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FRAMATOME FRAMATOME SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE 1902738 5 Jun 2018 | REGISTERED on 7 Dec 2022 | Produits chimiques rentrant dans la composition et constituant des rés... Class 001 Class 001 Chemical Products Produits chimiques rentrant dans la composition et constituant des résines neutroniques nommément produits chimiques industriels pour les industries énergétiques pour la fabrication de produits synthétiques de caoutchoucs et de polymères, membranes de résine échangeuse d'ions, en l'occurrence produits chimiques, produits chimiques destinés à être utilisés dans le cycle nucléaire sous forme de matières nucléaires, nommément minerai d'uranium, uranium, plutonium sous toute forme chimique et composition isotopique; combustibles nucléaires. Class 004 Class 004 Lubricant and Fuel Products Combustibles nommément huiles, graisses et lubrifiants destinés à être utilisés dans les industries de l'énergie nucléaire. ... Class 005 Pharmaceutical Products Produits pharmaceutiques pour la médecine nucléaire nommément isotopes à usage médical, indicateurs radioactifs à usage thérapeutique, et pour l'imagerie médicale; produits pour le diagnostic à usage médical, notamment pour la localisation de tumeurs cancéreuses dans le corps humain nommément indicateurs radioactifs pour le diagnostic, préparations réactives pour le diagnostic médical, préparations pharmaceutiques radioactives pour le diagnostic in vivo. Class 006 Metal Products Métaux communs bruts et semi-ouvrés et leurs alliages utilisés dans les industries de l'énergie nucléaire, usines et centres de stockage, d'entreposage, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires; matériaux de construction métalliques et constructions transportables métalliques pour centrales nucléaires, pour réacteurs nucléaires et réacteurs à eau; câbles et fils métalliques, quincaillerie métallique nommément clous de quincaillerie, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, vis métalliques, écrous métalliques et tuyaux métalliques pour centrales nucléaires, pour réacteurs nucléaires. Class 007 Machinery Products Machines-outils pour le travail des métaux; moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres nommément moteurs et groupes moteurs pour la production d'électricité, moteurs diésel pour machinerie industrielle, moteurs électriques pour machines; accouplements non électriques autres que pour véhicules terrestres nommément accouplements de machines, accouplements hydrauliques en tant que parties de machines; organes et courroies de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres nommément manchons d'accouplement et composants de transmission, transmissions pour machinerie industrielle; machines nommément pompes nommément pompes centrifuges, pompes autorégulatrices à combustible, pompes comme pièces de machines et de moteurs, pompes hydrauliques, machines nommément groupes motopompes; machines nommément équipements mécaniques nommément vérins de levage mécaniques, générateurs à turbine, turbines de centrales thermiques, utilisés pour et dans le domaine nucléaire, machines nommément robots industriels, pressuriseurs nommément réservoir destiné à réguler la pression du circuit primaire utilisés dans le domaine nucléaire, turbocompresseurs, mécanismes de grappe, ainsi que toutes leurs pièces de rechange; outils à mains commandés électriquement et électroniquement nommément générateurs électriques, perceuses, scies à fil diamanté et en acier, scies circulaires, outils de découpe au laser et routeurs; machines-outils, machines et appareils utilisés dans l'industrie de l'énergie nucléaire pour la fabrication, la manutention, le traitement, l'entreposage, la séparation isotopique et le stockage de minerais, de métaux, de combustibles nucléaires, de matériaux nucléaires, de plutonium, d'uranium et de déchets nucléaires nommément machine de chargement et déchargement de combustible nucléaire, dispositif motorisé de commande de robinetterie utilisée dans un réacteur nucléaire, outillage motorisé et robotisé et téléopéré pour le contrôle et l'inspection et la réparation et le remplacement de composants d'un réacteur nucléaire et d'installation nucléaire et de combustible nucléaire nommément bras de robots, bras télescopiques, bras téléopérés, leurs composants et pièces de rechange nommément bras manipulateurs, bras télescopiques et bras téléopérés de robots industriels ainsi que leurs composants et pièces de rechange; robots pour l'intervention, le contrôle, la mesure, la collecte, le prélèvement et l'inspection en milieu contaminé nommément robots industriels, drones caméras et robots industriels sous-marins autonomes; générateurs d'électricité; démarreurs pour moteurs; centre de commande des moteurs; machines électriques tournantes et statiques nommément vérins pneumatiques et hydrauliques et régulateurs de vitesse de machines et de moteurs, variateurs électroniques de vitesse pour moteurs électriques, moteurs électriques pour machines, leurs combinaisons en entraînement à vitesse variable nommément des régulateurs de vitesse, de machines et de moteur; machines-outils de conception, de fabrication et de test de composants électriques et électroniques. Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, électroniques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'inspection, de secours et de sauvetage, tous utilisés dans les industries de l'énergie nucléaire nommément instruments de contrôle et instruments d'analyse physicochimique destinés aux centrales nucléaires, aux réacteurs nucléaires, rubans à mesurer au laser, instruments de contrôle et instruments d'analyse de la radioactivité nommément détecteurs de rayonnement nucléaire; appareils, instruments et dispositifs pour le contrôle et la surveillance d'installations industrielles dans les domaines de l'énergie nucléaire nommément caméras, installations de vidéosurveillance; appareils de détection de radioactivité nommément compteurs Geiger; programmes d'ordinateurs nommément progiciels, logiciels et alarmes pour le contrôle et la surveillance d'installations industrielles; programmes d'ordinateurs nommément programmes de technologie de l'information sous forme de programmes d'exploitation d'ordinateurs nommément logiciels de contrôle et de gestion d'applications de serveur d'accès, logiciels de gestion de bases de données utilisés dans les industries de l'énergie nucléaire, logiciels de moteur de recherche et d'indexation de l'information, logiciels de surveillance, de gestion liés aux activités nucléaires, logiciels de supervision de processus et de criticité, progiciels nommément programmes de technologie de l'information sous forme de programmes d'exploitation informatiques de contrôle opérationnel et de contrôle de sureté (criticité du coeur) de la génération d'électricité à partir d'installations nucléaire; composants électriques et électroniques, nommément semi- conducteurs, dispositifs à semi-conducteurs nommément puces pour semi-conducteurs, circuits intégrés à semi-conducteurs, cartes électroniques, circuits et microcircuits électroniques, circuits intégrés nommément puces, microprocesseurs, microcontrôleurs, circuits intégrés composés d'un réseau de cellules programmables et ensembles réunissant ces éléments; appareils et instruments de topographies nommément scanners tridimensionnels; masques de protection contre les radiations; cartes de mémoire flash, cartes de mémoire vive; accouplements électriques ; machines électriques tournantes et statiques nommément régulateur de tension; variateurs électroniques de vitesse pour moteurs électriques; variateurs électroniques de vitesse pour moteurs électriques, moteurs électriques pour machines, leurs combinaisons en entraînement à vitesse variable nommément des régulateurs de vitesse, de machines et de moteur; machines-outils de conception, de fabrication et de test de composants électriques et électroniques. Class 011 Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking Appareils de chauffage, de production de vapeur, d'échange de chaleur nommément installations de production de vapeur, accumulateurs et générateurs de vapeur, échangeurs de chaleur , échangeurs de chaleur pour le traitement chimique, accumulateurs de chaleur, régulateurs de température et de vapeur pour les installations de chauffage industrielles destinées à la production d'énergie, armoires frigorifiques, chambres frigorifiques, condenseurs frigorifiques, conteneurs de transport réfrigérés, machines à séchage de fibres chimiques, séchoirs rotatifs à usage industriel, turbines soufflantes pour la ventilation, ventilateurs à turbine éolienne destinés aux centrales nucléaires, aux réacteurs nucléaires, aux usines et centres de stockage, d'entreposage, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires; générateur de vapeur; chaudières à vapeur industrielles pour la production d'énergie pour la machinerie, chaudières industrielles, chaudières de chauffage; îlots nucléaires, installations et assemblages nucléaires pour le traitement de modérateurs nucléaires et combustibles nommément réacteurs nucléaires, générateurs nucléaires; générateurs de gaz notamment par électrolyse, reformage, gazéification, décomposition de l'eau. Class 019 Non-Metallic Building Material Products Matériaux de construction non métalliques et construction transportables non métalliques nommément matériaux de renforcement nommément verre isolant pour la construction, verre pour la construction, mélanges de ciment, agrégats de ciment, ciment de remplissage, ciment de couverture, béton et bitume pour centrales nucléaires, pour réacteurs nucléaires, pour mines d'uranium, usines et centres de stockage, d'entreposage, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires; matériaux de construction non métalliques et constructions transportables non métalliques nommément conduits et tuyaux rigides non métalliques pour les chaudières non nucléaires nommément conduits et tuyaux rigides en pvc utilisés pour la construction, tuyaux d'écoulement en matières plastiques, tuyaux de drainage de fibre de verre; conduites et tuyaux rigides non métalliques nommément tuyaux de descente non métalliques, tuyaux de drainage non métalliques, pour centrales nucléaires, pour réacteurs nucléaires, pour mines d'uranium, usines et centres de stockage, d'entreposage, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires; conduites et tuyaux rigides non métalliques pour les chaudières non nucléaires nommément tuyaux de descente non métalliques, tuyaux de drainage non métalliques. Class 035 Advertising, Business & Retail Services Publicité et affaires dans les domaines de l'énergie nucléaire nommément publicité afférente aux produits et services de tiers réalisée à l'aide de tous les moyens de communication publics, analyses stratégiques d'affaires dans les domaines de l'énergie nucléaire; aide à la direction des affaires dans les domaines de l'énergie nucléaire; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires; gestion administrative d'entreprises filiales; gestion administrative de parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises tierces; services de conseils aux entreprises filiales pour l'organisation et la direction des affaires; conseils et consultations en matière de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise et du personnel; recherches et études de marchés en vue de la prise de participations au sein de sociétés tierces; comptabilité, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes, vérification de comptes; prévisions économiques; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux nommément développement de campagnes publicitaires pour des tiers, médiation publicitaire pour le compte de tiers; analyse, conception, réalisation et gestion de systèmes d'information et de technologies informatiques nommément mise à disposition en ligne de répertoires d'informations commerciales sur Internet, centre d'échanges d'informations générale, collecte d'informations en matière de recherches de marché. Class 037 Construction and Repair Services Services de construction, d'installation, d'exploitation et de maintenance d'infrastructures, d'usines, installations, d'équipements et d'appareils dans les domaines de l'énergie nommément des énergies renouvelables et des changements climatiques et du réchauffement climatique, et de l'électronique nommément détecteurs combinés de fumée et monoxyde carbone, détecteurs de radon, détecteurs de rayons gamma, détecteurs thermiques; service de construction, d'installation et de maintenance d'usines et de centres de stockage, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium et de plutonium; services de construction, d'installation et de maintenance de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, de chaudières non nucléaires, d'installations et équipements de recherche et d'ingénierie dans les domaines de l'énergie, des énergies renouvelables et des changements climatiques et du réchauffement climatique; services de construction, d'installation et de maintenance d'installations, d'équipements destinés au transport de matières dans le domaine de l'énergie nucléaire; supervision de travaux de construction, informations en matière de construction dans les domaines de l'énergie nucléaire, des énergies renouvelables et des changements climatiques et du réchauffement climatique; services de nettoiement, de dépollution, d'assainissement, d'entretien et de rénovation, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire. Class 038 Communications Services Services de courrier et messagerie électronique; communication par terminaux d'ordinateurs et transmission d'information dans les domaines de l'énergie nucléaire et de l'électronique par le