| DESSIN GÉOMÉTRIQUE ENERGY OBSERVER DEVELOPMENTS 2274181 21 Dec 2022 | on 7 Nov 2024 | Groupes électro-hydrogènes; groupes électrogènes; groupes générateurs ... Class 007 Class 007 Machinery Products Groupes électro-hydrogènes; groupes électrogènes; groupes générateurs d'énergie électrique; générateurs de courant électrique, générateurs d'électricité; alimentations et installations électriques (générateurs); installations hydrogènes pour la production d'électricité; éoliennes; générateurs électriques éoliens; stations de production d'électricité. Class 009 Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Appareils et instruments d'alimentation, de commande, de régulation, de stockage électrique; appareils et instruments pour le stockage, la transformation et la distribution d'énergies renouvelables; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant issu d'énergies renouvelables; bornes de recharge pour véhicules électriques alimentées en énergies renouvelables, et notamment l'hydrogène; appareils photovoltaïques pour la production d'électricité; piles et batteries, piles et batteries solaires; logiciels et systèmes de gestion d'énergies renouvelables; lunettes de soleil; magazines électroniques, journaux électroniques téléchargeables, publications électroniques et numériques, publications téléchargeables, supports d'enregistrements multimédia de sons, d'images et de données, bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques, tous dans les domaines de l'énergie et notamment les énergies renouvelables et la lutte contre le changement climatique; panneaux solaires pour la production d'électricité; capteurs d'énergie solaire pour la production d'électricité; cellules photovoltaïques; modules solaires photovoltaïques. Class 011 Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking Appareils et machines pour la purification de l'eau; appareils et machines pour la purification de l'air.
Class 037 Construction and Repair Services Installation, maintenance et réparation d'appareils et d'installations pour le captage, le stockage, la distribution, la transformation d'énergies renouvelables; installation, maintenance et réparation de bornes de recharge pour véhicules électriques alimentées en énergies renouvelables, et notamment l'hydrogène; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils et d'installation pour le captage, le stockage, la distribution, la transformation d'énergies renouvelables; installation de systèmes de protection de l'environnement.
Class 040 Treatment & Processing of Materials Services Production d'énergie; production d'énergie, d'électricité à partir des énergies solaires, éoliennes et hydroliennes; informations et conseils en matière de production d'énergie à partir d'énergies renouvelables.
Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Ingénierie, travaux d'ingénieurs, recherches en laboratoire et gestion des projets scientifiques et technologiques dans les domaines de l'énergie et notamment les domaines des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique; recherches scientifiques et techniques, de développement de nouveaux produits, d'analyses scientifiques, d'études de projets techniques et de conception de produits ou matériels notamment dans les domaines des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique; conseils en matière d'économie d'énergie, expertises (travaux d'ingénieurs) et essais de matériaux dans les domaines de l'énergie et notamment dans les domaines des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique; services de recherche scientifiques et industrielle, de conception, d'études, d'expertises, de conseils et d'informations liés à la protection de l'environnement, au développement durable, aux énergies renouvelables et à la lutte contre le changement climatique; travaux d'ingénieur dans le domaine de la prévention de la pollution, liés aux activités développées dans les domaines de l'énergie; audits en matière d'énergie, notamment pour les sites, les installations et les équipements dans les domaines de l'environnement; analyse, conception, réalisation et gestion de systèmes d'information et de technologies informatiques; services de chimie dans les domaines de l'énergie. | |
| DESSIN GÉOMÉTRIQUE GERALD CHARLES SA 2138125 18 May 2021 | on 30 Oct 2024 | Horlogerie et instruments chronométriques; horloges; montres-bracelets... Class 014 Class 014 Jewelry Products Horlogerie et instruments chronométriques; horloges; montres-bracelets; chronographes (montres); montres mécaniques; horloges électriques; montres comprenant une fonction de jeu; parties de montres; boîtiers de montre; bracelets de montres; mouvements d'horlogerie; cadrans (horlogerie); écrins pour montres; articles de bijouterie, boîtes à bijoux, boutons de manchettes. | |
