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![]() | TotalEnergies TotalEnergies SE 2119197 9 Feb 2021 | SEARCHED on 26 Oct 2022 | Soufre, éthylène, benzène, éthyl-bensène, cyclohexane; engrais et fert... Class 001 Class 001 Chemical Products Soufre, éthylène, benzène, éthyl-bensène, cyclohexane; engrais et fertilisants; matières plastiques à l'état brut sous toutes ses formes; adhésifs à usage général, adhésifs de résine synthétique à usage industriel, adhésifs polyuréthannes, adhésifs pour l'industrie automobile, adhésifs pour l'industrie de la construction; produits pétrochimiques et leurs dérivés nommément hydrocarbures aromatiques, éthane, butane, éthylène, benzène, styrène, xylènes, toluène, méthanol, propylène, butylène, butadiène; résines polymères à l'état brut, poudres acryliques en polymère, billes de polymère pour la fabrication et les industries manufacturières, additifs chimiques utilisés dans la fabrication des produits précités; résines artificielles et synthétiques à l'état brut; boues de forage et additifs chimiques pour boues de forage; produits chimiques destinés à la fabrication de solvants, solvants d'origine chimiques destinés à la fabrication de produits de dégraissage, de peintures, d'encres, de détergents; lithium; sodium; hydrocarbures aromatiques; hydrogène; produits dérivés des hydrocarbures et du gaz naturel, nommément hydrogène, éthanol, méthanol, ammoniac, éthane et propane; méthane; détergents à usage industriel; produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication; polymères de condensation, nommément polyamides, polyesters; dispersants d'huiles, de boue et de pétrole; compositions absorbantes en granulés à base de minéraux pour l'absorption de liquides renversés au sol; additifs chimiques pour faciliter l'élimination des fluides de forage du pétrole et de gaz; composés de démoulage; produits chimiques destinés au raffinage du pétrole; produits chimiques destinés au traitement, à la purification et dépollution des gaz; fluide d'échappement diesel dérivé de l'urée et de l'ammoniac; préparations chimiques pour le traitement de l'eau; additifs chimiques destinés à être utilisés dans la fabrication de produits en caoutchouc, pour la transformation des matières plastiques, pour la fabrication de polymères, pour le moulage des métaux, pour nettoyer et éliminer les matières abrasives des moteurs et des fluides de transmission, pour la fabrication d'inhibiteurs de corrosion pour utilisation dans les carburants; additifs chimiques pour carburants, lubrifiants, diesels, essences, bitumes, boues et fluides de forage, graisses industrielles, huiles de graissage, huiles de moteur, liquides de transmission, engrais; additifs chimiques pour le traitement de combustible; additifs chimiques pour insecticides, herbicides et fongicides; produits antigel et dégivrant; agents de refroidissement; fluides hydrauliques et fluides de transmission; liquides de freins; produits chimiques utilisés dans la fabrication de solvants, solvants dégraissants destinés au processus de fabrication. Class 004 Class 004 Lubricant and Fuel Products Pétrole (brut ou raffiné); énergie électrique à partir de sources renouvelables et non renouvelables, nommément à partir de pétrole, de gaz naturel, de biomasse, de sources hydrauliques, solaires, éoliennes et géothermiques; combustibles à base de benzine, de butane, de méthanol, de pétrole, de propane, de gaz combustibles; biocombustibles; carburants pour moteurs, carburants à base de pétrole brut, d'hydrogène liquide, d'éthanol, de benzène, de xylène, de propane, carburants diesel, biodiesels et biocarburants; mazouts; gaz naturel, gaz propane, gaz butane à utiliser en tant que combustible, gaz de pétrole liquéfié; lubrifiants à usage industriel, lubrifiants de forage, lubrifiants pour automobiles, lubrifiants pour machines industrielles, lubrifiants tout usage, huiles et graisses minérales et non minérales à usage industriel, huiles à moteur, graisses pour véhicules automobiles, huiles de graissage industrielles, huiles végétales utilisées dans la fabrication de lubrifiants; huiles de base minérale, huiles de base synthétiques utilisées dans la fabrication de lubrifiants; additifs d'origine pétrolière destinés à l'industrie, nommément éther de pétrole, paraffine; additifs non chimiques pour carburants, lubrifiants, combustibles, essences, kérosène, bitumes, graisses, huiles de moteurs; additifs non chimiques pour insecticides, herbicides et fongicides. ... Class 007 Machinery Products Générateurs d'électricité à énergie solaire, générateurs pour éoliennes, moteurs diesel pour générateurs d'électricité, turbines pour la production d'énergie, nommément turbines hydrauliques, turbines à gaz et à vapeur pour produire de l'électricité, engins et moteurs pour les générateurs d'électricité; générateurs d'électricité; éoliennes et leurs parties constitutives; générateurs électriques pour véhicules; distributeurs de carburant pour stations-service. Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le contrôle et la commande d'électricité, nommément accumulateurs électriques, câbles adaptateurs électriques, alimentations de courant électriques à faible voltage et à haute tension, analyseurs de réseaux électriques, appareils de commutation électrique, nommément dispositifs d'amplification de tension pour lignes électriques, bobines électriques, conducteurs électriques pour transformateurs, condensateurs électriques, connecteurs électriques, circuits électriques, collecteurs de courant électrique, contrôleurs de charges électriques, convertisseurs électriques, disjoncteurs électriques, dispositifs pour la commande du courant électrique, fusibles électriques, interrupteurs de secteur électrique, inverseurs pour alimentation électrique, multimètres pour mesurer le courant électrique, transformateurs de courant électrique, transformateurs de tension électrique, contrôles électromécaniques pour thermostats, unités de distribution de courant électrique, relais électriques; conduits électriques, câbles et fils électriques; compteurs électriques; compteurs d'utilisation d'énergie électrique, boîtes de distribution d'énergie; régulateurs de tension pour l'énergie électrique; batteries, nommément batteries primaires rechargeables, batterie au lithium, batterie au nickel, batteries au lithium pour l'aviation et l'aérospatial, batteries tout usage, batteries électriques pour alimenter des bâtiments et usines, batteries électriques pour alimentation de secours des bâtiments, batteries électriques pour équipements et dispositifs médicaux, batteries électriques pour ordinateurs portables, batteries électriques pour téléphones intelligents, batteries pour les véhicules, batteries au lithium pour le transport maritime, batteries au lithium pour la course automobile, batteries à base de nickel et batteries à base de lithium pour les infrastructures ferroviaires, piles solaires, piles alcalines, salines, piles rechargeables au lithium; chargeurs de pile et de batterie à usage général, chargeurs de piles et de batteries à énergie solaire, chargeurs de batteries pour véhicules automobiles; appareils et installations solaires pour la production d'électricité, nommément panneaux solaires et collecteurs d'énergie solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire; cellules et modules photovoltaïques; panneaux solaires; accumulateurs d'énergie photovoltaïque; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles, nommément caméras de sécurité, alarmes de sécurité et avertisseurs d'incendie, alarmes de sécurité personnelle; systèmes de domotique, nommément logiciels téléchargeables pour la domotique de systèmes de commande électrique pour interrupteurs de puissance électrique, pour l'éclairage, pour les systèmes de sécurité à domicile et serveurs dédiés aux systèmes précités; convertisseurs de fréquence, convertisseurs de tension; accumulateurs électriques et batteries, bornes et piles pour recharger les accumulateurs électriques; vêtements, casques, articles chaussants, harnais et lunettes de sécurité de protection contre les accidents et risques de blessures; triangles de signalisation pour véhicules en panne; lunettes et étuis à lunettes; enceintes acoustiques, enceintes sans fil, enceintes acoustiques audio; équipements pour le traitement de l'information, nommément ordinateurs; programmes de services pour fournir des informations diagnostiques sur les appareils installés sur un système informatique; cartes magnétiques codées, nommément cartes magnétiques d'identification, cartes bancaires magnétiques codées, cartes de crédit et cartes de débit magnétiques encodées, cartes d'identification électroniques; cartes magnétiques d'identification permettant l'accès à des réseaux routiers et autoroutiers; radios pour véhicules; batteries électriques pour véhicules; bornes de recharge pour véhicules électriques, bornes de recharge pour batteries électriques pour véhicules, stations de recharge mobiles pour véhicules électriques. Class 037 Construction and Repair Services Services d'extraction de ressources naturelles, nommément extraction de pétrole et de gaz naturel et extraction minière; services de ravitaillement en carburant et combustibles; services de stations-service, à savoir nettoyage, lubrification, entretien et réparation des véhicules et remplissage en carburant; entretien, lavage et réparation de véhicules et de pièces de véhicules; services automobiles de vidange d'huile; services de remorquage et de réparation en cas de pannes de véhicules; graissage de véhicules, entretien de moteurs électriques et à combustion; gonflage, réparation et montage de pneus; services de construction, maintenance et d'entretien des routes; services de mise en service, d'entretien, de dépannage et de réparation d'appareils et installations pour la production, la distribution et le stockage d'énergies, nommément moteurs à combustion interne pour la production d'énergie autres que pour les véhicules terrestres, systèmes de production d'énergie à base d'hydrogène et de piles à combustible, générateurs d'électricité à énergie solaire, générateurs pour véhicules moteurs, générateurs pour éoliennes, moteurs diesel pour générateurs d'électricité, moteurs diesel pour machinerie industrielle, moteurs diesel pour véhicules terrestres, turbines pour la production d'énergie, nommément turbines hydrauliques, turbines à gaz et à vapeur pour produire de l'électricité, chaudières à vapeur pour la production d'énergie autres que pour les véhicules terrestres, engins et moteurs pour la production d'électricité; services de construction, d'entretien et de maintenance de raffineries; location de plates-formes; forage de