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vigipool
SEARCHED

on 24 Jul 2024

Last Applicant/ Owned by

BLEU ELECTRIQUE

21 rue Henri et Antoine MaurrasF-13016 Marseille

FR

Serial Number

2248806 filed on 2th Feb 2023

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

vigipool

Trademark usage description

appareils et instruments de mesure, de régulation, de surveillance, automatiques ou non, pour l'analyse, l'entretien, le traitement et le contrôle d'e Read More

Vienna Information


1 . 15 . 14

Puddles (of water)Flaques d'eau

7 . 5 . 15

Fountains, basins, swimming pools, sprays or jets of water, wellsFontaines, bassins, piscines, jeux ou jets d'eau, puits

14 . 11 . 1

LaddersÉchelles

14 . 11 . 5

Swimming pool laddersÉchelles de piscines

26 . 4 . 1

SquaresCarrés

26 . 4 . 4

Other irregular parallelograms, trapezia and quadrilaterals, quadrilaterals containing one or more rounded cornersAutres parallélogrammes, trapèzes et quadrilatères irréguliers, quadrilatères avec un ou plusieurs coins arrondis

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 4 . 12

Quadrilaterals containing one or more other geometrical figures -- Note: Including quadrilaterals containing bent or straight lines (except 26.4.11).Quadrilatères contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les quadrilatères contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.4.11).

26 . 4 . 13

Quadrilaterals containing representations of heavenly bodies or natural phenomenaQuadrilatères contenant la représentation de corps célestes ou de phénomènes naturels

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

26 . 11 . 22

Set of lines evoking sound or electromagnetic wavesEnsemble de lignes évoquant les ondes sonores ou électromagnétiques

Classification Information


Class [009]
Appareils et instruments de mesure, de régulation, de surveillance, automatiques ou non, pour l'analyse, l'entretien, le traitement et le contrôle d'eau des piscines et des bassins aquatiques; appareils et instruments de mesure et de régulation de la teneur en chlore et/ou du niveau de pH des eaux de piscine; appareils et instruments de mesure et de régulation du niveau de l'eau d'une piscine; dispositifs et ordinateurs connectés à internet permettant de contrôler à distance l'équipement de nettoyage, les installations de chauffage, les équipements de filtrage et de nettoyage de l'eau, l'éclairage, la distribution de produits chimiques, pour les piscines et bassins aquatiques; contrôleurs sans fil pour surveiller et contrôler à distance le fonctionnement et l'état de dispositifs électriques, électroniques et mécaniques pour piscines et bassins aquatiques; applications logicielles informatiques téléchargeables pour ordiphones (smartphones); appareils de signalisation d'avertissement autres que pour véhicules; détecteurs d'intrusion pour piscines; appareils et instruments pour l'adduction, la distribution, la régulation et la commande de l'eau; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; thermomètres flottants ou non pour piscine.


Classification kind code

12

Class [011]
Appareils, machines et installations automatiques ou non, pour l'épuration, le filtrage et l'entretien de l'eau des piscines et des bassins aquatiques; appareil de chloration pour piscines; appareils et installations d'éclairage électrique pour piscines et bassins aquatiques; appareils de chauffage pour piscines et bassins aquatiques; installations de conduites et de distribution d'eau.


Classification kind code

12

Mark Details


Serial Number

2248806

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 48
on 6th Jan 2025
Agent Changed
Submitted for opposition 22
on 24th Jul 2024
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 24th Jul 2024
Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 24th Jul 2024
Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 30th Jan 2024
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 30th Mar 2023
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 29th Mar 2023
Created
Submitted for opposition 31
on 29th Mar 2023
Formalized
Submitted for opposition 228
on 2th Feb 2023
International Registration
Submitted for opposition 30
on 2th Feb 2023
Filed