Produits de l'imprimerie; articles de papeterie; instruments d'écriture; instruments de dessin; stylos; blocs (papeterie); blocs-notes; blocs d'écriture; cahiers; agendas; répertoires; carnets; carnet d'adresses; carnet de notes; articles pour reliures; papier à lettres; enveloppes (papeterie); photographies; posters; affiches; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; stickers (adhésifs); matériel pour les artistes; pinceaux; articles de bureau (à l'exception des meubles); revues; revues d'actualité; périodiques; clichés; albums; papier; carton; cartes; journaux; prospectus; imprimés; livres; manuels; formulaires commerciaux; brochures; publications imprimées; lettres d'information; guides imprimés; fiches (papeterie); calendriers; cartes de fidélité en papier; dessins; dessins graphiques; bandes dessinées; livres de dessins; fournitures pour le dessin; encre à dessins; équerres à dessin; règles à dessin; blocs à dessin; carnets à dessin; papier à dessin; planches à dessin; pistolets de dessinateur; pinceaux pour le dessin; stylos pour le dessin; journaux de bandes dessinées; portraits sous forme de dessins; images sous forme de dessins; décorations de fête en papier.

Sacs fourre-tout (tote bags); sacs à main; sacs de voyage; sacs besaces; sacs à dos; sacs de sport; sacs de plage; porte-documents en cuir; serviettes (maroquinerie); portefeuilles; porte-cartes; porte-billets; porte-monnaie non en métaux précieux; trousses de voyage (maroquinerie); cartables; malles; mallettes; valises; bagages; étiquettes à bagages (maroquinerie); étuis pour les clefs (maroquinerie); étuis en cuir pour permis de conduire; porte-cartes de visite; trousses de toilette; trousses pour le maquillage; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette; parapluies; ombrelles; filets ou sacs à provisions; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage; bourses; ceintures banane.

Vaisselle non en métaux précieux; services à café (vaisselle); services à thé non en métaux précieux; bouteilles isothermes; tasses isothermes; récipients isothermes pour boissons; supports isothermes pour tasses; pichets et carafes isothermes; sacs isothermes; ustensiles de cuisine; plateaux à usage domestique; infuseurs (filtres à thé) non en métaux précieux; verrerie [récipients] pour boissons; tasses; mugs; tasses (mugs) en plastiques; tasses (mugs) en céramique; tasses (mugs) en faïence; tasses (mugs) à café; mugs à thé; gobelets en papier ou en matières plastiques; mugs isothermes; supports de verres à café et de verres à thé; soucoupes; cuillers à café; touillettes à café; objets d'art en verre; objets d'art en porcelaine; porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine; objets d'art en faïence; faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine.

Vêtements; sous-vêtements; chaussettes; bas; collants; maillots de bain; short de bain; paréo; peignoirs; peignoirs de bain; pyjamas; robes de chambres; chemises de nuit; cravates; n¿uds papillon; foulards; écharpes; étoles; châles; chapellerie; casquettes; bonnets; visières (chapellerie); bandeaux pour la tête (habillement); couvre-oreilles; bonneterie; ceintures (habillement); bretelles; gants (habillement); mitaines; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chaussons.

Jeux, jouets; cartes à jouer; jeux de cartes ou de tables; kits de jeux (miniatures); jeux de table; jeux électroniques; jeux électroniques individuels; consoles de jeu; peluches (jouets); animaux rembourrés en tant que jouets; ours en peluche; figurines (jouets); décors de jeu pour figurines d'action; puzzles; jeux de société; jouets en plastique; nécessaires pour faire des bulles de savon; marionnettes; poupées; boules à neige; dés (jeux); billes pour jeux; boules de jeu; décorations et ornements pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries; papillotes surprises (crackers de Noël); chapeaux en papier [articles pour fêtes]; pétards [articles de fantaisie pour fêtes]; articles de sport; balles de jeu; ballons; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur; jeux vidéo électroniques; appareils de jeux vidéo; machines de jeux; jeux automatiques (machines) à prépaiement; appareils pour jeux; machines de jeux vidéo électroniques; sacs spécialement conçus pour les jeux vidéo portables manuellement; jeux informatiques à piles et écran LCD; manettes de jeux; manettes de jeux informatiques; jeux informatiques vidéo pour les paris d'argent; consoles de jeux vidéo; jetons pour jeux; jetons pour jeux d'argent.