puits; construction, installation et entretien de pipelines, d'oléoducs et de gazoducs; recharge de batteries de véhicules électriques; recharge pour véhicules électriques; installation, réparation et maintenance de stations et bornes de recharge et d'alimentation en énergie pour véhicules électriques et batteries de véhicules; installation d'équipements de téléphonie. Class 039 Transportation & Storage Services Services de transport de marchandises par camion, transport ferroviaire et maritime de marchandises notamment de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de tous produits commercialisés en stations-service; livraison par camion et livraison par train de marchandises, notamment de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de tous produits commercialisés en stations-service; transport par rail, camion, bateau, navire, transport de pétrole et de gaz par oléoduc et pipeline, distribution d'énergie nommément distribution d'énergie électrique et au gaz naturel, à des utilisateurs résidentiels, commerciaux et industriels, information et conseils relatifs aux services précités; remorquage de véhicules; location de véhicules; mise à disposition d'informations en matière de trafic; services de navigation et de géolocalisation de véhicules. Class 040 Treatment & Processing of Materials Services Services de production d'énergie, nommément électrique, éolienne, solaire, photovoltaïque, thermique, hydraulique, géothermique, hydrolienne, hydro-électrique, pétrole, bioénergie, renouvelables, biomasse, solaire, gaz; production d'énergie électrique à partir du vent, production d'électricité à partir de l'énergie solaire, production d'énergie hydro-électrique; recyclage de déchets, élimination de déchets, traitement de substances organiques nommément traitement de biomasse et de débris végétaux et animaux, services de compostage; raffinage de pétrole, de gaz, de carburant et de substances organiques; services de purification, décontamination et dépollution de l'air, de l'eau et des sols; services de décontamination de produits dangereux, services de dépollution des sols, services d'assainissement de l'environnement en tant que traitement de terrains pollués; information et conseils techniques à des tiers relatifs à la production d'énergie; location d'appareils et d'installations de traitement de produits chimiques et mise à disposition d'informations s'y rapportant; services de mélange de lubrifiants pour le compte de tiers. | |
![]() | te TotalEnergies TotalEnergies SE 2119452 18 May 2021 | SEARCHED on 26 Oct 2022 | Soufre, éthylène, benzène, éthyl-bensène, cyclohexane; engrais et fert... Class 001 Class 001 Chemical Products Soufre, éthylène, benzène, éthyl-bensène, cyclohexane; engrais et fertilisants; matières plastiques à l'état brut sous toutes ses formes; adhésifs à usage général, adhésifs de résine synthétique à usage industriel, adhésifs polyuréthannes, adhésifs pour l'industrie automobile, adhésifs pour l'industrie de la construction; produits pétrochimiques et leurs dérivés nommément hydrocarbures aromatiques, éthane, butane, éthylène, benzène, styrène, xylènes, toluène, méthanol, propylène, butylène, butadiène; résines polymères à l'état brut, poudres acryliques en polymère, billes de polymère pour la fabrication et les industries manufacturières, additifs chimiques utilisés dans la fabrication des produits précités; résines artificielles et synthétiques à l'état brut; boues de forage et additifs chimiques pour boues de forage; produits chimiques destinés à la fabrication de solvants, solvants d'origine chimiques destinés à la fabrication de produits de dégraissage, de peintures, d'encres, de détergents; lithium; sodium; hydrocarbures aromatiques; hydrogène; produits dérivés des hydrocarbures et du gaz naturel, nommément hydrogène, éthanol, méthanol, ammoniac, éthane et propane; méthane; détergents à usage industriel; produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication; polymères de condensation, nommément polyamides, polyesters; dispersants d'huiles, de boue et de pétrole; compositions absorbantes en granulés à base de minéraux pour l'absorption de liquides renversés au sol; additifs chimiques pour faciliter l'élimination des fluides de forage du pétrole et de gaz; composés de démoulage; produits chimiques destinés au raffinage du pétrole; produits chimiques destinés au traitement, à la purification et dépollution des gaz; fluide d'échappement diesel dérivé de l'urée et de l'ammoniac; préparations chimiques pour le traitement de l'eau; additifs chimiques destinés à être utilisés dans la fabrication de produits en caoutchouc, pour la transformation des matières plastiques, pour la fabrication de polymères, pour le moulage des métaux, pour nettoyer et éliminer les matières abrasives des moteurs et des fluides de transmission, pour la fabrication d'inhibiteurs de corrosion pour utilisation dans les carburants; additifs chimiques pour carburants, lubrifiants, diesels, essences, bitumes, boues et fluides de forage, graisses industrielles, huiles de graissage, huiles de moteur, liquides de transmission, engrais; additifs chimiques pour le traitement de combustible; additifs chimiques pour insecticides, herbicides et fongicides; produits antigel et dégivrant; agents de refroidissement; fluides hydrauliques et fluides de transmission; liquides de freins; produits chimiques utilisés dans la fabrication de solvants, solvants dégraissants destinés au processus de fabrication. Class 002 Class 002 Paint Products Produits antirouille; cires anticorrosion, peintures anticorrosion, peinture pour véhicules automobiles. ... Class 003 Cosmetics and Cleaning Products Agent de polissage pour le métal, agent de polissage pour le plastique, chiffons imprégnés pour polir, cire à polir, papier à polir, préparations de dégraissage, décapant pour la rouille, abrasifs à usage général; détergents pour automobiles, agent de polissage pour carrosserie, parfums pour automobiles, polymères de colmatage pour le nettoyage, le lustrage et la protection de surfaces extérieures d'automobiles; détachants pour les textiles, les tapis et le cuir; liquide pour lave-glaces. Class 004 Lubricant and Fuel Products Pétrole (brut ou raffiné); énergie électrique à partir de sources renouvelables et non renouvelables, nommément à partir de pétrole, de gaz naturel, de biomasse, de sources hydrauliques, solaires, éoliennes et géothermiques; combustibles à base de benzine, de butane, de méthanol, de pétrole, de propane, de gaz combustibles; biocombustibles; carburants pour moteurs, carburants à base de pétrole brut, d'hydrogène liquide, d'éthanol, de benzène, de xylène, de propane, carburants diesel, biodiesels et biocarburants; mazouts; gaz naturel, gaz propane, gaz butane à utiliser en tant que combustible, gaz de pétrole liquéfié; lubrifiants à usage industriel, lubrifiants de forage, lubrifiants pour automobiles, lubrifiants pour machines industrielles, lubrifiants tout usage, huiles et graisses minérales et non minérales à usage industriel, huiles à moteur, graisses pour véhicules automobiles, huiles de graissage industrielles, huiles végétales utilisées dans la fabrication de lubrifiants; huiles de base minérale, huiles de base synthétiques utilisées dans la fabrication de lubrifiants; additifs d'origine pétrolière destinés à l'industrie, nommément éther de pétrole, paraffine; additifs non chimiques pour carburants, lubrifiants, combustibles, essences, kérosène, bitumes, graisses, huiles de moteurs; additifs non chimiques pour insecticides, herbicides et fongicides. Class 005 Pharmaceutical Products Produits pour la destruction des animaux nuisibles; insecticides, herbicides, fongicides, pesticides; désodorisants pour véhicules. Class 006 Metal Products Bouchons métalliques pour récipients d'emballage et de conditionnement à usage industriel; pipelines, conduits et tuyaux métalliques pour l'acheminement du gaz et de produits pétroliers. Class 007 Machinery Products Générateurs d'électricité à énergie solaire, générateurs pour éoliennes, moteurs diesel pour générateurs d'électricité, turbines pour la production d'énergie, nommément turbines hydrauliques, turbines à gaz et à vapeur pour produire de l'électricité, engins et moteurs pour les générateurs d'électricité; générateurs d'électricité; éoliennes et leurs parties constitutives; générateurs électriques pour véhicules; distributeurs de carburant pour stations-service. Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le contrôle et la commande d'électricité, nommément accumulateurs électriques, câbles adaptateurs électriques, alimentations de courant électriques à faible voltage et à haute tension, analyseurs de réseaux électriques, appareils de commutation électrique, nommément dispositifs d'amplification de tension pour lignes électriques, bobines électriques, conducteurs électriques pour transformateurs, condensateurs électriques, connecteurs électriques, circuits électriques, collecteurs de courant électrique, contrôleurs de charges électriques, convertisseurs électriques, disjoncteurs électriques, dispositifs pour la commande du courant électrique, fusibles électriques, interrupteurs de secteur électrique, inverseurs pour alimentation électrique, multimètres pour mesurer le courant électrique, transformateurs de courant électrique, transformateurs de tension électrique, contrôles électromécaniques pour thermostats, unités de distribution de courant électrique, relais électriques; conduits électriques, câbles et fils électriques; compteurs électriques; compteurs d'utilisation d'énergie électrique, boîtes de distribution d'énergie; régulateurs de tension pour l'énergie électrique; batteries, nommément batteries primaires rechargeables, batterie au lithium, batterie au nickel, batteries au lithium pour l'aviation et l'aérospatial, batteries tout usage, batteries électriques pour alimenter des bâtiments et usines, batteries électriques pour alimentation de secours des bâtiments, batteries électriques pour équipements et dispositifs médicaux, batteries électriques pour ordinateurs portables, batteries électriques pour téléphones intelligents, batteries pour les véhicules, batteries au lithium pour le transport maritime, batteries au lithium pour la course automobile, batteries à base de nickel et batteries à base de lithium pour les infrastructures ferroviaires, piles solaires, piles alcalines, salines, piles rechargeables au lithium; chargeurs de pile et de batterie à usage général, chargeurs de piles et de batteries à énergie solaire, chargeurs de batteries pour véhicules automobiles; appareils et installations solaires pour la production d'électricité, nommément panneaux solaires et collecteurs d'énergie solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire; cellules et modules photovoltaïques; panneaux solaires; accumulateurs d'énergie photovoltaïque; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles, nommément caméras de sécurité, alarmes de sécurité et avertisseurs d'incendie, alarmes de sécurité personnelle; systèmes de domotique, nommément logiciels téléchargeables pour la domotique de systèmes de commande électrique pour interrupteurs de puissance électrique, pour l'éclairage, pour les systèmes de sécurité à domicile et serveurs dédiés aux systèmes précités; convertisseurs de fréquence, convertisseurs de tension; accumulateurs électriques et batteries, bornes et piles pour recharger les accumulateurs électriques; vêtements, casques, articles chaussants, harnais et lunettes de sécurité de protection contre les accidents et risques de blessures; triangles de signalisation pour véhicules en panne; lunettes et étuis à lunettes; enceintes acoustiques, enceintes sans fil, enceintes acoustiques audio; équipements pour le traitement de l'information, nommément ordinateurs; programmes de services pour fournir des informations diagnostiques sur les appareils installés sur un système informatique; cartes magnétiques codées, nommément cartes magnétiques d'identification, cartes bancaires magnétiques codées, cartes de crédit et cartes de débit magnétiques encodées, cartes d'identification électroniques; cartes magnétiques d'identification permettant l'accès à des réseaux routiers et autoroutiers; radios pour véhicules; batteries électriques pour véhicules; bornes de recharge pour véhicules électriques, bornes de recharge pour batteries électriques pour véhicules, stations de recharge mobiles pour véhicules électriques. Class 011 Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking Incinérateurs de déchets; installations et appareils de destruction et d'élimination des déchets nommément fours pour l'élimination des déchets; appareils de purification, de sédimentation et de filtration de l'eau pour la clarification, l'épaississement et la filtration des eaux usées et des eaux industrielles dans les domaines de l'agriculture, de l'exploitation minière, de l'industrie du pétrole et du gaz; appareils d'épuration et de traitement de l'air, échangeurs d'air pour le nettoyage et la purification de l'air; capteurs solaires; unités de purification et de filtration de l'eau à usage industriel; chaudières à biomasse, chaudières à gaz, chaudières industrielles, chaudières électriques; appareils d'éclairage, en particulier lampes électriques et luminaires, lampes solaires. Class 014 Jewelry Products Montres, horlogerie et instruments chronométriques, nommément chronomètres, indicateurs de vitesse. Class 016 Paper Goods and Printed Material Papeterie; brochures, magazines, journaux, prospectus, catalogues, guides, livres; sacs d'emballage en papier ou carton; boîtes en carton ou en papier; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; supports publicitaires imprimés en papier; étiquettes autocollantes; emballages en matières plastiques à savoir sacs, sachets et feuilles. Class 017 Rubber Products Résines artificielles sous forme de granulés, de blocs, de feuilles, de tubes à utiliser au cours d'opérations de fabrication [produits semi-finis] et résines synthétiques semi-finies; polymères élastomères sous forme de blocs, de feuilles, de granulés à utiliser au cours d'opérations de fabrication; films polymères à utiliser au cours d'opérations de fabrication; caoutchouc synthétique; gommes brutes et semi-finies; feuilles de plastique semi-finies destinées à être utilisées dans des panneaux d'éclairage, films plastiques semi-finis pour les modules solaires ou photovoltaïques, matières plastiques semi-finies sous forme extrudée, sous forme de baguette, de barres, de blocs, de feuilles, de granulés, de tubes à utiliser au cours d'opérations de fabrication; bouchons en caoutchouc pour bouteilles, pour contenants d'emballage industriels; enduits isolants, films de polyuréthane à utiliser comme isolants de bâtiments, films en matières plastiques pour l'isolation électrique, isolants pour câbles, revêtements isolants pour machines industrielles, rubans isolants; huiles et graisses isolantes; joints composites. Class 018 Leather Products not including clothing Bagages; parapluies; parasols. Class 019 Non-Metallic Building Material Products Asphaltes, bitumes, goudrons et leurs produits dérivés, nommément mastics à base d'asphalte, mastics à base de goudron, membranes imperméables en asphalte caoutchouté, membranes imperméables et d'étanchéité en bitume, scellants à base de bitume, composés à base de goudron pour la réfection de surfaces en béton; matériaux de construction en bitume. Class 020 Furniture Products Bouchons de bouteilles, bouchons en matières plastiques pour contenants de conditionnement industriels. Class 021 Houseware and Glass Products Brosses de nettoyage, éponges pour le lavage des voitures; chiffons de nettoyage, de polissage et à poussière, peaux chamoisées pour le nettoyage. Class 025 Clothing Products Vêtements nommément blousons, chandails, chemises, jupes, manteaux, pantalons, polos, pull-overs, robes, shorts, survêtements et vêtements de sport; chaussures nommément articles chaussants de sport, bottes, souliers; chapellerie nommément bonnets, chapeaux et casquettes. Class 035 Advertising, Business & Retail Services Services de publicité pour les produits et services de tiers, promotion de la vente de produits et services par la distribution de matériel publicitaire; promotion de la vente de produits et services par le biais d'un programme de fidélisation de la clientèle, promotion de la vente de produits et de services par un programme de réduction destiné à la clientèle; promotion des produits et services de tiers par le biais de programmes de cartes de récompense de la fidélité; organisation et réalisation d'expositions, de salons, de foires et de conférences à des fins commerciales dans le domaine des énergies fossiles et des énergies renouvelables; promotion de produits et services de tiers par l'intermédiaire du parrainage de manifestations sportives et culturelles; abonnements à des journaux, services de gestion des abonnements en tant qu'agent d'abonnement entre les éditeurs et les clients; administration, facturation et rapprochement de comptes pour le compte de tiers; services de relevés de compteurs de consommation d'énergie à des fins de facturation; services de gestion commerciale de parcs de véhicules; services d'abonnement de télépéage; gestion de fichiers informatiques, gestion de bases de données; traitement administratif de commandes d'achats; vente au détail et en gros de produits pétroliers, de produits gaziers et de produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture, à la sylviculture et à l'aquaculture; vente au détail de produits pétroliers pour automobiles, nommément de combustibles, carburants, gaz de pétrole liquéfié, lubrifiants, huiles et graisses, de produits d'entretien automobile, nommément de produits pour nettoyer, polir, dégraisser, décaper et abraser les véhicules, de produits alimentaires et boissons, articles de presse et papeterie, livres, journaux et publications imprimées, produits de parfumerie, produits d'entretien ménager, de produits audio et vidéo, nommément de CD, DVD, jeux vidéo, jouets, fleurs, vêtements et chaussures, produits de téléphonie mobile et leurs accessoires, jeux de loterie. Class 036 Insurance & Financial Services Services bancaires; services de crédit et de prêts financiers; services d'assurance; services de cartes de prépaiement et de paiement et autres cartes à usage financier et services financiers y afférant; transfert électronique de fonds; courtage de crédits carbone; parrainage financier d'événements sportifs et de manifestations culturelle; placement de fonds; acquisition de participations dans des sociétés et entreprises financières, commerciales, industrielles, mobilières et immobilières; financement de capital-risque, d'investissement et du développement pour les entreprises du domaine de l'énergie; conseils en matière de financement de projets d'énergies; services d'opérations financières, nommément transactions sur titres de marchés dans le domaine de l'énergie, du gaz, de l'électricité et des produits pétroliers et chimiques; courtage en bourse dans le domaine énergétique; courtage de matières premières. Class 037 Construction and Repair Services Services d'extraction de ressources naturelles, nommément extraction de pétrole et de gaz naturel et extraction minière; services de ravitaillement en carburant et combustibles; services de stations-service, à savoir nettoyage, lubrification, entretien et réparation des véhicules et remplissage en carburant; entretien, lavage et réparation de véhicules et de pièces de véhicules; services automobiles de vidange d'huile; services de remorquage et de réparation en cas de pannes de véhicules; graissage de véhicules, entretien de moteurs électriques et à combustion; gonflage, réparation et montage de pneus; services de construction, maintenance et d'entretien des routes; services de mise en service, d'entretien, de dépannage et de réparation d'appareils et installations pour la production, la distribution et le stockage d'énergies, nommément moteurs à combustion interne pour la production d'énergie autres que pour les véhicules terrestres, systèmes de production d'énergie à base d'hydrogène et de piles à combustible, générateurs d'électricité à énergie solaire, générateurs pour véhicules moteurs, générateurs pour éoliennes, moteurs diesel pour générateurs d'électricité, moteurs diesel pour machinerie industrielle, moteurs diesel pour véhicules terrestres, turbines pour la production d'énergie, nommément turbines hydrauliques, turbines à gaz et à vapeur pour produire de l'électricité, chaudières à vapeur pour la production d'énergie autres que pour les véhicules terrestres, engins et moteurs pour la production d'électricité; services de construction, d'entretien et de maintenance de raffineries; location de plates-formes; forage de puits; construction, installation et entretien de pipelines, d'oléoducs et de gazoducs; recharge de batteries de véhicules électriques; recharge pour véhicules électriques; installation, réparation et maintenance de stations et bornes de recharge et d'alimentation en énergie pour véhicules électriques et batteries de véhicules; installation d'équipements de téléphonie. Class 038 Communications Services Services de téléphonie fixe et mobile; fourniture d'accès à Internet, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; offre d'accès multiutilisateur à des réseaux