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CARBIOS CARBIOS 2233076 21 Sept 2022 | SEARCHED on 10 May 2024 | Stabilisants pour polymères plastiques; matières plastiques à l'état b... Class 001 Class 001 Chemical Products Stabilisants pour polymères plastiques; matières plastiques à l'état brut; matières plastiques à l'état brut biodégradables; matières plastiques à l'état brut sous forme de granulés, de pâte, de liquides, de masses, de pastilles, de copeaux, de poudre; matières plastiques à l'état brut sous toutes leurs formes; matières plastiques à l'état brut à usage industriel; terre artificielle pour la culture des plantes, fabriquée à partir de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; additifs chimiques; additifs chimiques destinés aux matières plastiques; additifs chimiques et organiques destinés à être utilisés dans le traitement de matières plastiques; additifs alimentaires (chimiques) et cultures bactériennes pour l'industrie alimentaire; additifs alimentaires (autres qu'à usage médical); préparations biologiques et biochimiques en tant qu'additifs et agents auxiliaires pour la fabrication de produits alimentaires; agents pour améliorer la qualité des aliments (autre qu'à usage médical); produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences; produits chimiques pour le traitement des matières textiles; enzymes à usage industriel; enzymes à usage technique; enzymes purifiées à usage industriel; enzymes à usage scientifique; enzymes dérivées de procédés biotechnologiques à usage industrie; stabilisateurs d'enzymes; enzymes à usages industriels pour la dégradation et/ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères; enzymes activatrices; enzymes pour la transformation des aliments; résine artificielle ou synthétique pour emballage à l'état brut; résines artificielles à l'état brut et matières plastiques à l'état brut; additifs chimiques pour la protection des matières plastiques contre la dégradation; additifs chimiques destinés à être utilisés dans le traitement de matières plastiques; additifs chimiques accélérateurs de biodégradation; additifs chimiques pour compost; additifs enzymés pour la biodégradation de matières plastiques; activateur de compost; additifs chimiques utilisés dans le traitement et la production de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; produits chimiques et adjuvants utilisés dans la fabrication de matières plastiques; catalyseurs chimiques, catalyseurs de polymérisation; catalyseurs chimiques, catalyseurs de dépolymérisation; produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits en matières plastiques biodégradables; mélanges de produits chimiques et préparations enzymatiques destinés à la production de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; matières plastiques biodégradables destinées à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture; matières plastiques biodégradables destinées à l'industrie; mélanges de produits chimiques et préparations enzymatiques destinés à la production de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; protéines hydrolysées; cellules souches autres qu'à usage médical ou vétérinaire pour la dégradation et/ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères; produits destinés à l'agro-industrie; cultures et préparations de micro-organismes pour la dégradation et/ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères; préparations enzymatiques à usage industriel; ferments à usage chimique; produits chimiques pour la conservation des aliments; produits chimiques pour conserver la fraîcheur des aliments; lécithine (matière première); plastifiants; curdlane; édulcorants artificiels; farine et amidon à usage industriel; produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides; enzymes à usage industriel pour la dégradation et/ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères; culture de micro-organismes autre qu'à usage médical, vétérinaire; matières plastiques biosourcées; matières plastiques biodégradables et/ou compostables à usage manufacturier; matières plastiques brutes; résines polymères biodégradables; compositions polymères biodégradables; substrats enzymatiques; préparations enzymatiques pour la décomposition des déchets; préparations enzymatiques pour le traitement des déchets; catalyseurs biochimiques; enzymes utilisées comme catalyseurs biochimiques; catalyseurs pour processus chimiques et biochimiques; catalyseurs de dépolymérisation; préparations enzymatiques pour l'industrie textile; enzymes pour le traitement des tissus; enzymes sous forme liquide à usage industriel; préparations chimiques destinées au traitement des pneus; monomères d'acide téréphtalique; monomères d'éthylène glycol; polyéthylène téréphtalate (PET). Class 016 Class 016 Paper Goods and Printed Material Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés; papier; carton; boîtes en carton ou en papier; affiches; albums; cartes; livres; journaux; prospectus; brochures; calendriers; instruments d'écriture; objets d'art gravés ou lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; patrons pour