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logiciels; logiciels et applications dans le domaine des systèmes de transport intelligent; logiciels et applications relatifs à de la réservation de Read More

Classification Information

Class [009]
Logiciels; logiciels et applications dans le domaine des systèmes de transport intelligent; logiciels et applications relatifs à de la réservation de transports; logiciel dédié à la recherche d'itinéraires et d'informations sur le trafic; logiciels pour le traitement de l'information; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données; terminaux de télécommunication; terminaux multimédia; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données; appareils de contrôle d'accès; cartes d'accès, cartes de circulation codées; cartes de circulation sur les réseaux de transport codées; cartes et badges magnétiques permettant à l'usager d'un service de franchir un portique automatique; bornes de reconnaissance numériques pour la délivrance de titres de transport; lecteurs de cartes magnétiques électroniques et numériques; bornes interactives d'information; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par un badge ou une carte magnétique électronique, numérique; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'informations et d'horaires de transport; terminaux électroniques de distribution de tickets; machines de contrôle de tickets électroniques; appareils électroniques pour la validation des tickets; lecteurs de cartes; logiciels pour lecteurs de cartes; dispositifs de contrôle d'accès.

Classification kind code

Class [038]
Télécommunications; télécommunications en matière de système de transport intelligent et de transport; communications par terminaux d'ordinateurs, de smartphone et de tablettes notamment dans le domaine des transports; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs; communications par services télématiques, par réseaux intranet, extranet et Internet; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux; transmission et diffusion de données assistées par ordinateurs; services de communication entre terminaux; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images; location d'appareils de télécommunication.

Classification kind code

Class [039]
Transport; informations concernant le transport; émission de titres de transport; services de suivi de véhicules de transport de passagers; services de billettique à savoir, distribution (émission) et vente (réservation) de titres de transport, à partir notamment d'un smartphone; accompagnement de voyageurs; mise à disposition d'informations en matière de trafic, de transport, de réservation de transports; services de logistique en matière de transport; réservations pour le transport; services de localisation de véhicules par ordinateur; mise à disposition d'informations en matière de transport et voyages par le biais de dispositifs et d'appareils de télécommunication; organisation de services de transport de passagers pour des tiers via une application en ligne.

Classification kind code

Class [042]
Services de conseils technologiques dans le domaine des systèmes de transport intelligent; services d'analyse pour l'organisation et la gestion de réseaux de transport (termes trop vagues de l'avis du Bureau international - Règle 13.2.b) du Règlement d'exécution); analyse de données techniques de systèmes informatiques dans le domaine des systèmes de transport intelligent; conception de systèmes informatiques dans le domaine des systèmes de transport intelligent; conduite d'études de projets techniques dans le domaine du transport; consultation en matière de logiciels dans le domaine des systèmes de transport intelligent; élaboration, édition et intégration de logiciels dans le domaine des systèmes de transport intelligent; installation et intégration de logiciels dans le domaine des systèmes de transport intelligent; logiciels en tant que service (SaaS) dans le domaine des systèmes de transport intelligent; maintenance de logiciels d'ordinateurs dans le domaine des systèmes de transport intelligent; évaluations, estimations et recherches rendues par des ingénieurs dans le domaine des systèmes de transport intelligent; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine des systèmes de transport intelligents; stockage électronique de données liées au transport et aux usagers.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2318092

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 256 on 28^th Jan 2025	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 28^th Mar 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 27^th Mar 2024	Created
Submitted for opposition 31 on 27^th Mar 2024	Formalized
Submitted for opposition 30 on 18^th Oct 2023	Filed
Submitted for opposition 228 on 18^th Oct 2023	International Registration