mondiaux d'information pour le transfert, la diffusion et l'échange d'informations et de fichiers; courrier électronique et services de messagerie; fourniture d'accès à des plateformes internet, à des blogues dans le domaine de l'énergie et mise à disposition de forums de discussion sur l'internet; fourniture d'accès à des bases de données; transmission électronique d'informations et de données servant à la maintenance d'installations de stockage et de distribution de gaz et d'électricité par l'intermédiaire d'un réseau informatique. Class 039 Transportation & Storage Services Services de transport de marchandises par camion, transport ferroviaire et maritime de marchandises notamment de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de tous produits commercialisés en stations-service; livraison par camion et livraison par train de marchandises, notamment de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de tous produits commercialisés en stations-service; transport par rail, camion, bateau, navire, transport de pétrole et de gaz par oléoduc et pipeline, distribution d'énergie nommément distribution d'énergie électrique et au gaz naturel à des utilisateurs résidentiels, commerciaux et industriels, information et conseils relatifs aux services précités; remorquage de véhicules; location de véhicules; mise à disposition d'informations en matière de trafic; services de navigation et de géolocalisation de véhicules. Class 040 Treatment & Processing of Materials Services Services de production d'énergie, nommément électrique, éolienne, solaire, photovoltaïque, thermique, hydraulique, géothermique, hydrolienne, hydro-électrique, pétrole, bioénergie, renouvelables, biomasse, solaire, gaz; production d'énergie électrique à partir du vent, production d'électricité à partir de l'énergie solaire, production d'énergie hydro-électrique; recyclage de déchets, élimination de déchets, traitement de substances organiques nommément traitement de biomasse et de débris végétaux et animaux, services de compostage; raffinage de pétrole, de gaz, de carburant et de substances organiques; services de purification, décontamination et dépollution de l'air, de l'eau et des sols; services de décontamination de produits dangereux, services de dépollution des sols, services d'assainissement de l'environnement en tant que traitement de terrains pollués; information et conseils techniques à des tiers relatifs à la production d'énergie; location d'appareils et d'installations de traitement de produits chimiques et mise à disposition d'informations s'y rapportant; services de mélange de lubrifiants pour le compte de tiers. Class 041 Education and Entertainment Services Éducation et formation dans le domaine de l'énergie, du gaz, de l'électricité et des produits pétroliers et chimiques; édition de journaux, livres, magazines, revues, brochures, publications électroniques et de rapports dans le domaine de l'énergie; organisation et tenue de concours en lien avec le domaine de l'énergie, organisation et conduite de loteries, organisation de compétitions sportives; organisation et conduite de colloques, de séminaires et de conférences dans le domaine de l'énergie; production de films. Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Conseils et expertises techniques dans les domaines de la production et le stockage d'énergie, nommément électrique, nucléaire, éolienne, solaire, photovoltaïque, thermique, hydraulique, géothermique, hydrolienne, hydroélectrique, de pétrole, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire, de gaz; services d'ingénierie dans le domaine de la production, la fourniture et le stockage d'énergie électrique; services de recherche, de prospection et d'exploration pour les industries pétrolière, gazière et minière; contrôle de puits de pétrole; mise en exploitation, études et expertises de gisements pétroliers, gaziers et miniers; recherche et développement dans le domaine du génie électrique, de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, d'énergie éolienne, d'énergie solaire, d'énergie hydraulique, d'énergie géothermique, d'énergie thermique, d'énergie climatique, d'énergie issue de la biomasse, d'énergies renouvelables; conception et développement de réseaux de distribution d'énergie; services d'architecture et établissement de plans pour la construction d'installations dans le domaine de l'énergie et du raffinage; consultations techniques et études de projets techniques se rapportant à la production et à la distribution d'énergie; étude, recherche et développement dans le domaine de l'énergie et des produits pétroliers et chimiques; études et recherches en matière de protection de l'environnement, de traitement des déchets et du développement durable; études, diagnostics et analyses techniques rendus par des ingénieurs pour l'installation d'appareils de production, de mise à disposition et de distribution d'énergies, et de gaz; essais et analyse de produits pétroliers et chimiques; analyse en matière de recherche pétrolière; audits en matière d'énergie, service d'audit énergétique; services d'assurance de la qualité dans l'industrie énergétique; certification de l'assurance qualité dans le secteur énergétique; contrôle technique de véhicules; location de compteurs pour le relevé de la consommation énergétique; conception et analyse de systèmes informatiques. Class 043 Restaurant and Hotel Services Services de restauration (alimentation); restaurants; cafétérias; hôtellerie, fourniture d'hébergements temporaires dans des maisons de vacances et service de réservation y afférents. Class 045 Personal & Legal & Social Services Concession de licences et notamment concession de licences de droits de propriété intellectuelle, de technologies et de concepts de franchise à des tiers; conseils juridiques en matière d'optimisation de la consommation d'énergie; services de réseautage social en ligne. |
on 26 Oct 2022
TotalEnergies SE
2119197 · 9 Feb 2021
001
Class 001
Chemical Products
Soufre, éthylène, benzène, éthyl-bensène, cyclohexane; engrais et fertilisants; matières plastiques à l'état brut sous toutes ses formes; adhésifs à usage général, adhésifs de résine synthétique à usage industriel, adhésifs polyuréthannes, adhésifs pour l'industrie automobile, adhésifs pour l'industrie de la construction; produits pétrochimiques et leurs dérivés nommément hydrocarbures aromatiques, éthane, butane, éthylène, benzène, styrène, xylènes, toluène, méthanol, propylène, butylène, butadiène; résines polymères à l'état brut, poudres acryliques en polymère, billes de polymère pour la fabrication et les industries manufacturières, additifs chimiques utilisés dans la fabrication des produits précités; résines artificielles et synthétiques à l'état brut; boues de forage et additifs chimiques pour boues de forage; produits chimiques destinés à la fabrication de solvants, solvants d'origine chimiques destinés à la fabrication de produits de dégraissage, de peintures, d'encres, de détergents; lithium; sodium; hydrocarbures aromatiques; hydrogène; produits dérivés des hydrocarbures et du gaz naturel, nommément hydrogène, éthanol, méthanol, ammoniac, éthane et propane; méthane; détergents à usage industriel; produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication; polymères de condensation, nommément polyamides, polyesters; dispersants d'huiles, de boue et de pétrole; compositions absorbantes en granulés à base de minéraux pour l'absorption de liquides renversés au sol; additifs chimiques pour faciliter l'élimination des fluides de forage du pétrole et de gaz; composés de démoulage; produits chimiques destinés au raffinage du pétrole; produits chimiques destinés au traitement, à la purification et dépollution des gaz; fluide d'échappement diesel dérivé de l'urée et de l'ammoniac; préparations chimiques pour le traitement de l'eau; additifs chimiques destinés à être utilisés dans la fabrication de produits en caoutchouc, pour la transformation des matières plastiques, pour la fabrication de polymères, pour le moulage des métaux, pour nettoyer et éliminer les matières abrasives des moteurs et des fluides de transmission, pour la fabrication d'inhibiteurs de corrosion pour utilisation dans les carburants; additifs chimiques pour carburants, lubrifiants, diesels, essences, bitumes, boues et fluides de forage, graisses industrielles, huiles de graissage, huiles de moteur, liquides de transmission, engrais; additifs chimiques pour le traitement de combustible; additifs chimiques pour insecticides, herbicides et fongicides; produits antigel et dégivrant; agents de refroidissement; fluides hydrauliques et fluides de transmission; liquides de freins; produits chimiques utilisés dans la fabrication de solvants, solvants dégraissants destinés au processus de fabrication.
004
Class 004
Lubricant and Fuel Products
Pétrole (brut ou raffiné); énergie électrique à partir de sources renouvelables et non renouvelables, nommément à partir de pétrole, de gaz naturel, de biomasse, de sources hydrauliques, solaires, éoliennes et géothermiques; combustibles à base de benzine, de butane, de méthanol, de pétrole, de propane, de gaz combustibles; biocombustibles; carburants pour moteurs, carburants à base de pétrole brut, d'hydrogène liquide, d'éthanol, de benzène, de xylène, de propane, carburants diesel, biodiesels et biocarburants; mazouts; gaz naturel, gaz propane, gaz butane à utiliser en tant que combustible, gaz de pétrole liquéfié; lubrifiants à usage industriel, lubrifiants de forage, lubrifiants pour automobiles, lubrifiants pour machines industrielles, lubrifiants tout usage, huiles et graisses minérales et non minérales à usage industriel, huiles à moteur, graisses pour véhicules automobiles, huiles de graissage industrielles, huiles végétales utilisées dans la fabrication de lubrifiants; huiles de base minérale, huiles de base synthétiques utilisées dans la fabrication de lubrifiants; additifs d'origine pétrolière destinés à l'industrie, nommément éther de pétrole, paraffine; additifs non chimiques pour carburants, lubrifiants, combustibles, essences, kérosène, bitumes, graisses, huiles de moteurs; additifs non chimiques pour insecticides, herbicides et fongicides.
...
Class 007
Machinery Products
Générateurs d'électricité à énergie solaire, générateurs pour éoliennes, moteurs diesel pour générateurs d'électricité, turbines pour la production d'énergie, nommément turbines hydrauliques, turbines à gaz et à vapeur pour produire de l'électricité, engins et moteurs pour les générateurs d'électricité; générateurs d'électricité; éoliennes et leurs parties constitutives; générateurs électriques pour véhicules; distributeurs de carburant pour stations-service.
Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le contrôle et la commande d'électricité, nommément accumulateurs électriques, câbles adaptateurs électriques, alimentations de courant électriques à faible voltage et à haute tension, analyseurs de réseaux électriques, appareils de commutation électrique, nommément dispositifs d'amplification de tension pour lignes électriques, bobines électriques, conducteurs électriques pour transformateurs, condensateurs électriques, connecteurs électriques, circuits électriques, collecteurs de courant électrique, contrôleurs de charges électriques, convertisseurs électriques, disjoncteurs électriques, dispositifs pour la commande du courant électrique, fusibles électriques, interrupteurs de secteur électrique, inverseurs pour alimentation électrique, multimètres pour mesurer le courant électrique, transformateurs de courant électrique, transformateurs de tension électrique, contrôles électromécaniques pour thermostats, unités de distribution de courant électrique, relais électriques; conduits électriques, câbles et fils électriques; compteurs électriques; compteurs d'utilisation d'énergie électrique, boîtes de distribution d'énergie; régulateurs de tension pour l'énergie électrique; batteries, nommément batteries primaires rechargeables, batterie au lithium, batterie au nickel, batteries au lithium pour l'aviation et l'aérospatial, batteries tout usage, batteries électriques pour alimenter des bâtiments et usines, batteries électriques pour alimentation de secours des bâtiments, batteries électriques pour équipements et dispositifs médicaux, batteries électriques pour ordinateurs portables, batteries électriques pour téléphones intelligents, batteries pour les véhicules, batteries au lithium pour le transport maritime, batteries au lithium pour la course automobile, batteries à base de nickel et batteries à base de lithium pour les infrastructures ferroviaires, piles solaires, piles alcalines, salines, piles rechargeables au lithium; chargeurs de pile et de batterie à usage général, chargeurs de piles et de batteries à énergie solaire, chargeurs de batteries pour véhicules automobiles; appareils et installations solaires pour la production d'électricité, nommément panneaux solaires et collecteurs d'énergie solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire; cellules et modules photovoltaïques; panneaux solaires; accumulateurs d'énergie photovoltaïque; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles, nommément caméras de sécurité, alarmes de sécurité et avertisseurs d'incendie, alarmes de sécurité personnelle; systèmes de domotique, nommément logiciels téléchargeables pour la domotique de systèmes de commande électrique pour interrupteurs de puissance électrique, pour l'éclairage, pour les systèmes de sécurité à domicile et serveurs dédiés aux systèmes précités; convertisseurs de fréquence, convertisseurs de tension; accumulateurs électriques et batteries, bornes et piles pour recharger les accumulateurs électriques; vêtements, casques, articles chaussants, harnais et lunettes de sécurité de protection contre les accidents et risques de blessures; triangles de signalisation pour véhicules en panne; lunettes et étuis à lunettes; enceintes acoustiques, enceintes sans fil, enceintes acoustiques audio; équipements pour le traitement de l'information, nommément ordinateurs; programmes de services pour fournir des informations diagnostiques sur les appareils installés sur un système informatique; cartes magnétiques codées, nommément cartes magnétiques d'identification, cartes bancaires magnétiques codées, cartes de crédit et cartes de débit magnétiques encodées, cartes d'identification électroniques; cartes magnétiques d'identification permettant l'accès à des réseaux routiers et autoroutiers; radios pour véhicules; batteries électriques pour véhicules; bornes de recharge pour véhicules électriques, bornes de recharge pour batteries électriques pour véhicules, stations de recharge mobiles pour véhicules électriques.
Class 037
Construction and Repair Services
Services d'extraction de ressources naturelles, nommément extraction de pétrole et de gaz naturel et extraction minière; services de ravitaillement en carburant et combustibles; services de stations-service, à savoir nettoyage, lubrification, entretien et réparation des véhicules et remplissage en carburant; entretien, lavage et réparation de véhicules et de pièces de véhicules; services automobiles de vidange d'huile; services de remorquage et de réparation en cas de pannes de véhicules; graissage de véhicules, entretien de moteurs électriques et à combustion; gonflage, réparation et montage de pneus; services de construction, maintenance et d'entretien des routes; services de mise en service, d'entretien, de dépannage et de réparation d'appareils et installations pour la production, la distribution et le stockage d'énergies, nommément moteurs à combustion interne pour la production d'énergie autres que pour les véhicules terrestres, systèmes de production d'énergie à base d'hydrogène et de piles à combustible, générateurs d'électricité à énergie solaire, générateurs pour véhicules moteurs, générateurs pour éoliennes, moteurs diesel pour générateurs d'électricité, moteurs diesel pour machinerie industrielle, moteurs diesel pour véhicules terrestres, turbines pour la production d'énergie, nommément turbines hydrauliques, turbines à gaz et à vapeur pour produire de l'électricité, chaudières à vapeur pour la production d'énergie autres que pour les véhicules terrestres, engins et moteurs pour la production d'électricité; services de construction, d'entretien et de maintenance de raffineries; location de plates-formes; forage de puits; construction, installation et entretien de pipelines, d'oléoducs et de gazoducs; recharge de batteries de véhicules électriques; recharge pour véhicules électriques; installation, réparation et maintenance de stations et bornes de recharge et d'alimentation en énergie pour véhicules électriques et batteries de véhicules; installation d'équipements de téléphonie.
Class 039
Transportation & Storage Services
Services de transport de marchandises par camion, transport ferroviaire et maritime de marchandises notamment de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de tous produits commercialisés en stations-service; livraison par camion et livraison par train de marchandises, notamment de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de tous produits commercialisés en stations-service; transport par rail, camion, bateau, navire, transport de pétrole et de gaz par oléoduc et pipeline, distribution d'énergie nommément distribution d'énergie électrique et au gaz naturel, à des utilisateurs résidentiels, commerciaux et industriels, information et conseils relatifs aux services précités; remorquage de véhicules; location de véhicules; mise à disposition d'informations en matière de trafic; services de navigation et de géolocalisation de véhicules.
Class 040
Treatment & Processing of Materials Services
Services de production d'énergie, nommément électrique, éolienne, solaire, photovoltaïque, thermique, hydraulique, géothermique, hydrolienne, hydro-électrique, pétrole, bioénergie, renouvelables, biomasse, solaire, gaz; production d'énergie électrique à partir du vent, production d'électricité à partir de l'énergie solaire, production d'énergie hydro-électrique; recyclage de déchets, élimination de déchets, traitement de substances organiques nommément traitement de biomasse et de débris végétaux et animaux, services de compostage; raffinage de pétrole, de gaz, de carburant et de substances organiques; services de purification, décontamination et dépollution de l'air, de l'eau et des sols; services de décontamination de produits dangereux, services de dépollution des sols, services d'assainissement de l'environnement en tant que traitement de terrains pollués; information et conseils techniques à des tiers relatifs à la production d'énergie; location d'appareils et d'installations de traitement de produits chimiques et mise à disposition d'informations s'y rapportant; services de mélange de lubrifiants pour le compte de tiers.
Soufre, éthylène, benzène, éthyl-bensène, cyclohexane; engrais et fert...
on 26 Oct 2022
TotalEnergies SE
2119452 · 18 May 2021
001
Class 001
Chemical Products
Soufre, éthylène, benzène, éthyl-bensène, cyclohexane; engrais et fertilisants; matières plastiques à l'état brut sous toutes ses formes; adhésifs à usage général, adhésifs de résine synthétique à usage industriel, adhésifs polyuréthannes, adhésifs pour l'industrie automobile, adhésifs pour l'industrie de la construction; produits pétrochimiques et leurs dérivés nommément hydrocarbures aromatiques, éthane, butane, éthylène, benzène, styrène, xylènes, toluène, méthanol, propylène, butylène, butadiène; résines polymères à l'état brut, poudres acryliques en polymère, billes de polymère pour la fabrication et les industries manufacturières, additifs chimiques utilisés dans la fabrication des produits précités; résines artificielles et synthétiques à l'état brut; boues de forage et additifs chimiques pour boues de forage; produits chimiques destinés à la fabrication de solvants, solvants d'origine chimiques destinés à la fabrication de produits de dégraissage, de peintures, d'encres, de détergents; lithium; sodium; hydrocarbures aromatiques; hydrogène; produits dérivés des hydrocarbures et du gaz naturel, nommément hydrogène, éthanol, méthanol, ammoniac, éthane et propane; méthane; détergents à usage industriel; produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication; polymères de condensation, nommément polyamides, polyesters; dispersants d'huiles, de boue et de pétrole; compositions absorbantes en granulés à base de minéraux pour l'absorption de liquides renversés au sol; additifs chimiques pour faciliter l'élimination des fluides de forage du pétrole et de gaz; composés de démoulage; produits chimiques destinés au raffinage du pétrole; produits chimiques destinés au traitement, à la purification et dépollution des gaz; fluide d'échappement diesel dérivé de l'urée et de l'ammoniac; préparations chimiques pour le traitement de l'eau; additifs chimiques destinés à être utilisés dans la fabrication de produits en caoutchouc, pour la transformation des matières plastiques, pour la fabrication de polymères, pour le moulage des métaux, pour nettoyer et éliminer les matières abrasives des moteurs et des fluides de transmission, pour la fabrication d'inhibiteurs de corrosion pour utilisation dans les carburants; additifs chimiques pour carburants, lubrifiants, diesels, essences, bitumes, boues et fluides de forage, graisses industrielles, huiles de graissage, huiles de moteur, liquides de transmission, engrais; additifs chimiques pour le traitement de combustible; additifs chimiques pour insecticides, herbicides et fongicides; produits antigel et dégivrant; agents de refroidissement; fluides hydrauliques et fluides de transmission; liquides de freins; produits chimiques utilisés dans la fabrication de solvants, solvants dégraissants destinés au processus de fabrication.
002
Class 002
Paint Products
Produits antirouille; cires anticorrosion, peintures anticorrosion, peinture pour véhicules automobiles.
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Class 003
Cosmetics and Cleaning Products
Agent de polissage pour le métal, agent de polissage pour le plastique, chiffons imprégnés pour polir, cire à polir, papier à polir, préparations de dégraissage, décapant pour la rouille, abrasifs à usage général; détergents pour automobiles, agent de polissage pour carrosserie, parfums pour automobiles, polymères de colmatage pour le nettoyage, le lustrage et la protection de surfaces extérieures d'automobiles; détachants pour les textiles, les tapis et le cuir; liquide pour lave-glaces.
