Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir capteurs de signaux électriques, instruments de calculs électriques, nommément calculatrices, microprocesseurs, calculateurs analogiques, calculateurs numériques, calculateurs optiques, calculateurs hybrides, mémoires numériques utilisant des éléments optiques, ordinateurs, périphériques pour ordinateurs, nommément souris, claviers, haut-parleurs, imprimantes, scanneurs; générateurs de fonctions numériques, nommément la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation d'hélicoptères et giravions, générateurs de signaux d'horloges, vélocimètres, accéléromètres, débitmètres, tachymètres, gyromètres, gyroscopes, radars, altimètres, variomètres, thermomètres, cinémomètres, manomètres, anémomètres, installations anémo-barométriques, télémètres; systèmes d'élaboration d'ordres électriques et moyens de traitement de signaux électriques, nommément capteurs de signaux électriques, capteurs de température, de pression, de givre, d'allongement, de vitesse, d'accélération, de niveau, de bruit(s), d'alarme, d'images, générateurs électriques, générateurs de signaux électriques, générateurs de sons et d'images, nommément émetteurs et récepteurs de sons et d'images par laser, synthétiseurs des ondes sonores, haut-parleurs, microphones, écouteurs téléphoniques, casques d'écoute, têtes de lecture, transducteurs résonnants, transducteurs magnétostrictifs, transducteurs piézo-électriques, transducteurs électrostatiques, transducteurs à résistance variable, systèmes stéréophoniques, systèmes de communication multiplex et systèmes de radiodistribution et de télévision capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères et des giravions pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation desdits hélicoptères et giravions, transmetteurs par ondes hertziennes, par ondes ultra sonores, sonores ou infrasonores, ou par voies optique ou par voie infrarouge, tuner, émetteurs et récepteurs en radiophonie, codeurs ou décodeurs, systèmes de transmission et de reproduction d'images capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères et des giravions pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation desdits hélicoptères et giravions, générateurs de signaux d'images, générateurs de symbologie, transmetteurs de données numériques de sons et d'images, télécommandes; synthétiseurs de fréquences électriques, de sons et d'images, analyseurs de spectres, analyseurs de Fourier, analyseurs de rayonnements électromagnétiques, multiplexeurs, compte-tours, chronomètres; appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, nommément instruments pour la navigation aérienne, nommément anémomètres, anémobaromètres, altimètres, variomètres, horizon artificiel, indicateurs de virages, compas, radiocompas, radiosondes, conservateurs de cap, contrôle d'approche du sol (ground control approach), ILS (instruments d'atterrissage), GPS (système de position globale), récepteurs ADF (chercheurs automatiques de directions), indicateur VOR (Visual Omni Range), RMI (indicateurs de radio magnétiques/Radio Magnetic Indicators), appareils de contrôle des paramètres de vol, nommément logiciels d'aide à la navigation et au pilotage d'hélicoptères et de giravions, centrales de navigation inertielle, centrales de gestion des vols, centrales de préparation des plans de vol, calculateurs d'alarmes, de vitesse, d'accélération, gyroscopes et gyromètres, écrans de visualisation, générateurs de symboles, ordinateurs, télécommandes, enregistreurs de données, de sons et d'images, nommément enregistreurs de sons et d'images par gravure ou déformation ou pressage mécanique, reproduction du son par lecture mécanique, supports vierges d'enregistrements de sons et d'images, nommément tambours, rubans, cartes magnétiques et optiques, disques magnétiques et optiques, CD-ROM; magnétophones, magnétoscopes, ordinateurs, reproducteurs d'images, nommément photocopieurs, numériseurs, téléviseurs, moniteurs; enregistreurs de sons et d'images par laser, codeurs de sons et d'images, architecture (réseau) de processeurs de traitement de sons et d'images et traitement de sons et d'images par réseaux neuronaux, imprimantes, caméscopes, caméras, appareils photographiques; calculateurs d'évitement d'obstacles, calculateurs de première limitation, régulateurs de débit de carburant, capteurs de détections de pannes réelles ou prévisionnelles, appareils de délivrance de diagnostiques et de maintenance réelle ou prévisionnelles des dispositifs électriques, électroniques, informatiques, mécaniques et structurels des hélicoptères ou des giravions, nommément détecteurs de vibrations, détecteurs de criques, détecteurs de pannes, calculateurs de santé, calculateurs de durée de vie, calculateurs d'endommagement, analyseurs de phases de vol, ordinateurs, écrans de visualisation, imprimantes, logiciels d'acquisition et de traitement de données pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation d'hélicoptères et giravions, générateurs de symboles et d'alarmes, logiciels d'aide du diagnostic d'analyses de pannes, d'endommagement, de bris mécaniques, de remplacement de pièces en fin de potentiel, logiciels d'aide au réglage de paramètres et de dispositifs de conception, de fabrication, de pilotage, de guidage, de vol, de navigation, de surveillance, de sécurité, de maintenance et de réparation des hélicoptères et des giravions, logiciels d'indication de défauts et de pannes et de proposition de réparation desdits défauts et desdites pannes, logiciels de présentation de compte rendus de vol, station sol de traitement de données pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la maintenance, la réparation des hélicoptères et des giravions, télétransmetteurs d'informations entre les hélicoptères ou les giravions et au moins une station sol; systèmes de vols automatiques, nommément pilotes automatiques, capteurs de données de vols automatiques, logiciels des données de vols automatiques, ordre de commandes permettant le pilotage automatique des hélicoptères ou des giravions, simulateurs et contrôleurs de vols d'hélicoptères et de giravions, lunettes de visée, lunettes de protection solaire; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, nommément appareils de radio, antennes, modems, décodeurs, encodeurs, appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmission de terminaux numériques, radars, calculateurs et lecteurs de cartes électroniques, logiciels de calculs, de lecture et d'exploitation de données cartographiques, ordinateurs, imprimantes, microprocesseurs, serveurs et réseaux de données embarquées sans fils et par satellites, CD ROM, disques vidéos à lecture numérique contenant les instructions de navigation et de vols d'hélicoptères et de giravions; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, nommément jeux électroniques et informatiques et leurs logiciels conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs télévisés ou comprenant le moniteur intégré; logiciels, processeurs, programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données, machines à calculer. Appareils de locomotion par air, nommément hélicoptères et giravions.

Services de maintenance et mise à niveau des matériels de communication, de télécommunication, informatiques, des appareils et instruments scientifiques, nommément ordinateurs, équipements de vol d'hélicoptères et giravions, simulateurs de vol; maintenance, révision, entretien et réparation des hélicoptères, des simulateurs de vol, d'hélicoptères et des giravions.

Toutes les marchandises suivantes sont destinées au domaine de l'aéronautique: métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, alliages obtenus par métallurgie des poudres, alliages obtenus par pressage isostatique à chaud; pièces métalliques pour parties constitutives de moteurs d'aéronefs, pour turbines et moteurs de turbines; matériaux lamifiés constitués de couches successives d'élastomères et d'armatures métalliques ou composites; matériaux composites à matrices métalliques (CMM); raccords, tuyaux métalliques.

Machines pour produire des pièces pour usage dans les moteurs d'aéronef, machines de drapage et de bobinage; échangeurs thermiques; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turboréacteurs, turbopropulseurs, turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à propulsion combinée; ensembles d'éjection pour moteurs d'aéronefs; inverseurs de poussée et nacelles pour moteurs d'aéronefs; parties constitutives de ces machines, moteurs, propulseurs, ensembles d'éjection, inverseurs et nacelles.