biais de sites Web et des services de courrier électronique sécurisé; communication à distance nommément fourniture d'accès à un réseau informatique pour le contrôle et la conduite à distance des équipements des installations générateurs et réacteurs nucléaires nommément pour le contrôle le réglage, la mesure, la signalisation, la régulation, la commande, la conduite, la protection, et la surveillance desdites installations; diffusion et transmission de messages, d'informations et de renseignements par réseaux extranet, internet et intranet dans les domaines de l'énergie nucléaire et de l'électronique; services de réseaux de transmission de données et d'informations en ligne filaire et sans fil nommément fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux d'information à des utilisateurs multiples pour le transfert et la diffusion d'un large éventail d'informations. Class 040 Treatment & Processing of Materials Services Production et stockage d'énergie nommément production d'électricité à partir de l'énergie nucléaire, stockage de combustible nucléaire; production d'énergie nucléaire; production, conversion, et stockage d'énergie à partir d'hydrogène; services d'assemblage de matériaux sur commande pour des tiers sous la forme de fabrication sur mesure d'équipement de centrale nucléaire, de bâtiments transportables, de machines pour réacteurs nucléaires; traitement de matériaux dans le domaine de l'énergie nucléaire; services de nettoiement, de dépollution, d'assainissement, d'entretien et de rénovation, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire. Class 041 Education and Entertainment Services Formation, éducation, instruction, enseignement dans le domaine de l'Énergie; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, conférences dans le domaine de l'Énergie; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de l'Énergie; édition et publication de livres, revues, imprimés, journaux, magazines, cédérom dans le domaine de l'Énergie; cours par correspondance dans le domaine de l'Énergie; institutions et services d'enseignement, nommément pour la formation continue et académique et le perfectionnement dans le domaine de l'Énergie nommément formation, enseignement du personnel et des exploitants de sites miniers, d'installations, d'usines, de centres et d'infrastructures nucléaires. Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Ingénierie nommément travaux d'ingénieurs dans les domaines de l'énergie nucléaire et des changements climatiques; travaux de laboratoires nommément recherche en laboratoire en chimie, gestion de projets scientifique et technologique nommément travaux d'ingénieurs dans les domaines de l'énergie et de l'électronique; travaux d'ingénieurs nommément conseil technique dans le domaine de la détection de pollution, conseil technique dans le domaine des sciences environnementales, surveillance technique, travaux de laboratoires et gestion de projets scientifique et technologique nommément travaux d'ingénieurs dans les domaines de l'énergie; travaux d'ingénieurs, à savoir travaux de recherches, de développements, d'analyses, d'études et de conceptions dans le domaine de l'énergie; travaux d'ingénieurs nommément conseil, expertises et essais de matériaux dans les domaines de l'énergie; travaux d'ingénieurs nommément services de simulation et de contrôle dans les domaines de l'énergie; travaux d'ingénieurs nommément services de recherche scientifiques et industrielle, de conception, d'études, d'expertises, de conseils et d'informations liés à la protection de l'environnement, au développement durable, aux énergies renouvelables et à la lutte contre le changement climatique; services d'audits environnementaux pour les sites, les installations et les équipements dans les domaines de l'énergie et de l'électronique; conception, programmation, mise à jour, maintenance et location de logiciels appliqués au domaine de l'énergie, incluant notamment les domaines des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique, de l'électronique et de la cyber sécurité; services de chimie nommément recherche en laboratoire en chimie dans les domaines de l'énergie nucléaire et de l'électronique; travaux d'ingénieurs nommément services de prévention des risques de pollution liés aux activités développées dans les domaines de l'énergie et de l'électronique; services rendus par des ingénieurs nommément contrôle de matières nucléaires, services de contrôle des installations et des équipements nucléaires; travaux d'ingénieurs nommément services de contrôle d'usines et de centre d'entreposage, de stockage, de traitement, de séparation isotopique, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux utilisés dans le domaine nucléaire, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires, de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires; conception de systèmes informatiques et leur sécurité; inspection de chantiers de constructions en matière de sécurité; études de projets de mixte énergétique et impact sur les réseaux intelligents de transport et de distribution de l'énergie électrique; service de sécurité informatique des réseaux et des données diffusées. Class 045 Personal & Legal & Social Services Services de sécurité nommément services de surveillance et services d'agents de sécurité pour des usines et centre d'entreposage, de stockage, de traitement, de séparation isotopique, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux utilisés dans le domaine nucléaire, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires, de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires; inspection de chantiers de constructions nommément vérification de la sécurité pour améliorer la sécurité des ouvriers en bâtiment sur les chantiers de construction commercial, industriel et institutionnel. | ||
FRAMATOME FRAMATOME SOCIETE ANONYME 646447 7 Dec 1989 | EXPUNGED | Produits chimiques destinés à l'industrie, nommément: produits chimiqu... Class 001 Class 001 Chemical Products Produits chimiques destinés à l'industrie, nommément: produits chimiques sous forme de matières fertiles ou fissibles utilisées comme combustibles dans les réacteurs, produits chimiques destinés à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; huiles et graisses industrielles; lubrifiants; compositions à lier la poussière; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches; combustibles nucléaires; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes, nommément: pipes and tubes of metal for use in the nuclear power industry; machines et machines-outils, nommément: machines à air pour le taraudage et le détaraudage de couvercles, araignées de maintenance (maintenance spider), pumps (machines), industrial pressurizers, machines for tightening and loosening studs, mechanical equipment, namely coupling (for non land vehicles), carburettors feeders, transmission shafts, torque convectors (other than for land vehicles), fuel conversion apparatus for internal combustion engines pressure reducers, pressure regulators, pressure valves (being parts of machines), cylinder heads for engines not for land vehicles, anti-friction pads for machines, anti-friction bearings, jet engines (other for land vehicles), superchargers for nuclear submarines and aircraft-carriers, turbo-compressors, turbines for machines, hydraulic turbines, compressors for gas and petroleum, extruding machines used in the food processing, paper-making and chemical industries; industrial machines parts, namely centrifugal and reciprocating compressors, steam turbines and part thereof; carburettors, connecting rings and rods for industrial machines, dies for use with machine tools, distributors for motor vehicles, drilling machines and parts thereof, fuel injectors for internal combustion engines; transmission gears not for land vehicles, pistons, ignition parts for internal combustion engines, namely points, power operated ratchet, wrenches, rotary brushes, power-operated shears, spark plugs, tools bits for machine tools, non-manual valves being parts of machines; engines for-non-land vehicles; machine couplings and belting for non-land vehicles; spark plugs, outils et instruments à mains pour l'entretien des machines ci-dessus; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); coutellerie, fourchettes et cuillers; rasoirs; appareils et instruments scientifiques, nommément: microprocesseurs, connecteurs électriques, terminaux d'ordinateur, logiciels pour l'assistance et l'analyse appliqués aux industries nucléaires, spatiales, de l'armement, des techniques des connecteurs; générateurs de systèmes experts; gyropilotes; appareils pour le pilotage automatique, téléscope et miroirs en aluminium pour téléscope, appareils pour l'enregistrement, la transmission des sons et des images, nommément amplificateurs, appareils à enregistrer sur bandes, caméra, appareils radiotéléphoniques, appareils radio, récepteurs, appareils de télévision, caméras pour le contrôle des assemblages nucléaires utilisés en milieu submergé, outils à mains commandés électriquement ou électroniquement pour tester la résistance des machines dans les domaines de l'industrie nucléaire; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, logiciels, extincteurs; appareils d'éclairage, de chauffage, production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, nommément: nuclear pressurized water reactors, neutron reactors, heat pumps, nuclear plants, nuclear fuel processing installations, heat exchangers, pressurized heaters, water closets, water conditioning units, water coolers, water distillation units, water filters, water fountains, water heaters, water purification units, water softening units, irrigation systems comprising valves, filters and regulators; ventilating plumbing fittings, namely ducts, bibs, cocks, traps and valves; electric refrigerators, electric stoves, sun lamps, solar collectors and heating panels, vaporizer units, pressurized water boilers, stainers for water lines, steam generators; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules spatiaux, nommément: gyroscope pour les avions, auto-pilotes pour hélicoptères, équipements de vue pour les avions et les chars d'assaut (sighting systems for aircraft and tanks), équipements pour tester des véhicules aériens, nautiques et terrestres (equipments for in flight, at sea and terrestrial vehicles testing), télescopes astronomiques; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifices; armes à feu, nommément: grips, harpoon guns, iron sights, launchers, loading clips for pistols, revolvers, rifles, signals and firearms, silencers for firearms; carton, articles pour reliures; photographies, pinceaux, machines à écrire; matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; papier, produits de l'imprimerie, adhésifs, matériels pour artistes, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, nommément: printed publications, namely brochures, magazines, catalogues, leaflets, booklets in the nuclear, aeronautical, spacial, armament, connection technic and computers industry; photographs; adhesive for stationery or household purpose; artists materials, namely paint brushes, canvas for painting and drawing boards; drafting instruments, namely drafting curves, drafting triangles, squares; palettes, artist's pencils, sketching boards; typewriters and office requisites, namely pens, pencils, paper-knives, account books, address books, almanacs, blotters, bulletin boards, book holders, book cover, book ends, calendars, carbon paper, index cards, record cards, pencil case, chalk; instructional and teaching printed publications in nuclear, aeronautical, spatial, armanent, connection technic and computers industry; paper and cardboard for packing and plastic for packaging; paper bags, binders, colouring books, bristol boards, check book covers, easels, envelopes, paper fasteners, file folders, maps, modelling clay, notebooks, desk top organizers, desk pads, note pads, writing pads, paper clips, paper cutters, paperweights, pencil sharpeners, rubber stamps, rubber bands, sketch books and pads, slate boards for writing, staples, staple removers, staplers, stencils, stickers, tape dispensers, trays; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); paille de fer; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); porcelaine et faïence. Class 004 Class 004 Lubricant and Fuel Products Publicité et affaires, nommément: tous services de publicité et affaires rendus dans le domaine de l'aéronautique, de l'espace et de l'armement; distribution de prospectus d'échantillons; location de matériel publicitaire; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténographie; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; location de machines à écrire et de matériel de bureau; assurances et finances, nommément: service de financement rendu dans le domaine de l'aéronautique, de l'espace et de l'armement; caisses de prévoyance; service de souscription d'assurance; agences de change; gérance de portefeuille; prêts sur gage; recouvrement des créances; loteries; émission de chèque de voyage et de lettres de crédit; agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles); gérance d'immeuble; constructions et réparation, nommément: services de construction et de réparation rendus dans le domaine de l'aéronautique, de l'espace et de l'armement; construction d'édifices; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture; travaux publics et ruraux nommément: travaux pour l'implantation sur le site d'une centrale nucléaire; location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation); entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries); réparations, transformation de vêtements; rechapage de pneus; vulcanisation; cordonnerie; réparation de mobilier; instruments, outils; services