Class 004
Lubricant and Fuel Products
Pétrole (brut ou raffiné); énergie électrique à partir de sources renouvelables et non renouvelables, nommément à partir de pétrole, de gaz naturel, de biomasse, de sources hydrauliques, solaires, éoliennes et géothermiques; combustibles à base de benzine, de butane, de méthanol, de pétrole, de propane, de gaz combustibles; biocombustibles; carburants pour moteurs, carburants à base de pétrole brut, d'hydrogène liquide, d'éthanol, de benzène, de xylène, de propane, carburants diesel, biodiesels et biocarburants; mazouts; gaz naturel, gaz propane, gaz butane à utiliser en tant que combustible, gaz de pétrole liquéfié; lubrifiants à usage industriel, lubrifiants de forage, lubrifiants pour automobiles, lubrifiants pour machines industrielles, lubrifiants tout usage, huiles et graisses minérales et non minérales à usage industriel, huiles à moteur, graisses pour véhicules automobiles, huiles de graissage industrielles, huiles végétales utilisées dans la fabrication de lubrifiants; huiles de base minérale, huiles de base synthétiques utilisées dans la fabrication de lubrifiants; additifs d'origine pétrolière destinés à l'industrie, nommément éther de pétrole, paraffine; additifs non chimiques pour carburants, lubrifiants, combustibles, essences, kérosène, bitumes, graisses, huiles de moteurs; additifs non chimiques pour insecticides, herbicides et fongicides.
Class 005
Pharmaceutical Products
Produits pour la destruction des animaux nuisibles; insecticides, herbicides, fongicides, pesticides; désodorisants pour véhicules.
Class 006
Metal Products
Bouchons métalliques pour récipients d'emballage et de conditionnement à usage industriel; pipelines, conduits et tuyaux métalliques pour l'acheminement du gaz et de produits pétroliers.
Class 007
Machinery Products
Générateurs d'électricité à énergie solaire, générateurs pour éoliennes, moteurs diesel pour générateurs d'électricité, turbines pour la production d'énergie, nommément turbines hydrauliques, turbines à gaz et à vapeur pour produire de l'électricité, engins et moteurs pour les générateurs d'électricité; générateurs d'électricité; éoliennes et leurs parties constitutives; générateurs électriques pour véhicules; distributeurs de carburant pour stations-service.
Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le contrôle et la commande d'électricité, nommément accumulateurs électriques, câbles adaptateurs électriques, alimentations de courant électriques à faible voltage et à haute tension, analyseurs de réseaux électriques, appareils de commutation électrique, nommément dispositifs d'amplification de tension pour lignes électriques, bobines électriques, conducteurs électriques pour transformateurs, condensateurs électriques, connecteurs électriques, circuits électriques, collecteurs de courant électrique, contrôleurs de charges électriques, convertisseurs électriques, disjoncteurs électriques, dispositifs pour la commande du courant électrique, fusibles électriques, interrupteurs de secteur électrique, inverseurs pour alimentation électrique, multimètres pour mesurer le courant électrique, transformateurs de courant électrique, transformateurs de tension électrique, contrôles électromécaniques pour thermostats, unités de distribution de courant électrique, relais électriques; conduits électriques, câbles et fils électriques; compteurs électriques; compteurs d'utilisation d'énergie électrique, boîtes de distribution d'énergie; régulateurs de tension pour l'énergie électrique; batteries, nommément batteries primaires rechargeables, batterie au lithium, batterie au nickel, batteries au lithium pour l'aviation et l'aérospatial, batteries tout usage, batteries électriques pour alimenter des bâtiments et usines, batteries électriques pour alimentation de secours des bâtiments, batteries électriques pour équipements et dispositifs médicaux, batteries électriques pour ordinateurs portables, batteries électriques pour téléphones intelligents, batteries pour les véhicules, batteries au lithium pour le transport maritime, batteries au lithium pour la course automobile, batteries à base de nickel et batteries à base de lithium pour les infrastructures ferroviaires, piles solaires, piles alcalines, salines, piles rechargeables au lithium; chargeurs de pile et de batterie à usage général, chargeurs de piles et de batteries à énergie solaire, chargeurs de batteries pour véhicules automobiles; appareils et installations solaires pour la production d'électricité, nommément panneaux solaires et collecteurs d'énergie solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire; cellules et modules photovoltaïques; panneaux solaires; accumulateurs d'énergie photovoltaïque; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles, nommément caméras de sécurité, alarmes de sécurité et avertisseurs d'incendie, alarmes de sécurité personnelle; systèmes de domotique, nommément logiciels téléchargeables pour la domotique de systèmes de commande électrique pour interrupteurs de puissance électrique, pour l'éclairage, pour les systèmes de sécurité à domicile et serveurs dédiés aux systèmes précités; convertisseurs de fréquence, convertisseurs de tension; accumulateurs électriques et batteries, bornes et piles pour recharger les accumulateurs électriques; vêtements, casques, articles chaussants, harnais et lunettes de sécurité de protection contre les accidents et risques de blessures; triangles de signalisation pour véhicules en panne; lunettes et étuis à lunettes; enceintes acoustiques, enceintes sans fil, enceintes acoustiques audio; équipements pour le traitement de l'information, nommément ordinateurs; programmes de services pour fournir des informations diagnostiques sur les appareils installés sur un système informatique; cartes magnétiques codées, nommément cartes magnétiques d'identification, cartes bancaires magnétiques codées, cartes de crédit et cartes de débit magnétiques encodées, cartes d'identification électroniques; cartes magnétiques d'identification permettant l'accès à des réseaux routiers et autoroutiers; radios pour véhicules; batteries électriques pour véhicules; bornes de recharge pour véhicules électriques, bornes de recharge pour batteries électriques pour véhicules, stations de recharge mobiles pour véhicules électriques.
Class 011
Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking
Incinérateurs de déchets; installations et appareils de destruction et d'élimination des déchets nommément fours pour l'élimination des déchets; appareils de purification, de sédimentation et de filtration de l'eau pour la clarification, l'épaississement et la filtration des eaux usées et des eaux industrielles dans les domaines de l'agriculture, de l'exploitation minière, de l'industrie du pétrole et du gaz; appareils d'épuration et de traitement de l'air, échangeurs d'air pour le nettoyage et la purification de l'air; capteurs solaires; unités de purification et de filtration de l'eau à usage industriel; chaudières à biomasse, chaudières à gaz, chaudières industrielles, chaudières électriques; appareils d'éclairage, en particulier lampes électriques et luminaires, lampes solaires.
Class 014
Jewelry Products
Montres, horlogerie et instruments chronométriques, nommément chronomètres, indicateurs de vitesse.
Class 016
Paper Goods and Printed Material
Papeterie; brochures, magazines, journaux, prospectus, catalogues, guides, livres; sacs d'emballage en papier ou carton; boîtes en carton ou en papier; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; supports publicitaires imprimés en papier; étiquettes autocollantes; emballages en matières plastiques à savoir sacs, sachets et feuilles.
Class 017
Rubber Products
Résines artificielles sous forme de granulés, de blocs, de feuilles, de tubes à utiliser au cours d'opérations de fabrication [produits semi-finis] et résines synthétiques semi-finies; polymères élastomères sous forme de blocs, de feuilles, de granulés à utiliser au cours d'opérations de fabrication; films polymères à utiliser au cours d'opérations de fabrication; caoutchouc synthétique; gommes brutes et semi-finies; feuilles de plastique semi-finies destinées à être utilisées dans des panneaux d'éclairage, films plastiques semi-finis pour les modules solaires ou photovoltaïques, matières plastiques semi-finies sous forme extrudée, sous forme de baguette, de barres, de blocs, de feuilles, de granulés, de tubes à utiliser au cours d'opérations de fabrication; bouchons en caoutchouc pour bouteilles, pour contenants d'emballage industriels; enduits isolants, films de polyuréthane à utiliser comme isolants de bâtiments, films en matières plastiques pour l'isolation électrique, isolants pour câbles, revêtements isolants pour machines industrielles, rubans isolants; huiles et graisses isolantes; joints composites.
Class 018
Leather Products not including clothing
Bagages; parapluies; parasols.
Class 019
Non-Metallic Building Material Products
Asphaltes, bitumes, goudrons et leurs produits dérivés, nommément mastics à base d'asphalte, mastics à base de goudron, membranes imperméables en asphalte caoutchouté, membranes imperméables et d'étanchéité en bitume, scellants à base de bitume, composés à base de goudron pour la réfection de surfaces en béton; matériaux de construction en bitume.
Class 020
Furniture Products
Bouchons de bouteilles, bouchons en matières plastiques pour contenants de conditionnement industriels.
Class 021
Houseware and Glass Products
Brosses de nettoyage, éponges pour le lavage des voitures; chiffons de nettoyage, de polissage et à poussière, peaux chamoisées pour le nettoyage.
Class 025
Clothing Products
Vêtements nommément blousons, chandails, chemises, jupes, manteaux, pantalons, polos, pull-overs, robes, shorts, survêtements et vêtements de sport; chaussures nommément articles chaussants de sport, bottes, souliers; chapellerie nommément bonnets, chapeaux et casquettes.
