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Y PIERRE YOVANOVITCH
REGISTERED

on 12 Oct 2022

Last Applicant/ Owned by

YOVANOVITCH PIERRE

Domaine de Fabrègues,3569 route de Fox AmphouxF-83630 Aups

FR

Serial Number

2002386 filed on 2th Dec 2019

Registration Number

TMA1145340 registered on 12th Oct 2022

Registration expiry Date

9th Mar 2026

Correspondent Address

BCF S.E.N.C.R.L./BCF LLP

1100, boul. René-Lévesque Ouest25e ÉtageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B5C9

Y PIERRE YOVANOVITCH

Trademark usage description

appareils d'éclairage électrique; lampes suspendues; lampes sur pied; lampes de tables; lampadaires; lampes murales et luminaires suspendus; ampoules Read More

Classification Information


Class [011]
Appareils d'éclairage électrique; lampes suspendues; lampes sur pied; lampes de tables; lampadaires; lampes murales et luminaires suspendus; ampoules d'éclairage; lanternes d'éclairage; plafonniers; porteabat- jour; baignoires; lavabos.


Classification kind code

10

Class [019]
Carrelages pour sols et murs en céramique, en faïence, en bois, en ciment, en béton, en pierre, en composite minéral, en terre cuite et en marbre; objets d'art en pierre, béton et marbre; vitraux; boiseries; cheminées non métalliques; figurines [statuettes] en pierre, en béton et en marbre; statuettes et statues en pierre, en béton et en marbre; matériaux de construction non métalliques à savoir verre de construction, pierre de construction, bois de construction, terre cuite, plâtre.


Classification kind code

10

Class [020]
Bancs d'intérieur étant meubles de maison; chaises; tabourets; divans; tables; lits; cabinets de mobilier; mobilier de bureau; étagères; bibliothèques ; miroirs; cadres pour images et photographies; cadres de miroirs ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières et en matières plastiques; cintres pour vêtements; commodes; canapés; coussins; étagères; portemanteaux; présentoirs; piédestaux pour pots à fleurs ; bureaux (meubles); récipients d'emballage en matières plastiques; canapés; ottomanes ; literie (à l'exception du linge de lit) à savoir têtes de lit, traversins, pieds et cadres de lit; matelas; vaisseliers; boîtes en bois et en matières plastiques.


Classification kind code

10

Class [021]
Récipients pour les aliments et les boissons ; ustensiles pour le ménage et la cuisine à savoir tamis, spatules, louches de cuisine, passoires, entonnoirs, râpes, fouets, cuillères à mélanger, pinces de cuisine; peignes à cheveux; éponges de toilette; éponges à récurer ; brosses (à l'exception des pinceaux) à savoir brosses à cheveux, brosses à linge, brosses à récurer, brosses de bain; poils pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement à savoir brosses de nettoyage pour un usage domestique, grattoirs de gril; paille de fer pour le nettoyage ; verre brut et mi-ouvré ; porcelaines à savoir tasses en porcelaine, assiettes en porcelaine, vaisselle en porcelaine, service de bols en porcelaine; faïence à savoir assiettes, tasses et bols en faïence; bouteilles d'eau vendues vides ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence et en verre; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence et en verre; ustensiles et nécessaires de toilette à savoir brosses de toilette et porte-balais de toilettes, distributeurs de papier de toilette, nécessaires de toilette; poubelles; verrerie de table ; verres à boire, feuilles de verre coloré à l'exception du verre coloré pour la construction; vaisselle; services à café et thé, vases, porte-serviette, porte-savon.


Classification kind code

10

Class [024]
Tissus nommément tissus de tricot, tissus de fibres mélangées, tissus de fibres synthétiques, tissus de coton, tissus de soie, tissus de lin, tissus de laine, tissus de fibres naturelles; couvertures de lit; tissus à usage textile; tissus élastiques; velours; linge de lit; linge de table; linge de cuisine ; linge de table non en papier; serviettes de bain; gants de toilette ; rideaux en matières textiles et en plastique ; sets de table non en papier.


Classification kind code

10

Class [027]
Tapis; descentes de bain (tapis); paillassons; nattes de paille; linoléum et autres revêtements de sols nommément, dalles de moquette et tapis de bain; tentures murales et tapisseries non en matières textiles; carpettes; papiers peints; papiers peints textiles, tapis de gymnastique; tapis pour automobiles; gazon artificiel.


Classification kind code

10

Class [042]
Recherches techniques dans le domaine de l'architecture et de l'ingénierie structurelle; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; étude de projets techniques à savoir études de faisabilité dans le domaine de nouvelles technologies; services d'architecture; conseil en architecture, décoration intérieure; services de conception d'art graphique; architecture d'intérieur; authentification d'oeuvres d'art; services de conseil de dessinateurs de mode; services de dessinateurs pour emballage; essai de matériaux; essai de textiles; services de dessin en génie civil; établissement de plans pour la construction.


Classification kind code

10

Mark Details


Serial Number

2002386

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 48
on 7th Dec 2021
Agent Changed
Submitted for opposition 22
on 20th Apr 2021
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 20th Apr 2021
Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 20th Apr 2021
Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 19th Oct 2020
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 19th Dec 2019
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 19th Dec 2019
Created
Submitted for opposition 31
on 19th Dec 2019
Formalized
Submitted for opposition 30
on 2th Dec 2019
Filed
Submitted for opposition 228
on 9th Mar 2016
International Registration