| PRODEVAL PRODEVAL 2158140 26 May 2021 | on 24 Jan 2025 | Machines pour la production de gaz; machines à filtrer les gaz; machin... Class 007 Class 007 Machinery Products Machines pour la production de gaz; machines à filtrer les gaz; machine pour la production de biométhane et biocarburant à partir de biogaz et de gaz de synthèse d'origine renouvelable; appareils et instruments pour la production, le traitement, le stockage, le conditionnement, la distribution et l'approvisionnement de gaz, biogaz, biomasse, biocarburants, énergie solaire photovoltaïque et énergie éolienne, nommément éoliennes, machines de production de gaz par digestion anaérobique de déchets organiques en biométhane et générateurs d'électricité solaires ; régulateurs de pression pour installations de gaz. Class 009 Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Appareils et instruments de contrôle du débit des gaz, nommément débitmètres de gaz. Class 011 Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking Appareils et instruments de production, stockage, conditionnement et distribution de chaleur à partir de sources renouvelables, à savoir biogaz, biomasse, biocarburants, énergie solaire photovoltaïque, énergie éolienne, nommément installations de stockage d'énergie, fours générateurs de gaz, installations de chauffage; récupérateurs de chaleur; accumulateurs de chaleur; pompes à chaleur pour le traitement de l'énergie; installations de combustion pour biocombustibles, nommément chambres de combustion; installations de combustion de sources ligneuses, nommément chaudière biomasse; laveurs de gaz [parties d'installations à gaz]; installations de refroidissement pour gaz, nommément groupe frigorifique; appareils pour l'épuration du gaz et la purification de gaz, nommément colonnes de lavage pour l'épuration des gaz et installations de filtration des gaz; générateurs de gaz électrochimiques; installations de collecte de gaz, nommément régulateurs de gaz, souffleurs, compresseurs, soupapes; dispositifs de séchage de gaz, nommément refroidisseurs, échangeurs de chaleur; séparateurs de purification des gaz; séparateurs de nettoyage des gaz; appareils d'épuration des gaz de combustion, nommément filtres, adsorbant ; installations pour le brûlage des gaz, nommément fours générateurs de gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz et conduites de gaz, nommément régulateurs de pression, régulateurs de température et régulateurs de débit pour appareils à gaz et conduites de gaz; installations d'épuration des déchets, nommément dispositifs d'adsorption modulée en pression (PSA), dispositifs d'adsorption modulée en température (TSA) et unités de mise à niveau des membranes; appareils de chauffage pour le traitement des déchets.
Class 035 Advertising, Business & Retail Services Services de vente au détail et en gros des installations et machines suivantes, nommément machines pour la production de gaz, machines à filtrer les gaz, machine pour l'odorisation du gaz naturel, du biométhane ou tout autre gaz (air, dioxyde de carbone, diazote, dihydrogène), machine pour la production de biométhane et bioGNV (biocarburant) à partir de biogaz ou gaz de synthèse d'origine renouvelable, appareils instruments pour la production, le traitement, le stockage, le conditionnement, la distribution et l'approvisionnement de gaz, biogaz, et de tout type d'énergie y compris solaire, appareils et instruments de production, stockage, conditionnement et distribution de chaleur à partir de sources renouvelables (biogaz, biomasse, biocarburants, énergie solaire photovoltaïque, énergie éolienne), récupérateurs de chaleur, accumulateurs de chaleur, générateurs de chaleur, pompes à chaleur pour le traitement de l'énergie, installations de combustion pour biocombustibles, installations de combustion de sources ligneuses, laveurs de gaz [parties d'installations à gaz], installations de refroidissement pour gaz, épurateurs et purificateurs de gaz, générateurs de chaleur à gaz, installations de collecte de gaz, dispositifs de séchage au gaz, séparateurs de purification des gaz, séparateurs de nettoyage des gaz, appareils d'épuration des gaz de combustion, installations pour le brûlage des gaz, filtres pour gaz [installations domestiques ou industrielles], accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz et conduites de gaz, régulateurs de pression pour installations de gaz, appareils et instruments de contrôle du débit des gaz, colonnes de lavage pour l'épuration des gaz, installations d'épuration des déchets, appareils de chauffage pour le traitement des déchets, appareils et instruments pour le séchage et la purification du biogaz; services de conseils commerciaux aux particuliers et aux entreprises notamment dans le domaine des énergies renouvelables.