Publicité; marketing; marketing promotionnel; promotion (publicité) liée à la musique, l'illustration et l'animation; promotion (publicité) de concerts, disques compacts, CD, DVD, performances musicales, musique et enregistrements sonores; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); courrier publicitaire; publication de textes publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique; mise à disposition d'espaces publicitaires sur des sites Web pour la promotion de produits et de services; services de location et d'achat de temps et d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication; services d'information commerciale au profit de tiers sur la musique, les enregistrements sonores et vidéo, les concerts, l'illustration et l'animation; services de création de marques (publicité et promotion) à savoir développement de concepts et de marques dans le domaine de la musique, l'illustration et l'animation; gestion commerciale de la concession de licences pour les biens et services d'autrui en rapport avec la musique; promotion de concerts de tiers; gestion de fichiers informatiques; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; démonstration de produits; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; services de ventes au détail et sur internet d'enregistrements sonores et vidéos, de musique, de logiciels, d'accessoires pour les téléphones et ordinateurs, de bijouterie, d'articles de papeterie, d'articles de dessin, d'articles de maroquinerie, de vêtements, d'articles chaussants, d'articles de chapellerie, d'accessoires de mode, de jeux et jouets, de produits alimentaires et boissons; services de vente au détail en ligne de produits virtuels, à savoir de programmes informatiques présentant des enregistrements sonores et vidéos, de musique, logiciels, accessoires pour les téléphones et ordinateurs, bijouterie, articles de papeterie, articles de dessin, articles de maroquinerie, vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, accessoires de mode, jeux et jouets, produits alimentaires et boissons, pour une utilisation en ligne; conseils en recherche de parrainage publicitaire; parrainage et mécénat publicitaire et commercial; parrainage promotionnel; sponsorisation (publicité); relations publiques; services de gestion commerciale lié au commerce électronique; gestion administrative de sites Internet permettant aux utilisateurs desdits sites d'effectuer des achats sécurisés de biens et de services; gestion marketing de communautés de médias sociaux; services de création de marques (publicité et promotion); organisation et conduite d'évènements promotionnels; services d'organisation et de réalisation d'évènement publicitaires; organisation et conduite d'évènements promotionnels de marketing pour le compte de tiers; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires; organisation d'évènements, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; services de conseils en rapport avec l'organisation de campagnes promotionnelles pour l'entreprise; mise en place d'un réseau de partenaires et prestataires de services pour les tiers sur internet (services de réseautage d'affaires); services d'abonnement à des services sur Internet; création de campagnes d'influence; assistance en matière d'images de marque; services de relations presse; service de revue de presse; décoration de vitrines; distribution de produits à des fins publicitaires; conseils en matière de promotion des ventes; services de promotion des ventes pour des tiers; promotion de produits et services de tiers; promotion de vente de produits et de services de tiers par la distribution de matériel imprimé et de concours promotionnels; gestion des affaires commerciales; services de réseautage commercial en ligne; ventes aux enchères d'enregistrements sonores et vidéos, de musique, logiciels, accessoires pour les téléphones et ordinateurs, bijouterie, articles de papeterie, articles de dessin, articles de maroquinerie, vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, accessoires de mode, jeux et jouets, produits alimentaires et boissons; conduite d'enchères virtuelles interactives; promotion de créations artistiques de tiers par la fourniture de portefeuilles en ligne sur un site web; mise en place de marchés en ligne pour l'achat et la vente en rapport avec les produits suivants: produits virtuels et actifs virtuels également authentifiés par des jetons non fongibles (NFT), à savoir enregistrements sonores et vidéos, de musique, accessoires pour les téléphones et ordinateurs, bijouterie, articles de papeterie, articles de dessin, articles de maroquinerie, vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, accessoires de mode, jeux et jouets, produits alimentaires et boissons; mise en place de marchés en ligne pour l'achat et la vente en rapport avec les produits virtuels et actifs virtuels authentifiés par des jetons non fongibles (NFT), à savoir enregistrements sonores et vidéos, de musique, accessoires pour les téléphones et ordinateurs, bijouterie, articles de papeterie, articles de dessin, articles de maroquinerie, vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, accessoires de mode, jeux et jouets, produits alimentaires et boissons; fourniture d'un marché en ligne pour acheteurs et vendeurs en rapport avec les images d'art numériques et clips vidéo téléchargeables, également authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de biens virtuels, à savoir des fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [NFT], des objets d'art virtuels, des pièces de collection cryptographiques ou autres objets de valeur non fongibles basés sur des chaînes de blocs; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de biens virtuels, à savoir des fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [NFT], des objets d'art virtuels, des pièces de collection cryptographiques ou autres objets de valeur non fongibles basés sur des chaînes de blocs, à savoir enregistrements sonores et vidéos, de musique, accessoires pour les téléphones et ordinateurs, bijouterie, articles de papeterie, articles de dessin, articles de maroquinerie, vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, accessoires de mode, jeux et jouets, produits alimentaires et boissons, fichiers vidéo, images animées, d'images animées, fichiers de sons, fichiers d'illustrations, tous les produits précités étant virtuels; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions; développement de programmes de fidélisation de la clientèle; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle.

