Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques; machines-outils; moteurs, accouplements et courroies de transmission, transmissions, coupleurs hydrauliques et électriques, convertisseurs de couples, embrayages, volants d'inertie et volants amortisseurs, tous autres que pour véhicules terrestres; machines-outils; ralentisseurs et freins de toute nature pour machines, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques; alternateurs; démarreurs pour moteurs; dynamos; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; bougies d'allumage; bougies de chauffage pour moteur diesel; garnitures de friction et garnitures antifriction pour machines ou moteurs; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos; ventilateurs pour moteurs; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules; turbines autres que pour véhicules terrestres; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques autres que pour véhicules terrestres; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs; mécanismes d'embrayages autres que pour véhicules terrestres; disques de friction autres que pour véhicules terrestres; butées de débrayage autres que pour véhicules terrestres; commandes d'embrayages hydrauliques autres que pour véhicules terrestres; commandes électriques d'embrayages autres que pour véhicules terrestres; actionneurs électroniques autres que pour véhicules terrestres; actionneurs hydrauliques de commande d'embrayages autres que pour véhicules terrestres; convertisseurs de couple pour véhicules (autres que pour véhicules terrestres); générateurs électriques; moteurs pour l'aéronautique; moteurs à air comprimé; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs; filtres à huile, à essence; pistons d'amortisseurs (parties de machines); dispositifs antipollution pour moteurs; aspirateurs de poussière; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; économiseurs de carburant pour moteurs; cartouches pour machines à filtrer; clapets de machines; câbles de commande de machines ou de moteurs; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; commandes pneumatiques pour machines et moteurs; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; courroies de ventilateurs pour moteurs; courroies pour moteurs; crics; culasses de moteurs; cylindres de moteurs; pistons de cylindres; démarreurs pour moteurs; séparateurs d'eau; échangeurs thermiques (parties de machines); pots d'échappement pour moteurs; injecteurs pour moteurs; joints (parties de moteurs); appareils de lavage; installations de lavage pour véhicules; appareils de levage; roues de machines; pistons (parties de machines ou de moteurs); pompes à air (installations de garage); soupapes de pression (parties de machines); mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres; radiateurs de refroidissement pour moteurs; turbocompresseurs; mâchoires de freins, plaquettes et segments de freins et disques de freins, autres que pour véhicules; filtres (parties de moteur); distributeurs d'essence pour stations-service; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction, tous étant des parties de machines; soupapes (parties de machines); modules de commande de moteurs électriques; variateurs à courroie; pots d'échappement, moteurs électriques; motoréducteurs; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photo-catalyse; radiateurs pour véhicules; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules à savoir, pots d'échappement, démarreurs; alimentateurs pour carburateurs; machines d'aspiration d'air; carburateurs; condenseurs à air; convertisseur catalytique; moteurs de véhicules à coussin d'air; moteurs hydrauliques; robots; silencieux pour moteurs; moteurs à éthanol; moteurs à champs électriques sans fin; moteurs ioniques; moteurs à gaz nobles; moteurs de propulsion à air comprimé; moteurs à batteries alimentées au graphène; moteurs électriques à pile à combustible; équipements pour l'élimination des gaz polluants pour véhicules, à savoir, machines à filtrer l'air diffusé dans l'habitacle, cartouches pour machines à filtrer, vannes (parties de machines), vannes pour le recyclage des gaz d'échappement, soupapes pour le recyclage des gaz d'échappement; dispositifs pour la recirculation des gaz d'échappement destinés à réduire les émissions de gaz polluants et en particulier les gaz d'échappement et les émissions d'oxydes d'azote, vannes de recirculation des gaz d'échappement (vannes RGE); ferme-porte électriques; distributeurs d'allumage pour moteurs à combustion interne; machines, à savoir, machines et appareils électriques de nettoyage, accouplements d'arbres [machines], machines pour l'affûtage, machines pour l'aiguisage, machines agricoles, machines à ajuster, arracheuses [machines], machines d'aspiration à usage industriel, machines d'aspiration d'air, machines pour l'assemblage de bicyclettes; machines, à savoir, machines pour le badigeonnage, machines de bateaux, machines à battre, machines à beurre, machines à faire le bitume, machines à travailler le bois, machines à boucher les bouteilles, machines de brasserie, machines à cigarettes à usage