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SNECMA SAFRAN SOCIÉTÉ ANONYME 1705416 2 Dec 2014 | REGISTERED on 3 Oct 2017 | Machines et machines-outils pour l'industrie aéronautique et spatial n... Class 007 Class 007 Machinery Products Machines et machines-outils pour l'industrie aéronautique et spatial nommément machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux nommément turboréacteurs, statoréacteurs, pulsoréacteurs, engins à propulsion par fusée; lignes de montage permettant l'assemblage de pièces pour moteurs d'aéronefs; robots industriels; propulseurs à hydrazine, propulseurs biergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse, propulseurs ioniques, propulseurs électriques et propulseurs à plasma pour fusées; systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques et spatiaux, ainsi que leurs parties constitutives et pièces détachées nommément moteurs, turbines, pompes, propulseurs, réacteurs, nacelles, inverseurs de poussée, entrée d'air moteur, carter de soufflante, cône d'échappement; compresseurs de véhicules moteurs; échangeurs thermiques; accouplements et organes de transmission et de propulsion; moteurs en tous genres pour installations fixes et mobiles, nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques; bancs d'essai pour moteurs, turbines et autres propulseurs (machines) pour aéronefs, tous les produits précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial. Class 009 Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'inspection nommément appareils et instruments pour la vérification et le contrôle du bon fonctionnement de moteurs d'aéronefs et de leurs pièces constitutives nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément scanners, détecteurs d'émanations chimiques, appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons, adaptateurs de caméras, batteries de caméras, caméras numériques, cartes mémoires de caméras, chargeurs de batteries de caméras, filtres de caméras, garnitures d'étanchéité pour étuis de caméras, lampes-éclairs de caméras, lentilles de caméras, lingettes pour caméras, obturateurs de caméras, parasoleils de caméras, supports de caméras, trépieds de caméras, pointeurs lasers, altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques, appareils de détection des odeurs nommément olfactomètres; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations; cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinées à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans le domaine aéronautique et spatial; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitement de données; logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais; systèmes de surveillance composés de matériel informatique et de logiciels pour l'évaluation de la sécurité et de la performance ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et de leurs modules et pièces; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle, embarqués sur avions et moteurs, fixes sur bancs d'essais et portables pour interventions au sol, permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs; appareils pour le traitement de l'information nommément ordinateurs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données nommément lecteurs de disques audio et vidéo, enregistreurs de disques audio et vidéo, radios, récepteurs audio et vidéo, lecteurs enregistreurs de cassettes audio et vidéo, téléviseurs; logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et leurs modules et pièces; logiciels de gestion du fonctionnement et des opérations de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et sur ses modules et pièces; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques nommément cassettes, disques, vidéo-disques, disquettes informatiques, disques optiques, DVD, CDV, disques lasers, clés USB, tous enregistrés contenant des données textes, sons et images fixes et animées, logiciels, informations relatives à la conception, fabrication, maintenance, monitoring et réparation de moteurs aéronautique et de leurs parties constitutives; banques de données, contenant notamment des informations concernant les moteurs d'aéronefs, leur fonctionnement, la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance et la remise en état de moteurs, modules et pièces de moteurs pour aéronefs; bancs d'essai pour moteurs, turbines et propulseurs pour aéronefs, tous les produits précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial. ... Class 012 Vehicles and Products for locomotion by land, air or water Tous véhicules aéronautiques, astronautiques nommément aéronefs et avions; parties et pièces détachées de carlingues de véhicules aéronautiques; nacelles pour moteurs, réacteurs et propulseurs de véhicules aéronautiques; lanceurs spatiaux, fusées à usage spatial, navettes spatiales pour usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayage et de freinage pour véhicules aériens; réservoirs d'ergols, réservoirs à tension de surface pour combustible. Class 035 Advertising, Business & Retail Services Services de conseil en matière d'organisation, de gestion administrative et commerciale et d'exploitation industrielle d'entreprises industrielles et commerciales détenant une flotte aérienne; services de conseils en matière de gestion de parcs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de conseils en matière de gestion administrative et commerciale et de méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils en matière de définition et choix des outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; gestion administrative et commerciale des pièces, matériels de rechange pour utilisateurs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; études et recherches de marchés dans le domaine aéronautique; compilation et études statistiques de données relatives à la gestion d'un parc de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et à la gestion de la maintenance d'un parc d'aéronefs; services de conseils en matière d'organisation et de gestion d'opérations aériennes; recueil de données dans un fichier central; gestion et compilation de bases de données; analyse, rassemblement, systématisation, gestion, traitement et stockage de données; exploitation de données statistiques nommément compilation de statistiques; mise à disposition d'informations statistiques dans une base de données informatiques dans le domaine aéronautique et spatial; services de fourniture nommément établissement de données statistiques liées au domaine aéronautique et spatial, tous les services précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial; gestion administrative et commerciale des pièces, matériels de rechange pour utilisateurs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs. Class 036 Insurance & Financial Services Location vente (crédit bail) de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseil technique, d'informations et d'assistance (conseils) en ligne 24h00/24h00 et 7 jours sur 7 en matière de location vente (crédit bail) de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; assurances; affaires financières et monétaires nommément évaluations financières à des fins d'assurance, gestion d'actifs; consultations, estimations, analyses et expertises en affaires financières nommément consultation et audit en matière de gestion du risque pour les compagnies aériennes et les exploitants d'aéronefs; études et montages de projets financiers ainsi que la fourniture de conseils et d'assistance dans ce domaine; consultation et audit en matière de gestion du risque et d'assurance qualité pour les compagnies aériennes et les exploitants d'aéronefs; ingénierie financière, montage de dossiers de financement et accompagnement de projets financiers; prêts et financement pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services financiers concernant la location de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services d'assurances de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de garantie pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs, tous les services précités étant destinés aux domaines aéronautique et spatial. Class 037 Construction and Repair Services Construction, installation, assemblage, réparation et maintenance des véhicules aéronautiques et astronautiques, des lanceurs spatiaux, des aéronefs et de leurs parties constitutives, nommément les systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsions, systèmes nommément moteurs fusées et moteurs aéronautiques, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et moteurs fusées; réparation et reconditionnement de moteurs aéronautiques et d'unités de propulsion spatiale; services d'installation, d'assemblage, de réparation et de maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques d'aéronefs; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types de systèmes nommément systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs et inverseurs de poussée, unités de propulsions, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; mise au standard, remise en état et échange standard pour moteurs, unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils en matière de définition et choix des outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard pour moteurs, unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils et d'assistance techniques concernant l'entretien, la réparation, la révision de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, nommément de nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs et d'inverseurs de poussée; services de conseils en matière de réparation, révision, entretien, mise au standard, maintenance sous l'aile pour tous types de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs. Class 038 Communications Services Émission, transmission et réception d'informations contenues dans une banque de données informatiques et électroniques et sur un serveur via un accès Internet et Intranet portant sur le fonctionnement du moteur et la trajectoire de vol enregistrées par les modules et équipements d'un avion nommément tableau de bord, enregistreurs de vols dans le poste de pilotage vers une base de données informatique située sur un serveur au sol; fourniture d'accès à des bases de données via un réseau informatique dans le domaine aéronautique et spatial; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur Internet via une base de données informatique dans le domaine aéronautique et spatial; service de communication sécurisée de données relatives à l'évaluation de la sécurité et de la performance, ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et de leurs modules et pièces, tous les services précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial; services de communication sécurisée de données de vol d'aéronefs par ordinateurs, par radio et appareils radio émetteurs-récepteurs. Class 039 Transportation & Storage Services Services de location de tous types de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; stockage sécurisé de données électroniques de vol d'aéronef, tous les services précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial. Class 040 Treatment & Processing of Materials Services Traitement des matériaux nommément traitement thermiques de métaux et d'alliages métalliques; traitement thermiques de métaux et d'alliages métalliques; opérations et traitements physico-chimiques de protection anti-oxydation et anticorrosion des matériaux composites non métalliques de véhicules aéronautiques et leurs parties constitutives, tous les services précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial. Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Recherche technique, scientifique et industrielle dans les domaines aéronautique et spatial; ingénierie mécanique, ingénierie aéronautique; travaux d'ingénieurs nommément recherche et développement dans le domaine aéronautique et spatial; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseil et de consultation professionnels relatifs à l'ingénierie; travaux d'ingénieurs nommément conseils techniques dans le domaine aéronautique; service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes; analyse et conseils rendus par des ingénieurs en matière de consommation et d'économie de carburant d'aéronefs; services de conseils techniques concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale et les échanges de moteurs, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils techniques concernant la méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; essai de machines et de matériaux; service d'inspection et de surveillance des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique; services d'analyse, d'expertise et de traitements de l'acquisition de données enregistrées lors de campagne d'essais de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; acquisition et déchargement de données de vol d'aéronef; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; entretien de portail Web mis à disposition de compagnies aériennes, service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes; études et projets techniques relatifs aux véhicules aéronautiques et leurs parties constitutives, nommément moteurs, nacelles de moteurs, réacteurs, propulseurs et inverseurs de poussée, véhicules aéronautiques. | ||
SNECMA SERVICES SAFRAN SOCIÉTÉ ANONYME À DIRECTOIRE 1310302 24 Jul 2006 | REGISTERED on 25 Oct 2010 | Machines-outils, machines pour produire des pièces pour usage dans les... Class 007 Class 007 Machinery Products Machines-outils, machines pour produire des pièces pour usage dans les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée, machines de drapage et de bobinage; butées et paliers pour machines nommément machines pour produire des pièces pour usage dans les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée, machines de drapage et de bobinage, machines à filtres et machines-outils; cartouches pour machines à filtres, filtres à moteurs; robots industriels; compresseurs nommément compresseurs de véhicules, d'air, de gaz, de réfrigérateur; échangeurs thermiques (partie de moteurs autres que pour véhicules terrestres); pompes rotatives, pompes à fluide nommément pompes à eau, turbopompes pour véhicules et vannes pour fluides, propulseurs à hydrazine pour avion, propulseurs bi-ergols pour avions, propulseurs pour avions à puissance augmentée par catalyse; dispositifs industriels de microgravité destinés à recréer au sol les conditions de la microgravité, mécanismes de poussée pour moteurs d'aéronefs, mécanismes de chargement pour moteurs d'aéronefs; pompes turbomoléculaires; accouplements et organes de transmission et de propulsion (à lexception de ceux pour véhicules terrestres) pour aéronefs nommément appareils de transmission mécanique, électrique ou hydraulique de puissance, moteurs; moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à lexception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteur fusée cryogénique, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques, propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma, sources de plasma, arc-jets; réservoirs d'ergols, réservoirs à tension de surface; inverseurs de poussée de moteurs d'avions; partie constitutives de ces machines, pompes, moteurs, propulseurs et inverseurs; appareils et instruments scientifiques nommément appareils et instruments pour la vérification et le contrôle du bon fonctionnement de moteurs d'aéronefs et de leurs pièces constitutives, appareils et instruments radiographiques nommément appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons, appareils et instruments optiques nommément lasers optiques, appareils et instruments de pesage et de mesurage nommément altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques, appareils et instruments de contrôle (inspection) nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces, détecteurs d'émanations chimiques, appareils de détection des odeurs nommément olfactomètres; appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numériques de vitesses et de débits de carburant (fadec), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, capteurs et transducteurs pour la photographie, le cinéma, l'optique, la pesée, le mesurage, les signaux, les contrôles nommément capteurs de chronométrage, solaires, de vitesse, de pression, de température, de vibrations; cartes électroniques de traitements de paramètres; gaines de protection de fils électriques, câblages, harnais et connecteurs électriques; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données nommément capteurs, régulateurs, convertisseurs, transformateurs, calculateurs dans le domaine de laviation et de la défense; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portable pour interventions au sol permettant de lire et d'interpréter les données nommément calculateurs et capteurs numériques et analogiques utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; appareils et instruments de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radioaltimétrie, de proximétrie nommément émetteurs radio, syntoniseurs radio, connecteurs de fréquences radio, appareils radio émetteurs-récepteurs, télémètres, émetteur de télémesure à modulation de fréquence, télécommande de haute sécurité comportant un émetteur au sol et un récepteur embarqué, radioaltimètres, radiofréquences, proximètres radioélectriques pour mesure de la distance, radars de proximétrie; ordinateurs; logiciels nommément logiciels pour l'aide à la gestion d'un parc de moteurs d'aéronefs et daéronefs, logiciels de conception mécanique assistée par ordinateur, logiciels pour la gestion des bases de données, logiciels tableurs, logiciels de traitement de texte, logiciels de communications pour se connecter à des réseaux mondiaux, logiciels de moteurs de recherche, logiciels d'acquisition, d'analyse et de traitement de données relatives à des équipements aéronautiques et spatiaux, logiciels d'analyse et de traitement de données enregistrées lors de campagne d'essais de moteurs d'aéronefs, programmes d'utilité informatique nommément programmes de diagnostic pour fournir des détails sur des périphériques d'ordinateurs, programmes utilitaires de travail exécuté par lots pour gérer la mise en file d'attente programmée et l'exécution du travail exécuté par lot, tous ces logiciels étant pour utilisation dans les domaines aéronautique, spatial, des télécommunications et de la défense; piles solaires; radars et antennes paraboliques; parties constitutives de ces appareils, instruments et systèmes Class 009 Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Services de conseil technique, d'informations et d'assistance (conseils) en ligne 24h00/24h00 et 7 jours sur 7 en matière de location vente (crédit bail) de moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial; service de location, location vente (crédit bail) de moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial et/ou de modules de ceux-ci pour moteurs d'aéronefs; consultations, estimations, analyses et expertises en affaires financières; études et montages de projets financiers ainsi que la fourniture de conseils et d'assistance dans ce domaine; veille en affaires financières, veille financière en matière d'attribution de subventions; ingénierie financière, montage de dossiers de financement et accompagnement de projets financiers; constitution et investissements de capitaux, prise de participation financière au sein de sociétés industrielles et commerciales; affaires immobilières; évaluations, estimations, courtage et gérance de biens immobiliers; services de location vente pour moteurs d'aéronefs et/ou de modules de ceux-ci; construction, réparation et maintenance de véhicules aéronautiques, astronautiques, de lanceurs spatiaux et des aéronefs; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsions pour moteurs fusées et moteurs aéronautiques; réparation et reconditionnement de moteurs aéronautiques et d'unités de propulsion spatiale; réparation et reconditionnement de tous composants en matériaux composites à haute résistance thermique, chambre de combustion, chambres de fusées et tuyères de poussée; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance pour des moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial et de leurs parties constitutives; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types de moteurs utilisés sur les aéronefs et de leurs parties constitutives; mise au standard, remise en état et échange standard de moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial; services de location de tous types de moteurs et/ou de modules de ceux-ci utilisés sur les aéronefs; traitements des matériaux nommément traitements thermiques et traitement des surfaces