de maintenance nucléaire; communication, nommément: agences de presse et d'informations; télescription; transmission de messages, télégrammes; transport et entreposage; nommément: services d'entreposage rendus dans le domaine de l'aéronautique, de l'espace et de l'armement; distribution d'eau ou d'électricité; déménagement de mobilier; exploitation de transbordeurs; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires; informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places); location de chevaux, de véhicules de transport; entrepôt; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage; dépôt, gardiennage d'habits; garage de véhicules;location de réfrigérateurs; location de garage; traitement de matériaux; nommément: découpage, polissage, revêtement métallique, étamage, services d'intervention, d'entretien ou de réparation des équipements de centrales nucléaires; scierie, rabotage; broderie couture; teinturerie; teinture de tissus ou de vêtements; traitement de tissus contre les mites; imperméabilisation de tissus; reliure de documents; éducation et divertissement, nommément: production de films techniques, services de cours dans le domaine de l'industrie nucléaire, organisation de cours de perfectionnement et d'entraînement dans les domaines techniques; organisation de séminaires, de colloques, de conférences; cours de spécialisation technique, cours de mise à niveau des techniques et ingénieurs et ingénieurs dans le domaine de l'industrie nucléaire, spatiale, techniques des connecteurs, armement et informatique; institutions d'enseignement; édition de livres et revues; abonnements et distributions de journaux; prêts de livres; dressage d'animaux; production de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtres; organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement; hôtellerie, restauration; maisons de repos et de convalescence; pouponnières; accompagnement en société; agences matrimoniales; salons de beauté, de coiffure, pompes funèbres, fours crématoires; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la construction); prospection; forages; essais de matériaux, nommément: essais sur éprouvettes et échantillons des matériaux utilisés dans les centrales nucléaires; laboratoires, nommément services rendus par les laboratoires de recherche dans le domaine de la géologie pour l'implantation des centrales nucléaires; location de matériel pour l'exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie; programmation pour ordinateurs; services d'ingénierie, services d'informatique et de connective; tous autres services rendus dans le domaine de l'aéronautique, de l'espace et de l'armement, nommément: services d'ingénieur pour la recherche et le développement dans les domaines de l'informatique, la connectique, l'aéronautique, le domaine spatial et les armements, services de calculs scientifiques, de conception et d'ingénierie assistée ou non par ordinateurs pour la construction et la maintenance de véhicules aéronautiques, spatiaux et des armements, services de contrôle à l'aide d'écrans interactifs dans le domaine de l'informatique, la connectique, l'aéronautique, le domaine spatial et celui de l'armement. ... Class 006 Metal Products Class 007 Machinery Products Class 008 Hand Tool Products Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Class 010 Medical Instrument Products Class 011 Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking Class 012 Vehicles and Products for locomotion by land, air or water Class 013 Firearm Products Class 016 Paper Goods and Printed Material Class 017 Rubber Products Class 021 Houseware and Glass Products Class 028 Toys and Sporting Goods Products Class 031 Natural Agricultural Products Class 035 Advertising, Business & Retail Services Class 036 Insurance & Financial Services Class 037 Construction and Repair Services Class 038 Communications Services Class 039 Transportation & Storage Services Class 040 Treatment & Processing of Materials Services Class 041 Education and Entertainment Services Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Class 043 Restaurant and Hotel Services Class 044 Medical, Beauty & Agricultural Services Class 045 Personal & Legal & Social Services | ||
FRAMATOME ANP FRAMATOME SOCIÉTÉ ANONYME 1079507 19 Oct 2000 | EXPUNGED on 13 May 2021 | Produits chimiques destinés à l'industrie pour utilisation dans le dom... Class 001 Class 001 Chemical Products Produits chimiques destinés à l'industrie pour utilisation dans le domaine de l'énergie nucléaire de l'aéronautique et de l'armement; produits chimiques sous forme de matières fertiles ou fissiles utilisées comme combustibles dans les réacteurs; résines artificielles à l'état brut; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Uranium, plutonium, éléments radioactifs pour utilisation dans le domaine nucléaire. Class 002 Class 002 Paint Products Huiles et graisses industrielles; lubrifiants industriels; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles, nommément huiles combustibles fluides et lourdes, gasoil, pétrole brut ou raffiné, carburant pour véhicule à moteur, nommément essence, diesel, gaz naturel, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) nommément hydrogène liquide et gazeux, méthane, gaz de pétrole liquéfié. Combustibles nucléaires. ... Class 004 Lubricant and Fuel Products Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques destinés aux installations nucléaires; constructions transportables métalliques destinées au transport, à l'installation et au montage d'installations nucléaires; câbles et fils métalliques non électriques; quincaillerie métallique destinée aux équipements nucléaires; tuyaux métalliques; minerais. Grilles et tubes métalliques, cuves métalliques de réacteurs nucléaires, structures métalliques des assemblages combustibles nucléaires, canisters métalliques (conteneurs). Class 006 Metal Products Machines et machines outils, nommément machines à air pour le taraudage et le taraudage de couvercles, araignées de maintenance (maintenance spiders), pompes (machines), machines for lightening and loosening studs, mechanical equipment, namely coupling (for non land vehicles), carburettors feeders, transmission shafts, torque convectors (other than for land vehicles), fuel conversion apparatus for internal combustion engines pressure reducers, pressure regulators, pressure valves (being parts of machines), cylinder heads for engines not for land vehicles, anti-friction pads for machines, anti-friction bearings, jet engines (other than those for land vehicles), superchargers for nuclear submarines and aircraft-carriers, turbines for machines, hydraulic turbines, compressors for gas and petroleum, industrial machines parts, namely centrifugal and reciprocating compressors, steam turbines and parts thereof; carburettors, connecting rings and rods for industrial machines, dies for use with machine tools, distributors for motor vehicles, drilling machines and parts thereof, fuel injectors for internal combustion engines; transmission gears not for land vehicles, pistons, ignition parts for internal combustion engines, namely points, power operated ratchet, wrenches, rotary brushes, power-operated shears, spark plugs, tool bits for machine tools, non-manual valves being parts of machines; engines for non-land vehicles; machines couplings and belting for non-land vehicle, spark plugs. Pompes, groupes motopompes. Équipements mécaniques utilisés pour et dans le domaine nucléaire, nommément turbines, pressuriseurs, turbocompresseurs, mécanismes de grappe, nommément dispositifs de commande des barres de contrôle et d'arrêt d'urgence des centrales nucléaires, ainsi que toutes leurs pièces de rechange. Class 007 Machinery Products Outils et instruments à main pour l'entretien des machines ci-dessus. Class 008 Hand Tool Products Appareils et instruments scientifiques, nommément microprocesseurs, connecteurs électriques, terminaux d'ordinateurs; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique nommément relay, switches, changeover switches, accumulators, inverter converters, chopper converters, emergency power supply, photovoltaic panels; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction des sons et des images, nommément amplificateurs, magnétophones, enregistreurs, caméras, radiotéléphones, radios, récepteurs stéréo, téléviseurs, caméras pour le contrôle des assemblages nucléaires utilisées en lieux submergés, outils à main commandés électriquement ou électroniquement pour tester la résistance des machines dans le domaine des industries nucléaires, de l'aéronautique et de l'armement, disques audio; machines à calculer, nommément calculatrices, caisses enregistreuses; équipement pour le traitement de l'information, nommément ordinateurs; logiciels pour l'assistance et l'analyse appliqués aux industries nucléaires de l'aéronautique et de l'armement; on-line downloadable data processing software; cartes magnétiques, cartes à puces, microprocesseurs; logiciels pour l'assistance et l'analyse appliqués aux industries nucléaires; expert system generators, namely computer hardware and software used to answer or solve difficult questions or problems based on the data input into the system for use in the nuclear energy and armament fields; caméras pour le contrôle et l'inspection des équipements d'une centrale nucléaire; robots; extincteurs. Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'électricité nommément nuclear pressurized water reactors, neutron reactors, heat pumps, nuclear plants, heat exchangers, pressurized heaters, water closets, water coolers, water conditioning units, water distillation units, water filters, water fountains, water heaters, water purification units, water softening units. Générateurs de vapeur; réacteurs nucléaires; installations (machines) de fabrication et de retraitement de combustible nucléaire, éoliennes; accumulateurs de vapeur, de chaleur, régulateurs de chaleur et de vapeur, échangeurs de chaleur; installations de réfrigération de liquides. Class 010 Medical Instrument Products Camions, bateaux et avions pour le transport de matériaux radioactifs. Robots motorisés. Class 011 Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs. Class 012 Vehicles and Products for locomotion by land, air or water Papier nommément pour dessiner, dactylographier, photocopier, imprimer et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); printed publications, namely brochures, magazines, catalogues, leaflets, booklets in the nuclear, aeronautical, spatial, armament and computer industry; photographs; adhesive for stationery or household puposes; drafting instruments, namely drafting curves, drafting triangles, squares; sketching boards; typewriters and office requisites, namely pens, pencils, paperknives, account books, almanacs, blotters, bulletin boards, book holders, book covers, book ends, calendars, carbon paper, index cards, record cards, pencil cases, chalk, instructional and teaching printed publications namely brochures, magazines, catalogues, leaflets, booklets in nuclear, aeronautical, armament and computer industry; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles; caractères d'imprimerie; clichés. Class 013 Firearm Products Services en matière de publicité et de promotion pour les tiers et services de conseil s'y rapportant dans le domaine du nucléaire, de l'aéronautique et de l'armement, services de conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine du nucléaire, de l'aéronautique et de l'armement, tous ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris le réseau mondial de communication, le réseau local de communication et le réseau mondial Web. Gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Business consulting services, namely commercial information agencies services, renseignements d'affaires dans le domaine du nucléaire, de l'aéronautique et de l'armement. Location de matériel publicitaire. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Class 016 Paper Goods and Printed Material Tous services d'assurances et services de financement (prêts) rendus dans le domaine de l'armement, de l'aéronautique et du nucléaire. Informations financières. Gérance de portefeuille. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Class 020 Furniture Products Services de constructions, de réparations et de démantèlement rendus dans le domaine de l'armement et du nucléaire. Informations en matière de construction et de réparation dans le domaine de l'armement et du nucléaire. Construction d'édifices, travaux publics. Travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades). Réparation d'instruments et d'outils. Services de maintenance, de contrôle et d'inspection nucléaire. Class 021 Houseware and Glass Products Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs, nommément par messagerie électronique et par messagerie vocale électronique. Télécommunications, nommément services de communications personnelles par radio, télégraphes et téléphones, transmission d'informations par téléscripteur. Services de transmission de communication et de télécommunication de messages, d'informations, de données nommément par courriers électroniques, par télécopie, par ondes radio, par télégraphes; services de fourniture d'informations et de nouvelles par radiodiffusion, télédiffusion et par Internet; services de fourniture d'accès par un babillard électronique et services de connexion à des systèmes de traitement de données, à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris le réseau mondial de communication, le réseau local de communication et le réseau mondial Web; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau mondial de communication, du réseau local de communication et du réseau mondial Web, nommément services de communications personnelles. Class 033 Wines and Spirits Products Transmission d'informations par codes d'accès à des ordinateurs et des réseaux de communication, y compris le réseau mondial de communication, le réseau local de communication et le réseau mondial Web, à des textes, des documents électroniques, des bases de données, des graphiques et à des informations audiovisuelles; transmission d'informations par codes d'accès à des programmes d'ordinateurs par des interfaces de pages-réseau personnalisées. Transmission d'informations par ordinateurs et par réseaux de communication, accessibles par codes d'accès et relatives à des publications périodiques et autres imprimés concernant le réseau mondial de communication, le réseau local de communication et le réseau mondial Web par ordinateurs et par réseaux de communication. Services de courrier électronique. Class 035 Advertising, Business & Retail Services Tous services de transport de marchandises nommément par traversier, bateau, avion, train, camion et entreposage rendus dans le domaine de l'aéronautique, de l'armement et du nucléaire. Distribution d'eau et d'électricité. Distribution de journaux. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement de navires. Emballage de marchandises. Location de véhicules de transport. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Location de garages. Class 036 Insurance & Financial Services Tous services de traitement de matériaux rendus dans le domaine de l'aéronautique, de l'armement et du nucléaire. Informations en matière de traitement de matériaux. Scierie, rabotage. Découpage, polissage, revêtement métallique. Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement. Reliure de documents. Étamage. Purification et régénération de l'air. Services d'interventions, d'entretien ou de réparation des équipements de centrales nucléaires. Class 037 Construction and Repair Services Services d'éducation et de divertissement rendus dans le domaine de l'aéronautique, de l'armement et du nucléaire, nommément édition de livres, de revues, organisation de spectacles de danse, de gymnastique, de lumières, de magie, musicaux et de théâtre. Production de divertissements radiophoniques et divertissements sous la forme d'émissions d'informations télévisées. Production de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires. Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement. Class 038 Communications Services Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux, nommément essais sur éprouvettes et échantillons des matériaux utilisés dans les centrales nucléaires, l'industrie de l'aéronautique et de l'armement ainsi que pour les équipements sous pression. Services rendus par les laboratoires de recherche dans le domaine du soudage et des essais non destructifs de matériaux et d'équipements. Location de matériel pour exploitation agricole. Services rendus par des ingénieurs dans le domaine nucléaire, le domaine aéronautique et le domaine de l'armement; services d'informatique nommément programmation pour ordinateurs. Services rendus dans le domaine de l'aéronautique, de l'armement et du nucléaire, à savoir services d'ingénieurs pour la recherche et le développement dans les domaines de l'informatique, de l'aéronautique, du nucléaire et de l'armement. Services de calculs scientifiques, de conception et d'ingénierie assistés ou non par ordinateurs pour la construction ou la maintenance des centrales nucléaires et de leurs équipements. Services de contrôle à l'aide d'écrans interactifs commandés par microprocesseurs, dans le domaine de l'informatique, de l'armement, de l'aéronautique et du nucléaire; services de contrôle à l'aide d'écrans interactifs dans le domaine de l'informatique, le domaine nucléaire et celui des armements. Location de temps d'accès à des ordinateurs et des réseaux de communication, y compris le réseau mondial de communication, le réseau local de communication et le réseau mondial Web, à des textes, des documents électroniques, des bases de données, des graphiques et à des informations audio-visuelles. Location de temps d'accès à des programmes d'ordinateurs par des interfaces de pages-réseau personnalisées; services de location d'ordinateurs; services de conception de graphismes, dessins et textes pour la réalisation de pages Web sur le réseau mondial de communication, sur le réseau local de communication et sur le réseau mondial Web; services de fournitures d'informations commerciales, de voyages, météorologiques, bancaires, boursières et routières en ligne à partir d'une base de données informatique ou télématique ou du réseau mondial de communication, du réseau local de communication et du réseau mondial Web; services de mise à la disposition de facilités virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs (forums). Location de temps d'accès aux publications périodiques et autres imprimés concernant le réseau mondial de communication, le réseau local de communication et le réseau mondial Web par ordinateurs et par réseaux de communication. Élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels, conseils techniques informatiques, location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils et consultations en matière d'ordinateur, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données informatiques ou télématiques; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine du nucléaire, de l'aéronautique et de l'armement. Class 039 Transportation & Storage Services Class 040 Treatment & Processing of Materials Services Class 041 Education and Entertainment Services Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Class 044 Medical, Beauty & Agricultural Services | ||
FRAMATOME NUTEX FRAMATOME (JOINT STOCK COMPANY) 696928 16 Jan 1992 | ABANDONED on 20 Oct 1995 | Services for controlling and surveying nuclear plants. Class 042 Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Services for controlling and surveying nuclear plants. | ||
![]() | FRAMATOME; DESSIN FRAMATOME SOCIETE ANONYME 519190 23 Mar 1984 | EXPUNGED on 27 Jul 2001 | Machines et machines outils pour les centrales nucléaires, nommément: ... Class 007 Class 007 Machinery Products Machines et machines outils pour les centrales nucléaires, nommément: machines à air pour le taraudage et le détaraudage de couvercles, araignées de maintenance (maintenance spiders); et outils pour ces machines. Class 012 Class 012 Vehicles and Products for locomotion by land, air or water | |
![]() | FRAMATOME; DESSIN FRAMATOMESOCIETE ANONYME 519189 23 Mar 1984 | EXPUNGED on 27 Jul 2001 | Construction d'edifices; travaux pour l'implantations sur le site d'un... Class 035 Class 035 Advertising, Business & Retail Services Construction d'edifices; travaux pour l'implantations sur le site d'une centrale nucléaire; location d'outils et de matériel de construction; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol; entretien ou nettoyage d'objets divers; réparation de mobilier, instruments, outils; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage; découpage, polissage, revêtement métallique; services d'intervention, d'entretien ou de réparation des équipements de centrales nucléaires; etamage; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la construction); forages; essais sur éprouvettes et échantillons des matériaux utilisés dans les centrales nucléaires. Class 037 Class 037 Construction and Repair Services ... Class 039 Transportation & Storage Services Class 040 Treatment & Processing of Materials Services Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services | |
![]() | FRAMATOME & DESSIN FRAMATOME SOCIETE ANONYME 441424 26 Jun 1979 | EXPUNGED on 23 Aug 1996 | Produits chimiques, nommément: matériaux combustibles nucléaires (ains... Class 001 Class 001 Chemical Products Produits chimiques, nommément: matériaux combustibles nucléaires (ainsi que les matières permettant leur fabrication) renfermant des éléments fissibles utilisés pour le chargement de réacteurs nucléaires; engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie; huiles et graisses industrielles (autres que les huiles essentielles); lubrifiants, compositions à lier la poussière; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches; appareils et instruments nécessaires à l'opération d'une centrale nucléaire ayant des fonctions nommément de: contrôle, commande, surveillance, détection; mesure de flux, de débit, de température; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs; installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Class 004 Class 004 Lubricant and Fuel Products ... Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Class 011 Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking |
on 7 Dec 2022
FRAMATOME SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE
1902738 · 5 Jun 2018
001
Class 001
Chemical Products
Produits chimiques rentrant dans la composition et constituant des résines neutroniques nommément produits chimiques industriels pour les industries énergétiques pour la fabrication de produits synthétiques de caoutchoucs et de polymères, membranes de résine échangeuse d'ions, en l'occurrence produits chimiques, produits chimiques destinés à être utilisés dans le cycle nucléaire sous forme de matières nucléaires, nommément minerai d'uranium, uranium, plutonium sous toute forme chimique et composition isotopique; combustibles nucléaires.
004
Class 004
Lubricant and Fuel Products
Combustibles nommément huiles, graisses et lubrifiants destinés à être utilisés dans les industries de l'énergie nucléaire.
...
Class 005
Pharmaceutical Products
Produits pharmaceutiques pour la médecine nucléaire nommément isotopes à usage médical, indicateurs radioactifs à usage thérapeutique, et pour l'imagerie médicale; produits pour le diagnostic à usage médical, notamment pour la localisation de tumeurs cancéreuses dans le corps humain nommément indicateurs radioactifs pour le diagnostic, préparations réactives pour le diagnostic médical, préparations pharmaceutiques radioactives pour le diagnostic in vivo.
Class 006
Metal Products
Métaux communs bruts et semi-ouvrés et leurs alliages utilisés dans les industries de l'énergie nucléaire, usines et centres de stockage, d'entreposage, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires; matériaux de construction métalliques et constructions transportables métalliques pour centrales nucléaires, pour réacteurs nucléaires et réacteurs à eau; câbles et fils métalliques, quincaillerie métallique nommément clous de quincaillerie, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, vis métalliques, écrous métalliques et tuyaux métalliques pour centrales nucléaires, pour réacteurs nucléaires.
Class 007
Machinery Products
Machines-outils pour le travail des métaux; moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres nommément moteurs et groupes moteurs pour la production d'électricité, moteurs diésel pour machinerie industrielle, moteurs électriques pour machines; accouplements non électriques autres que pour véhicules terrestres nommément accouplements de machines, accouplements hydrauliques en tant que parties de machines; organes et courroies de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres nommément manchons d'accouplement et composants de transmission, transmissions pour machinerie industrielle; machines nommément pompes nommément pompes centrifuges, pompes autorégulatrices à combustible, pompes comme pièces de machines et de moteurs, pompes hydrauliques, machines nommément groupes motopompes; machines nommément équipements mécaniques nommément vérins de levage mécaniques, générateurs à turbine, turbines de centrales thermiques, utilisés pour et dans le domaine nucléaire, machines nommément robots industriels, pressuriseurs nommément réservoir destiné à réguler la pression du circuit primaire utilisés dans le domaine nucléaire, turbocompresseurs, mécanismes de grappe, ainsi que toutes leurs pièces de rechange; outils à mains commandés électriquement et électroniquement nommément générateurs électriques, perceuses, scies à fil diamanté et en acier, scies circulaires, outils de découpe au laser et routeurs; machines-outils, machines et appareils utilisés dans l'industrie de l'énergie nucléaire pour la fabrication, la manutention, le traitement, l'entreposage, la séparation isotopique et le stockage de minerais, de métaux, de combustibles nucléaires, de matériaux nucléaires, de plutonium, d'uranium et de déchets nucléaires nommément machine de chargement et déchargement de combustible nucléaire, dispositif motorisé de commande de robinetterie utilisée dans un réacteur nucléaire, outillage motorisé et robotisé et téléopéré pour le contrôle et l'inspection et la réparation et le remplacement de composants d'un réacteur nucléaire et d'installation nucléaire et de combustible nucléaire nommément bras de robots, bras télescopiques, bras téléopérés, leurs composants et pièces de rechange nommément bras manipulateurs, bras télescopiques et bras téléopérés de robots industriels ainsi que leurs composants et pièces de rechange; robots pour l'intervention, le contrôle, la mesure, la collecte, le prélèvement et l'inspection en milieu contaminé nommément robots industriels, drones caméras et robots industriels sous-marins autonomes; générateurs d'électricité; démarreurs pour moteurs; centre de commande des moteurs; machines électriques tournantes et statiques nommément vérins pneumatiques et hydrauliques et régulateurs de vitesse de machines et de moteurs, variateurs électroniques de vitesse pour moteurs électriques, moteurs électriques pour machines, leurs combinaisons en entraînement à vitesse variable nommément des régulateurs de vitesse, de machines et de moteur; machines-outils de conception, de fabrication et de test de composants électriques et électroniques.
Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, électroniques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'inspection, de secours et de sauvetage, tous utilisés dans les industries de l'énergie nucléaire nommément instruments de contrôle et instruments d'analyse physicochimique destinés aux centrales nucléaires, aux réacteurs nucléaires, rubans à mesurer au laser, instruments de contrôle et instruments d'analyse de la radioactivité nommément détecteurs de rayonnement nucléaire; appareils, instruments et dispositifs pour le contrôle et la surveillance d'installations industrielles dans les domaines de l'énergie nucléaire nommément caméras, installations de vidéosurveillance; appareils de détection de radioactivité nommément compteurs Geiger; programmes d'ordinateurs nommément progiciels, logiciels et alarmes pour le contrôle et la surveillance d'installations industrielles; programmes d'ordinateurs nommément programmes de technologie de l'information sous forme de programmes d'exploitation d'ordinateurs nommément logiciels de contrôle et de gestion d'applications de serveur d'accès, logiciels de gestion de bases de données utilisés dans les industries de l'énergie nucléaire, logiciels de moteur de recherche et d'indexation de l'information, logiciels de surveillance, de gestion liés aux activités nucléaires, logiciels de supervision de processus et de criticité, progiciels nommément programmes de technologie de l'information sous forme de programmes d'exploitation informatiques de contrôle opérationnel et de contrôle de sureté (criticité du coeur) de la génération d'électricité à partir d'installations nucléaire; composants électriques et électroniques, nommément semi- conducteurs, dispositifs à semi-conducteurs nommément puces pour semi-conducteurs, circuits intégrés à semi-conducteurs, cartes électroniques, circuits et microcircuits électroniques, circuits intégrés nommément puces, microprocesseurs, microcontrôleurs, circuits intégrés composés d'un réseau de cellules programmables et ensembles réunissant ces éléments; appareils et instruments de topographies nommément scanners tridimensionnels; masques de protection contre les radiations; cartes de mémoire flash, cartes de mémoire vive; accouplements électriques ; machines électriques tournantes et statiques nommément régulateur de tension; variateurs électroniques de vitesse pour moteurs électriques; variateurs électroniques de vitesse pour moteurs électriques, moteurs électriques pour machines, leurs combinaisons en entraînement à vitesse variable nommément des régulateurs de vitesse, de machines et de moteur; machines-outils de conception, de fabrication et de test de composants électriques et électroniques.
Class 011
Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking
Appareils de chauffage, de production de vapeur, d'échange de chaleur nommément installations de production de vapeur, accumulateurs et générateurs de vapeur, échangeurs de chaleur , échangeurs de chaleur pour le traitement chimique, accumulateurs de chaleur, régulateurs de température et de vapeur pour les installations de chauffage industrielles destinées à la production d'énergie, armoires frigorifiques, chambres frigorifiques, condenseurs frigorifiques, conteneurs de transport réfrigérés, machines à séchage de fibres chimiques, séchoirs rotatifs à usage industriel, turbines soufflantes pour la ventilation, ventilateurs à turbine éolienne destinés aux centrales nucléaires, aux réacteurs nucléaires, aux usines et centres de stockage, d'entreposage, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires; générateur de vapeur; chaudières à vapeur industrielles pour la production d'énergie pour la machinerie, chaudières industrielles, chaudières de chauffage; îlots nucléaires, installations et assemblages nucléaires pour le traitement de modérateurs nucléaires et combustibles nommément réacteurs nucléaires, générateurs nucléaires; générateurs de gaz notamment par électrolyse, reformage, gazéification, décomposition de l'eau.
Class 019
Non-Metallic Building Material Products
Matériaux de construction non métalliques et construction transportables non métalliques nommément matériaux de renforcement nommément verre isolant pour la construction, verre pour la construction, mélanges de ciment, agrégats de ciment, ciment de remplissage, ciment de couverture, béton et bitume pour centrales nucléaires, pour réacteurs nucléaires, pour mines d'uranium, usines et centres de stockage, d'entreposage, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires; matériaux de construction non métalliques et constructions transportables non métalliques nommément conduits et tuyaux rigides non métalliques pour les chaudières non nucléaires nommément conduits et tuyaux rigides en pvc utilisés pour la construction, tuyaux d'écoulement en matières plastiques, tuyaux de drainage de fibre de verre; conduites et tuyaux rigides non métalliques nommément tuyaux de descente non métalliques, tuyaux de drainage non métalliques, pour centrales nucléaires, pour réacteurs nucléaires, pour mines d'uranium, usines et centres de stockage, d'entreposage, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires; conduites et tuyaux rigides non métalliques pour les chaudières non nucléaires nommément tuyaux de descente non métalliques, tuyaux de drainage non métalliques.
Class 035
Advertising, Business & Retail Services
Publicité et affaires dans les domaines de l'énergie nucléaire nommément publicité afférente aux produits et services de tiers réalisée à l'aide de tous les moyens de communication publics, analyses stratégiques d'affaires dans les domaines de l'énergie nucléaire; aide à la direction des affaires dans les domaines de l'énergie nucléaire; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires; gestion administrative d'entreprises filiales; gestion administrative de parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises tierces; services de conseils aux entreprises filiales pour l'organisation et la direction des affaires; conseils et consultations en matière de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise et du personnel; recherches et études de marchés en vue de la prise de participations au sein de sociétés tierces; comptabilité, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes, vérification de comptes; prévisions économiques; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux nommément développement de campagnes publicitaires pour des tiers, médiation publicitaire pour le compte de tiers; analyse, conception, réalisation et gestion de systèmes d'information et de technologies informatiques nommément mise à disposition en ligne de répertoires d'informations commerciales sur Internet, centre d'échanges d'informations générale, collecte d'informations en matière de recherches de marché.
Class 037
Construction and Repair Services
Services de construction, d'installation, d'exploitation et de maintenance d'infrastructures, d'usines, installations, d'équipements et d'appareils dans les domaines de l'énergie nommément des énergies renouvelables et des changements climatiques et du réchauffement climatique, et de l'électronique nommément détecteurs combinés de fumée et monoxyde carbone, détecteurs de radon, détecteurs de rayons gamma, détecteurs thermiques; service de construction, d'installation et de maintenance d'usines et de centres de stockage, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium et de plutonium; services de construction, d'installation et de maintenance de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, de chaudières non nucléaires, d'installations et équipements de recherche et d'ingénierie dans les domaines de l'énergie, des énergies renouvelables et des changements climatiques et du réchauffement climatique; services de construction, d'installation et de maintenance d'installations, d'équipements destinés au transport de matières dans le domaine de l'énergie nucléaire; supervision de travaux de construction, informations en matière de construction dans les domaines de l'énergie nucléaire, des énergies renouvelables et des changements climatiques et du réchauffement climatique; services de nettoiement, de dépollution, d'assainissement, d'entretien et de rénovation, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire.
Class 038
Communications Services
Services de courrier et messagerie électronique; communication par terminaux d'ordinateurs et transmission d'information dans les domaines de l'énergie nucléaire et de l'électronique par le biais de sites Web et des services de courrier électronique sécurisé; communication à distance nommément fourniture d'accès à un réseau informatique pour le contrôle et la conduite à distance des équipements des installations générateurs et réacteurs nucléaires nommément pour le contrôle le réglage, la mesure, la signalisation, la régulation, la commande, la conduite, la protection, et la surveillance desdites installations; diffusion et transmission de messages, d'informations et de renseignements par réseaux extranet, internet et intranet dans les domaines de l'énergie nucléaire et de l'électronique; services de réseaux de transmission de données et d'informations en ligne filaire et sans fil nommément fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux d'information à des utilisateurs multiples pour le transfert et la diffusion d'un large éventail d'informations.
Class 040
Treatment & Processing of Materials Services
Production et stockage d'énergie nommément production d'électricité à partir de l'énergie nucléaire, stockage de combustible nucléaire; production d'énergie nucléaire; production, conversion, et stockage d'énergie à partir d'hydrogène; services d'assemblage de matériaux sur commande pour des tiers sous la forme de fabrication sur mesure d'équipement de centrale nucléaire, de bâtiments transportables, de machines pour réacteurs nucléaires; traitement de matériaux dans le domaine de l'énergie nucléaire; services de nettoiement, de dépollution, d'assainissement, d'entretien et de rénovation, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire.
Class 041
Education and Entertainment Services
Formation, éducation, instruction, enseignement dans le domaine de l'Énergie; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, conférences dans le domaine de l'Énergie; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de l'Énergie; édition et publication de livres, revues, imprimés, journaux, magazines, cédérom dans le domaine de l'Énergie; cours par correspondance dans le domaine de l'Énergie; institutions et services d'enseignement, nommément pour la formation continue et académique et le perfectionnement dans le domaine de l'Énergie nommément formation, enseignement du personnel et des exploitants de sites miniers, d'installations, d'usines, de centres et d'infrastructures nucléaires.
Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Ingénierie nommément travaux d'ingénieurs dans les domaines de l'énergie nucléaire et des changements climatiques; travaux de laboratoires nommément recherche en laboratoire en chimie, gestion de projets scientifique et technologique nommément travaux d'ingénieurs dans les domaines de l'énergie et de l'électronique; travaux d'ingénieurs nommément conseil technique dans le domaine de la détection de pollution, conseil technique dans le domaine des sciences environnementales, surveillance technique, travaux de laboratoires et gestion de projets scientifique et technologique nommément travaux d'ingénieurs dans les domaines de l'énergie; travaux d'ingénieurs, à savoir travaux de recherches, de développements, d'analyses, d'études et de conceptions dans le domaine de l'énergie; travaux d'ingénieurs nommément conseil, expertises et essais de matériaux dans les domaines de l'énergie; travaux d'ingénieurs nommément services de simulation et de contrôle dans les domaines de l'énergie; travaux d'ingénieurs nommément services de recherche scientifiques et industrielle, de conception, d'études, d'expertises, de conseils et d'informations liés à la protection de l'environnement, au développement durable, aux énergies renouvelables et à la lutte contre le changement climatique; services d'audits environnementaux pour les sites, les installations et les équipements dans les domaines de l'énergie et de l'électronique; conception, programmation, mise à jour, maintenance et location de logiciels appliqués au domaine de l'énergie, incluant notamment les domaines des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique, de l'électronique et de la cyber sécurité; services de chimie nommément recherche en laboratoire en chimie dans les domaines de l'énergie nucléaire et de l'électronique; travaux d'ingénieurs nommément services de prévention des risques de pollution liés aux activités développées dans les domaines de l'énergie et de l'électronique; services rendus par des ingénieurs nommément contrôle de matières nucléaires, services de contrôle des installations et des équipements nucléaires; travaux d'ingénieurs nommément services de contrôle d'usines et de centre d'entreposage, de stockage, de traitement, de séparation isotopique, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux utilisés dans le domaine nucléaire, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires, de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires; conception de systèmes informatiques et leur sécurité; inspection de chantiers de constructions en matière de sécurité; études de projets de mixte énergétique et impact sur les réseaux intelligents de transport et de distribution de l'énergie électrique; service de sécurité informatique des réseaux et des données diffusées.
Class 045
Personal & Legal & Social Services
Services de sécurité nommément services de surveillance et services d'agents de sécurité pour des usines et centre d'entreposage, de stockage, de traitement, de séparation isotopique, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux utilisés dans le domaine nucléaire, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires, de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires; inspection de chantiers de constructions nommément vérification de la sécurité pour améliorer la sécurité des ouvriers en bâtiment sur les chantiers de construction commercial, industriel et institutionnel.
Produits chimiques rentrant dans la composition et constituant des rés...