industriel, collecteurs de boue [machines], machines à air comprimé, machines de concassage; machines, à savoir machines pour corder les raquettes, machines à cordonner, machines à coudre, machines à couler les caractères d'imprimerie, machines à couper le pain, déchiqueteurs [machines] à usage industriel, dentellières [machines], machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail, machines de drainage, machines pour la fabrication d'eaux minérales, machines électromécaniques pour l'industrie chimique; machines, à savoir machines d'emballage, machines pour l'empaquetage, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines à envelopper, éplucheuses [machines], machines pour l'exploitation des mines, machines de filature, machines à fileter, machines à filtrer, machines de fonderie, machines de galvanisation, machines pour le bosselage, machines à repousser, machines à graver, machines pour l'impression sur la tôle, machines à imprimer; machines, à savoir machines pour l'industrie textile, machines pour la laiterie, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines à travailler le cuir, machines de cuisine électriques, manipulateurs industriels [machines], machines à travailler les métaux, machines à façonner les métaux, machines de meulage, machines pour la minoterie, machines à buriner, machines motrices autres que pour véhicules terrestres; machines, à savoir machines et appareils de nettoyage électriques, machines à ourler, machines pour la fabrication du papier, machines pour la fabrication de pâtes alimentaires, machines pour la peinture, machines pour la photocomposition, machines à travailler la pierre, machines et appareils à polir électriques, pompes [machines], machines pour la pose des rails, pulvérisateurs [machines], machines de raffinage du pétrole; machines, à savoir machines à râper les légumes, machines pour le repassage des lames, machines à repriser [ravauder], machines à ravauder, robots [machines], machines pour la construction de routes, machines à sarcler, machines à satiner, machines électriques à souder, machines soufflantes, machines à soutirer, machines à stéréotyper, machines de tamisage, machines pour la teinture; machines, à savoir, machines à timbrer, tondeuses [machines], machines pour la transformation de matières plastiques, machines pour les travaux de terrassement, machines à tresser, machines à trier pour l'industrie, machines à vapeur, machines à travailler le verre, machines pour la construction des voies ferrées; actionneurs électromécaniques notamment pour le verrouillage de portières, le réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et l'orientation des projecteurs, la commande de toits ouvrants, de lève-vitres; systèmes d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule; dispositifs électroniques pour l'ouverture et la fermeture des portes, du coffre, du capot et du toit de véhicules à moteur; bobines d'allumage; distributeurs d'allumage; dispositifs électroniques pour l'ouverture et la fermeture de serrures de véhicules; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur de véhicule (parties de radiateurs pour réguler l'admission de l'air); pompes à air; machines, à savoir, imprimantes tridimensionnelles; machines d'impression à usage commercial ou industriel; machines à commande informatique pour la fabrication de représentations tridimensionnelles à partir de modèles produits par ordinateur; imprimantes 3D; pots d'échappement; économiseurs de combustibles et atomiseurs à usage industriel autres que ceux à fonctionnement manuel; coupleurs, coupleurs pour véhicules terrestres; volants d'inertie; volants d'inertie avec amortisseur de torsion.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs; logiciels; extincteurs; logiciels d'analyse des images, logiciels de détection d'obstacle pour véhicule autonome, logiciels pour véhicules à conduite autonome, accélérateur automatisé; capteur sensoriel; systèmes anti-franchissement de ligne, caméras stéréoscopiques, tous ces produits étant destinés à la conduite automatisée ou semi-automatisée; systèmes électroniques embarqués dans des véhicules terrestres pour la conduite et le stationnement autonomes; systèmes intégrés électroniques de prévention du danger et des collisions pour automobiles; logiciels de reconnaissance des formes; logiciels d'intelligence artificielle; matériel informatique de traitement de données; capteur endométrique; sélecteur de vitesse automatisé; capteur multidirectionnel rotatif; système de cartographie en 3D; centrale à inertie; triangles de signalisation pour véhicules; capteurs numériques; caméras; radars; magnétomètre statique; dispositif électronique de freinage automatisé; dispositif électronique de direction automatisée; télédétecteurs; télémètres à ultrasons; codeur rotatif; compteurs de vitesse; sonars; lidars (détecteurs d'obstacles à laser); système GPS; logiciels permettant de connecter le conducteur et les passagers de véhicules à un réseau informatique mondial; appareils et logiciels pour appareils de diagnostic pour véhicules; matériel et équipement