des métaux et des alliages métalliques, traitements des matériaux composites par siliciuration, carbonisation, densification et traitements physico-chimiques des fibres et des textures; traitements thermiques de métaux et d'alliages métalliques; services de purification de l'air, d'apprêtage de textiles, de traitement de textiles, d'activation de fibres, de textiles et de textures nommément matières textiles fibreuses brutes, matières textiles fibreuses brutes à haute résistance mécanique, thermique ou de friction destinées aux moteurs et plus généralement aux constructions aéronautiques et aérospatiales, aux biomatériaux, et aux pièces de friction tels que freins et embrayages, textures tridimensionnelles multicouches déformables tissées à partir de fils méchés en carbone ou en céramique, textures à architecture fibreuse, renfort de matériaux composites, réalisés par aiguilletage de nappes multidirectionnelles de fibres de carbone, obtenues par nappage de larges rubans de fibres discontinues parallèles ou de fils continus, en carbone, en céramique, ou en précurseurs des carbones ou des céramiques, opérations ou traitements physico-chimiques de protection anti-oxydation ou anti-corrosion des matériaux composites non métalliques; enseignement et formation nommément organisation et conduite de stages, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums et de congrès dans les domaines de laéronautique, de lastronautique et spatial; édition de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de publications et imprimés; diffusion d'informations et d'images dans les domaines aéronautique et spatial par le biais d'une base de données sur Internet; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les moteurs d'aéronefs et dans le domaine spatial; services de conseils techniques concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale et les échanges de moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial; aide technique en matière de méthodologies à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour les moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial; essais de sécurité de machines; essais de matériaux; services d'analyse, d'expertise et de traitements de l'acquisition de données enregistrées lors de campagne d'essais de moteurs d'aéronefs; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique; services juridiques ... Class 035 Advertising, Business & Retail Services Class 036 Insurance & Financial Services Class 037 Construction and Repair Services Class 040 Treatment & Processing of Materials Services Class 041 Education and Entertainment Services Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Class 045 Personal & Legal & Social Services | ||
![]() | SNECMA & DESSIN SAFRAN 716237 4 Nov 1992 | REGISTERED on 28 Oct 1994 | Résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état br... Class 001 Class 001 Chemical Products Résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; matériaux composites constitués d'une matrice organique ou métallique renforcée par des fibres ou des particules organiques ou métalliques; tuyaux métalliques; billes d'acier; machines-outils; pompes; compresseurs; échangeurs thermiques; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles, (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion par fusée, à propulsion combinée; inverseurs de poussée pour moteurs d'avions; parties constitutives de ces machines, moteurs et inverseurs; appareils et instruments électroniques nommément régulateurs et appareils de radio-communication, appareils et instruments radiographiques nommément appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux, appareils et instruments optiques nommément fibres et lasers, appareils et instruments de mesurage nommément radars, télémètres, appareils et instruments de signalisation nommément lasers, appareils et instruments de contrôle (inspection) nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces comme les lasers ainsi que les appareils à courant de Foucault; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs nommément chaines d'acquisition, d'analyse et de traitement automatique de données traitées par des logiciels comme les bancs d'essais; piles solaires, radars et antennes; tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques nommément automobiles, bateaux, avions, hélicoptères, fusées et véhicules spaciaux; moteurs en tous genres pour véhicules terrestres nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermique, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion par fusée, à propulsion combinée, parties constitutives de ces moteurs et de ces véhicules; roues, freins et systèmes de régulation de freinage, trains d'atterrissage pour avions, leurs dispositifs amortisseurs et leurs systèmes de relevage; nacelles pour moteurs d'avion; bagues, joints d'étanchéité; tuyaux flexibles non métalliques. Class 006 Class 006 Metal Products Construction, réparation et maintenance des véhicules aéronautiques, astronautiques; de leurs moteurs et de leurs parties constitutives; communications nommément banques de données et moyens d'interrogations à distance de banques de données informatiques à partir de terminaux; traitements des matériaux nommément traitements thermiques et chimiques permettant de décaper, de protéger et d'augmenter la résistance des matériaux à l'oxydation, à la température et au frottement; recherche scientifique et industrielle, travaux d'ingénieurs; programmation pour ordinateurs. ... Class 007 Machinery Products Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Class 010 Medical Instrument Products Class 011 Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking Class 012 Vehicles and Products for locomotion by land, air or water Class 014 Jewelry Products Class 017 Rubber Products Class 035 Advertising, Business & Retail Services Class 037 Construction and Repair Services Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services | |
![]() | SNECMA PROPULSION SOLIDE & DESSIN SAFRAN 1145093 3 Jul 2002 | EXPUNGED on 13 May 2021 | Composites thermostructuraux, pour utilisation dans les satellites, le... Class 001 Class 001 Chemical Products Composites thermostructuraux, pour utilisation dans les satellites, les fusées, les missiles, les véhicules aérospatiaux, les moteurs d'aéronefs et les freins; résines synthétiques et artificielles nommément mélange de polymères thermodurcissables; plastiques sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes, à usage industriel; produits chimiques pour utilisation dans l'industrie nommément pyrocarbone, carbure de silicium (Sic); structures alvéolaires en matières plastiques utilisées comme renforts de structures dans les domaines aéronautique et astronautique; matériaux réfractaires nommément composites carbone-carbone, carbone-sic, sic-sic destinés aux moteurs et plus particulièrement aux éléments utilisés dans la construction aéronautique et aérospatiale pour utilisation dans des pièces de friction, produits textiles de carbone, matériaux réfractaires non métalliques nommément soles, plaques intermédiaires, entretoises et garnitures de four, outillage pour le traitement thermique; matériaux composites à matrice organiques (CMO) et céramiques (CMC); charbons absorbants, produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles; matériaux lamifiés constitués de couches successives d'élastomères et d'armatures métalliques ou composites; matériaux composites à matrices métalliques (CMM); moteurs fusées à propergol solide pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques; parties constitutives de ces moteurs; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations; parties constitutives de ces capteurs; accumulateurs et récupérateurs de chaleur; échangeurs thermiques, échangeurs de chaleur pour utilisation en propulsion spatiale; fours de traitements thermiques et soles de four; plateaux intermédiaires et entretoises pour utilisation dans les fours, tous réalisés en matériaux composites ayant une préforme (texture fibreuse de renfort) en carbone ou céramique; résistances de chauffage, protections thermiques sous forme de revêtements et d'agencements de four à l'exception des filtres; tous véhicules aéronautiques, astronautiques, nommément avions, aéronefs, lanceurs spatiaux, fusées à usage spatial; navettes spatiales pour l'usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique; accouplements, dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayage et/ou de freinage pour véhicules terrestres, automobiles ou ferroviaires; dispositifs de freinage pour véhicules aériens; missiles balistiques et tactiques à propulsion par fusées; initiateurs électro-pyrotechniques, initiateurs pyrotechniques utilisant une transmission d'énergie par faisceau laser pour dispositifs pyrotechnique d'engins; étoupilles optopyrotechniques; bagues, joints, plaques élastomères; dispositifs et garniture d'étanchéité; matériaux lamifiés constitués de couches successives d'élastomères et d'armatures métalliques ou composites, produits lamifiés plans, cylindriques, sphériques, annulaires ou coniques nommément bagues flexibles, joints flexibles, paliers et butées flexibles, rotules flexibles articulées ou non, pour réaliser l'étanchéité entre deux ou plusieurs ensembles rigides ou souples; matières textiles fibreuses à haute résistance mécanique, thermique ou de friction destinées aux moteurs et plus généralement aux constructions aéronautiques et aérospatiales, aux bio-matériaux, et aux pièces de friction tels que freins et embrayages; textures tridimensionnelles multicouches déformables tissées à partir de fils méchés en carbone ou en céramique; textures à architecture fibreuse, renfort de matériaux composites, réalisés par aiguilletage de nappes multidirectionnelles de fibres de carbone, obtenues par nappage de larges rubans de fibres discontinues parallèles ou de fils continus, en carbone, en céramique, ou en précurseurs des carbones ou des céramiques. Class 005 Class 005 Pharmaceutical Products Transmission d'informations et assistance en ligne nommément transmission d'informations contenues dans une banque de données relatives aux éléments et composants montés sur les moteurs de véhicules aéronautiques et astronautiques par le biais de terminaux d'ordinateurs nommément courrier électronique; transmission d'informations par voie