Class 039 Transportation & Storage Services Services de location des installations et machines suivantes, nommément appareils instruments pour le stockage, la distribution et l'approvisionnement de gaz, biogaz, et de tout type d'énergie y compris solaire, appareils et instruments de stockage et distribution de chaleur à partir de sources renouvelables (biogaz, biomasse, biocarburants, énergie solaire photovoltaïque, énergie éolienne), installations de collecte de gaz.
Class 040 Treatment & Processing of Materials Services Services de production d'énergie à savoir électricité, chaleur, biocarburant, à partir de sources renouvelables (énergie solaire photovoltaïque, énergie éolienne, biogaz, biomasse); production d'énergie à savoir électricité, chaleur, biocarburant par l'intermédiaire d'installations à énergie solaire photovoltaïque, d'installations à énergie éolienne, d'installations de méthanisation des déchets (biogaz), d'installations de combustion des ressources ligneuses (biomasse); services de traitement du gaz naturel; services de purification et de filtration des gaz; services de traitement des gaz dangereux, des gaz secs; services de production de gaz; services de compression de gaz; services de récupération d'hydrocarbures dans le gaz; services de traitement chimique de gaz d'échappement provenant de la combustion de carburants fossiles; services de traitement de sols, de déchets ou d'eau, nommément services de dépollution environnementale; services de valorisation des déchets, nommément valorisation des matériaux utilisables issus des résidus de la combustion des déchets; services de traitement et de recyclage de déchets (transformation); services de traitement et de recyclage de déchets toxiques; services de traitement et de recyclage de déchets dangereux; services de traitement et de recyclage des effluents industriels et des déchets industriels; services de valorisation de matériaux contenus dans des déchets; services de contrôle de la pollution de l'eau, nommément services de traitement des déchets; services d'information et conseil en matière de production d'énergie à savoir électricité, chaleur, biocarburant, à partir de ressources renouvelables (énergie solaire photovoltaïque, énergie éolienne, biogaz, biomasse); services de location des installations et machines suivantes, nommément machines pour la production de gaz, machines à filtrer les gaz, machines pour l'odorisation du gaz naturel, du biométhane ou tout autre gaz [air, dioxyde de carbone, diazote, dihydrogène], machines pour la production de biométhane et bioGNV [biocarburant] à partir de biogaz ou gaz de synthèse d'origine renouvelable, appareils et instruments pour la production, le traitement et le conditionnement de gaz, biogaz, et de tout type d'énergie y compris solaire, appareils et instruments de production et conditionnement de chaleur à partir de sources renouvelables [biogaz, biomasse, biocarburants, énergie solaire photovoltaïque, énergie éolienne], récupérateurs de chaleur, accumulateurs de chaleur, générateurs de chaleur, pompes à chaleur pour le traitement de l'énergie, installations de combustion pour biocombustibles, installations de combustion de sources ligneuses, laveurs de gaz [parties d'installations à gaz], installations de refroidissement pour gaz, épurateurs et purificateurs de gaz, générateurs de chaleur à gaz, dispositifs de séchage au gaz, séparateurs de purification des gaz, séparateurs de nettoyage des gaz, appareils d'épuration des gaz de combustion, installations pour le brûlage des gaz, filtres pour gaz [installations domestiques ou industrielles], accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz et conduites de gaz, régulateurs de pression pour installations de gaz, appareils et instruments de contrôle du débit des gaz, colonnes de lavage pour l'épuration des gaz, installations d'épuration des déchets, appareils de chauffage pour le traitement des déchets, appareils et instruments pour le séchage et la purification du biogaz.