Diffusion de musique; mise à disposition de musique numérique par télécommunications; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; mise à disposition d'accès à des sites web de musique numérique sur Internet; fourniture d'accès à des bases de données en ligne; fourniture d'accès à des bases de données en ligne dans le domaine de la musique, l'illustration et l'animation; transmission de données en flux continu (streaming); diffusions de données en streaming; diffusion en streaming de matériel audio sur Internet; diffusion en streaming de matériel vidéo sur Internet; services de communication audiovisuelle; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques; diffusion d'émisions télévisées; diffusion d'émisions radiophoniques; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias par ondes, câbles, satellites, terminaux d'ordinateurs ou réseau informatique mondial; services de diffusion de programmes de télévision et de vidéodiffusion; diffusion de podcasts; fourniture d'accès à un site web de réseautage social à des fins de divertissement; mise à disposition d'accès à un site web dans le domaine de la musique, l'illustration et l'animation; fourniture de forums de discussion [salons de discussion] sur Internet; mise à disposition de forums en ligne; mise à disposition de forums, forums de discussion et tableaux d'affichage électroniques en ligne; fourniture d'accès à un site Web de discussion sur Internet; mise à disposition de plateformes en ligne dédiées aux utilisateurs d'un réseau, à savoir fourniture d'accès à des plateformes en ligne; transmission de communications, d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques locaux et mondiaux; transmission (ou diffusion) d'émissions radiophoniques et télévisées; services de téléconférences, visioconférence; services de diffusion par le web; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; transmission de fichiers numériques; services de supports de données; services d'accès au téléchargement de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de paiement (non magnétiques), de cartes de débit et de crédit (non magnétiques); fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables dans le domaine de la musique, l'illustration et l'animation; transmission électronique d'images, de photos, d'illustrations et d'images graphiques sur un réseau informatique mondial; transmission de vidéos, de films, d'illustrations, d'images, de textes, de photos, de jeux, de contenus générés par les utilisateurs, de contenus audio et d'informations par le biais d'Internet; télécommunications; diffusion et transmission d'émissions télévisées, diffusion et transmission d'émissions radiophoniques; transmission de sons, d'images et de données par satellite et par réseaux électroniques; agences de presse et d'informations [nouvelles]; services de vidéographie interactive; diffusion d'annonces, de contacts et d'informations relatifs à la musique, l'illustration et l'animation en ligne sur le réseau Internet; accès à du contenu, à des sites et à des portails Internet; communication d'informations par voie électronique; communication par le biais de blogs en ligne; services de communication pour vidéoconférences; services de communication télématique; services de communication par voie électronique; services de communications par téléphone; fourniture de services de réseaux privés virtuels; salons de discussion virtuels via messagerie textuelle; fourniture d'accès à une plateforme en ligne; transmission et diffusion de contenus audiovisuels et multimédias par le biais d'Internet; informations en matière de télécommunications; services d'affichage électronique (télécommunications); transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris sur Internet; communications radiophoniques, télégraphiques, par télévision, par télédiffusion; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques, par réseaux radiotéléphoniques et par voie hertzienne; diffusion de programmes audios, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries à usage interactif ou non; transmission et partage de commentaires (transmission de messages); services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels; transmission de séquences vidéo en direct ou à la demande; transmission de sons et images par satellite ou par réseau multimédia interactif; services de fourniture de connexion à des services de télécommunication, à des services Internet et à des bases de données; transmission de publications électroniques en ligne; diffusion de contenus audio, vidéo et multimédia en flux continu ou non, notamment par réseaux informatiques, radio, télévision, câble, fibre et satellites; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication; échange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes et de textes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications; services de fourniture d'accès à un réseau informatique; transmission et diffusion de programmes vidéo à la demande; services de transmission de vidéos à la demande; fourniture d'accès à des installations virtuelles pour l'interaction en temps réel entre utilisateurs d'ordinateur.