FRAMATOME SOCIETE ANONYME
646447 · 7 Dec 1989
001
Class 001
Chemical Products
Produits chimiques destinés à l'industrie, nommément: produits chimiques sous forme de matières fertiles ou fissibles utilisées comme combustibles dans les réacteurs, produits chimiques destinés à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; huiles et graisses industrielles; lubrifiants; compositions à lier la poussière; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches; combustibles nucléaires; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes, nommément: pipes and tubes of metal for use in the nuclear power industry; machines et machines-outils, nommément: machines à air pour le taraudage et le détaraudage de couvercles, araignées de maintenance (maintenance spider), pumps (machines), industrial pressurizers, machines for tightening and loosening studs, mechanical equipment, namely coupling (for non land vehicles), carburettors feeders, transmission shafts, torque convectors (other than for land vehicles), fuel conversion apparatus for internal combustion engines pressure reducers, pressure regulators, pressure valves (being parts of machines), cylinder heads for engines not for land vehicles, anti-friction pads for machines, anti-friction bearings, jet engines (other for land vehicles), superchargers for nuclear submarines and aircraft-carriers, turbo-compressors, turbines for machines, hydraulic turbines, compressors for gas and petroleum, extruding machines used in the food processing, paper-making and chemical industries; industrial machines parts, namely centrifugal and reciprocating compressors, steam turbines and part thereof; carburettors, connecting rings and rods for industrial machines, dies for use with machine tools, distributors for motor vehicles, drilling machines and parts thereof, fuel injectors for internal combustion engines; transmission gears not for land vehicles, pistons, ignition parts for internal combustion engines, namely points, power operated ratchet, wrenches, rotary brushes, power-operated shears, spark plugs, tools bits for machine tools, non-manual valves being parts of machines; engines for-non-land vehicles; machine couplings and belting for non-land vehicles; spark plugs, outils et instruments à mains pour l'entretien des machines ci-dessus; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); coutellerie, fourchettes et cuillers; rasoirs; appareils et instruments scientifiques, nommément: microprocesseurs, connecteurs électriques, terminaux d'ordinateur, logiciels pour l'assistance et l'analyse appliqués aux industries nucléaires, spatiales, de l'armement, des techniques des connecteurs; générateurs de systèmes experts; gyropilotes; appareils pour le pilotage automatique, téléscope et miroirs en aluminium pour téléscope, appareils pour l'enregistrement, la transmission des sons et des images, nommément amplificateurs, appareils à enregistrer sur bandes, caméra, appareils radiotéléphoniques, appareils radio, récepteurs, appareils de télévision, caméras pour le contrôle des assemblages nucléaires utilisés en milieu submergé, outils à mains commandés électriquement ou électroniquement pour tester la résistance des machines dans les domaines de l'industrie nucléaire; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, logiciels, extincteurs; appareils d'éclairage, de chauffage, production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, nommément: nuclear pressurized water reactors, neutron reactors, heat pumps, nuclear plants, nuclear fuel processing installations, heat exchangers, pressurized heaters, water closets, water conditioning units, water coolers, water distillation units, water filters, water fountains, water heaters, water purification units, water softening units, irrigation systems comprising valves, filters and regulators; ventilating plumbing fittings, namely ducts, bibs, cocks, traps and valves; electric refrigerators, electric stoves, sun lamps, solar collectors and heating panels, vaporizer units, pressurized water boilers, stainers for water lines, steam generators; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules spatiaux, nommément: gyroscope pour les avions, auto-pilotes pour hélicoptères, équipements de vue pour les avions et les chars d'assaut (sighting systems for aircraft and tanks), équipements pour tester des véhicules aériens, nautiques et terrestres (equipments for in flight, at sea and terrestrial vehicles testing), télescopes astronomiques; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifices; armes à feu, nommément: grips, harpoon guns, iron sights, launchers, loading clips for pistols, revolvers, rifles, signals and firearms, silencers for firearms; carton, articles pour reliures; photographies, pinceaux, machines à écrire; matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; papier, produits de l'imprimerie, adhésifs, matériels pour artistes, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, nommément: printed publications, namely brochures, magazines, catalogues, leaflets, booklets in the nuclear, aeronautical, spacial, armament, connection technic and computers industry; photographs; adhesive for stationery or household purpose; artists materials, namely paint brushes, canvas for painting and drawing boards; drafting instruments, namely drafting curves, drafting triangles, squares; palettes, artist's pencils, sketching boards; typewriters and office requisites, namely pens, pencils, paper-knives, account books, address books, almanacs, blotters, bulletin boards, book holders, book cover, book ends, calendars, carbon paper, index cards, record cards, pencil case, chalk; instructional and teaching printed publications in nuclear, aeronautical, spatial, armanent, connection technic and computers industry; paper and cardboard for packing and plastic for packaging; paper bags, binders, colouring books, bristol boards, check book covers, easels, envelopes, paper fasteners, file folders, maps, modelling clay, notebooks, desk top organizers, desk pads, note pads, writing pads, paper clips, paper cutters, paperweights, pencil sharpeners, rubber stamps, rubber bands, sketch books and pads, slate boards for writing, staples, staple removers, staplers, stencils, stickers, tape dispensers, trays; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); paille de fer; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); porcelaine et faïence.
004
Class 004
Lubricant and Fuel Products
Publicité et affaires, nommément: tous services de publicité et affaires rendus dans le domaine de l'aéronautique, de l'espace et de l'armement; distribution de prospectus d'échantillons; location de matériel publicitaire; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténographie; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; location de machines à écrire et de matériel de bureau; assurances et finances, nommément: service de financement rendu dans le domaine de l'aéronautique, de l'espace et de l'armement; caisses de prévoyance; service de souscription d'assurance; agences de change; gérance de portefeuille; prêts sur gage; recouvrement des créances; loteries; émission de chèque de voyage et de lettres de crédit; agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles); gérance d'immeuble; constructions et réparation, nommément: services de construction et de réparation rendus dans le domaine de l'aéronautique, de l'espace et de l'armement; construction d'édifices; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture; travaux publics et ruraux nommément: travaux pour l'implantation sur le site d'une centrale nucléaire; location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation); entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries); réparations, transformation de vêtements; rechapage de pneus; vulcanisation; cordonnerie; réparation de mobilier; instruments, outils; services de maintenance nucléaire; communication, nommément: agences de presse et d'informations; télescription; transmission de messages, télégrammes; transport et entreposage; nommément: services d'entreposage rendus dans le domaine de l'aéronautique, de l'espace et de l'armement; distribution d'eau ou d'électricité; déménagement de mobilier; exploitation de transbordeurs; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires; informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places); location de chevaux, de véhicules de transport; entrepôt; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage; dépôt, gardiennage d'habits; garage de véhicules;location de réfrigérateurs; location de garage; traitement de matériaux; nommément: découpage, polissage, revêtement métallique, étamage, services d'intervention, d'entretien ou de réparation des équipements de centrales nucléaires; scierie, rabotage; broderie couture; teinturerie; teinture de tissus ou de vêtements; traitement de tissus contre les mites; imperméabilisation de tissus; reliure de documents; éducation et divertissement, nommément: production de films techniques, services de cours dans le domaine de l'industrie nucléaire, organisation de cours de perfectionnement et d'entraînement dans les domaines techniques; organisation de séminaires, de colloques, de conférences; cours de spécialisation technique, cours de mise à niveau des techniques et ingénieurs et ingénieurs dans le domaine de l'industrie nucléaire, spatiale, techniques des connecteurs, armement et informatique; institutions d'enseignement; édition de livres et revues; abonnements et distributions de journaux; prêts de livres; dressage d'animaux; production de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtres; organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement; hôtellerie, restauration; maisons de repos et de convalescence; pouponnières; accompagnement en société; agences matrimoniales; salons de beauté, de coiffure, pompes funèbres, fours crématoires; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la construction); prospection; forages; essais de matériaux, nommément: essais sur éprouvettes et échantillons des matériaux utilisés dans les centrales nucléaires; laboratoires, nommément services rendus par les laboratoires de recherche dans le domaine de la géologie pour l'implantation des centrales nucléaires; location de matériel pour l'exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie; programmation pour ordinateurs; services d'ingénierie, services d'informatique et de connective; tous autres services rendus dans le domaine de l'aéronautique, de l'espace et de l'armement, nommément: services d'ingénieur pour la recherche et le développement dans les domaines de l'informatique, la connectique, l'aéronautique, le domaine spatial et les armements, services de calculs scientifiques, de conception et d'ingénierie assistée ou non par ordinateurs pour la construction et la maintenance de véhicules aéronautiques, spatiaux et des armements, services de contrôle à l'aide d'écrans interactifs dans le domaine de l'informatique, la connectique, l'aéronautique, le domaine spatial et celui de l'armement.
...
Class 006
Metal Products
Class 007
Machinery Products
Class 008
Hand Tool Products
Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Class 010
Medical Instrument Products
Class 011
Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking
Class 012
Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Class 013
Firearm Products
Class 016
Paper Goods and Printed Material
Class 017
Rubber Products
Class 021
Houseware and Glass Products
Class 028
Toys and Sporting Goods Products
Class 031
Natural Agricultural Products
Class 035
Advertising, Business & Retail Services
Class 036
Insurance & Financial Services
Class 037
Construction and Repair Services
Class 038
Communications Services
Class 039
Transportation & Storage Services
Class 040
Treatment & Processing of Materials Services
Class 041
Education and Entertainment Services
Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Class 043
Restaurant and Hotel Services
Class 044
Medical, Beauty & Agricultural Services
Class 045
Personal & Legal & Social Services
Produits chimiques destinés à l'industrie, nommément: produits chimiqu...
on 13 May 2021
FRAMATOME SOCIÉTÉ ANONYME
1079507 · 19 Oct 2000
001
Class 001
Chemical Products
Produits chimiques destinés à l'industrie pour utilisation dans le domaine de l'énergie nucléaire de l'aéronautique et de l'armement; produits chimiques sous forme de matières fertiles ou fissiles utilisées comme combustibles dans les réacteurs; résines artificielles à l'état brut; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Uranium, plutonium, éléments radioactifs pour utilisation dans le domaine nucléaire.
002
Class 002
Paint Products
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants industriels; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles, nommément huiles combustibles fluides et lourdes, gasoil, pétrole brut ou raffiné, carburant pour véhicule à moteur, nommément essence, diesel, gaz naturel, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) nommément hydrogène liquide et gazeux, méthane, gaz de pétrole liquéfié. Combustibles nucléaires.
...
Class 004
Lubricant and Fuel Products
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques destinés aux installations nucléaires; constructions transportables métalliques destinées au transport, à l'installation et au montage d'installations nucléaires; câbles et fils métalliques non électriques; quincaillerie métallique destinée aux équipements nucléaires; tuyaux métalliques; minerais. Grilles et tubes métalliques, cuves métalliques de réacteurs nucléaires, structures métalliques des assemblages combustibles nucléaires, canisters métalliques (conteneurs).