| DESSIN GÉOMÉTRIQUE ORTEC EXPANSION 2139697 20 Apr 2021 | on 24 Nov 2023 | Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métallique... Class 006 Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais; constructions métalliques; échafaudages métalliques; boîtes en métaux communs; coffres métalliques; récipients d'emballage en métal; monuments métalliques; objets d'art en métaux communs; statues en métaux communs; figurines en métaux communs; plaques d'immatriculation métalliques; coffrages métalliques; palettes et plateformes de manutention métalliques; tuyauterie métallique; structures transportables métalliques, armatures métalliques pour la construction; palettes de transport métalliques; palettes [plateaux] de chargement métalliques; tuyaux d'acier, tubes d'acier; tubes métalliques; tuyaux d'embranchement métalliques. Class 007 Class 007 Machinery Products Appareils de levage et de manutention, grues; machines et appareils de chantiers pour la construction, excavateurs; machines-outils et outils mécaniques; bétonnières de chantier / malaxeurs de béton; bouldozeurs; broyeurs d'ordures; centrifugeuses [machines]; chaînes d'élévateurs [parties de machines]; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; commandes pneumatiques pour machines et moteurs; élévateurs; goudronneuses; monte-charge; remplisseuses; riveteuses, riveuses; transporteurs; treuils; turbocompresseurs; pelles mécaniques. Class 035 Advertising, Business & Retail Services Travaux de bureau; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; établissement de statistiques; comptabilité; services de conseils concernant la gestion de documents commerciaux; gestion de fonds documentaires administratifs dans le domaine de la construction; gestion de fichiers informatiques; mise à disposition en ligne de documentation administrative dans le domaine de la construction; publication de textes publicitaires; compilation d'informations dans des bases de données informatiques; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction; rédaction d'études de projets commerciaux.
Class 037 Construction and Repair Services Services d'entretien dans la gestion de l'environnement; préparation et réalisation d'arrêt d'unité, transfert d'unités ou d'usines avec essai et mise en route, à savoir préparation et travaux d'arrêt d'unité, inspection des projets de construction, transfert de construction liés aux unités, essai et mise en route; constructions navales; constructions d'entrepôts; organisation, supervision (direction), coordination de tous corps du métier et le suivi de tous chantiers y compris pour navires et aéronefs; montage d'ensemble mécanique à savoir construction de bâtiment industriel; entretien de matériels de levage, de manutention, de travaux publics et de transport; installations et entretien d'oléoducs; forages de puits; construction de ponts; constructions sous-marine; installations, réparation et maintenance de réseaux téléphoniques, de réseaux électriques; installation d'appareils de protection radioélectrique et électromagnétique, cages de faraday et chambres anéchoïdes; nettoyage d'édifices et de bâtiments; location d'appareils et de machines de levage et de manutention, de véhicules et de machines de chantiers; installation et réparation de chauffage; installation, montage et réparation de tuyauterie et appareils dans toutes industries et notamment les raffineries de pétrole; montage de charpente métallique et tous ouvrages de la métallurgie et du bâtiment; travaux de terrassement, de maçonnerie, de plomberie, de plâtrerie; réhabilitation, entretien de robinetterie; services d'assainissement, de décontamination, désinfection, désinsectisation, dératisation, dépollution, réhabilitation de sites industriels (dépose, réparation, repose, tuyauterie, charpente, chaudronnerie); construction de systèmes automatisés de manutention, de matériaux de construction non métalliques; réalisation, contrôle, régulation et instrumentation d'automates et de robots à usages industriels; préfabrication et montage de tuyauterie plastiques; réparation de véhicules automobiles, engins de transport et matériels de levage et de manutention, matériel industriel; travaux d'assistance à la construction en zone contrôlée des centrales nucléaires; décontamination et nettoyage d'équipements par ultrasons et hydro-laser pour centrales nucléaires en fonctionnement et en général pour tout ce qui se rapporte à l'industrie atomique y compris fabrication des appareils spéciaux; supervision (direction) de travaux de construction.
Class 039 Transportation & Storage Services Transport; emballage et entreposage de marchandises; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement; distribution [livraison] de produits, notamment de livres, de journaux, de revues, d'imprimés et de matériels et de marchandises; conditionnement de produits; empaquetage de marchandises; location d'entrepôts; informations en matière d'entreposage; services de logistique en matière de transport; ramassage de produits recyclables [transport]; transport et entreposage de déchets; transport par oléoducs / transport par pipelines.