Divertissement; enregistrement de musique; musique en direct; services de production de musique; production d'enregistrements audio originaux; services de studio d'enregistrements pour la production de disques audio; production d'enregistrements audio et vidéo sur des supports audio et vidéo; production de bandes vidéo et de disques vidéo; services de production musicale; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable; services d'édition musicale; mise à disposition de divertissement en ligne, à savoir mise à disposition d'enregistrements sonores et vidéo non téléchargeables dans le domaine de de la musique, du divertissement musical, de l'illustration et de l'animation; services de mixage de musique; fourniture de divertissement en ligne, à savoir fourniture d'enregistrements non téléchargeables sonores et audiovisuels dans le domaine de la musique, du divertissement musical, de l'illustration et de l'animation; divertissement, à savoir, concerts musicaux en direct; sélection et compilation de musique préenregistrée destinée à la diffusion par des tiers; services de divertissement par le biais d'un site en ligne proposant des spectacles musicaux non téléchargeables, des vidéos musicales, des photographies, et d'autres contenus multimédias liés à la musique et au divertissement; services de divertissement interactif en ligne; services de composition musicale; composition de musique pour des tiers; organisation de concerts; organisation de concert de musique radiodiffusés; organisation de concert de musique diffusés par le biais d'Internet; services de musique numérique sur internet (divertissement); mise à disposition de musique numérique (non téléchargeable) sur Internet; mise à disposition d'informations dans le domaine de la musique; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable; services de festival de musique; production de podcast; production de films, de programmes et d'émissions; services de production d'animation; services de production de films d'animation et de téléfilms; production de programmes d'animation et d'action en direct; enregistrement sur bandes vidéo; services de distribution de films; services de studios cinématographiques; microfilmage; montage de bandes vidéo; montage de programmes radiophoniques, de télévision, de programmes et d'informations sur l'Internet; production d'émissions radiophoniques et télévisées; écriture de scripts et scénarios; services de studios d'enregistrement et studios de cinéma pour la production de présentations multimédias; services de studios d'enregistrement; mise à disposition de vidéos en ligne non téléchargeables; mise à disposition en ligne de fichiers multimédias non téléchargeables; mise à disposition en ligne de fichiers sonores non téléchargeables; mise à disposition d'informations dans le domaine de la musique, l'illustration et de l'animation; fourniture d'informations en lien avec la musique, l'illustration et l'animation; mise à disposition d'informations dans le domaine du divertissement; production de spectacles; consultation rédactionnelle; divertissements radiophoniques et télévisés; formation; éducation; transmission de savoir-faire [formation]; activités culturelles; coordination d'évènements culturels; expositions artistiques; organisation et conduite de concours et d'expositions à but culturels ou éducatifs; organisation et conduite de compétitions artistiques; organisation et conduite de manifestations culturelles et artistiques; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires et congrès; organisation et conduite de jeux et de compétitions; mise à disposition d'installations pour loisirs; mise à disposition d'équipements et d'installations de divertissement; organisation d'activités de loisirs; organisation d'évènements de divertissement; organisation d'évènements à but de divertissement; organisation d'évènements culturels, de cérémonies, de galas, de divertissements; préparation, coordination et organisation d'événements à buts culturels ou éducatifs; planification de réceptions (divertissement); services d'édition; microédition; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; service de jeux d'argent; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires; publication de livres; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; services de rédaction de blogs; services de billetterie; services de réservation de billets de concerts; services de reporters; services de reportages d'actualité; reportages photographiques; services de photographie; services de divertissement, à savoir mise à disposition de jeux informatiques en ligne dans lesquels les joueurs peuvent interagir dans des environnements virtuels à des fins récréatives, de loisir ou de divertissement; services de divertissement, à savoir services de jeux informatiques en ligne dans lesquels les joueurs peuvent interagir dans des environnements virtuels à des fins éducationnelles, formatives, de loisirs ou de divertissement; services de divertissement à savoir services de jeux de réalité virtuelle permettant à des utilisateurs de visualiser des événements de divertissement; services de divertissement sous forme de programmes d'animation et/ou de télévision); services de divertissement comprenant des personnages de fiction; services de jeux d'arcade de réalité virtuelle; services de jeux de réalité virtuelle fournis en ligne à partir d'un réseau informatique; services de divertissement, à savoir fourniture de jeux de réalité augmentée, divertissement interactif, et contenu et expériences de réalité augmentée; services de divertissement à savoir fourniture de jeux de réalité virtuelle en ligne; services de divertissement, à savoir offre de restaurants et de cafés virtuels en ligne dans des environnements virtuels créés à des fins de divertissement.

