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Vignoble Côte de Champlain et dessin de coquillages(ou moule) avec l'inscrit Vin 100% QC avec détail du fleur de lys et vin Coquillages.

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Vignoble Côte de Champlain et dessin de coquillages(ou moule) avec l'inscrit Vin 100% QC avec détail du fleur de lys et vin Coquillages.
SEARCHED

on 6 Feb 2025

Last Applicant/ Owned by

Christian Dubois

1033 7E RangSaint-Théodore-d'Acton

QUÉBEC

CA

J0H1Z0

Serial Number

2179960 filed on 19th Apr 2022

Vignoble Côte de Champlain et dessin de coquillages(ou moule) avec l'inscrit Vin 100% QC avec détail du fleur de lys et vin Coquillages.

Trademark usage description

(1) vins, vin de raisin coquillages; vin de raisin mousseux; vin de raisins effervescent; vins apéritifs; vin blanc coquillages; vin rosé coquillages; Read More

Vienna Information

5 . 5 . 21

One flowerUne fleur

5 . 5 . 2

LiliesLys

5 . 5 . 51

Fleur-de-lys (Quebec)Fleur de lys (Québec)

3 . 9 . 18

Shellfish (oysters, mussels, conches, other shellfish), shells of shellfish -- Note: Not including snails (3.11.7).Coquillages (huîtres, moules, conques, autres coquillages), coquilles de fruits de mer -- Note: Non compris les escargots (3.11.7).

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

6 . 1 . 2

Mountains, mountain landscapesMontagnes, paysages de montagne

6 . 1 . 4

Mountains or volcanoes stylizedMontagnes ou volcans stylisés

Classification Information

Class [009]
Electrical, scientific and teaching apparatus and software

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CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [016]
(1) Vins, vin de raisin Coquillages; vin de raisin mousseux; vin de raisins effervescent; vins apéritifs; Vin blanc Coquillages; Vin rosé Coquillages; Vin rouge Coquillages; Vin orange Coquillages; Vin gris Coquillages; vins de dessert; vins de table; vins mousseux; vins tranquilles; vins sans alcool. (2) Jus de raisins, raisins de table, casquette, T-shirt, chandail polo, verres de vin, sacs en plastique réutilisables à usage multiple, sacs à usage multiple en tissu, casquettes, tuques, tasses; publications en papier et digitale, dépliants et livres sur l'industrie viti-vininicole au Québec. Services : (1) Vente de vin, de boissons alcoolisées (ou non alcoolisées) et des raisins de table; Services de distribution, commercialisation et ventes de boisson alcoolisées nommément vins. (2) Visites guidées du vignoble; Services de dégustations de vins et de produits du terroir. (3) Services d'organisation de conférences dans le domaine de la viticulture; Organisation d'activités de plein air. (4) Exploitation d'un vignoble.

Classification kind code

11

Class [021]
(1) Vins, vin de raisin Coquillages; vin de raisin mousseux; vin de raisins effervescent; vins apéritifs; Vin blanc Coquillages; Vin rosé Coquillages; Vin rouge Coquillages; Vin orange Coquillages; Vin gris Coquillages; vins de dessert; vins de table; vins mousseux; vins tranquilles; vins sans alcool. (2) Jus de raisins, raisins de table, casquette, T-shirt, chandail polo, verres de vin, sacs en plastique réutilisables à usage multiple, sacs à usage multiple en tissu, casquettes, tuques, tasses; publications en papier et digitale, dépliants et livres sur l'industrie viti-vininicole au Québec. Services : (1) Vente de vin, de boissons alcoolisées (ou non alcoolisées) et des raisins de table; Services de distribution, commercialisation et ventes de boisson alcoolisées nommément vins. (2) Visites guidées du vignoble; Services de dégustations de vins et de produits du terroir. (3) Services d'organisation de conférences dans le domaine de la viticulture; Organisation d'activités de plein air. (4) Exploitation d'un vignoble.

Classification kind code

11

Class [025]
(1) Vins, vin de raisin Coquillages; vin de raisin mousseux; vin de raisins effervescent; vins apéritifs; Vin blanc Coquillages; Vin rosé Coquillages; Vin rouge Coquillages; Vin orange Coquillages; Vin gris Coquillages; vins de dessert; vins de table; vins mousseux; vins tranquilles; vins sans alcool. (2) Jus de raisins, raisins de table, casquette, T-shirt, chandail polo, verres de vin, sacs en plastique réutilisables à usage multiple, sacs à usage multiple en tissu, casquettes, tuques, tasses; publications en papier et digitale, dépliants et livres sur l'industrie viti-vininicole au Québec. Services : (1) Vente de vin, de boissons alcoolisées (ou non alcoolisées) et des raisins de table; Services de distribution, commercialisation et ventes de boisson alcoolisées nommément vins. (2) Visites guidées du vignoble; Services de dégustations de vins et de produits du terroir. (3) Services d'organisation de conférences dans le domaine de la viticulture; Organisation d'activités de plein air. (4) Exploitation d'un vignoble.