électroniques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active, aux manoeuvres d'évitement, au freinage d'urgence de véhicules terrestre, à savoir, scanner laser pour la détection des obstacles statiques et/ou en mouvement; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils de commande électronique des fonctions motrices, de freinage et de navigation de véhicules terrestres en mode de conduite automatisée, semi-automatisée ou en mode manuel; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, caméras de tableaux de bord, supports de dispositifs de navigation pour tableaux de bord, écrans tactiles pour tableaux de bord pour véhicules, écrans digitaux pour tableaux de bord pour véhicules, écrans tactiles placés sur le volant de véhicules terrestres; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils et caméras de détection de mouvement du conducteur d'un véhicule terrestre; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; détecteurs; cartes à mémoire ou à microprocesseurs; capteurs servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance; matériel et équipements électriques ou électroniques pour la commande, la gestion, la régulation et le contrôle d'appareils de climatisation, de ventilation, de dégivrage et de chauffage pour véhicules automobiles; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières; alarmes; appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents; supports de données optiques, supports de données magnétiques; émetteurs (télécommunication); émetteurs de signaux électroniques; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule; appareils électroniques émetteurs de signaux optiques pour véhicules terrestres (alarmes); logiciels pour la gestion de bases de données dans les domaines médicaux et pharmaceutiques; logiciels destinés aux systèmes d'assistance en décisions médicales; logiciels pour la collecte et la communication de données dans le secteur médical et pharmaceutique; logiciels pour la recherche de données dans le secteur médical et pharmaceutique; logiciels pour le traitement d'informations de marché dans le secteur médical et pharmaceutique; logiciels pour l'automatisation de l'archivage de données dans le secteur médical et pharmaceutique; logiciels pour la création de bases de données d'informations dans le secteur médical et pharmaceutique; interfaces de logiciels dans le secteur médical et pharmaceutique; programmes informatiques dans le secteur médical et pharmaceutique; logiciels applicatifs pour téléphones portables dans le secteur automobile et des transports; applications logicielles informatiques téléchargeables; logiciels de gestion de bases de données dans le secteur médical et pharmaceutique; système d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule; système de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule; systèmes pour la connexion sans fil de dispositifs électroniques pour véhicules terrestres; systèmes de surveillance, de réglage, de contrôle et de connexion sans fil entre des appareils électroniques et un véhicule terrestre; serrures électriques et électroniques; logiciels pour l'ouverture et la fermeture des portes, du coffre, du capot et du toit de véhicules à moteur; équipements pour le traitement de l'information pour l'ouverture et la fermeture des portes, du coffre, du capot et du toit de véhicules à moteur; système de communication entre un véhicule automobile et un téléphone portable; logiciels de communication entre un véhicule automobile et un téléphone portable; logiciels pour le développement d'applications; équipements pour le traitement de l'information pour services de location de véhicules; téléphones mobiles pour services de location de véhicules; dispositifs électroniques et logiciels pour services de location de véhicules; équipements pour le traitement de l'information pour services de prêt de véhicules; téléphones mobiles pour services de prêt de véhicules; dispositifs électroniques et logiciels pour services de prêt de véhicule; équipements pour le traitement de l'information pour la commande à partir d'un véhicule et/ou la livraison à un véhicule de commandes en ligne; téléphones mobiles pour la commande à partir d'un véhicule et/ou la livraison à un véhicule de commandes en ligne; dispositifs électroniques et logiciels pour la commande à partir d'un véhicule et/ou la livraison à un véhicule de commandes en ligne; appareils et instruments scientifiques, nautiques, optiques, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de sécurité; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules à savoir commandes de phares, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules; courants porteurs en ligne (CPL); systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques; boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés, à savoir câbles électriques et fibres optiques; équipements électriques, électroniques ou optiques embarqués pour véhicules, à savoir câbles électriques et fibres optiques; connecteurs de câbles; connecteurs coaxiaux; connecteurs électriques; liaisons interfaces; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux (sons, images, données) y relatifs; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation; capteurs de sources lumineuses, capteurs de variation de l'intensité lumineuse, capteurs de variation d'une source lumineuse; détecteurs de sources lumineuses, détecteurs de variation de l'intensité lumineuse, détecteurs de variation d'une source lumineuse; émetteurs/récepteurs de sources lumineuses, émetteurs/récepteurs de variation de l'intensité lumineuse, émetteurs/récepteurs de variation d'une source lumineuse; appareils pour l'analyse de sources lumineuses, appareils pour l'analyse de variation de l'intensité lumineuse, appareils pour l'analyse de variation d'une source lumineuse; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs; convertisseurs de courant continu/continu; supercondensateurs; redresseurs de courant; ponts de diodes; variateurs électriques ou électroniques; accumulateurs électriques; relais et commutateurs électriques; circuits imprimés; composants électroniques; diodes et semi-conducteurs; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules d'allumage électronique; modules d'allumage électronique; relais électromagnétiques; capteurs de mesure; faisceaux électriques; faisceaux d'allumage; systèmes de télécommande; badges électroniques; commutateurs électriques; interrupteurs électriques; ordinateurs de bord de véhicules; dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts parleur, des écouteurs; interrupteurs-commutateurs électriques; manettes de commande électriques; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe; cartes électroniques; boîtiers pour circuits électroniques; contacteurs tournants; commutateurs sous le volant; centrales clignotantes; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques; circuits intégrés; câbles à fibres optiques; câbles coaxiaux; appareils pour l'enregistrement des distances; appareils pour le traitement de l'information; lecteurs (informatique); lunettes d'essai; plaquettes de lunettes; verres de lunettes; verres correcteurs de puissance, filtres pour verres de lunettes; système de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance; appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; batteries électriques; fils électriques; relais électriques; appareils pour le diagnostic non à usage médical; cartes à mémoire ou à microprocesseurs; appareils, instruments, matériels et équipements électriques et électroniques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules; systèmes de liaison, de commande, de réglage, de contrôle sans fil entre appareils électroniques et un véhicule terrestre; réseaux de communication de bord pour véhicules, microphones; écouteurs; cosses électriques; raccords électriques; commandes électriques et/ou électroniques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; transpondeurs; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons; appareils pour l'analyse de l'air; câbles de démarrage pour moteurs; fusibles; téléphones portables; équipements multimédias pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule; correcteurs d'inclinaison des projecteurs; voyant de feux de signalisation; indicateurs électroniques ou numériques de position pour vannes et robinets, et leurs éléments; condensateurs; batteries pour véhicules; appareils, instruments, matériels et équipements électriques et électroniques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; réseaux de communication de bord pour véhicules; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules, à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et de climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitres, de toit ouvrant, de radio et de navigation, de régulateur de vitesse; systèmes combinés d'auto-radio, de navigation et de gestion de la climatisation; lecteurs optiques; appareils pour la mesure des distances; modems; moniteurs (matériel); moniteurs (programmes d'ordinateurs); appareils de navigation par satellite; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord); ordinateurs; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; cartes électriques; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment des feux stops en fonction de freinage; système de détection pré-collision et d'évitement des collisions; capteurs de variation de la lumière; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule; antenne de réception, antennes d'émission, d'images, de sons et de données; écrans de visualisation "tête haute"; système de surveillance de trajectoire latérale; appareils de détection de marquage au sol; appareils et instruments de traitement d'images vidéo; système et instrument de téléguidage de véhicules; système de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file; système de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras; verres solaires, verres polarisants, verres filtrants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques; logiciels de commande et de contrôle des appareils et instruments de mesure et d'optique; logiciels de mesure et d'affichage de paramètres optiques; appareils de prise de mesures