radiophoniques et/ou télévisuelle utilisant ou non les communications par satellites concernant la remise en état, l'échange standard, la location et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur intranet et internet relatives à la remise en état, l'échange standard, la location et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; traitements des matériaux composites par siliciuration, carbonisation, densification et traitements physico-chimiques des fibres et textures; services d'apprêtage de textiles, de traitement de textiles, d'activation de fibres, de textiles et de textures; opérations ou traitements physico-chimiques de protection anti-oxydation ou anti-corrosion des matériaux composites non métalliques; recherche scientifique et industrielle nommément recherches biologiques, recherches en chimie, recherches morphologiques et recherches thermiques, recherches en mécanique, recherche et développement de produits nouveaux (pour des tiers), travaux d'ingénieurs nommément expertises, études de projets techniques dans le domaine des éléments et composants montés sur les moteurs de véhicules aéronautiques et astronautique; services de conseils et de consultations professionnels relatifs à l'ingénierie; tests (essais) de matériaux; services de laboratoires nommément prestations d'étalonnage, de vérification dans le domaine de la métrologie, dans le domaine de la chimie, dans le domaine de la morphologie et dans le domaine de la thermique; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique. ... Class 006 Metal Products Class 007 Machinery Products Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Class 010 Medical Instrument Products Class 011 Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking Class 012 Vehicles and Products for locomotion by land, air or water Class 013 Firearm Products Class 016 Paper Goods and Printed Material Class 017 Rubber Products Class 018 Leather Products not including clothing Class 019 Non-Metallic Building Material Products Class 021 Houseware and Glass Products Class 022 Ropes, Cordage and Fiber Products Class 024 Fabrics Class 025 Clothing Products Class 028 Toys and Sporting Goods Products Class 030 Staple Food Products Class 035 Advertising, Business & Retail Services Class 038 Communications Services Class 040 Treatment & Processing of Materials Services Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services |
on 3 Oct 2017
SAFRAN SOCIÉTÉ ANONYME
1705416 · 2 Dec 2014
007
Class 007
Machinery Products
Machines et machines-outils pour l'industrie aéronautique et spatial nommément machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux nommément turboréacteurs, statoréacteurs, pulsoréacteurs, engins à propulsion par fusée; lignes de montage permettant l'assemblage de pièces pour moteurs d'aéronefs; robots industriels; propulseurs à hydrazine, propulseurs biergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse, propulseurs ioniques, propulseurs électriques et propulseurs à plasma pour fusées; systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques et spatiaux, ainsi que leurs parties constitutives et pièces détachées nommément moteurs, turbines, pompes, propulseurs, réacteurs, nacelles, inverseurs de poussée, entrée d'air moteur, carter de soufflante, cône d'échappement; compresseurs de véhicules moteurs; échangeurs thermiques; accouplements et organes de transmission et de propulsion; moteurs en tous genres pour installations fixes et mobiles, nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques; bancs d'essai pour moteurs, turbines et autres propulseurs (machines) pour aéronefs, tous les produits précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial.
009
Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'inspection nommément appareils et instruments pour la vérification et le contrôle du bon fonctionnement de moteurs d'aéronefs et de leurs pièces constitutives nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément scanners, détecteurs d'émanations chimiques, appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons, adaptateurs de caméras, batteries de caméras, caméras numériques, cartes mémoires de caméras, chargeurs de batteries de caméras, filtres de caméras, garnitures d'étanchéité pour étuis de caméras, lampes-éclairs de caméras, lentilles de caméras, lingettes pour caméras, obturateurs de caméras, parasoleils de caméras, supports de caméras, trépieds de caméras, pointeurs lasers, altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques, appareils de détection des odeurs nommément olfactomètres; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations; cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinées à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans le domaine aéronautique et spatial; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitement de données; logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais; systèmes de surveillance composés de matériel informatique et de logiciels pour l'évaluation de la sécurité et de la performance ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et de leurs modules et pièces; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle, embarqués sur avions et moteurs, fixes sur bancs d'essais et portables pour interventions au sol, permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs; appareils pour le traitement de l'information nommément ordinateurs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données nommément lecteurs de disques audio et vidéo, enregistreurs de disques audio et vidéo, radios, récepteurs audio et vidéo, lecteurs enregistreurs de cassettes audio et vidéo, téléviseurs; logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et leurs modules et pièces; logiciels de gestion du fonctionnement et des opérations de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et sur ses modules et pièces; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques nommément cassettes, disques, vidéo-disques, disquettes informatiques, disques optiques, DVD, CDV, disques lasers, clés USB, tous enregistrés contenant des données textes, sons et images fixes et animées, logiciels, informations relatives à la conception, fabrication, maintenance, monitoring et réparation de moteurs aéronautique et de leurs parties constitutives; banques de données, contenant notamment des informations concernant les moteurs d'aéronefs, leur fonctionnement, la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance et la remise en état de moteurs, modules et pièces de moteurs pour aéronefs; bancs d'essai pour moteurs, turbines et propulseurs pour aéronefs, tous les produits précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial.
...
Class 012
Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Tous véhicules aéronautiques, astronautiques nommément aéronefs et avions; parties et pièces détachées de carlingues de véhicules aéronautiques; nacelles pour moteurs, réacteurs et propulseurs de véhicules aéronautiques; lanceurs spatiaux, fusées à usage spatial, navettes spatiales pour usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayage et de freinage pour véhicules aériens; réservoirs d'ergols, réservoirs à tension de surface pour combustible.
Class 035
Advertising, Business & Retail Services
Services de conseil en matière d'organisation, de gestion administrative et commerciale et d'exploitation industrielle d'entreprises industrielles et commerciales détenant une flotte aérienne; services de conseils en matière de gestion de parcs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de conseils en matière de gestion administrative et commerciale et de méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils en matière de définition et choix des outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; gestion administrative et commerciale des pièces, matériels de rechange pour utilisateurs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; études et recherches de marchés dans le domaine aéronautique; compilation et études statistiques de données relatives à la gestion d'un parc de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et à la gestion de la maintenance d'un parc d'aéronefs; services de conseils en matière d'organisation et de gestion d'opérations aériennes; recueil de données dans un fichier central; gestion et compilation de bases de données; analyse, rassemblement, systématisation, gestion, traitement et stockage de données; exploitation de données statistiques nommément compilation de statistiques; mise à disposition d'informations statistiques dans une base de données informatiques dans le domaine aéronautique et spatial; services de fourniture nommément établissement de données statistiques liées au domaine aéronautique et spatial, tous les services précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial; gestion administrative et commerciale des pièces, matériels de rechange pour utilisateurs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs.
Class 036
Insurance & Financial Services
Location vente (crédit bail) de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseil technique, d'informations et d'assistance (conseils) en ligne 24h00/24h00 et 7 jours sur 7 en matière de location vente (crédit bail) de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; assurances; affaires financières et monétaires nommément évaluations financières à des fins d'assurance, gestion d'actifs; consultations, estimations, analyses et expertises en affaires financières nommément consultation et audit en matière de gestion du risque pour les compagnies aériennes et les exploitants d'aéronefs; études et montages de projets financiers ainsi que la fourniture de conseils et d'assistance dans ce domaine; consultation et audit en matière de gestion du risque et d'assurance qualité pour les compagnies aériennes et les exploitants d'aéronefs; ingénierie financière, montage de dossiers de financement et accompagnement de projets financiers; prêts et financement pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services financiers concernant la location de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services d'assurances de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de garantie pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs, tous les services précités étant destinés aux domaines aéronautique et spatial.