la couture; dessins; instruments de dessin; mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier; linge de table en papier; papier hygiénique; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; films plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'emballage; emballages en plastiques biodégradables et/ou compostables; films plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs d'emballage en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs tout usage en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs-poubelles en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs (enveloppes, pochettes) en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs pour déchets verts en matières plastiques; sacs pour déchets verts en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sachets en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour emballage; films à bulles en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour emballage; sacs en matières plastiques biodégradables et/ou compostables destinés à conserver des aliments; sacs en plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'emballage agroalimentaire; feuilles, sacs, petits sacs, et pochettes en plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'empaquetage et le conditionnement; pellicules en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'empaquetage, l'emballage et le conditionnement; paquets en plastique à bulles d'air biodégradables pour l'emballage ou le conditionnement. ... Class 017 Rubber Products Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; bouchons en caoutchouc; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques; feuilles en matières plastiques à usage agricole; feuilles métalliques isolantes; gants, rubans, tissus ou vernis isolants; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis); sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage; fibres ou laine de verre pour l'isolation; fibres en matières plastiques, autres qu'à usage textile; fibres en matières plastiques biodégradables et/ou compostables destinées à la fabrication d'emballages; matériaux isolants fabriqués à base de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication; matières plastiques mi-ouvrées; matières plastiques recyclées; pellicules en matières plastiques biodégradables et/ou compostables à usage agricole; fibres en matières plastiques biodégradables et/ou compostables, autres qu'à usage textile; matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour la fabrication et/ou production de produits semi-finis; matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour la fabrication et/ou production produits finis; film plastique, autre que pour l'emballage; matériaux biodégradables à base d'enzymes, plastiques biodégradables fabriqués à partir de plastiques biosourcés; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage; feuilles en matières plastique, notamment à usage agricole; filaments en matières plastiques pour l'impression 3D; matière plastique recyclée; PET recyclé, notamment par recyclage enzymatique. Class 020 Furniture Products Barquettes et pots de yaourts en plastique. Class 021 Houseware and Glass Products Assiettes et verres en matières plastiques biodégradables et/ou compostables. Class 022 Ropes, Cordage and Fiber Products Fibres en matières plastiques à usage textile; fibres en matières plastiques biodégradables et/ou compostables à usage textile; bâches en matières plastiques à usage agricole. Class 040 Treatment & Processing of Materials Services Traitement de matières plastiques; transformation de matières plastiques; recyclage de matières plastiques; traitement de matières textiles; traitement chimique de textiles; traitement et recyclage d'emballages; recyclage et traitement des déchets; services de traitement de matières biodégradables; services de traitement de matières plastiques à l'état brut biodégradables; services de purification de matières biodégradables; services de modification de matières plastiques; services de modification de matières; services de traitement de matières textiles; services de traitement de déchets textiles; services de traitement de déchets plastiques; services de traitement de l'eau; service de purification de l'eau; services de conversion de substrats ciblés en préparations chimiques ciblées par traitement au moyen de systèmes enzymatiques; recyclage chimique de déchets; recyclage enzymatique de déchets; recyclage enzymatique de déchets en matière plastique; recyclage de produits chimiques; traitement [recyclage] de produits chimiques; recyclage d'ordures et de déchets; recyclage de déchets; services de recyclage; traitement de déchets industriels; traitement de matières usées; traitement [valorisation] de déchets industriels; traitement [valorisation] de matériaux de déchets; traitement de déchets; recyclage de bouteilles de boissons; recyclage de bouteilles en plastique; recyclage de bouteilles en PET; recyclage de textiles comprenant du polyester; recyclage de textiles comprenant du PET; services de gestion des déchets [recyclage]; mise à disposition d'informations en