optiques; articles de lunetterie; lunettes (optique); montures de lunettes; coupe-circuits; coupe batterie (à l'arrêt et en cas de choc); dispositif de gestion électronique de la batterie; boîtes de fusibles traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fils; capteurs de niveau de liquide; capteurs de niveau d'huile; capteurs de température; capteurs de pluie; capteurs de salissure; capteurs de pression; détecteurs de présence; détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs; matériel électronique de puissance (inverseurs de courant et variateurs de courant); redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, échangeurs pour diodes et modules; systèmes de téléchargement de logiciels et de mise à jour des logiciels; contacts d'allumage; condensateurs d'anti-parasitage; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages; commandes électriques ou électroniques de boîte de vitesse; tableaux de commande électriques; dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des haut-parleurs, des écouteurs; système d'aide au parking et de parking automatisé, à savoir radars d'aide au parking, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras-vidéo, capteurs infra-rouges, sonars, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores; dispositif de détection d'obstacle; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils électroniques pour la thermorégulation du moteur; dispositifs de pilotage électronique de vannes, pompes, ventilateurs; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse; appareils pour l'enregistrement du temps; appareils pour l'enregistrement du son; enregistreurs kilométriques pour véhicules; niveaux d'essence; imprimantes d'ordinateurs; avertisseurs d'incendie; indicateurs de pente; indicateurs de perte électrique; bouchons indicateurs de pression pour valves; indicateurs de température; indicateurs de vitesse; lecteurs de codes-barres; tableaux d'affichage électroniques; taximètres; décéléromètres; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositifs de freinage de véhicule; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment des feux stops en fonction du freinage; modules électroniques de commande de moteurs électriques; système de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule; système d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort; système de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combinés avec un autre appareil du type téléphone, ordinateur de poche, agenda électronique; système de récupération de certaines données d'un véhicule sur le badge; écrans de contrôle; écrans plats; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données; écrans et dispositifs d'affichage "tête haute"; voyants de feux de signalisation; dispositifs de contrôle pour convertisseurs de couple pour véhicules; dispositifs de contrôle pour freins et installations de freinage pour véhicules; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule; appareils et instruments de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité; appareils électroniques destinés à l'aide à la conduite de véhicules; appareils électroniques d'aide au parking de véhicules; appareils électroniques de détection et d'alerte de franchissement de lignes continues ou discontinues pour véhicules; appareils électroniques de détection, de reconnaissance et de lecture de panneaux de circulation routière; appareils électroniques de navigation pour véhicules; récepteurs GPS, téléphones; téléphones mobiles; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, combiné ou autres appareils du type téléphone, téléphone portable, ordinateur de poche, agenda électronique; logiciels de récupération de données enregistrées sur le badge ou combiné avec d'autres appareils du type téléphone, téléphone portable, ordinateur de poche, agenda électronique; système de récupération de certaines données de véhicules sur le badge; équipements de communication par liaison téléphonique ou Internet ou de même type et d'affichage de données sur combiné ou autres appareils du type téléphone, téléphone portable, ordinateur de poche, agenda électronique; capteurs vidéo, caméras vidéo; appareils et instruments de communication et télécommunication électriques et électroniques; supports de fixation, dispositifs d'alimentation, de connexion électrique, batteries, coques de protection pour téléphones portables, récepteurs GPS, caméras vidéo; logiciels destinés à l'aide à la conduite de véhicules; logiciels d'aide au parking de véhicules; logiciels de détection et d'alerte de franchissement de lignes continues ou discontinues pour véhicules; logiciels destinés à la détection, la reconnaissance et la lecture de panneaux de circulation routière; logiciels destinés à la navigation pour véhicules; téléphones; logiciels destinés à la détection d'obstacle; logiciel de communication entre un véhicule automobile et une station fixe; logiciel destiné à la communication entre un véhicule automobile et un téléphone portable; logiciel destiné au démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule; logiciel