Class 040 Treatment & Processing of Materials Services Découpage, polissage, moulage, usinage, revêtement métallique; travaux de chaudronnerie et de tuyauterie; réalisation de travaux de chauffage central, sanitaire, soudure, zinguerie, cuivrerie, charpentes métalliques et électricité industrielle; usinage et assemblage divers de produits en matières plastiques, à l'ébonitage et au revêtement de caoutchouc; travaux d'isolation; traitement, transformation de tous les déchets y compris nucléaires, chimiques ou organiques; traitement des déchets, à savoir services de traitement de l'eau et de traitement, de transformation, de purification, de régénération, de recyclage, de valorisation (traitement de matériaux), de valorisation énergétique et biologique, de réhabilitation (décontamination) et d'élimination des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux, non dangereux et inertes, des ordures, des déchets industriels et ménagers et des sols et sites dégradés (décontamination); traitement des effluents industriels; traitement des ordures, destruction des graisses; décontamination de déchets nucléaires; services de chaudronnerie.
Class 041 Education and Entertainment Services Formation; éducation; service de formation dans le domaine de la gestion de projets; service de formation dans le domaine de la gestion des risques; programmes d'éducation et de formation dans le domaine de la gestion des risques; services d'enseignement pour adultes relatif à l'audit; services d'éducation en matière de services de qualité; services de conseils en matière d'analyse des besoins en formation; organisation et conduite d'ateliers de formation; coaching [formation]; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums et ateliers; services d'examens pédagogiques; services de formation relative à l'utilisation d'équipements de lutte contre l'incendie; formation et apprentissage en ligne; services de traduction; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; micro-édition; services de bibliothèque; services de documentation à savoir mise à disposition de documentation pour la formation, l'enseignement et le partage d'information; édition de livres, revues, journaux, périodiques, documentations techniques.
Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Études techniques et réalisation d'études de projets techniques; travaux d'ingénieurs pour l'organisation de maintenance, par pilotage de travaux (entreprise générale, préparation d'arrêts d'unité, de production, supervision de grands travaux, prévention sécurité, contrôle qualité/réception); direction et gestion (étude) de grands projets, par planification, optimisation effectuée par des ingénieurs de toute opération dans le domaine de la gestion de projet; gestion (études) des décharges municipales et des déchets privés; études d'ingénieurs pour centrales nucléaires y compris leur démantèlement; services d'études et d'ingénierie se rapportant aux activités de tuyauterie, chaudronnerie, la maintenance mécanique et la gestion de déchets industriels pour établissements, fonds de commerce, ateliers; services d'études pour tous travaux concernant l'environnement; conception de systèmes automatisés de manutention, de matériaux de construction non métalliques; études et recherches en matière de traitement et de gestion des déchets et du développement durable; services d'informations en matière de recherche scientifique; transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique; expertises [travaux d'ingénieurs]; établissement de plans pour la construction; services de contrôle et d'inspections des installations et des unités industrielles; services d'ingénierie liés à la construction, à la maintenance et à la réparation de toutes constructions, bâtiments, usines et tous locaux à usages privés, publics ou industriels; travaux d'ingénieurs en constructions; conception de systèmes automatisés de manutention, de matériaux de construction non métalliques; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; conseils techniques en matière de chauffage central, sanitaire, soudure, zinguerie, cuivrerie, charpentes métalliques et électricité industrielle; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels; programmation pour ordinateur; consultation en matière d'ordinateurs; conseils techniques informatiques; conception, mise en place de sites sur Internet à savoir création de sites internet; hébergement de sites sur internet; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; services de dessinateurs d'arts graphiques; stylisme (esthétique industrielle); conseils en matière de risques industriels; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir consultations professionnelles rendues par des ingénieurs dans le cadre de projets de construction; établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir établissement de plans par des ingénieurs dans le cadre de projets de construction; génie civil (travaux d'ingénieurs); prospection géologique; essais de matériaux; laboratoires de recherche; services d'ingénierie; planification technique en matière de gestion de projets; rédaction technique; conduite d'études et d'analyses de projets techniques; réalisation de projets techniques par des ingénieurs; développement de projets de construction; projets de construction; numérisation de documents; services d'ingénierie liés à la construction, à la maintenance et à la réparation de toutes constructions, bâtiments, usines et tous locaux à usages privés, publics ou industriels; travaux d'ingénieurs en constructions; conception de systèmes automatisés de manutention, de matériaux de construction non métalliques; étude de travaux de chauffage central, sanitaire, soudure, zinguerie, cuivrerie, charpentes métalliques et électricité industrielle; planification technique de stations d'épuration. | |