matière de recyclage d'ordures; services de recyclage; services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures; services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures; recyclage de vêtements; recyclage de vêtements afin de récupérer de la matière pour la production de fibres synthétiques; valorisation de matériaux contenus dans des déchets; tri de déchets et de matières recyclables; valorisation des déchets; impression en 3D sur commande pour des tiers; recyclage, valorisation, récupération et réutilisation (transformation) et élimination des déchets et de leurs matières constitutives; services de purification et régénération des déchets et de leurs matières constitutives; services de recyclage par dépolymérisation; traitement de matériaux par des procédés de dépolymérisation de matières plastiques; traitement de matériaux par des procédés de repolymérisation de polymères à partir de monomères; traitement de matériaux par des procédés de repolymérisation de polyéthylène téréphtalate (PET) à partir de monomères. Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Recherches et développement de nouveaux produits, dans le domaine des matières plastiques; conception d'emballages biodégradables et/ou compostables; évaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs dans le domaine des matières plastiques biodégradables; services de centres de recherches, de laboratoires (analyses chimiques, bio chimiques et bactériologiques) dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures, conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures, services de recherches scientifiques liées à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation de déchets et des ordures, services de prévention des pollutions; services de centres de recherches, de laboratoires (analyses chimiques, bio chimiques et bactériologiques) dans les domaines des biotechnologies; expertise technique [travaux d'ingénieurs]; services d'expertises en formulation de bio-polymères; services d'analyses et de recherches scientifiques; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir recherches et développement de nouveaux produits, recherches biologiques, recherche techniques, dans le domaine des matières plastiques biodégradables; services de conseils scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, dans le domaine des matières plastiques biodégradables; services de conseils scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, dans le domaine des biotechnologies; conseils en matière de technologie dans le domaine du recyclage de matières plastiques; services d'analyses chimiques et biotechnologiques; services de recherche et développement dans le domaine des biotechnologies, des traitements fermentaires, des mécanismes biologiques ou chimiques de polymérisation ou de dépolymérisation; recherche et développement de nouveaux produits en particulier dans le domaine des biotechnologies; services de consultant rendus par des ingénieurs dans le domaine des biotechnologies; services dans le domaine des biotechnologies consistant à développer des procédés innovants pour produire des composés de haute valeur ajoutée industrielle dans les domaines des polymères biosourcés, de la nutrition et de la santé, de l'agro-industrie; rapports d'experts et services de conseillers rendus par des ingénieurs dans le domaine des biotechnologies et concernant l'application des résultats de recherches en biotechnologies; analyses de recherches en chimie et en physique dans le domaine des matières plastiques biodégradables; recherche dans le domaine de la biologie et de la biotechnologie; conduite d'études de projets techniques; recherche et analyse de procédés chimiques et physico-chimiques de dépolymérisation de matières plastiques; consultations techniques dans le domaine de la chimie, de la chimie verte, des matières plastiques, de la plasturgie, des biotechnologies, de la biomasse, de la bioremédiation, du recyclage de matières plastiques, et du recyclage de déchets, notamment le recyclage enzymatique des déchets en matières plastiques ou des déchets textiles; établissements de plans, études de projets techniques, recherches et développement industriels, études et travaux d'ingénieurs à savoir expertises, évaluations, estimations, recherches, élaborations de rapports, travaux de génie, expertises, tous ces services étant fournis dans le domaine des industries de la chimie, de la chimie verte, des matières plastiques, de la plasturgie, des biotechnologies, de la biomasse, de la bioremédiation, du recyclage de matières plastiques, et du recyclage de déchets, notamment le recyclage enzymatique des déchets en matières plastiques ou des déchets textiles. Class 045 Personal & Legal & Social Services Concession de licences de technologies dans le domaine de la chimie, de la chimie verte, des matières plastiques, de la plasturgie, des biotechnologies, de la biomasse, de la bioremédiation, du recyclage de matières plastiques, et du recyclage de déchets, notamment le recyclage enzymatique des déchets en matières plastiques ou des déchets textiles; concession de licences de technologies de traitement de matériaux par des procédés de dépolymérisation de matières plastiques, par des procédés de repolymérisation de polymères à partir de monomères, ou par des procédés de repolymérisation de polyéthylène téréphtalate (PET) à partir de monomères; concession de licences de technologies de la production d'additifs enzymés et matériaux d'emballages en matières plastiques biodégradables et/ou compostables. | ||