d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule; logiciel d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule; logiciel destiné à la commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, combiné ou autres appareils du type téléphone, téléphone portable, ordinateur de poche, agenda électronique; logiciels de récupération de certaines données véhicules sur le badge ou combiné avec d'autres appareils du type téléphone, téléphone portable, ordinateur de poche, agenda électronique; logiciel de reconnaissance vocale, logiciel de synthèse vocale; systèmes combinés d'auto radio, navigation et gestion de la climatisation; systèmes anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrant; systèmes électroniques de puissance (inverseur de courant et variateur de courant); dispositif électrique et/ou électronique de direction assistée; instruments de tableaux de bord, à savoir compte-tours; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareils du type téléphone, ordinateur de poche, agenda électronique; systèmes combinés d'autoradio, de navigation et de gestion de la climatisation; coupe-batterie (à l'arrêt et en cas de choc); matériel de gestion électronique de la batterie; boîtes de fusibles, traditionnels, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique; systèmes de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance; convertisseurs de courant continu/continu (pour transformer la tension d'un courant continu); redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, échangeurs pour diodes et modules; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour de logiciels; dispositifs électroniques pour la direction assistée électrique et/ou électronique; dispositifs électriques pour la suspension assistée électronique; condensateurs d'antiparasitage; commandes électriques ou électroniques de boîtes de vitesses; instruments de tableaux de bord, à savoir compte-tours, compteurs de vitesse, écrans d'affichage multifonctions, afficheurs à cristaux liquides, ordinateurs de bord pour véhicules, dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des haut-parleurs, des écouteurs; afficheurs à cristaux liquides; manettes de commandes électriques; systèmes d'aide au stationnement, à savoir radars d'aide au stationnement, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras vidéo, capteurs à infrarouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores; systèmes d'aide au stationnement et de stationnement automatisé; dispositifs de détection d'obstacle; systèmes de communication entre un véhicule automobile et une station fixe; modules produisant l'allumage intermittant de feux (clignotants); thermorégulateurs électroniques de moteurs; piloteurs électroniques de vannes, de pompes et de ventilateurs; lecteurs de codes à barres; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment pour feux de stop en fonction du freinage; systèmes de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule; systèmes électroniques intégrés d'assistance au conducteur, à savoir système électronique d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort et système électronique de freinage automatique; systèmes de détection pré-collision et d'évitement des collisions; systèmes de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule; systèmes de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule; systèmes d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule; systèmes d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement d'air dans un véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareil du type téléphone, ordinateur de poche ou agenda électronique; systèmes de récupération de certaines données du véhicules sur un badge; antennes de réception, antennes pour l'émission d'images, de sons et de données; dispositifs électroniques de correction de trajectoire latérale en cas de déviation accidentelle d'un véhicule; systèmes et instruments de téléguidage de véhicules; systèmes de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file; systèmes de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras; instruments de tableaux de bord à savoir, compte-tours; équipement électronique et logiciels pour des services de localisation de véhicules; applications logicielles téléchargeables pour l'accès et le démarrage sans clef d'un véhicule; applications logicielles téléchargeables pour l'ouverture et la fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule; applications logicielles téléchargeables pour des services de location de véhicule; applications logicielles téléchargeables pour des services de prêt de véhicule; applications logicielles téléchargeables pour des services de localisation de véhicule; applications logicielles téléchargeables pour l'activation et la désactivation de appareils et instruments électroniques installés sur un véhicule; applications logicielles téléchargeables pour l'alerte des conditions de circulations et des accidents de la circulation; applications logicielles téléchargeables pour l'alerte des prévisions météorologiques; applications logicielles téléchargeables pour la commande à partir