Class 041 Education and Entertainment Services Education, formation et formation professionnelle dans le domaine de la production d'énergies renouvelables et de la valorisation de déchets organiques; organisation et conduite de congrès, séminaires et conférences dans le domaine de la production d'énergies renouvelables et de la valorisation de déchets organiques; organisation d'expositions à but culturel et éducatif dans le domaine de la production d'énergies renouvelables et de la valorisation de déchets organiques; publication de livres, de guides, de manuels, de périodiques; publications électroniques de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne. | |
| PRODEVAL PRODEVAL 2073436 7 Oct 2020 | on 17 May 2024 | Services de construction d'installations permettant la production et l... Class 037 Class 037 Construction and Repair Services Services de construction d'installations permettant la production et la distribution d'énergie, nommément, construction d'infrastructures de gaz naturel, d'infrastructures pour pipelines, d'infrastructures souterraines électriques, d'installations souterraines de tranchées et de puits, forage de puits, installation de pompes et stations de pompage, installation de machines électriques et de générateurs électriques, installation de systèmes électriques, installation de panneaux solaires, construction de centrales éoliennes, installation de parcs éoliens, installation de cellules et de modules photovoltaïques, installation de centrales électriques basées sur l'énergie géothermique, installation d'équipements et systèmes de chauffage, de ventilation et de climatisation, construction d'installations de production et de distribution de carburant liquide issu de la transformation des matières végétales pour générer de l'énergie, installation de machines à membrane perméable sélective pour la filtration des gaz, installation d'absorbeurs modulés par la pression et d'absorbeurs par température alternée, installation de colonnes à distillation des gaz, installation de ballons de séparation pour la purification des gaz, installation de réservoirs métalliques pour le stockage de gaz liquéfiés, installation de machine de distillation, de récupération, de séparation et de renvoi des gaz pour applications industrielles dans le domaine de la production d'énergie; services de construction de structures pour la production de gaz naturel, nommément, construction d'infrastructures de gaz naturel, construction d'infrastructure d'épuration des gaz usés, construction d'infrastructure pour l'épuration des gaz résiduaires; services de construction de structures pour le stockage du gaz naturel, nommément, installation de systèmes de confinement environnemental pour stocker le gaz naturel, installation de réservoirs métalliques pour le stockage de gaz liquéfiés; services d'entretien et de réparation d'installations permettant la production et la distribution d'énergie à savoir électricité, chaleur, biocarburant, à partir de sources renouvelables (biogaz, biomasse, biocarburants, énergie solaire photovoltaïque, énergie éolienne), nommément, entretien et réparation d'infrastructures pour la production de gaz naturel, d'infrastructures pour pipelines, d'infrastructures souterraines électriques, d'installations souterraines, de tranchées et de puits, de pompes et stations de pompage, de générateurs électriques, de systèmes électriques, de panneaux solaires, de centrales éoliennes et de parcs éoliens, de cellules et de modules photovoltaïques, de centrales électriques basées sur l'énergie géothermique, d'équipements et systèmes de chauffage, de ventilation et de climatisation, entretien et réparation d'installations de production et de distribution de carburant liquide issu de la transformation des matières végétales pour générer de l'énergie, de machines à membrane perméable sélective pour la filtration des gaz, d'absorbeurs modulés par la pression et d'absorbeurs par température alternée, de colonnes à distillation des gaz, de ballons de séparation pour la purification des gaz, de réservoirs métalliques pour le stockage de gaz liquéfiés, de machine de distillation, de récupération, de séparation et de renvoi des gaz pour applications industrielles dans le domaine de la production d'énergie; services d'installation d'appareils d'approvisionnement et de distribution de gaz, nommément, conduits métallique pour conduites de gaz, raccords métalliques pour tubes, vannes métalliques pour le contrôle du débit des gaz dans des conduites, tuyauteries en acier pour le transfert