économie d'énergie; consultation sur la protection de l'environnement; essais de matériaux; services de contrôle de qualité des véhicules automobiles; services de contrôle de pollution des véhicules automobiles; services de conseils en matière d'économie d'énergie; recherche et développement en matière d'économie d'énergie; travaux d'ingénieurs, établissement de plans de réseaux routiers; services de recherches industrielles dans le domaine de l'économie d'énergie et de l'écologie appliquées aux véhicules automobiles; mise à disposition d'une utilisation temporaire de logiciels en ligne pour la fourniture de services de transport, de location, de prêt et de réservation pour des véhicules et services de transport; fourniture temporaire de logiciel en ligne pour la localisation de véhicule; fourniture temporaire de logiciel en ligne pour des services de répartition de véhicules aux consommateurs; audits en matière d'énergie; contrôle technique de véhicules automobiles; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; conception, développement, mise en place, gestion informatique, contrôle technique, mise à jour et correction de systèmes et d'infrastructures de pilotage automatique de véhicules (pilotage automatique informatisé), de conduite assistée ou déléguée de véhicules (conduite assistée ou déléguée informatisée), d'aide à la conduite assistée (aide à la conduite informatisée); conception, développement, mise en place, contrôle technique, mise à jour et correction de systèmes de stationnement assisté ou automatisé de véhicules; conception de matériels publicitaires.

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2207105

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Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 16^th Jan 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 67 on 15^th Dec 2023	Agent Name Changed
Submitted for opposition 256 on 3^rd Jul 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 135 on 6^th Oct 2022	Amendment to Application
Submitted for opposition 48 on 15^th Sept 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 1^st Sept 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 1^st Sept 2022	Formalized
Submitted for opposition 1 on 31^st Aug 2022	Created
Submitted for opposition 30 on 1^st Feb 2022	Filed
Submitted for opposition 228 on 1^st Feb 2022	International Registration