Class 037
Construction and Repair Services
Construction, installation, assemblage, réparation et maintenance des véhicules aéronautiques et astronautiques, des lanceurs spatiaux, des aéronefs et de leurs parties constitutives, nommément les systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsions, systèmes nommément moteurs fusées et moteurs aéronautiques, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et moteurs fusées; réparation et reconditionnement de moteurs aéronautiques et d'unités de propulsion spatiale; services d'installation, d'assemblage, de réparation et de maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques d'aéronefs; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types de systèmes nommément systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs et inverseurs de poussée, unités de propulsions, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; mise au standard, remise en état et échange standard pour moteurs, unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils en matière de définition et choix des outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard pour moteurs, unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils et d'assistance techniques concernant l'entretien, la réparation, la révision de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, nommément de nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs et d'inverseurs de poussée; services de conseils en matière de réparation, révision, entretien, mise au standard, maintenance sous l'aile pour tous types de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs.
Class 038
Communications Services
Émission, transmission et réception d'informations contenues dans une banque de données informatiques et électroniques et sur un serveur via un accès Internet et Intranet portant sur le fonctionnement du moteur et la trajectoire de vol enregistrées par les modules et équipements d'un avion nommément tableau de bord, enregistreurs de vols dans le poste de pilotage vers une base de données informatique située sur un serveur au sol; fourniture d'accès à des bases de données via un réseau informatique dans le domaine aéronautique et spatial; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur Internet via une base de données informatique dans le domaine aéronautique et spatial; service de communication sécurisée de données relatives à l'évaluation de la sécurité et de la performance, ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et de leurs modules et pièces, tous les services précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial; services de communication sécurisée de données de vol d'aéronefs par ordinateurs, par radio et appareils radio émetteurs-récepteurs.
Class 039
Transportation & Storage Services
Services de location de tous types de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; stockage sécurisé de données électroniques de vol d'aéronef, tous les services précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial.
Class 040
Treatment & Processing of Materials Services
Traitement des matériaux nommément traitement thermiques de métaux et d'alliages métalliques; traitement thermiques de métaux et d'alliages métalliques; opérations et traitements physico-chimiques de protection anti-oxydation et anticorrosion des matériaux composites non métalliques de véhicules aéronautiques et leurs parties constitutives, tous les services précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial.
Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Recherche technique, scientifique et industrielle dans les domaines aéronautique et spatial; ingénierie mécanique, ingénierie aéronautique; travaux d'ingénieurs nommément recherche et développement dans le domaine aéronautique et spatial; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseil et de consultation professionnels relatifs à l'ingénierie; travaux d'ingénieurs nommément conseils techniques dans le domaine aéronautique; service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes; analyse et conseils rendus par des ingénieurs en matière de consommation et d'économie de carburant d'aéronefs; services de conseils techniques concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale et les échanges de moteurs, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils techniques concernant la méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; essai de machines et de matériaux; service d'inspection et de surveillance des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique; services d'analyse, d'expertise et de traitements de l'acquisition de données enregistrées lors de campagne d'essais de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; acquisition et déchargement de données de vol d'aéronef; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; entretien de portail Web mis à disposition de compagnies aériennes, service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes; études et projets techniques relatifs aux véhicules aéronautiques et leurs parties constitutives, nommément moteurs, nacelles de moteurs, réacteurs, propulseurs et inverseurs de poussée, véhicules aéronautiques.
Machines et machines-outils pour l'industrie aéronautique et spatial n...
on 25 Oct 2010
SAFRAN SOCIÉTÉ ANONYME À DIRECTOIRE
1310302 · 24 Jul 2006
007
Class 007
Machinery Products
Machines-outils, machines pour produire des pièces pour usage dans les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée, machines de drapage et de bobinage; butées et paliers pour machines nommément machines pour produire des pièces pour usage dans les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée, machines de drapage et de bobinage, machines à filtres et machines-outils; cartouches pour machines à filtres, filtres à moteurs; robots industriels; compresseurs nommément compresseurs de véhicules, d'air, de gaz, de réfrigérateur; échangeurs thermiques (partie de moteurs autres que pour véhicules terrestres); pompes rotatives, pompes à fluide nommément pompes à eau, turbopompes pour véhicules et vannes pour fluides, propulseurs à hydrazine pour avion, propulseurs bi-ergols pour avions, propulseurs pour avions à puissance augmentée par catalyse; dispositifs industriels de microgravité destinés à recréer au sol les conditions de la microgravité, mécanismes de poussée pour moteurs d'aéronefs, mécanismes de chargement pour moteurs d'aéronefs; pompes turbomoléculaires; accouplements et organes de transmission et de propulsion (à lexception de ceux pour véhicules terrestres) pour aéronefs nommément appareils de transmission mécanique, électrique ou hydraulique de puissance, moteurs; moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à lexception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteur fusée cryogénique, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques, propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma, sources de plasma, arc-jets; réservoirs d'ergols, réservoirs à tension de surface; inverseurs de poussée de moteurs d'avions; partie constitutives de ces machines, pompes, moteurs, propulseurs et inverseurs; appareils et instruments scientifiques nommément appareils et instruments pour la vérification et le contrôle du bon fonctionnement de moteurs d'aéronefs et de leurs pièces constitutives, appareils et instruments radiographiques nommément appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons, appareils et instruments optiques nommément lasers optiques, appareils et instruments de pesage et de mesurage nommément altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques, appareils et instruments de contrôle (inspection) nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces, détecteurs d'émanations chimiques, appareils de détection des odeurs nommément olfactomètres; appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numériques de vitesses et de débits de carburant (fadec), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, capteurs et transducteurs pour la photographie, le cinéma, l'optique, la pesée, le mesurage, les signaux, les contrôles nommément capteurs de chronométrage, solaires, de vitesse, de pression, de température, de vibrations; cartes électroniques de traitements de paramètres; gaines de protection de fils électriques, câblages, harnais et connecteurs électriques; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données nommément capteurs, régulateurs, convertisseurs, transformateurs, calculateurs dans le domaine de laviation et de la défense; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portable pour interventions au sol permettant de lire et d'interpréter les données nommément calculateurs et capteurs numériques et analogiques utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; appareils et instruments de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radioaltimétrie, de proximétrie nommément émetteurs radio, syntoniseurs radio, connecteurs de fréquences radio, appareils radio émetteurs-récepteurs, télémètres, émetteur de télémesure à modulation de fréquence, télécommande de haute sécurité comportant un émetteur au sol et un récepteur embarqué, radioaltimètres, radiofréquences, proximètres radioélectriques pour mesure de la distance, radars de proximétrie; ordinateurs; logiciels nommément logiciels pour l'aide à la gestion d'un parc de moteurs d'aéronefs et daéronefs, logiciels de conception mécanique assistée par ordinateur, logiciels pour la gestion des bases de données, logiciels tableurs, logiciels de traitement de texte, logiciels de communications pour se connecter à des réseaux mondiaux, logiciels de moteurs de recherche, logiciels d'acquisition, d'analyse et de traitement de données relatives à des équipements aéronautiques et spatiaux, logiciels d'analyse et de traitement de données enregistrées lors de campagne d'essais de moteurs d'aéronefs, programmes d'utilité informatique nommément programmes de diagnostic pour fournir des détails sur des périphériques d'ordinateurs, programmes utilitaires de travail exécuté par lots pour gérer la mise en file d'attente programmée et l'exécution du travail exécuté par lot, tous ces logiciels étant pour utilisation dans les domaines aéronautique, spatial, des télécommunications et de la défense; piles solaires; radars et antennes paraboliques; parties constitutives de ces appareils, instruments et systèmes