CARBIOS ACTIVE CARBIOS 2359141 5 Jun 2024 | FORMALIZED on 31 Oct 2024 | Matières plastiques à l'état brut; matières plastiques à l'état brut b... Class 001 Class 001 Chemical Products Matières plastiques à l'état brut; matières plastiques à l'état brut biodégradables; matières plastiques à l'état brut sous forme de granulés, de pâte, de masses, de pastilles, de copeaux, de poudre; matières plastiques à l'état brut sous toutes leurs formes; matières plastiques à l'état brut à usage industriel; additifs chimiques; additifs chimiques destinés aux matières plastiques; additifs chimiques et organiques destinés à être utilisés dans le traitement de matières plastiques; produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences; produits chimiques pour le traitement des matières textiles; enzymes à usage industriel; enzymes à usage technique; enzymes purifiées à usage industriel; enzymes à usage scientifique; enzymes dérivées de procédés biotechnologiques à usage industrie; stabilisateurs d'enzymes; enzymes à usages industriels pour la dégradation et/ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères; enzymes activatrices; résine artificielle ou synthétique pour emballage à l'état brut; résines artificielles à l'état brut et matières plastiques à l'état brut; additifs chimiques destinés à être utilisés dans le traitement de matières plastiques; additifs chimiques accélérateurs de biodégradation; additifs chimiques pour compost; additifs enzymés pour la biodégradation de matières plastiques; additifs chimiques pour fertilisants; compositions de fertilisants; fertilisants chimiques; fertilisants chimiques biodégradables et/ou compostables; mélanges de produits chimiques et de matériaux naturels utilisés comme fertilisants pour l'horticulture ou comme fertilisants agricoles; fertilisants pour le sol et le terreau; substances nutritionnelles pour jardins [fertilisants]; activateur de compost; additifs chimiques utilisés dans le traitement et la production de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; produits chimiques et adjuvants utilisés dans la fabrication de matières plastiques; catalyseurs chimiques, catalyseurs de polymérisation; catalyseurs chimiques, catalyseurs de dépolymérisation; produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits en matières plastiques biodégradables; mélanges de produits chimiques et préparations enzymatiques destinés à la production de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; matières plastiques biodégradables destinées à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture; matières plastiques biodégradables destinées à l'industrie; cellules souches autres qu'à usage médical ou vétérinaire pour la dégradation et/ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères; produits destinés à l'agro-industrie; cultures et préparations de micro-organismes pour la dégradation et/ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères; préparations enzymatiques à usage industriel; produits chimiques pour la conservation des aliments; produits chimiques pour conserver la fraîcheur des aliments; plastifiants; curdlane; farine et amidon à usage industriel; produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides; enzymes à usage industriel pour la dégradation et/ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères; culture de micro-organismes autre qu'à usage médical, vétérinaire; matières plastiques biosourcées; matières plastiques biodégradables et/ou compostables à usage manufacturier; matières plastiques brutes; résines polymères biodégradables; compositions polymères biodégradables; substrats enzymatiques; préparations enzymatiques pour la décomposition des déchets; préparations enzymatiques pour le traitement des déchets; catalyseurs biochimiques; enzymes utilisées comme catalyseurs biochimiques; catalyseurs pour processus chimiques et biochimiques; catalyseurs de dépolymérisation; préparations enzymatiques pour l'industrie textile; enzymes sous forme liquide à usage industriel; enrobages pour semences; enrobages de graines [fertilisant]; enrobages destinés à protéger les semences; compositions d'enrobage destinées à l'industrie; produits chimiques d'étanchéité; compositions chimiques d'imperméabilisation pour articles; matières plastiques à l'état brut [sensibilisées] pour systèmes de fermeture hermétique inviolables; matières plastiques à l'état brut biodégradables et/ou compostables [sensibilisées] pour systèmes de fermeture hermétique inviolables; matières plastiques à l'état brut [sensibilisées] pour emballages inviolables; matières plastiques à l'état brut biodégradables et/ou compostables [sensibilisées] pour emballages