de gaz, pipelines pour le transport du gaz, compresseurs de gaz; services d'installation de conduites de gaz et d'eau; services d'entretien et de réparation de machines de traitement de déchets industriels, de machines de traitement de déchets organiques, de machines de traitement des déchets d'origine animale; services de forage pétrolier et gazier; ravitaillement en hydrogène gazeux pour véhicules; travaux de construction souterrains liés aux conduites principales d'alimentation en gaz, nommément, installation, entretien et réparation de conduites de gaz; services d'entretien et de réparation d'installations fonctionnant au gaz et à l'électricité, nommément, entretien et réparation de moteurs utilisés dans des applications industrielles, moteurs pour les générateurs d'électricité au gaz, chaudières à gaz, chaudières de chauffage, radiateurs électriques, compresseurs en tant que parties de machines et moteurs, turbines de pompes, ventilateurs; services d'installation de systèmes de tuyaux pour l'acheminement de gaz; services d'installation de plomberie, du gaz et de l'eau, nommément, services d'installations de systèmes de tuyaux et conduits en métal pour l'acheminement du gaz et de l'eau; services de conseils et d'information, nommément, fourniture d'informations sur les thèmes de la construction d'infrastructures environnementales pour le traitement des déchets organiques dans le domaine de la production d'énergie; conseils en construction et rénovation, nommément, conseil dans le domaine de la construction, l'entretien et la réparation d'installations de production, récupération, séparation, épuration, purification, liquéfaction, transformation et distribution de biogaz, biométhane, CO2 pour applications industrielles dans le domaine de la production d'énergie. Class 042 Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Services d'ingénierie en matière de production et de distribution d'énergie à savoir électricité, chaleur, biocarburant, à partir de sources renouvelables (énergie solaire photovoltaïque, énergie éolienne, biogaz, biomasse); conception et développement d'installations permettant la production et la distribution d'énergie à savoir électricité, chaleur, biocarburant, à partir de sources renouvelables (énergie solaire photovoltaïque, énergie éolienne, biogaz, biomasse), nommément, conception, planification et ingénierie d'installations d'infrastructures environnementales pour le traitement des déchets organiques, le traitement et la valorisation des gaz associés; services d'ingénierie en matière de systèmes d'approvisionnement et de transport du gaz; études techniques dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie à savoir électricité, chaleur, biocarburant, à partir de sources renouvelables (énergie solaire photovoltaïque, énergie éolienne, biogaz, biomasse); études et recherches techniques dans le domaine de la prospection gazière; études et recherches techniques dans le domaine de la production et la distribution d'énergie à savoir électricité, chaleur, biocarburant, à partir de sources renouvelables (énergie solaire photovoltaïque, énergie éolienne, biogaz, biomasse); services d'ingénierie pour l'industrie gazière; services de bureau d'étude, nommément, étude de faisabilité, préparation de rapports relatifs à des études de projets techniques pour des projets de construction, prestation de services d'études d'installations d'infrastructures environnementales pour le traitement des déchets organiques, le traitement et la valorisation des gaz associés, services d'étude d'impacts sur l'environnement; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de la production et la distribution d'énergie à savoir électricité, chaleur, biocarburant, à partir de sources renouvelables (énergie solaire photovoltaïque, énergie éolienne, biogaz, biomasse); services de conseils et d'audit en matière d'économie d'énergie, de consommation énergétique et d'efficacité énergétique; recherches, études et consultations en matière de protection de l'environnement et de développement durable; services de contrôle de qualité dans le domaine des installations permettant la production et la distribution d'énergie, nommément, contrôle de qualité dans le domaine de la production d'énergie consistant en la récupération et le recyclage de biocombustibles, de biogaz et de biométhane; conseils en établissement de plans pour la construction (travaux d'ingénieurs), nommément, conseil pour la conception, planification et ingénierie d'installations de traitement et de valorisation de gaz. | |