009
Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Services de conseil technique, d'informations et d'assistance (conseils) en ligne 24h00/24h00 et 7 jours sur 7 en matière de location vente (crédit bail) de moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial; service de location, location vente (crédit bail) de moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial et/ou de modules de ceux-ci pour moteurs d'aéronefs; consultations, estimations, analyses et expertises en affaires financières; études et montages de projets financiers ainsi que la fourniture de conseils et d'assistance dans ce domaine; veille en affaires financières, veille financière en matière d'attribution de subventions; ingénierie financière, montage de dossiers de financement et accompagnement de projets financiers; constitution et investissements de capitaux, prise de participation financière au sein de sociétés industrielles et commerciales; affaires immobilières; évaluations, estimations, courtage et gérance de biens immobiliers; services de location vente pour moteurs d'aéronefs et/ou de modules de ceux-ci; construction, réparation et maintenance de véhicules aéronautiques, astronautiques, de lanceurs spatiaux et des aéronefs; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsions pour moteurs fusées et moteurs aéronautiques; réparation et reconditionnement de moteurs aéronautiques et d'unités de propulsion spatiale; réparation et reconditionnement de tous composants en matériaux composites à haute résistance thermique, chambre de combustion, chambres de fusées et tuyères de poussée; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance pour des moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial et de leurs parties constitutives; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types de moteurs utilisés sur les aéronefs et de leurs parties constitutives; mise au standard, remise en état et échange standard de moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial; services de location de tous types de moteurs et/ou de modules de ceux-ci utilisés sur les aéronefs; traitements des matériaux nommément traitements thermiques et traitement des surfaces des métaux et des alliages métalliques, traitements des matériaux composites par siliciuration, carbonisation, densification et traitements physico-chimiques des fibres et des textures; traitements thermiques de métaux et d'alliages métalliques; services de purification de l'air, d'apprêtage de textiles, de traitement de textiles, d'activation de fibres, de textiles et de textures nommément matières textiles fibreuses brutes, matières textiles fibreuses brutes à haute résistance mécanique, thermique ou de friction destinées aux moteurs et plus généralement aux constructions aéronautiques et aérospatiales, aux biomatériaux, et aux pièces de friction tels que freins et embrayages, textures tridimensionnelles multicouches déformables tissées à partir de fils méchés en carbone ou en céramique, textures à architecture fibreuse, renfort de matériaux composites, réalisés par aiguilletage de nappes multidirectionnelles de fibres de carbone, obtenues par nappage de larges rubans de fibres discontinues parallèles ou de fils continus, en carbone, en céramique, ou en précurseurs des carbones ou des céramiques, opérations ou traitements physico-chimiques de protection anti-oxydation ou anti-corrosion des matériaux composites non métalliques; enseignement et formation nommément organisation et conduite de stages, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums et de congrès dans les domaines de laéronautique, de lastronautique et spatial; édition de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de publications et imprimés; diffusion d'informations et d'images dans les domaines aéronautique et spatial par le biais d'une base de données sur Internet; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les moteurs d'aéronefs et dans le domaine spatial; services de conseils techniques concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale et les échanges de moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial; aide technique en matière de méthodologies à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour les moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial; essais de sécurité de machines; essais de matériaux; services d'analyse, d'expertise et de traitements de l'acquisition de données enregistrées lors de campagne d'essais de moteurs d'aéronefs; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique; services juridiques
...
Class 035
Advertising, Business & Retail Services
Class 036
Insurance & Financial Services
Class 037
Construction and Repair Services
Class 040
Treatment & Processing of Materials Services
Class 041
Education and Entertainment Services
Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Class 045
Personal & Legal & Social Services
Machines-outils, machines pour produire des pièces pour usage dans les...
on 28 Oct 1994
SAFRAN
716237 · 4 Nov 1992
001
Class 001
Chemical Products
Résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; matériaux composites constitués d'une matrice organique ou métallique renforcée par des fibres ou des particules organiques ou métalliques; tuyaux métalliques; billes d'acier; machines-outils; pompes; compresseurs; échangeurs thermiques; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles, (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion par fusée, à propulsion combinée; inverseurs de poussée pour moteurs d'avions; parties constitutives de ces machines, moteurs et inverseurs; appareils et instruments électroniques nommément régulateurs et appareils de radio-communication, appareils et instruments radiographiques nommément appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux, appareils et instruments optiques nommément fibres et lasers, appareils et instruments de mesurage nommément radars, télémètres, appareils et instruments de signalisation nommément lasers, appareils et instruments de contrôle (inspection) nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces comme les lasers ainsi que les appareils à courant de Foucault; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs nommément chaines d'acquisition, d'analyse et de traitement automatique de données traitées par des logiciels comme les bancs d'essais; piles solaires, radars et antennes; tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques nommément automobiles, bateaux, avions, hélicoptères, fusées et véhicules spaciaux; moteurs en tous genres pour véhicules terrestres nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermique, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion par fusée, à propulsion combinée, parties constitutives de ces moteurs et de ces véhicules; roues, freins et systèmes de régulation de freinage, trains d'atterrissage pour avions, leurs dispositifs amortisseurs et leurs systèmes de relevage; nacelles pour moteurs d'avion; bagues, joints d'étanchéité; tuyaux flexibles non métalliques.
006
Class 006
Metal Products
Construction, réparation et maintenance des véhicules aéronautiques, astronautiques; de leurs moteurs et de leurs parties constitutives; communications nommément banques de données et moyens d'interrogations à distance de banques de données informatiques à partir de terminaux; traitements des matériaux nommément traitements thermiques et chimiques permettant de décaper, de protéger et d'augmenter la résistance des matériaux à l'oxydation, à la température et au frottement; recherche scientifique et industrielle, travaux d'ingénieurs; programmation pour ordinateurs.
...
Class 007
Machinery Products
Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Class 010
Medical Instrument Products
Class 011
Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking
Class 012
Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Class 014
Jewelry Products
Class 017
Rubber Products
Class 035
Advertising, Business & Retail Services
Class 037
Construction and Repair Services
Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état br...