Classification kind code

11

Class [029]
Meats and processed foods

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CIPO Classification Code

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Nice

Class [030]
(1) Vins, vin de raisin Coquillages; vin de raisin mousseux; vin de raisins effervescent; vins apéritifs; Vin blanc Coquillages; Vin rosé Coquillages; Vin rouge Coquillages; Vin orange Coquillages; Vin gris Coquillages; vins de dessert; vins de table; vins mousseux; vins tranquilles; vins sans alcool. (2) Jus de raisins, raisins de table, casquette, T-shirt, chandail polo, verres de vin, sacs en plastique réutilisables à usage multiple, sacs à usage multiple en tissu, casquettes, tuques, tasses; publications en papier et digitale, dépliants et livres sur l'industrie viti-vininicole au Québec. Services : (1) Vente de vin, de boissons alcoolisées (ou non alcoolisées) et des raisins de table; Services de distribution, commercialisation et ventes de boisson alcoolisées nommément vins. (2) Visites guidées du vignoble; Services de dégustations de vins et de produits du terroir. (3) Services d'organisation de conférences dans le domaine de la viticulture; Organisation d'activités de plein air. (4) Exploitation d'un vignoble.

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11

Class [032]
(1) Vins, vin de raisin Coquillages; vin de raisin mousseux; vin de raisins effervescent; vins apéritifs; Vin blanc Coquillages; Vin rosé Coquillages; Vin rouge Coquillages; Vin orange Coquillages; Vin gris Coquillages; vins de dessert; vins de table; vins mousseux; vins tranquilles; vins sans alcool. (2) Jus de raisins, raisins de table, casquette, T-shirt, chandail polo, verres de vin, sacs en plastique réutilisables à usage multiple, sacs à usage multiple en tissu, casquettes, tuques, tasses; publications en papier et digitale, dépliants et livres sur l'industrie viti-vininicole au Québec. Services : (1) Vente de vin, de boissons alcoolisées (ou non alcoolisées) et des raisins de table; Services de distribution, commercialisation et ventes de boisson alcoolisées nommément vins. (2) Visites guidées du vignoble; Services de dégustations de vins et de produits du terroir. (3) Services d'organisation de conférences dans le domaine de la viticulture; Organisation d'activités de plein air. (4) Exploitation d'un vignoble.

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11

Class [033]
(1) Vins, vin de raisin Coquillages; vin de raisin mousseux; vin de raisins effervescent; vins apéritifs; Vin blanc Coquillages; Vin rosé Coquillages; Vin rouge Coquillages; Vin orange Coquillages; Vin gris Coquillages; vins de dessert; vins de table; vins mousseux; vins tranquilles; vins sans alcool. (2) Jus de raisins, raisins de table, casquette, T-shirt, chandail polo, verres de vin, sacs en plastique réutilisables à usage multiple, sacs à usage multiple en tissu, casquettes, tuques, tasses; publications en papier et digitale, dépliants et livres sur l'industrie viti-vininicole au Québec. Services : (1) Vente de vin, de boissons alcoolisées (ou non alcoolisées) et des raisins de table; Services de distribution, commercialisation et ventes de boisson alcoolisées nommément vins. (2) Visites guidées du vignoble; Services de dégustations de vins et de produits du terroir. (3) Services d'organisation de conférences dans le domaine de la viticulture; Organisation d'activités de plein air. (4) Exploitation d'un vignoble.

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11

Class [035]
Advertising, marketing, promotional and business

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Nice

Class [041]
(1) Vins, vin de raisin Coquillages; vin de raisin mousseux; vin de raisins effervescent; vins apéritifs; Vin blanc Coquillages; Vin rosé Coquillages; Vin rouge Coquillages; Vin orange Coquillages; Vin gris Coquillages; vins de dessert; vins de table; vins mousseux; vins tranquilles; vins sans alcool. (2) Jus de raisins, raisins de table, casquette, T-shirt, chandail polo, verres de vin, sacs en plastique réutilisables à usage multiple, sacs à usage multiple en tissu, casquettes, tuques, tasses; publications en papier et digitale, dépliants et livres sur l'industrie viti-vininicole au Québec. Services : (1) Vente de vin, de boissons alcoolisées (ou non alcoolisées) et des raisins de table; Services de distribution, commercialisation et ventes de boisson alcoolisées nommément vins. (2) Visites guidées du vignoble; Services de dégustations de vins et de produits du terroir. (3) Services d'organisation de conférences dans le domaine de la viticulture; Organisation d'activités de plein air. (4) Exploitation d'un vignoble.

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11

Class [044]
Medical and veterinary, beauty, agricultural and forestry

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Nice

Mark Details

Serial Number

2179960

Mark Type

Trademark

Legal History

Action TakenStatus
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on 6th Feb 2025		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 6th Feb 2025		Examiner's First Report
Submitted for opposition 287
on 20th May 2022		Pre-Assessment Letter Sent
Submitted for opposition 30
on 19th Apr 2022		Filed
Submitted for opposition 1
on 19th Apr 2022		Created
Submitted for opposition 31
on 19th Apr 2022		Formalized