Class 035
Advertising, Business & Retail Services
Services de publicité pour les produits et services de tiers, promotion de la vente de produits et services par la distribution de matériel publicitaire; promotion de la vente de produits et services par le biais d'un programme de fidélisation de la clientèle, promotion de la vente de produits et de services par un programme de réduction destiné à la clientèle; promotion des produits et services de tiers par le biais de programmes de cartes de récompense de la fidélité; organisation et réalisation d'expositions, de salons, de foires et de conférences à des fins commerciales dans le domaine des énergies fossiles et des énergies renouvelables; promotion de produits et services de tiers par l'intermédiaire du parrainage de manifestations sportives et culturelles; abonnements à des journaux, services de gestion des abonnements en tant qu'agent d'abonnement entre les éditeurs et les clients; administration, facturation et rapprochement de comptes pour le compte de tiers; services de relevés de compteurs de consommation d'énergie à des fins de facturation; services de gestion commerciale de parcs de véhicules; services d'abonnement de télépéage; gestion de fichiers informatiques, gestion de bases de données; traitement administratif de commandes d'achats; vente au détail et en gros de produits pétroliers, de produits gaziers et de produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture, à la sylviculture et à l'aquaculture; vente au détail de produits pétroliers pour automobiles, nommément de combustibles, carburants, gaz de pétrole liquéfié, lubrifiants, huiles et graisses, de produits d'entretien automobile, nommément de produits pour nettoyer, polir, dégraisser, décaper et abraser les véhicules, de produits alimentaires et boissons, articles de presse et papeterie, livres, journaux et publications imprimées, produits de parfumerie, produits d'entretien ménager, de produits audio et vidéo, nommément de CD, DVD, jeux vidéo, jouets, fleurs, vêtements et chaussures, produits de téléphonie mobile et leurs accessoires, jeux de loterie.
Class 036
Insurance & Financial Services
Services bancaires; services de crédit et de prêts financiers; services d'assurance; services de cartes de prépaiement et de paiement et autres cartes à usage financier et services financiers y afférant; transfert électronique de fonds; courtage de crédits carbone; parrainage financier d'événements sportifs et de manifestations culturelle; placement de fonds; acquisition de participations dans des sociétés et entreprises financières, commerciales, industrielles, mobilières et immobilières; financement de capital-risque, d'investissement et du développement pour les entreprises du domaine de l'énergie; conseils en matière de financement de projets d'énergies; services d'opérations financières, nommément transactions sur titres de marchés dans le domaine de l'énergie, du gaz, de l'électricité et des produits pétroliers et chimiques; courtage en bourse dans le domaine énergétique; courtage de matières premières.
Class 037
Construction and Repair Services
Services d'extraction de ressources naturelles, nommément extraction de pétrole et de gaz naturel et extraction minière; services de ravitaillement en carburant et combustibles; services de stations-service, à savoir nettoyage, lubrification, entretien et réparation des véhicules et remplissage en carburant; entretien, lavage et réparation de véhicules et de pièces de véhicules; services automobiles de vidange d'huile; services de remorquage et de réparation en cas de pannes de véhicules; graissage de véhicules, entretien de moteurs électriques et à combustion; gonflage, réparation et montage de pneus; services de construction, maintenance et d'entretien des routes; services de mise en service, d'entretien, de dépannage et de réparation d'appareils et installations pour la production, la distribution et le stockage d'énergies, nommément moteurs à combustion interne pour la production d'énergie autres que pour les véhicules terrestres, systèmes de production d'énergie à base d'hydrogène et de piles à combustible, générateurs d'électricité à énergie solaire, générateurs pour véhicules moteurs, générateurs pour éoliennes, moteurs diesel pour générateurs d'électricité, moteurs diesel pour machinerie industrielle, moteurs diesel pour véhicules terrestres, turbines pour la production d'énergie, nommément turbines hydrauliques, turbines à gaz et à vapeur pour produire de l'électricité, chaudières à vapeur pour la production d'énergie autres que pour les véhicules terrestres, engins et moteurs pour la production d'électricité; services de construction, d'entretien et de maintenance de raffineries; location de plates-formes; forage de puits; construction, installation et entretien de pipelines, d'oléoducs et de gazoducs; recharge de batteries de véhicules électriques; recharge pour véhicules électriques; installation, réparation et maintenance de stations et bornes de recharge et d'alimentation en énergie pour véhicules électriques et batteries de véhicules; installation d'équipements de téléphonie.
Class 038
Communications Services
Services de téléphonie fixe et mobile; fourniture d'accès à Internet, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; offre d'accès multiutilisateur à des réseaux mondiaux d'information pour le transfert, la diffusion et l'échange d'informations et de fichiers; courrier électronique et services de messagerie; fourniture d'accès à des plateformes internet, à des blogues dans le domaine de l'énergie et mise à disposition de forums de discussion sur l'internet; fourniture d'accès à des bases de données; transmission électronique d'informations et de données servant à la maintenance d'installations de stockage et de distribution de gaz et d'électricité par l'intermédiaire d'un réseau informatique.
Class 039
Transportation & Storage Services
Services de transport de marchandises par camion, transport ferroviaire et maritime de marchandises notamment de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de tous produits commercialisés en stations-service; livraison par camion et livraison par train de marchandises, notamment de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de tous produits commercialisés en stations-service; transport par rail, camion, bateau, navire, transport de pétrole et de gaz par oléoduc et pipeline, distribution d'énergie nommément distribution d'énergie électrique et au gaz naturel à des utilisateurs résidentiels, commerciaux et industriels, information et conseils relatifs aux services précités; remorquage de véhicules; location de véhicules; mise à disposition d'informations en matière de trafic; services de navigation et de géolocalisation de véhicules.
Class 040
Treatment & Processing of Materials Services
Services de production d'énergie, nommément électrique, éolienne, solaire, photovoltaïque, thermique, hydraulique, géothermique, hydrolienne, hydro-électrique, pétrole, bioénergie, renouvelables, biomasse, solaire, gaz; production d'énergie électrique à partir du vent, production d'électricité à partir de l'énergie solaire, production d'énergie hydro-électrique; recyclage de déchets, élimination de déchets, traitement de substances organiques nommément traitement de biomasse et de débris végétaux et animaux, services de compostage; raffinage de pétrole, de gaz, de carburant et de substances organiques; services de purification, décontamination et dépollution de l'air, de l'eau et des sols; services de décontamination de produits dangereux, services de dépollution des sols, services d'assainissement de l'environnement en tant que traitement de terrains pollués; information et conseils techniques à des tiers relatifs à la production d'énergie; location d'appareils et d'installations de traitement de produits chimiques et mise à disposition d'informations s'y rapportant; services de mélange de lubrifiants pour le compte de tiers.
Class 041
Education and Entertainment Services
Éducation et formation dans le domaine de l'énergie, du gaz, de l'électricité et des produits pétroliers et chimiques; édition de journaux, livres, magazines, revues, brochures, publications électroniques et de rapports dans le domaine de l'énergie; organisation et tenue de concours en lien avec le domaine de l'énergie, organisation et conduite de loteries, organisation de compétitions sportives; organisation et conduite de colloques, de séminaires et de conférences dans le domaine de l'énergie; production de films.
Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Conseils et expertises techniques dans les domaines de la production et le stockage d'énergie, nommément électrique, nucléaire, éolienne, solaire, photovoltaïque, thermique, hydraulique, géothermique, hydrolienne, hydroélectrique, de pétrole, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire, de gaz; services d'ingénierie dans le domaine de la production, la fourniture et le stockage d'énergie électrique; services de recherche, de prospection et d'exploration pour les industries pétrolière, gazière et minière; contrôle de puits de pétrole; mise en exploitation, études et expertises de gisements pétroliers, gaziers et miniers; recherche et développement dans le domaine du génie électrique, de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, d'énergie éolienne, d'énergie solaire, d'énergie hydraulique, d'énergie géothermique, d'énergie thermique, d'énergie climatique, d'énergie issue de la biomasse, d'énergies renouvelables; conception et développement de réseaux de distribution d'énergie; services d'architecture et établissement de plans pour la construction d'installations dans le domaine de l'énergie et du raffinage; consultations techniques et études de projets techniques se rapportant à la production et à la distribution d'énergie; étude, recherche et développement dans le domaine de l'énergie et des produits pétroliers et chimiques; études et recherches en matière de protection de l'environnement, de traitement des déchets et du développement durable; études, diagnostics et analyses techniques rendus par des ingénieurs pour l'installation d'appareils de production, de mise à disposition et de distribution d'énergies, et de gaz; essais et analyse de produits pétroliers et chimiques; analyse en matière de recherche pétrolière; audits en matière d'énergie, service d'audit énergétique; services d'assurance de la qualité dans l'industrie énergétique; certification de l'assurance qualité dans le secteur énergétique; contrôle technique de véhicules; location de compteurs pour le relevé de la consommation énergétique; conception et analyse de systèmes informatiques.
Class 043
Restaurant and Hotel Services
Services de restauration (alimentation); restaurants; cafétérias; hôtellerie, fourniture d'hébergements temporaires dans des maisons de vacances et service de réservation y afférents.
Class 045
Personal & Legal & Social Services
Concession de licences et notamment concession de licences de droits de propriété intellectuelle, de technologies et de concepts de franchise à des tiers; conseils juridiques en matière d'optimisation de la consommation d'énergie; services de réseautage social en ligne.
Soufre, éthylène, benzène, éthyl-bensène, cyclohexane; engrais et fert...