on 13 May 2021
SAFRAN
1145093 · 3 Jul 2002
001
Class 001
Chemical Products
Composites thermostructuraux, pour utilisation dans les satellites, les fusées, les missiles, les véhicules aérospatiaux, les moteurs d'aéronefs et les freins; résines synthétiques et artificielles nommément mélange de polymères thermodurcissables; plastiques sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes, à usage industriel; produits chimiques pour utilisation dans l'industrie nommément pyrocarbone, carbure de silicium (Sic); structures alvéolaires en matières plastiques utilisées comme renforts de structures dans les domaines aéronautique et astronautique; matériaux réfractaires nommément composites carbone-carbone, carbone-sic, sic-sic destinés aux moteurs et plus particulièrement aux éléments utilisés dans la construction aéronautique et aérospatiale pour utilisation dans des pièces de friction, produits textiles de carbone, matériaux réfractaires non métalliques nommément soles, plaques intermédiaires, entretoises et garnitures de four, outillage pour le traitement thermique; matériaux composites à matrice organiques (CMO) et céramiques (CMC); charbons absorbants, produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles; matériaux lamifiés constitués de couches successives d'élastomères et d'armatures métalliques ou composites; matériaux composites à matrices métalliques (CMM); moteurs fusées à propergol solide pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques; parties constitutives de ces moteurs; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations; parties constitutives de ces capteurs; accumulateurs et récupérateurs de chaleur; échangeurs thermiques, échangeurs de chaleur pour utilisation en propulsion spatiale; fours de traitements thermiques et soles de four; plateaux intermédiaires et entretoises pour utilisation dans les fours, tous réalisés en matériaux composites ayant une préforme (texture fibreuse de renfort) en carbone ou céramique; résistances de chauffage, protections thermiques sous forme de revêtements et d'agencements de four à l'exception des filtres; tous véhicules aéronautiques, astronautiques, nommément avions, aéronefs, lanceurs spatiaux, fusées à usage spatial; navettes spatiales pour l'usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique; accouplements, dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayage et/ou de freinage pour véhicules terrestres, automobiles ou ferroviaires; dispositifs de freinage pour véhicules aériens; missiles balistiques et tactiques à propulsion par fusées; initiateurs électro-pyrotechniques, initiateurs pyrotechniques utilisant une transmission d'énergie par faisceau laser pour dispositifs pyrotechnique d'engins; étoupilles optopyrotechniques; bagues, joints, plaques élastomères; dispositifs et garniture d'étanchéité; matériaux lamifiés constitués de couches successives d'élastomères et d'armatures métalliques ou composites, produits lamifiés plans, cylindriques, sphériques, annulaires ou coniques nommément bagues flexibles, joints flexibles, paliers et butées flexibles, rotules flexibles articulées ou non, pour réaliser l'étanchéité entre deux ou plusieurs ensembles rigides ou souples; matières textiles fibreuses à haute résistance mécanique, thermique ou de friction destinées aux moteurs et plus généralement aux constructions aéronautiques et aérospatiales, aux bio-matériaux, et aux pièces de friction tels que freins et embrayages; textures tridimensionnelles multicouches déformables tissées à partir de fils méchés en carbone ou en céramique; textures à architecture fibreuse, renfort de matériaux composites, réalisés par aiguilletage de nappes multidirectionnelles de fibres de carbone, obtenues par nappage de larges rubans de fibres discontinues parallèles ou de fils continus, en carbone, en céramique, ou en précurseurs des carbones ou des céramiques.
005
Class 005
Pharmaceutical Products
Transmission d'informations et assistance en ligne nommément transmission d'informations contenues dans une banque de données relatives aux éléments et composants montés sur les moteurs de véhicules aéronautiques et astronautiques par le biais de terminaux d'ordinateurs nommément courrier électronique; transmission d'informations par voie radiophoniques et/ou télévisuelle utilisant ou non les communications par satellites concernant la remise en état, l'échange standard, la location et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur intranet et internet relatives à la remise en état, l'échange standard, la location et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; traitements des matériaux composites par siliciuration, carbonisation, densification et traitements physico-chimiques des fibres et textures; services d'apprêtage de textiles, de traitement de textiles, d'activation de fibres, de textiles et de textures; opérations ou traitements physico-chimiques de protection anti-oxydation ou anti-corrosion des matériaux composites non métalliques; recherche scientifique et industrielle nommément recherches biologiques, recherches en chimie, recherches morphologiques et recherches thermiques, recherches en mécanique, recherche et développement de produits nouveaux (pour des tiers), travaux d'ingénieurs nommément expertises, études de projets techniques dans le domaine des éléments et composants montés sur les moteurs de véhicules aéronautiques et astronautique; services de conseils et de consultations professionnels relatifs à l'ingénierie; tests (essais) de matériaux; services de laboratoires nommément prestations d'étalonnage, de vérification dans le domaine de la métrologie, dans le domaine de la chimie, dans le domaine de la morphologie et dans le domaine de la thermique; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique.
...
Class 006
Metal Products
Class 007
Machinery Products
Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Class 010
Medical Instrument Products
Class 011
Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking
Class 012
Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Class 013
Firearm Products
Class 016
Paper Goods and Printed Material
Class 017
Rubber Products
Class 018
Leather Products not including clothing
Class 019
Non-Metallic Building Material Products
Class 021
Houseware and Glass Products
Class 022
Ropes, Cordage and Fiber Products
Class 024
Fabrics
Class 025
Clothing Products
Class 028
Toys and Sporting Goods Products
Class 030
Staple Food Products
Class 035
Advertising, Business & Retail Services
Class 038
Communications Services
Class 040
Treatment & Processing of Materials Services
Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Composites thermostructuraux, pour utilisation dans les satellites, le...
Owners
Safran (2)
Safran société anonyme à directoire (1)
Safran société anonyme (1)
Categories
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Class 9 (4)
Class 35 (4)
Class 42 (4)
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Class 37 (3)
Class 40 (3)
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Lavery, de billy, llp (4)
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Canada
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Canada
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European Union
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China
C$691/ 1 class + gov fee
South Korea
C$967/ 1 class + gov fee
Japan
C$1,106/ 1 class + gov fee
India
C$137/ 1 class + gov fee
United Kingdom
C$691/ 1 class + gov fee
Australia