Encodage de musique numérique; stockage électronique de musique numérique; logiciels en tant que service (SaaS); conception et développement de logiciels; maintenance et mise à jour de logiciels; mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne; conception, dessin et rédaction pour des tiers, destinés à la compilation de sites web; création, maintenance et hébergement de sites Web de tiers; services de conception d'art graphique; services de dessinateurs d'art graphique; hébergement de contenus numériques sur l'internet ou via un réseau informatique mondial; programmation d'applications multimédias; mise à disposition temporaire d'applications web; mise à disposition temporaire d'outils logiciels et applications en ligne; hébergement de plateformes et de portails sur l'Internet; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables permettant l'accès à un réseau d'informatique dans le nuage (cloud computing) ainsi que son utilisation; services d'élaboration (conception et réalisation), de développement, d'installation, de mise à jour, de maintenance et de location de logiciels informatiques, de progiciels et de bases de données; création de logotypes et de conditionnements; services d'édition de sites web (services informatiques); programmation d'animations informatiques; conception d'animations pour le compte de tiers; conception d'animation et d'effets spéciaux pour le compte de tiers; services d'illustration (conception); conception assistée par ordinateur d'illustrations graphiques vidéo; services d'illustration graphique pour le compte de tiers; dessin technique; dessin industriel; services d'un dessinateur; location d'instruments de dessin technique; conception de personnages pour des programmes d'animation; services de conception d'illustrations graphiques.

Services de restauration (alimentation); services de café; services hôteliers; services de restaurants; services de café et de cafés-bars; cafés-restaurants; services de bars; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars); services de traiteurs (restauration); épicerie fine (restaurant); services de snack-bars; services de préparation de nourriture et de boissons; fourniture de repas pour la consommation immédiate; services de plats à emporter (préparation de repas); préparation et réservation de repas et de plats à emporter; services de restauration rapide, sur place ou à emporter; élaboration de préparations alimentaires prêtes à l'emploi; préparation de plats cuisinés, à consommer sur place ou à emporter; mise à disposition d'aliments et de boissons dans des restaurants et des bars; restaurants libre-service; services de fourniture de nourriture et de boissons; services d'hébergement temporaire; mise à disposition d'installations pour réunions d'affaires; location de salles pour réunions; fourniture d'espaces de réunion; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.