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Canada
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Canada
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European Union
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China
C$691/ 1 class + gov fee
South Korea
C$967/ 1 class + gov fee
Japan
C$1,106/ 1 class + gov fee
India
C$137/ 1 class + gov fee
United Kingdom
C$691/ 1 class + gov fee
Australia
C$414/ 1 class + gov fee
Israel
C$967/ 1 class + gov fee
United Arab Emirates
C$967/ 1 class + gov fee
New Zealand
C$967/ 1 class + gov fee
Brazil
C$691/ 1 class + gov fee
Taiwan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Ukraine
C$1,106/ 1 class + gov fee
Indonesia
C$967/ 1 class + gov fee
South Africa
C$691/ 1 class + gov fee
Singapore
C$1,106/ 1 class + gov fee
Saudi Arabia
C$1,106/ 1 class + gov fee
Afghanistan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Algeria
C$1,106/ 1 class + gov fee
Argentina
C$552/ 1 class + gov fee
Austria
C$1,244/ 1 class + gov fee
Bahrain
C$967/ 1 class + gov fee
Bangladesh
C$829/ 1 class + gov fee
Benelux
C$1,382/ 1 class + gov fee
Bhutan
C$1,244/ 1 class + gov fee
Bolivia
C$1,106/ 1 class + gov fee
Botswana
C$1,797/ 1 class + gov fee
British Virgin Islands
C$1,659/ 1 class + gov fee
Bulgaria
C$1,106/ 1 class + gov fee
Cambodia
C$1,106/ 1 class + gov fee
Chile
C$691/ 1 class + gov fee
Colombia
C$967/ 1 class + gov fee
Congo
C$1,659/ 1 class + gov fee
Costa Rica
C$1,244/ 1 class + gov fee
Croatia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Cyprus
C$1,382/ 1 class + gov fee
Czech Republic
C$1,244/ 1 class + gov fee
Denmark
C$1,106/ 1 class + gov fee
Curacao
C$1,659/ 1 class + gov fee
Macau
C$967/ 1 class + gov fee
Dominican Republic
C$1,244/ 1 class + gov fee
Aruba
C$1,659/ 1 class + gov fee
Greenland
C$1,106/ 1 class + gov fee
Ecuador
C$1,106/ 1 class + gov fee
Egypt
C$967/ 1 class + gov fee
El Salvador
C$1,106/ 1 class + gov fee
Ethiopia
C$1,521/ 1 class + gov fee
France
C$1,244/ 1 class + gov fee
Gaza
C$1,106/ 1 class + gov fee
Germany
C$1,244/ 1 class + gov fee
Greece
C$1,106/ 1 class + gov fee
Guatemala
C$1,244/ 1 class + gov fee
Haiti
C$1,244/ 1 class + gov fee
Honduras
C$1,244/ 1 class + gov fee
Hong Kong (SAR)
C$1,244/ 1 class + gov fee
Hungary
C$1,521/ 1 class + gov fee
Iraq
C$2,074/ 1 class + gov fee
Italy
C$1,244/ 1 class + gov fee
Jordan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Kazakhstan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Kenya
C$1,244/ 1 class + gov fee
Kuwait
C$1,106/ 1 class + gov fee
Laos
C$967/ 1 class + gov fee
Lebanon
C$1,382/ 1 class + gov fee
Lesotho
C$1,659/ 1 class + gov fee
Libya
C$1,244/ 1 class + gov fee
Madrid Protocol (WIPO)
C$2,766/ 1 class + gov fee
Malawi
C$1,521/ 1 class + gov fee
Malaysia
C$967/ 1 class + gov fee
Maldives
C$1,382/ 1 class + gov fee
Morocco
C$1,382/ 1 class + gov fee
Mozambique
C$1,244/ 1 class + gov fee
Myanmar
C$1,106/ 1 class + gov fee
Namibia
C$1,106/ 1 class + gov fee
Nepal
C$967/ 1 class + gov fee
Nicaragua
C$1,244/ 1 class + gov fee
Norway
C$1,244/ 1 class + gov fee
Oman
C$1,521/ 1 class + gov fee
Pakistan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Panama
C$1,244/ 1 class + gov fee
Paraguay
C$1,244/ 1 class + gov fee
Peru
C$1,106/ 1 class + gov fee
Philippines
C$1,244/ 1 class + gov fee
Poland
C$691/ 1 class + gov fee
Portugal
C$1,244/ 1 class + gov fee
Puerto Rico
C$1,244/ 1 class + gov fee
Qatar
C$1,106/ 1 class + gov fee
Romania
C$1,244/ 1 class + gov fee
Serbia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Slovakia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Spain
C$1,244/ 1 class + gov fee
Sri Lanka
C$967/ 1 class + gov fee
Swaziland
C$1,797/ 1 class + gov fee
Sweden
C$1,106/ 1 class + gov fee
Switzerland
C$1,244/ 1 class + gov fee
Thailand
C$1,106/ 1 class + gov fee
Tunisia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Turkey
C$1,106/ 1 class + gov fee
Uganda
C$967/ 1 class + gov fee
United Republic of Tanzania
C$967/ 1 class + gov fee
Uruguay
C$1,106/ 1 class + gov fee
Venezuela
C$1,244/ 1 class + gov fee
Vietnam
C$1,106/ 1 class + gov fee
West Bank, Palestine
C$1,106/ 1 class + gov fee
Yemen
C$2,351/ 1 class + gov fee
Albania
C$1,244/ 1 class + gov fee
Andorra
C$1,244/ 1 class + gov fee
Angola
C$1,797/ 1 class + gov fee
Antigua and Barbuda
C$1,659/ 1 class + gov fee
Armenia
C$1,106/ 1 class + gov fee
Azerbaijan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Bahamas
C$1,936/ 1 class + gov fee
Barbados
C$1,797/ 1 class + gov fee
Belgium
C$1,382/ 1 class + gov fee
Belize
C$1,797/ 1 class + gov fee
Benin
C$1,106/ 1 class + gov fee
Bosnia and Herzegovina
C$1,382/ 1 class + gov fee
Brunei
C$1,797/ 1 class + gov fee
Burkina Faso
C$1,106/ 1 class + gov fee
Burundi
C$1,659/ 1 class + gov fee
Cabo Verde
C$1,244/ 1 class + gov fee
Cameroon
C$1,106/ 1 class + gov fee
Central African Republic (CAR)
C$1,106/ 1 class + gov fee
Chad
C$1,106/ 1 class + gov fee
Comoros
C$1,106/ 1 class + gov fee
Cote d'Ivoire
C$1,106/ 1 class + gov fee
Czechia
C$1,382/ 1 class + gov fee
Djibouti
C$1,659/ 1 class + gov fee
Dominica
C$1,797/ 1 class + gov fee
Equatorial Guinea
C$1,106/ 1 class + gov fee
Eritrea
C$1,382/ 1 class + gov fee
Estonia
C$1,797/ 1 class + gov fee
Eswatini
C$1,797/ 1 class + gov fee
Fiji
C$1,244/ 1 class + gov fee
Finland
C$967/ 1 class + gov fee
Gabon
C$1,106/ 1 class + gov fee
Gambia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Georgia
C$1,106/ 1 class + gov fee
Ghana
C$1,382/ 1 class + gov fee
Grenada
C$1,797/ 1 class + gov fee
Guinea
C$1,106/ 1 class + gov fee
Guinea-Bissau
C$1,106/ 1 class + gov fee
Guyana
C$1,797/ 1 class + gov fee
Iceland
C$1,797/ 1 class + gov fee
Ireland
C$1,244/ 1 class + gov fee
Jamaica
C$1,659/ 1 class + gov fee
Kiribati
C$1,382/ 1 class + gov fee
Kosovo
C$1,244/ 1 class + gov fee
Kyrgyzstan
C$1,244/ 1 class + gov fee
Latvia
C$967/ 1 class + gov fee
Liberia
C$1,382/ 1 class + gov fee
Liechtenstein
C$1,382/ 1 class + gov fee
Lithuania
C$967/ 1 class + gov fee
Luxembourg
C$1,382/ 1 class + gov fee
Madagascar
C$1,382/ 1 class + gov fee
Mali
C$1,106/ 1 class + gov fee
Malta
C$829/ 1 class + gov fee
Marshall Islands
C$1,382/ 1 class + gov fee
Mauritania
C$1,106/ 1 class + gov fee
Mauritius
C$1,382/ 1 class + gov fee
Micronesia
C$1,382/ 1 class + gov fee
Moldova
C$1,382/ 1 class + gov fee
Monaco
C$1,936/ 1 class + gov fee
Mongolia
C$829/ 1 class + gov fee
Montenegro
C$1,244/ 1 class + gov fee
Nauru
C$1,382/ 1 class + gov fee
Netherlands
C$1,382/ 1 class + gov fee
Niger
C$1,106/ 1 class + gov fee
Nigeria
C$552/ 1 class + gov fee
North Macedonia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Palau
C$1,382/ 1 class + gov fee
Palestine
C$1,382/ 1 class + gov fee
Papua New Guinea
C$1,106/ 1 class + gov fee
Rwanda
C$1,382/ 1 class + gov fee
Saint Kitts and Nevis
C$1,797/ 1 class + gov fee
Saint Lucia
C$1,797/ 1 class + gov fee
Saint Vincent and the Grenadines
C$1,797/ 1 class + gov fee
Samoa
C$1,659/ 1 class + gov fee
San Marino
C$1,382/ 1 class + gov fee
Sao Tome and Principe
C$1,382/ 1 class + gov fee
Senegal
C$1,106/ 1 class + gov fee
Seychelles
C$1,382/ 1 class + gov fee
Sierra Leone
C$1,382/ 1 class + gov fee
Slovenia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Solomon Islands
C$1,382/ 1 class + gov fee
Somalia
C$1,382/ 1 class + gov fee
South Sudan
C$1,382/ 1 class + gov fee
Suriname
C$2,212/ 1 class + gov fee
Tajikistan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Tanzania
C$967/ 1 class + gov fee
Timor-Leste
C$1,382/ 1 class + gov fee
Togo
C$1,106/ 1 class + gov fee
Tonga
C$1,797/ 1 class + gov fee
Trinidad and Tobago
C$1,659/ 1 class + gov fee
Turkmenistan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Tuvalu
C$1,382/ 1 class + gov fee
Uzbekistan
C$967/ 1 class + gov fee
Vanuatu
C$1,659/ 1 class + gov fee
Zambia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Zimbabwe
C$1,244/ 1 class + gov fee
OAPI
C$1,244/ 1 class + gov fee
ARIPO
C$1,382/ 1 class + gov fee