C$414/ 1 class + gov fee
Israel
C$967/ 1 class + gov fee
United Arab Emirates
C$967/ 1 class + gov fee
New Zealand
C$967/ 1 class + gov fee
Brazil
C$691/ 1 class + gov fee
Taiwan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Ukraine
C$1,106/ 1 class + gov fee
Indonesia
C$967/ 1 class + gov fee
South Africa
C$691/ 1 class + gov fee
Singapore
C$1,106/ 1 class + gov fee
Saudi Arabia
C$1,106/ 1 class + gov fee
Afghanistan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Algeria
C$1,106/ 1 class + gov fee
Argentina
C$552/ 1 class + gov fee
Austria
C$1,244/ 1 class + gov fee
Bahrain
C$967/ 1 class + gov fee
Bangladesh
C$829/ 1 class + gov fee
Benelux
C$1,382/ 1 class + gov fee
Bhutan
C$1,244/ 1 class + gov fee
Bolivia
C$1,106/ 1 class + gov fee
Botswana
C$1,797/ 1 class + gov fee
British Virgin Islands
C$1,659/ 1 class + gov fee
Bulgaria
C$1,106/ 1 class + gov fee
Cambodia
C$1,106/ 1 class + gov fee
Chile
C$691/ 1 class + gov fee
Colombia
C$967/ 1 class + gov fee
Congo
C$1,659/ 1 class + gov fee
Costa Rica
C$1,244/ 1 class + gov fee
Croatia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Cyprus
C$1,382/ 1 class + gov fee
Czech Republic
C$1,244/ 1 class + gov fee
Denmark
C$1,106/ 1 class + gov fee
Curacao
C$1,659/ 1 class + gov fee
Macau
C$967/ 1 class + gov fee
Dominican Republic
C$1,244/ 1 class + gov fee
Aruba
C$1,659/ 1 class + gov fee
Greenland
C$1,106/ 1 class + gov fee
Ecuador
C$1,106/ 1 class + gov fee
Egypt
C$967/ 1 class + gov fee
El Salvador
C$1,106/ 1 class + gov fee
Ethiopia
C$1,521/ 1 class + gov fee
France
C$1,244/ 1 class + gov fee
Gaza
C$1,106/ 1 class + gov fee
Germany
C$1,244/ 1 class + gov fee
Greece
C$1,106/ 1 class + gov fee
Guatemala
C$1,244/ 1 class + gov fee
Haiti
C$1,244/ 1 class + gov fee
Honduras
C$1,244/ 1 class + gov fee
Hong Kong (SAR)
C$1,244/ 1 class + gov fee
Hungary
C$1,521/ 1 class + gov fee
Iraq
C$2,074/ 1 class + gov fee
Italy
C$1,244/ 1 class + gov fee
Jordan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Kazakhstan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Kenya
C$1,244/ 1 class + gov fee
Kuwait
C$1,106/ 1 class + gov fee
Laos
C$967/ 1 class + gov fee
Lebanon
C$1,382/ 1 class + gov fee
Lesotho
C$1,659/ 1 class + gov fee
Libya
C$1,244/ 1 class + gov fee
Madrid Protocol (WIPO)
C$2,766/ 1 class + gov fee
Malawi
C$1,521/ 1 class + gov fee
Malaysia
C$967/ 1 class + gov fee
Maldives
C$1,382/ 1 class + gov fee
Morocco
C$1,382/ 1 class + gov fee
Mozambique
C$1,244/ 1 class + gov fee
Myanmar
C$1,106/ 1 class + gov fee
Namibia
C$1,106/ 1 class + gov fee
Nepal
C$967/ 1 class + gov fee
Nicaragua
C$1,244/ 1 class + gov fee
Norway
C$1,244/ 1 class + gov fee
Oman
C$1,521/ 1 class + gov fee
Pakistan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Panama
C$1,244/ 1 class + gov fee
Paraguay
C$1,244/ 1 class + gov fee
Peru
C$1,106/ 1 class + gov fee
Philippines
C$1,244/ 1 class + gov fee
Poland
C$691/ 1 class + gov fee
Portugal
C$1,244/ 1 class + gov fee
Puerto Rico
C$1,244/ 1 class + gov fee
Qatar
C$1,106/ 1 class + gov fee
Romania
C$1,244/ 1 class + gov fee
Serbia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Slovakia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Spain
C$1,244/ 1 class + gov fee
Sri Lanka
C$967/ 1 class + gov fee
Swaziland
C$1,797/ 1 class + gov fee
Sweden
C$1,106/ 1 class + gov fee
Switzerland
C$1,244/ 1 class + gov fee
Thailand
C$1,106/ 1 class + gov fee
Tunisia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Turkey
C$1,106/ 1 class + gov fee
Uganda
C$967/ 1 class + gov fee
United Republic of Tanzania
C$967/ 1 class + gov fee
Uruguay
C$1,106/ 1 class + gov fee
Venezuela
C$1,244/ 1 class + gov fee
Vietnam
C$1,106/ 1 class + gov fee
West Bank, Palestine
C$1,106/ 1 class + gov fee
Yemen
C$2,351/ 1 class + gov fee
Albania
C$1,244/ 1 class + gov fee
Andorra
C$1,244/ 1 class + gov fee
Angola
C$1,797/ 1 class + gov fee
Antigua and Barbuda
C$1,659/ 1 class + gov fee
Armenia
C$1,106/ 1 class + gov fee
Azerbaijan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Bahamas
C$1,936/ 1 class + gov fee
Barbados
C$1,797/ 1 class + gov fee
Belgium
C$1,382/ 1 class + gov fee
Belize
C$1,797/ 1 class + gov fee
Benin
C$1,106/ 1 class + gov fee
Bosnia and Herzegovina
C$1,382/ 1 class + gov fee
Brunei
C$1,797/ 1 class + gov fee
Burkina Faso
C$1,106/ 1 class + gov fee
Burundi
C$1,659/ 1 class + gov fee
Cabo Verde
C$1,244/ 1 class + gov fee
Cameroon
C$1,106/ 1 class + gov fee
Central African Republic (CAR)
C$1,106/ 1 class + gov fee
Chad
C$1,106/ 1 class + gov fee
Comoros
C$1,106/ 1 class + gov fee
Cote d'Ivoire
C$1,106/ 1 class + gov fee
Czechia
C$1,382/ 1 class + gov fee
Djibouti
C$1,659/ 1 class + gov fee
Dominica
C$1,797/ 1 class + gov fee
Equatorial Guinea
C$1,106/ 1 class + gov fee
Eritrea
C$1,382/ 1 class + gov fee
Estonia
C$1,797/ 1 class + gov fee
Eswatini
C$1,797/ 1 class + gov fee
Fiji
C$1,244/ 1 class + gov fee
Finland
C$967/ 1 class + gov fee
Gabon
C$1,106/ 1 class + gov fee
Gambia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Georgia
C$1,106/ 1 class + gov fee
Ghana
C$1,382/ 1 class + gov fee
Grenada
C$1,797/ 1 class + gov fee
Guinea
C$1,106/ 1 class + gov fee
Guinea-Bissau
C$1,106/ 1 class + gov fee
Guyana
C$1,797/ 1 class + gov fee
Iceland
C$1,797/ 1 class + gov fee
Ireland
C$1,244/ 1 class + gov fee
Jamaica
C$1,659/ 1 class + gov fee
Kiribati
C$1,382/ 1 class + gov fee
Kosovo
C$1,244/ 1 class + gov fee
Kyrgyzstan
C$1,244/ 1 class + gov fee
Latvia
C$967/ 1 class + gov fee
Liberia
C$1,382/ 1 class + gov fee
Liechtenstein
C$1,382/ 1 class + gov fee
Lithuania
C$967/ 1 class + gov fee
Luxembourg
C$1,382/ 1 class + gov fee
Madagascar
C$1,382/ 1 class + gov fee
Mali
C$1,106/ 1 class + gov fee
Malta
C$829/ 1 class + gov fee
Marshall Islands
C$1,382/ 1 class + gov fee
Mauritania
C$1,106/ 1 class + gov fee
Mauritius
C$1,382/ 1 class + gov fee
Micronesia
C$1,382/ 1 class + gov fee
Moldova
C$1,382/ 1 class + gov fee
Monaco
C$1,936/ 1 class + gov fee
Mongolia
C$829/ 1 class + gov fee
Montenegro
C$1,244/ 1 class + gov fee
Nauru
C$1,382/ 1 class + gov fee
Netherlands
C$1,382/ 1 class + gov fee
Niger
C$1,106/ 1 class + gov fee
Nigeria
C$552/ 1 class + gov fee
North Macedonia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Palau
C$1,382/ 1 class + gov fee
Palestine
C$1,382/ 1 class + gov fee
Papua New Guinea
C$1,106/ 1 class + gov fee
Rwanda
C$1,382/ 1 class + gov fee
Saint Kitts and Nevis
C$1,797/ 1 class + gov fee
Saint Lucia
C$1,797/ 1 class + gov fee
Saint Vincent and the Grenadines
C$1,797/ 1 class + gov fee
Samoa
C$1,659/ 1 class + gov fee
San Marino
C$1,382/ 1 class + gov fee
Sao Tome and Principe
C$1,382/ 1 class + gov fee
Senegal
C$1,106/ 1 class + gov fee
Seychelles
C$1,382/ 1 class + gov fee
Sierra Leone
C$1,382/ 1 class + gov fee
Slovenia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Solomon Islands
C$1,382/ 1 class + gov fee
Somalia
C$1,382/ 1 class + gov fee
South Sudan
C$1,382/ 1 class + gov fee
Suriname
C$2,212/ 1 class + gov fee
Tajikistan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Tanzania
C$967/ 1 class + gov fee
Timor-Leste
C$1,382/ 1 class + gov fee
Togo
C$1,106/ 1 class + gov fee
Tonga
C$1,797/ 1 class + gov fee
Trinidad and Tobago
C$1,659/ 1 class + gov fee
Turkmenistan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Tuvalu
C$1,382/ 1 class + gov fee
Uzbekistan
C$967/ 1 class + gov fee
Vanuatu
C$1,659/ 1 class + gov fee
Zambia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Zimbabwe
C$1,244/ 1 class + gov fee
OAPI
C$1,244/ 1 class + gov fee
ARIPO
C$1,382/ 1 class + gov fee