Software as a service (SAAS) services featuring software for online financing in the field of lending; software as a service (SAAS) services featuring software for online financing; software as a service (SAAS) services featuring software for online financing and lending in the field of automobiles; software as a service (SAAS) services featuring software for lending optimization; software as a service (SAAS) services featuring software for lending optimization in the field of automobiles; software as a service (SAAS) services featuring software for lending optimization in the field of financing.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires vendus sur ordonnance ou en vente libre; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique; vaccins; aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; vitamines, préparations à base de vitamines, substances diététiques à usage médical; aliments diététiques naturels et remèdes à base de plantes médicinales à usage médical ou vétérinaire; boissons et aliments à usage médicinal; additifs et compléments alimentaires à usage médicinal; compléments alimentaires minéraux à usage médicinal; compléments nutritionnels, préparations à base de plantes à usage médicinal; compléments alimentaires contenant des protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micronutriments tels que des vitamines et/ ou minéraux, acides animés et/ou acides gras, à usage médical; produits à base de plantes et extraits de plantes à usage médicinal; préparations pour la confection de boissons diététiques ou médicamenteuses; préparations médicinales; préparations chimiques à usage médicinal; substances à usage médicinal; confiseries et bonbons médicamenteux à usage médicinal; préparations pharmacologiques pour le soin de la peau.

Lentilles de contact; lunettes et verres optiques; logiciel dans le domaine de la santé; cassettes vidéo et audio, CD-ROM dans le domaine de la santé, logiciel d'imagerie médicale; logiciels en tant que dispositifs médicaux [SaMD] téléchargeables; logiciels et applications pour dispositifs mobiles; logiciels pour applications web uniquement à des fins d'information et de conseils dans le domaine de la santé; logiciels pour applications web, pour envoyer, recevoir et stocker des données numériques, uniquement liés à une utilisation dans le domaine de la santé.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; appareils d'imagerie médicale; appareils à rayons X à usage médical.

Services de consultation en affaires; mise à disposition d'informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente; services de publicité et de marketing; informations commerciales à la clientèle sur les produits pharmaceutiques; administration et gestion des affaires dans le domaine de la santé; distribution de matériel promotionnel imprimé dans le domaine de la santé; services de promotion et de campagnes de sensibilisation du public dans le domaine de la santé; services de conseils en stratégie en communication (publicité et relations publiques).

Services de télécommunications et notamment transmission d'informations par radio, téléphone, télévision et terminaux d'ordinateurs sur des sites internet concernant les soins de santé; transmission d'informations pour le compte d'autrui dans le domaine de la santé; communication d'informations destinées aux patients ou aux professionnels de la santé par le biais d'ordinateurs, d'internet, de la télévision et de la radio; mise à disposition de salons de discussion en ligne et de tableaux d'affichage électroniques pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs concernant les soins de santé, les produits pharmaceutiques et les développements pharmaceutiques et médicaux.

Education et formation dans le domaine de la santé; organisation de séminaires, conférences et congrès dans le domaine de la santé; édition de revues, de livres et de guides et diffusion de supports digitaux ou numériques pour l'information et la formation dans le domaine de la santé.

Services scientifiques et technologiques à savoir recherches en chimie, recherches biologiques et pharmaceutiques, conception et développement de logiciels et de bases de données, dans le domaine de la santé; réalisation d'études cliniques; services d'informations scientifiques par la mise à disposition de données scientifiques.

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté, consultation en matière de pharmacie et de santé; services de contrôle et prévention de la santé et informations en matière de santé; mise à disposition d'informations médicales; mise à disposition d'informations médicales sur tout support, y compris en ligne par le biais d'internet et des réseaux sociaux.

Agricultural, horticultural and forestry products and grains, namely, agricultural seeds and grains for planting, grains for animal consumption; wheat; maize; fresh soya beans; unprocessed seeds for agricultural purposes; unprocessed cereals; raw cocoa beans; raw nut kernels; unprocessed nuts; malts; fresh almonds; fresh hazelnuts; fresh peanuts; unprocessed edible sesame; maize; unprocessed barley; unprocessed sorghum; rye; unprocessed edible flaxseed; fresh chickpeas; rice, unprocessed; sugarcane; fresh fruit; fresh vegetables; fresh onions; fresh garlic; fresh parsley; peppers [plants]; fresh nuts.