Class 006
Metal Products
Machines et machines outils, nommément machines à air pour le taraudage et le taraudage de couvercles, araignées de maintenance (maintenance spiders), pompes (machines), machines for lightening and loosening studs, mechanical equipment, namely coupling (for non land vehicles), carburettors feeders, transmission shafts, torque convectors (other than for land vehicles), fuel conversion apparatus for internal combustion engines pressure reducers, pressure regulators, pressure valves (being parts of machines), cylinder heads for engines not for land vehicles, anti-friction pads for machines, anti-friction bearings, jet engines (other than those for land vehicles), superchargers for nuclear submarines and aircraft-carriers, turbines for machines, hydraulic turbines, compressors for gas and petroleum, industrial machines parts, namely centrifugal and reciprocating compressors, steam turbines and parts thereof; carburettors, connecting rings and rods for industrial machines, dies for use with machine tools, distributors for motor vehicles, drilling machines and parts thereof, fuel injectors for internal combustion engines; transmission gears not for land vehicles, pistons, ignition parts for internal combustion engines, namely points, power operated ratchet, wrenches, rotary brushes, power-operated shears, spark plugs, tool bits for machine tools, non-manual valves being parts of machines; engines for non-land vehicles; machines couplings and belting for non-land vehicle, spark plugs. Pompes, groupes motopompes. Équipements mécaniques utilisés pour et dans le domaine nucléaire, nommément turbines, pressuriseurs, turbocompresseurs, mécanismes de grappe, nommément dispositifs de commande des barres de contrôle et d'arrêt d'urgence des centrales nucléaires, ainsi que toutes leurs pièces de rechange.
Class 007
Machinery Products
Outils et instruments à main pour l'entretien des machines ci-dessus.
Class 008
Hand Tool Products
Appareils et instruments scientifiques, nommément microprocesseurs, connecteurs électriques, terminaux d'ordinateurs; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique nommément relay, switches, changeover switches, accumulators, inverter converters, chopper converters, emergency power supply, photovoltaic panels; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction des sons et des images, nommément amplificateurs, magnétophones, enregistreurs, caméras, radiotéléphones, radios, récepteurs stéréo, téléviseurs, caméras pour le contrôle des assemblages nucléaires utilisées en lieux submergés, outils à main commandés électriquement ou électroniquement pour tester la résistance des machines dans le domaine des industries nucléaires, de l'aéronautique et de l'armement, disques audio; machines à calculer, nommément calculatrices, caisses enregistreuses; équipement pour le traitement de l'information, nommément ordinateurs; logiciels pour l'assistance et l'analyse appliqués aux industries nucléaires de l'aéronautique et de l'armement; on-line downloadable data processing software; cartes magnétiques, cartes à puces, microprocesseurs; logiciels pour l'assistance et l'analyse appliqués aux industries nucléaires; expert system generators, namely computer hardware and software used to answer or solve difficult questions or problems based on the data input into the system for use in the nuclear energy and armament fields; caméras pour le contrôle et l'inspection des équipements d'une centrale nucléaire; robots; extincteurs.
Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'électricité nommément nuclear pressurized water reactors, neutron reactors, heat pumps, nuclear plants, heat exchangers, pressurized heaters, water closets, water coolers, water conditioning units, water distillation units, water filters, water fountains, water heaters, water purification units, water softening units. Générateurs de vapeur; réacteurs nucléaires; installations (machines) de fabrication et de retraitement de combustible nucléaire, éoliennes; accumulateurs de vapeur, de chaleur, régulateurs de chaleur et de vapeur, échangeurs de chaleur; installations de réfrigération de liquides.
Class 010
Medical Instrument Products
Camions, bateaux et avions pour le transport de matériaux radioactifs. Robots motorisés.
Class 011
Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs.
Class 012
Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Papier nommément pour dessiner, dactylographier, photocopier, imprimer et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); printed publications, namely brochures, magazines, catalogues, leaflets, booklets in the nuclear, aeronautical, spatial, armament and computer industry; photographs; adhesive for stationery or household puposes; drafting instruments, namely drafting curves, drafting triangles, squares; sketching boards; typewriters and office requisites, namely pens, pencils, paperknives, account books, almanacs, blotters, bulletin boards, book holders, book covers, book ends, calendars, carbon paper, index cards, record cards, pencil cases, chalk, instructional and teaching printed publications namely brochures, magazines, catalogues, leaflets, booklets in nuclear, aeronautical, armament and computer industry; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles; caractères d'imprimerie; clichés.
Class 013
Firearm Products
Services en matière de publicité et de promotion pour les tiers et services de conseil s'y rapportant dans le domaine du nucléaire, de l'aéronautique et de l'armement, services de conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine du nucléaire, de l'aéronautique et de l'armement, tous ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris le réseau mondial de communication, le réseau local de communication et le réseau mondial Web. Gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Business consulting services, namely commercial information agencies services, renseignements d'affaires dans le domaine du nucléaire, de l'aéronautique et de l'armement. Location de matériel publicitaire. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Class 016
Paper Goods and Printed Material
Tous services d'assurances et services de financement (prêts) rendus dans le domaine de l'armement, de l'aéronautique et du nucléaire. Informations financières. Gérance de portefeuille. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles.
Class 020
Furniture Products
Services de constructions, de réparations et de démantèlement rendus dans le domaine de l'armement et du nucléaire. Informations en matière de construction et de réparation dans le domaine de l'armement et du nucléaire. Construction d'édifices, travaux publics. Travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades). Réparation d'instruments et d'outils. Services de maintenance, de contrôle et d'inspection nucléaire.
Class 021
Houseware and Glass Products
Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs, nommément par messagerie électronique et par messagerie vocale électronique. Télécommunications, nommément services de communications personnelles par radio, télégraphes et téléphones, transmission d'informations par téléscripteur. Services de transmission de communication et de télécommunication de messages, d'informations, de données nommément par courriers électroniques, par télécopie, par ondes radio, par télégraphes; services de fourniture d'informations et de nouvelles par radiodiffusion, télédiffusion et par Internet; services de fourniture d'accès par un babillard électronique et services de connexion à des systèmes de traitement de données, à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris le réseau mondial de communication, le réseau local de communication et le réseau mondial Web; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau mondial de communication, du réseau local de communication et du réseau mondial Web, nommément services de communications personnelles.
Class 033
Wines and Spirits Products
Transmission d'informations par codes d'accès à des ordinateurs et des réseaux de communication, y compris le réseau mondial de communication, le réseau local de communication et le réseau mondial Web, à des textes, des documents électroniques, des bases de données, des graphiques et à des informations audiovisuelles; transmission d'informations par codes d'accès à des programmes d'ordinateurs par des interfaces de pages-réseau personnalisées. Transmission d'informations par ordinateurs et par réseaux de communication, accessibles par codes d'accès et relatives à des publications périodiques et autres imprimés concernant le réseau mondial de communication, le réseau local de communication et le réseau mondial Web par ordinateurs et par réseaux de communication. Services de courrier électronique.
Class 035
Advertising, Business & Retail Services
Tous services de transport de marchandises nommément par traversier, bateau, avion, train, camion et entreposage rendus dans le domaine de l'aéronautique, de l'armement et du nucléaire. Distribution d'eau et d'électricité. Distribution de journaux. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement de navires. Emballage de marchandises. Location de véhicules de transport. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Location de garages.
Class 036
Insurance & Financial Services
Tous services de traitement de matériaux rendus dans le domaine de l'aéronautique, de l'armement et du nucléaire. Informations en matière de traitement de matériaux. Scierie, rabotage. Découpage, polissage, revêtement métallique. Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement. Reliure de documents. Étamage. Purification et régénération de l'air. Services d'interventions, d'entretien ou de réparation des équipements de centrales nucléaires.
Class 037
Construction and Repair Services
Services d'éducation et de divertissement rendus dans le domaine de l'aéronautique, de l'armement et du nucléaire, nommément édition de livres, de revues, organisation de spectacles de danse, de gymnastique, de lumières, de magie, musicaux et de théâtre. Production de divertissements radiophoniques et divertissements sous la forme d'émissions d'informations télévisées. Production de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires. Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement.
Class 038
Communications Services
Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux, nommément essais sur éprouvettes et échantillons des matériaux utilisés dans les centrales nucléaires, l'industrie de l'aéronautique et de l'armement ainsi que pour les équipements sous pression. Services rendus par les laboratoires de recherche dans le domaine du soudage et des essais non destructifs de matériaux et d'équipements. Location de matériel pour exploitation agricole. Services rendus par des ingénieurs dans le domaine nucléaire, le domaine aéronautique et le domaine de l'armement; services d'informatique nommément programmation pour ordinateurs. Services rendus dans le domaine de l'aéronautique, de l'armement et du nucléaire, à savoir services d'ingénieurs pour la recherche et le développement dans les domaines de l'informatique, de l'aéronautique, du nucléaire et de l'armement. Services de calculs scientifiques, de conception et d'ingénierie assistés ou non par ordinateurs pour la construction ou la maintenance des centrales nucléaires et de leurs équipements. Services de contrôle à l'aide d'écrans interactifs commandés par microprocesseurs, dans le domaine de l'informatique, de l'armement, de l'aéronautique et du nucléaire; services de contrôle à l'aide d'écrans interactifs dans le domaine de l'informatique, le domaine nucléaire et celui des armements. Location de temps d'accès à des ordinateurs et des réseaux de communication, y compris le réseau mondial de communication, le réseau local de communication et le réseau mondial Web, à des textes, des documents électroniques, des bases de données, des graphiques et à des informations audio-visuelles. Location de temps d'accès à des programmes d'ordinateurs par des interfaces de pages-réseau personnalisées; services de location d'ordinateurs; services de conception de graphismes, dessins et textes pour la réalisation de pages Web sur le réseau mondial de communication, sur le réseau local de communication et sur le réseau mondial Web; services de fournitures d'informations commerciales, de voyages, météorologiques, bancaires, boursières et routières en ligne à partir d'une base de données informatique ou télématique ou du réseau mondial de communication, du réseau local de communication et du réseau mondial Web; services de mise à la disposition de facilités virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs (forums). Location de temps d'accès aux publications périodiques et autres imprimés concernant le réseau mondial de communication, le réseau local de communication et le réseau mondial Web par ordinateurs et par réseaux de communication. Élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels, conseils techniques informatiques, location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils et consultations en matière d'ordinateur, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données informatiques ou télématiques; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine du nucléaire, de l'aéronautique et de l'armement.
Class 039
Transportation & Storage Services
Class 040
Treatment & Processing of Materials Services
Class 041
Education and Entertainment Services
Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Class 044
Medical, Beauty & Agricultural Services
Produits chimiques destinés à l'industrie pour utilisation dans le dom...
on 20 Oct 1995
FRAMATOME (JOINT STOCK COMPANY)
696928 · 16 Jan 1992
042
Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Services for controlling and surveying nuclear plants.
Services for controlling and surveying nuclear plants.
on 27 Jul 2001
FRAMATOME SOCIETE ANONYME
519190 · 23 Mar 1984
007
Class 007
Machinery Products
Machines et machines outils pour les centrales nucléaires, nommément: machines à air pour le taraudage et le détaraudage de couvercles, araignées de maintenance (maintenance spiders); et outils pour ces machines.
012
Class 012
Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Machines et machines outils pour les centrales nucléaires, nommément: ...
on 27 Jul 2001
FRAMATOMESOCIETE ANONYME
519189 · 23 Mar 1984
035
Class 035
Advertising, Business & Retail Services
Construction d'edifices; travaux pour l'implantations sur le site d'une centrale nucléaire; location d'outils et de matériel de construction; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol; entretien ou nettoyage d'objets divers; réparation de mobilier, instruments, outils; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage; découpage, polissage, revêtement métallique; services d'intervention, d'entretien ou de réparation des équipements de centrales nucléaires; etamage; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la construction); forages; essais sur éprouvettes et échantillons des matériaux utilisés dans les centrales nucléaires.