d'un véhicule et/ou la livraison à un véhicule de commandes en ligne; logiciels pour la coordination de services de transport, à savoir logiciels pour la commande automatisée et l'expédition de véhicules; modules électroniques embarqués pour l'émission, la transmission, la réception, le traitement, le diagnostic, l'analyse, la correction d'informations sur l'état de fonctionnement de véhicules; logiciels de modules électroniques embarqués pour l'émission, la transmission, la réception, le traitement, le diagnostic, l'analyse, la correction d'informations sur l'état de fonctionnement de véhicules; appareils de localisation, d'identification, de surveillance, de commande à distance de véhicules; logiciels de collecte et de mise à disposition d'informations sur les places de stationnement pour véhicules; systèmes de conduite automatique pour véhicules; applications logicielles téléchargeables pour véhicules; cellules photovoltaïques; lasers autres qu'à usage médical; logiciels informatiques et matériel informatiques, à savoir capteurs, émetteurs-récepteurs sans fil fournissant une connectivité dans le véhicule, entre des véhicules, avec des téléphones cellulaires et des centres de données, avec des interfaces tactiles, audio et visuelles permettant d'interagir avec le conducteur et les passagers du véhicule; appareils de diagnostic comprenant des capteurs destinés à tester le fonctionnement du véhicule et à diagnostiquer les problèmes électriques, électroniques et mécaniques du véhicule, avertisseurs contre le vol; avertisseur de perte de pression dans les pneumatiques; cartes-clés codées; chargeurs de piles et batteries; appareils d'intercommunication; instruments météorologiques; dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données de panneaux de signalisation; dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données émises par un véhicule; panneaux solaires pour la production d'électricité; dispositif de reconnaissance faciale de conducteur de véhicule; dispositif d'identification biométrique de conducteur de véhicule; appareil d'identification d'empreintes digitales de conducteur de véhicules; éthylotest antidémarrage pour véhicule; logiciels destinés à la détection des signes de fatigue de conducteur de véhicule; logiciels destinés à la détection des signes d'inattention de conducteur de véhicule; appareil d'identification d'empreintes digitales des passagers de véhicules; fils d'antennes, à savoir câbles de connexion; électro-aimants, notamment de portage; équipements pour l'élimination des gaz polluants pour véhicules, à savoir, appareils pour l'analyse des gaz; commandes électriques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; actionneurs électroniques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; actionneurs électromécaniques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; organes et dispositifs de commande ou de contrôle et tableau de commande pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, et de désembuage pour véhicule; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule, décéléromètres; appareils ozoniseurs d'air; ozoniseurs (ozonizateurs); feux de signalisation pour véhicules; appareils de commande électriques pour le nettoyage et le lavage de la vitre arrière de véhicules; appareils de commande électriques pour le nettoyage et le lavage des caméras de véhicules; appareils de commande électriques pour le nettoyage et le lavage des projecteurs avants et arrières de véhicules; appareils de commande électriques pour le nettoyage et le lavage du pare-brise de véhicules; stations de charge pour véhicules; LED organiques; système d'activation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau déclenché par des dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données de panneaux de signalisation; système de désactivation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau déclenché par des dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données de panneaux de signalisation; variateurs d'appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau déclenché par des dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données de panneaux de signalisation; système d'activation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau déclenché par des dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données émises par un véhicule; système de désactivation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau déclenché par des dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données émises par un véhicule; variateurs d'appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau déclenché par des dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données émises par un véhicule; équipements électroniques destinés à l'entretien, au nettoyage, à la recharge d'appareils de climatisation pour véhicules; systèmes de commandes électroniques d'embrayages pour véhicules; systèmes de commandes électroniques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; systèmes de commandes électriques d'embrayages.

Flushometers; flush valves; automatic flush valves for toilets.