| Forme géométrique dessin Philip Morris Products S.A. 2244230 23 Dec 2022 | on 27 Jun 2024 | Vaporisateurs câblés pour des cigarettes électroniques et des appareil... Class 034 Class 034 Smoker's Products Vaporisateurs câblés pour des cigarettes électroniques et des appareils à fumer électroniques; tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; snus; succédanés du tabac (à usage non médical); articles pour fumeurs, à savoir papier à cigarettes et tubes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets; allumettes; bâtonnets de tabac à fumer, produits du tabac pour être chauffés, appareils électroniques ainsi que leurs parties destinés à chauffer des cigarettes ou du tabac pour dégager des aérosols contenant de la nicotine pour l'inhalation; solutions liquides de nicotine pour usage dans des cigarettes électroniques; appareils à fumer électroniques; cigarettes électroniques; cigarettes électroniques comme substituts des cigarettes traditionnelles; dispositifs électroniques pour l'inhalation des aérosols contenant de la nicotine; vaporisateurs oraux pour fumeurs, produits du tabac et succédanés du tabac; articles pour fumeurs pour des cigarettes électroniques; pièces et parties pour des produits précités compris dans cette classe; dispositifs servant à éteindre des cigarettes et des cigares ainsi que des tiges de tabac chauffé; étuis à cigarettes électroniques rechargeables. | |
| FORME GÉOMÉTRIQUE DESSIN JAPAN TOBACCO INC. 2200697 1 Jun 2022 | on 14 Aug 2024 | Tabac brut ou manufacturé; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler... Class 034 Class 034 Smoker's Products Tabac brut ou manufacturé; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer, snus; cigarettes, cigarettes électroniques, liquide pour cigarettes électroniques, vaporisateurs de tabac, cigares, cigarillos; tabac à priser; articles pour fumeurs compris dans cette classe; papier à cigarettes, tubes à cigarettes et allumettes. | |
| Forme Géométrique Dessin GS Swiss PCB AG 2189256 18 Feb 2022 | on 12 Mar 2025 | Apparatus and instruments for conducting, distributing, transforming, ... Class 009 Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Apparatus and instruments for conducting, distributing, transforming, accumulating, adjusting or controlling electric current, in particular electronic connectors such as printed circuit boards; all the aforementioned products of Swiss origin. Class 042 Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Scientific and technological services and related research and design services, in particular the design and manufacture of printed circuit boards; industrial analysis and research services in the field of electrical and electronic components, namely printed circuit boards. | |
| Dessin figure géométrique Cerdia International GmbH 2188001 9 Feb 2022 | on 12 Sept 2023 | Produits chimiques pour l'industrie; acétate de cellulose non transfor... Class 001 Class 001 Chemical Products Produits chimiques pour l'industrie; acétate de cellulose non transformé; esters de cellulose à des fins industrielles; anhydride acétique; acétate d'amidon à des fins industrielles; polysaccharides dérivés, anhydride acétique, résines artificielles non transformées, esters de cellulose, dérivés de cellulose; dérivés de cellulose [produits chimiques]; composés d'acétate de cellulose; microbilles pour applications cosmétiques; compositions et matériaux chimiques destinés à être utilisés dans la fabrication de cosmétiques; résines synthétiques non transformées. Class 017 Mèche de filtre, fibres synthétiques destinées à être utilisées dans les produits du tabac; fibres synthétiques non destinées à être utilisées dans les textiles; matériaux synthétiques et composites, acétate de cellulose semi-transformé; matériaux synthétiques semi-transformés, non destinés pour le conditionnement/l'emballage; fibres à des fins d'isolation; fibres creuses pour matériaux d'isolation; matériaux filtrants à base de fibres, tiges, nattes, tampons, bandes, rouleaux, fils en matériaux synthétiques, non destinés à l'usage textile, notamment pour le secteur de la filtration et pour la fabrication de filtres, pour la fumée de tabac, filtres et embouts de filtres pour cigarettes, cigares et pipes; matériaux isolants et isolateurs, matériaux isolants en fibres, feutres isolants, matériaux isolants de la chaleur et du froid; isolants électriques, thermiques et sonores; revêtements pour empêcher le rayonnement thermique, matériaux insonorisants; microbilles pour applications cosmétiques. Class 022 Ropes, Cordage and Fiber Products Fibres textiles brutes et produits de substitution; fibres textiles; fibres synthétiques à usage textile; fibres textiles non tissées; ouate pour le filtrage; matériaux de rembourrage non tissés; fibres textiles servant de charges; matériaux de rembourrage en matières synthétiques. | |
