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VelOCT

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VelOCT
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Last Applicant/ Owned by

VELAN S.A.S

90 rue Challemel LacourF-69007 Lyon

FR

Serial Number

2258528 filed on 9th Jan 2023

VelOCT

Trademark usage description

soupapes métalliques (autres que pour parties de machines); vannes métalliques (autres que parties de machines); robinets métalliques; clapets à batta Read More

Vienna Information

26 . 4 . 2

RectanglesRectangles

26 . 4 . 4

Other irregular parallelograms, trapezia and quadrilaterals, quadrilaterals containing one or more rounded cornersAutres parallélogrammes, trapèzes et quadrilatères irréguliers, quadrilatères avec un ou plusieurs coins arrondis

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 4 . 18

Quadrilaterals containing one or more lettersQuadrilatères contenant une ou plusieurs lettres

26 . 4 . 26

Quadrilaterals with cutout areasQuadrilatères avec des zones découpées

Classification Information

Class [006]
Soupapes métalliques (autres que pour parties de machines); vannes métalliques (autres que parties de machines); robinets métalliques; clapets à battant ou clapets anti-retour métalliques; tuyauterie métallique; régulateurs [vannes] métalliques autres que pièces de machines; quincaillerie métallique.

Classification kind code

12

Class [007]
Soupapes (parties de machines); vannes (parties de machines); robinets (parties de machines); clapets (parties de machines); régulateurs (parties de machines); purgeurs automatiques; filtres (parties de machine); purgeurs automatiques métalliques.

Classification kind code

12

Class [009]
Appareils pour le traitement de l'information; appareils pour le traitement de signaux numériques; appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de contrôle (inspection) utilisés dans le domaine de la robinetterie; systèmes et équipements de contrôle (inspection) dans le domaine de la robinetterie (appareils et instruments de contrôle [inspection]); appareils de traitement de données; appareils et instruments électriques et/ou électroniques pour le traitement, la transmission, la diffusion, la réception, l'enregistrement, la mémorisation de données; logiciels [programmes enregistrés]; plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables; logiciels; applications logicielles téléchargeables; logiciels et applications logicielles téléchargeables pour le contrôle, la surveillance, la maintenance et le diagnostic à distance d'équipements de robinetterie; logiciels de réalité virtuelle et augmentée; capteurs; appareils d'identification optique; appareils électriques et/ou électroniques à des fins de radio-identification; puces électroniques.

Classification kind code

12

Class [011]
Robinets et vannes en tant que parties d'installation industrielles; soupapes pour appareils et conduites de fluides (appareils de sécurité).

Classification kind code

12

Class [037]
Services d'installation, de réparation, d'entretien, de maintenance de robinets, de vannes, de clapets, de soupapes, de filtres; services d'installation, de réparation, d'entretien, de maintenance de systèmes et équipements destinés au transport et au contrôle du transport de matières; services d'installation, de réparation, d'entretien, de maintenance de systèmes et équipements de contrôle (inspection), notamment de l'usure et de la défaillance, utilisés dans le domaine de la robinetterie; information en matière d'installation, de réparation, d'entretien, de maintenance de robinets, de vannes, de clapets, de soupapes, de filtres; information en matière d'installation, de réparation, d'entretien, de maintenance de systèmes et équipements destinés au transport et au contrôle du transport de matières; information en matière d'installation, de réparation, d'entretien, de maintenance de systèmes et équipements de contrôle (inspection), notamment de l'usure, utilisés dans le domaine de la robinetterie.

Classification kind code

12

Class [042]
Services de recherches scientifiques et technologiques, ainsi que services de conception y relatifs, à savoir: évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, tous ces services étant rendus dans le domaine de la robinetterie; services d'essais techniques, de contrôle et d'inspection, notamment de l'usure et de la défaillance, d'équipements de robinetterie; logiciels en tant que service [SaaS]; logiciels-services [SaaS] pour le contrôle, la surveillance, la maintenance et le diagnostic à distance d'équipements de robinetterie.

Classification kind code

12

Mark Details

Serial Number

2258528

Mark Type

Trademark

Legal History

Action TakenStatus
Submitted for opposition 14
on 17th Mar 2025		Default Notice Sent
Submitted for opposition 22
on 26th Aug 2024		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 26th Aug 2024		Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 26th Aug 2024		Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 18th Mar 2024		Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 18th May 2023		Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31
on 17th May 2023		Formalized
Submitted for opposition 1
on 17th May 2023		Created
Submitted for opposition 228
on 9th Jan 2023		International Registration
Submitted for opposition 30
on 9th Jan 2023		Filed