Perfumes; fragrances

Jewelry

Aromatic essential oils; essential oils for household use, namely, for perfume for laundry purposes and for use as room fragrances and for use in room scent diffusers; essential oils for personal use; essential oils for use in aromatherapy; essential oils for veterinary use, namely, for pet and animal aromatherapy, for pet and animal grooming, for pet and animal deodorant, and for pet and animal topical skin care; coconut oil for skin care and for hair care; shampoo; skin, hair and fur conditioners; non-medicated salve for skin, hair, fur and body care; non-medicated ointments for skin, hair and body care; non-medicated lotions for skin, hair and body care; hair spray; scented and unscented body sprays; non-medicated spray for use on human and animal skin; soaps for personal use; soaps for household use; soaps for body care; skin soaps; soaps for pet care and pet grooming; non-medicated ear washes; skin and body masks of clay; dusting powder

Online wholesale and retail store services featuring essential oils, personal care cosmetics, animal care products, and pet grooming accessories; wholesale and retail store services featuring essential oils, personal care cosmetics, animal care products, and pet grooming accessories; providing incentive award programs for customers through issuance and processing of loyalty points or coupons for online purchases

Viande.

Downloadable software, namely, mobile applications and desktop applications for facilitating collaboration, communication and interaction in groups, communities, events, meetings, social gatherings, and campaigns, related to a particular physical venue.

Providing on-line facilities for real-time interaction with other computer users and electronic bulletin boards concerning the topic of volunteer participation in groups, communities, events, meetings, social gatherings, and campaigns, related to a particular physical venue.

Light curing and dispensing equipment; lighting arrays and control panels

Medical apparatus and instruments for intramuscular and intravenous administration of pharmaceutical preparations; syringes for the injection of drugs for human use; syringes and injection needles provided as a kit for the injection of drugs for human use.

Wired vaporizer for electronic cigarettes and electronic smoking devices namely handheld heaters and handheld generators for inhalation of nicotine-containing aerosol, pipes, pocket cigarette rollers, lighters, electronic heaters and their parts for the purpose of heating cigarettes and tobacco in order to release nicotine-containing aerosol for inhalation, electronic smoking devices namely handheld heaters, electronic cigarettes, electronic cigarettes as substitute for traditional cigarettes, electronic devices namely handheld heaters and handheld generators for the inhalation of nicotine containing aerosol, devices for releasing nicotine by inhalation of nicotine-containing powders as tobacco substitutes, devices for the inhalation of substitutes for tobacco, oral vaporizers for smokers, oral vaporizers for tobacco products and oral vaporizers for tobacco substitutes, smoker's articles for electronic cigarettes namely cigarette atomizers, cartridges, wraps, caps, rings, springs, cleaning kits for e-cigarettes namely cleaning sticks and cleaning brushes, electronic cigarette boxes, tobacco flavourings and liquid flavoring solutions for use in e-cigarettes, extinguishers for heated cigarettes and cigars as well as heated tobacco sticks, electronic rechargeable cigarette cases, parts and fittings for the aforesaid products; tobacco, raw and manufactured; tobacco products, namely cigars, cigarettes, cigarillos, tobacco for roll your own cigarettes, pipe tobacco, chewing tobacco, snuff tobacco, kretek; snus; tobacco substitutes not for medical purposes namely liquid nicotine solutions for use in electronic cigarettes; smokers' articles, namely cigarette paper and tubes, cigarette filters, tobacco tins, cigarette cases and ashtrays for smokers; matches; tobacco sticks, tobacco products for the purpose of being heated; liquid nicotine solutions and gels for use in electronic cigarettes; flavourings, other than essential oils, for use in electronic cigarettes and in devices for the inhalation of tobacco substitutes which do not contain nicotine; nicotine-containing powders for use in devices for releasing nicotine by inhalation as tobacco substitutes; capsules, pods, tubes and cartridges filled with nicotine containing powders, gels and liquids as tobacco substitutes

Fertility clinics; fertility treatment; human fertility treatment services; medical services in the field of in vitro fertilization