| DESSIN D'UNE FIGURE GÉOMÉTRIQUE CHAMPAGNE DE LOSSY 2391474 4 Feb 2025 | on 9 Apr 2025 | Vins d'appellation d'origine contrôlée "Champagne". Class 033 Class 033 Wines and Spirits Products Vins d'appellation d'origine contrôlée "Champagne". | |
| DESSIN DE FORME GÉOMÉTRIQUE NOVARTIS AG 2392946 23 Jan 2025 | on 16 Apr 2025 | Préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement du sy... Class 005 Class 005 Pharmaceutical Products Préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement du système nerveux central, à savoir les infections du système nerveux central, les maladies du cerveau, les troubles du mouvement du système nerveux central, les troubles de la motilité oculaire, les maladies de la moelle épinière; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement de maladies immunologiques, à savoir des maladies auto-immunes, des syndromes de déficit immunitaire; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des maladies cardiovasculaires; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement du diabète; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles métaboliques, à savoir le diabète, l'obésité, l'hyperlipidémie, la résistance à l'insuline, le syndrome métabolique; anti-inflammatoires; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles du système respiratoire; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles du système musculo-squelettique, à savoir les maladies du tissu conjonctif, les maladies des os, les maladies de la colonne vertébrale, les maux de dos, les fractures, les entorses, les blessures du cartilage; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des maladies génito-urinaires, à savoir les maladies urologiques, l'infertilité, les maladies sexuellement transmissibles, les inflammations pelviennes; préparations pharmaceutiques pour utilisation en dermatologie, à savoir pour la prévention et le traitement du psoriasis, de l'urticaire, de l'hidradénite suppurée, de la dermatite, des maladies affectant la pigmentation de la peau, des maladies sexuellement transmissibles; préparations pharmaceutiques utilisées en oncologie; préparations pharmaceutiques utilisées en hématologie, à savoir pour le traitement des troubles sanguins; préparations pharmaceutiques utilisées pour la transplantation de tissus et d'organes; préparations pharmaceutiques utilisées en ophtalmologie; préparations pharmaceutiques utilisées en gastroentérologie; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles et des maladies oculaires; anti-infectieux, antibactériens, antiviraux, antibiotiques, antifongiques systémiques et topiques. | |
| DESSIN DE FORME GÉOMÉTRIQUE NOVARTIS AG 2392947 23 Jan 2025 | on 16 Apr 2025 | Préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement du sy... Class 005 Class 005 Pharmaceutical Products Préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement du système nerveux central, à savoir les infections du système nerveux central, les maladies du cerveau, les troubles du mouvement du système nerveux central, les troubles de la motilité oculaire, les maladies de la moelle épinière; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement de maladies immunologiques, à savoir des maladies auto-immunes, des syndromes de déficit immunitaire; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des maladies cardiovasculaires; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement du diabète; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles métaboliques, à savoir le diabète, l'obésité, l'hyperlipidémie, la résistance à l'insuline, le syndrome métabolique; anti-inflammatoires; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles du système respiratoire; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles du système musculo-squelettique, à savoir les maladies du tissu conjonctif, les maladies des os, les maladies de la colonne vertébrale, les maux de dos, les fractures, les entorses, les blessures du cartilage; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des maladies génito-urinaires, à savoir les maladies urologiques, l'infertilité, les maladies sexuellement transmissibles, les inflammations pelviennes; préparations pharmaceutiques pour utilisation en dermatologie, à savoir pour la prévention et le traitement du psoriasis, de l'urticaire, de l'hidradénite suppurée, de la dermatite, des maladies affectant la pigmentation de la peau, des maladies sexuellement transmissibles; préparations pharmaceutiques utilisées en oncologie; préparations pharmaceutiques utilisées en hématologie, à savoir pour le traitement des troubles sanguins; préparations pharmaceutiques utilisées pour la transplantation de tissus et d'organes; préparations pharmaceutiques utilisées en ophtalmologie; préparations pharmaceutiques utilisées en gastroentérologie; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles et des maladies oculaires; anti-infectieux, antibactériens, antiviraux, antibiotiques, antifongiques systémiques et topiques. | |