037
Class 037
Construction and Repair Services
...
Class 039
Transportation & Storage Services
Class 040
Treatment & Processing of Materials Services
Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Construction d'edifices; travaux pour l'implantations sur le site d'un...
on 23 Aug 1996
FRAMATOME SOCIETE ANONYME
441424 · 26 Jun 1979
001
Class 001
Chemical Products
Produits chimiques, nommément: matériaux combustibles nucléaires (ainsi que les matières permettant leur fabrication) renfermant des éléments fissibles utilisés pour le chargement de réacteurs nucléaires; engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie; huiles et graisses industrielles (autres que les huiles essentielles); lubrifiants, compositions à lier la poussière; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches; appareils et instruments nécessaires à l'opération d'une centrale nucléaire ayant des fonctions nommément de: contrôle, commande, surveillance, détection; mesure de flux, de débit, de température; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs; installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
004
Class 004
Lubricant and Fuel Products
...
Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Class 011
Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking
Produits chimiques, nommément: matériaux combustibles nucléaires (ains...
Owners
Framatome societe anonyme (2)
Framatome societe anonyme (1)
Framatome société anonyme (1)
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Class 36 (2)
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Class 19 (1)
Class 20 (1)
Class 28 (1)
Class 31 (1)
Class 33 (1)
Class 43 (1)
Correspondents
Robic agence pi s.E.C./ robic ip agency lp (4)
Lavery, de billy, llp (2)
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$700 / 1 class + gov fee
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$499 / 1 class + gov fee
South Korea
$699 / 1 class + gov fee
Japan
$799 / 1 class + gov fee
India
$99 / 1 class + gov fee
United Kingdom
$499 / 1 class + gov fee
Australia
$299 / 1 class + gov fee
Israel
$699 / 1 class + gov fee
United Arab Emirates
$699 / 1 class + gov fee
New Zealand
$699 / 1 class + gov fee
Brazil
$499 / 1 class + gov fee
Taiwan
$799 / 1 class + gov fee
Ukraine
$799 / 1 class + gov fee
Indonesia
$699 / 1 class + gov fee
South Africa
$499 / 1 class + gov fee
Singapore
$799 / 1 class + gov fee
Saudi Arabia
$799 / 1 class + gov fee
Afghanistan
$799 / 1 class + gov fee
Algeria
$799 / 1 class + gov fee
Argentina
$399 / 1 class + gov fee
Austria
$899 / 1 class + gov fee
Bahrain
$699 / 1 class + gov fee
Bangladesh
$599 / 1 class + gov fee
Benelux
$999 / 1 class + gov fee
Bhutan
$899 / 1 class + gov fee
Bolivia
$799 / 1 class + gov fee
Botswana
$1299 / 1 class + gov fee
British Virgin Islands
$1199 / 1 class + gov fee
Bulgaria
$799 / 1 class + gov fee
Cambodia
$799 / 1 class + gov fee
Chile
$499 / 1 class + gov fee
Colombia
$699 / 1 class + gov fee
Congo
$1199 / 1 class + gov fee
Costa Rica
$899 / 1 class + gov fee
Croatia
$899 / 1 class + gov fee
Cyprus
$999 / 1 class + gov fee
Czech Republic
$899 / 1 class + gov fee
Denmark
$799 / 1 class + gov fee
Dominican Republic
$899 / 1 class + gov fee
Ecuador
$799 / 1 class + gov fee
Egypt
$699 / 1 class + gov fee
El Salvador
$799 / 1 class + gov fee
Ethiopia
$1099 / 1 class + gov fee
France
$899 / 1 class + gov fee
Gaza
$799 / 1 class + gov fee
Germany
$899 / 1 class + gov fee
Greece
$799 / 1 class + gov fee
Guatemala
$899 / 1 class + gov fee
Haiti
$899 / 1 class + gov fee
Honduras
$899 / 1 class + gov fee
Hong Kong (SAR)
$899 / 1 class + gov fee
Hungary
$1099 / 1 class + gov fee
Iraq
$1499 / 1 class + gov fee
Italy
$899 / 1 class + gov fee
Jordan
$799 / 1 class + gov fee
Kazakhstan
$799 / 1 class + gov fee
Kenya
$899 / 1 class + gov fee
Kuwait
$799 / 1 class + gov fee
Laos
$699 / 1 class + gov fee
Lebanon
$999 / 1 class + gov fee
Lesotho
$1199 / 1 class + gov fee
Libya
$899 / 1 class + gov fee
Madrid Protocol (WIPO)
$1999 / 1 class + gov fee
Malawi
$1099 / 1 class + gov fee
Malaysia
$699 / 1 class + gov fee
Maldives
$999 / 1 class + gov fee
Morocco
$999 / 1 class + gov fee
Mozambique
$899 / 1 class + gov fee
Myanmar
$799 / 1 class + gov fee
Namibia
$799 / 1 class + gov fee
Nepal
$699 / 1 class + gov fee
Nicaragua
$899 / 1 class + gov fee
Norway
$899 / 1 class + gov fee
Oman
$1099 / 1 class + gov fee
Pakistan
$799 / 1 class + gov fee
Panama
$899 / 1 class + gov fee
Paraguay
$899 / 1 class + gov fee
Peru
$799 / 1 class + gov fee
Philippines
$899 / 1 class + gov fee
Poland
$499 / 1 class + gov fee
Portugal
$899 / 1 class + gov fee
Puerto Rico
$899 / 1 class + gov fee
Qatar
$799 / 1 class + gov fee
Romania
$899 / 1 class + gov fee
Serbia
$899 / 1 class + gov fee
Slovakia
$899 / 1 class + gov fee
Spain
$899 / 1 class + gov fee
Sri Lanka
$699 / 1 class + gov fee
Swaziland
$1299 / 1 class + gov fee
Sweden
$799 / 1 class + gov fee
Switzerland
$899 / 1 class + gov fee
Thailand
$799 / 1 class + gov fee
Tunisia
$899 / 1 class + gov fee
Turkey
$799 / 1 class + gov fee
Uganda
$699 / 1 class + gov fee
United Republic of Tanzania
$699 / 1 class + gov fee
Uruguay
$799 / 1 class + gov fee
Venezuela
$899 / 1 class + gov fee
Vietnam
$799 / 1 class + gov fee
West Bank, Palestine
$799 / 1 class + gov fee
Yemen
$1699 / 1 class + gov fee
Albania
$899 / 1 class + gov fee
Andorra
$899 / 1 class + gov fee
Angola
$1299 / 1 class + gov fee
Antigua and Barbuda
$1299 / 1 class + gov fee
Armenia
$799 / 1 class + gov fee
Azerbaijan
$799 / 1 class + gov fee
Bahamas
$1399 / 1 class + gov fee
Barbados
$1299 / 1 class + gov fee
Belgium
$999 / 1 class + gov fee
Belize
$1299 / 1 class + gov fee
Benin
$799 / 1 class + gov fee
Bosnia and Herzegovina
$999 / 1 class + gov fee
Brunei
$1299 / 1 class + gov fee
Burkina Faso
$799 / 1 class + gov fee
Burundi
$1199 / 1 class + gov fee
Cabo Verde
$899 / 1 class + gov fee
Cameroon
$799 / 1 class + gov fee
Central African Republic (CAR)
$799 / 1 class + gov fee
Chad
$799 / 1 class + gov fee
Comoros
$799 / 1 class + gov fee
Cote d'Ivoire
$799 / 1 class + gov fee
Czechia
$999 / 1 class + gov fee
Djibouti
$1199 / 1 class + gov fee
Dominica
$1299 / 1 class + gov fee
Equatorial Guinea
$799 / 1 class + gov fee
Eritrea
$999 / 1 class + gov fee
Estonia
$1299 / 1 class + gov fee
Eswatini
$1299 / 1 class + gov fee
Fiji
$899 / 1 class + gov fee
Finland
$699 / 1 class + gov fee
Gabon
$799 / 1 class + gov fee
Gambia
$899 / 1 class + gov fee
Georgia
$799 / 1 class + gov fee
Ghana
$999 / 1 class + gov fee
Grenada
$1299 / 1 class + gov fee
Guinea
$799 / 1 class + gov fee
Guinea-Bissau
$799 / 1 class + gov fee
Guyana
$1299 / 1 class + gov fee
Iceland
$1299 / 1 class + gov fee
Ireland
$899 / 1 class + gov fee
Jamaica
$1199 / 1 class + gov fee
Kiribati
$999 / 1 class + gov fee
Kosovo
$899 / 1 class + gov fee
Kyrgyzstan
$899 / 1 class + gov fee
Latvia
$699 / 1 class + gov fee
Liberia
$999 / 1 class + gov fee
Liechtenstein
$999 / 1 class + gov fee
Lithuania
$699 / 1 class + gov fee
Luxembourg
$999 / 1 class + gov fee
Madagascar
$999 / 1 class + gov fee
Mali
$799 / 1 class + gov fee
Malta
$599 / 1 class + gov fee
Marshall Islands
$999 / 1 class + gov fee
Mauritania
$799 / 1 class + gov fee
Mauritius
$899 / 1 class + gov fee
Micronesia
$999 / 1 class + gov fee
Moldova
$999 / 1 class + gov fee
Monaco
$1399 / 1 class + gov fee
Mongolia
$599 / 1 class + gov fee
Montenegro
$899 / 1 class + gov fee
Nauru
$999 / 1 class + gov fee
Netherlands
$999 / 1 class + gov fee
Niger
$799 / 1 class + gov fee
Nigeria
$399 / 1 class + gov fee
North Macedonia
$899 / 1 class + gov fee
Palau
$999 / 1 class + gov fee
Palestine
$999 / 1 class + gov fee
Papua New Guinea
$799 / 1 class + gov fee
Rwanda
$999 / 1 class + gov fee
Saint Kitts and Nevis
$1299 / 1 class + gov fee
Saint Lucia
$1299 / 1 class + gov fee
Saint Vincent and the Grenadines
$1299 / 1 class + gov fee
Samoa
$1199 / 1 class + gov fee
San Marino
$999 / 1 class + gov fee
Sao Tome and Principe
$999 / 1 class + gov fee
Senegal
$799 / 1 class + gov fee
Seychelles
$999 / 1 class + gov fee
Sierra Leone
$999 / 1 class + gov fee
Slovenia
$899 / 1 class + gov fee
Solomon Islands
$999 / 1 class + gov fee
Somalia
$999 / 1 class + gov fee
South Sudan
$999 / 1 class + gov fee
Suriname
$1599 / 1 class + gov fee
Tajikistan
$799 / 1 class + gov fee
Tanzania
$699 / 1 class + gov fee
Timor-Leste
$999 / 1 class + gov fee
Togo
$799 / 1 class + gov fee
Tonga
$1299 / 1 class + gov fee
Trinidad and Tobago
$1399 / 1 class + gov fee
Turkmenistan
$799 / 1 class + gov fee
Tuvalu
$999 / 1 class + gov fee
Uzbekistan
$699 / 1 class + gov fee
Vanuatu
$1199 / 1 class + gov fee
Zambia
$899 / 1 class + gov fee
Zimbabwe
$899 / 1 class + gov fee
OAPI
$899 / 1 class + gov fee
ARIPO
$999 / 1 class + gov fee