inviolables. Class 008 Class 008 Hand Tool Products Couverts en matières plastiques biodégradables et/ou compostables. ... Class 016 Paper Goods and Printed Material Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; films plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'emballage; emballages en plastiques biodégradables et/ou compostables; films plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs d'emballage en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs tout usage en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs-poubelles en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs (enveloppes, pochettes) en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs pour déchets verts en matières plastiques; sacs pour déchets verts en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sachets en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour emballage; films à bulles en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour emballage; sacs en matières plastiques biodégradables et/ou compostables destinés à conserver des aliments; sacs d'emballages agroalimentaires en plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs en plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'emballage agroalimentaire; sacs poubelles en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour emballage; feuilles, sacs, petits sacs, et pochettes en plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'empaquetage et le conditionnement; pellicules en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'empaquetage, l'emballage et le conditionnement; paquets en plastique à bulles d'air biodégradables pour l'emballage ou le conditionnement; manchon en plastique thermo-rétractable; manchon plastique thermo-rétractable biodégradables et/ou compostables; films ou capsules plastiques thermo-rétractables pour l'emballage; films ou capsules plastiques biodégradables et/ou compostables thermo-rétractables; films ou capsules plastiques biodégradables et/ou compostables thermo-rétractables pour moulure sur bocaux, bouteilles, flacons, bidons, confituriers, terrines; feuilles pour l'emballage en matières plastiques; feuilles bullées d'emballage en matières plastiques; sacs méthanisables en matières plastiques tous usages; sacs poubelles en matières plastiques méthanisables; sacs méthanisables en matières plastiques biodégradables et/ou compostables tous usages; sacs poubelles méthanisables en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs à déchets en matières plastiques biodégradables à usage ménager; sacs pour biodéchets en matières plastiques; sacs pour biodéchets en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; rubans adhésifs d'emballage pour le ménage ou la papeterie en plastique et en plastique biodégradables et/ou compostables. Class 017 Rubber Products Produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques; feuilles en matières plastiques à usage agricole; rubans, tissus ou vernis isolants; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis); fibres en matières plastiques, autres qu'à usage textile; fibres en matières plastiques biodégradables et/ou compostables destinées à la fabrication d'emballages; matériaux isolants fabriqués à base de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication; matières plastiques mi-ouvrées; matières plastiques recyclées; pellicule en matières plastiques biodégradables et/ou compostables à usage agricole; fibres en matières plastiques biodégradables et/ou compostables, autres qu'à usage textile; matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour la fabrication et/ou production de produits semi-finis; matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour la fabrication et/ou production produits finis; film plastique, autre que pour l'emballage; matériaux d'emballage biodégradables à base d'enzymes, matières plastiques biodégradables fabriquées à partir de plastiques biosourcés; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage; feuilles en matières plastiques à usage agricole; filaments en matières plastiques pour l'impression 3d; feuilles en matières plastiques destinées à la sylviculture; feuilles en matières plastiques destinées à l'horticulture; feuilles en matières plastiques destinées à l'agriculture; films en matières plastiques à usage agricole; films en matières plastiques destinés à la sylviculture; films en matières plastiques destinés à l'horticulture; films en matières plastiques destinés à l'agriculture; films en matières plastiques flexibles, autres que pour l'emballage; films plastiques pour l'imperméabilisation; films plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'imperméabilisation; films plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'imperméabilisation d'articles; films plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'imperméabilisation de papier, de matières textiles; films de paillage en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; films de paillage sous forme de bâches. Class 020 Furniture Products Barquettes et pots de yaourts en plastiques biodégradables et/ou compostables; attaches ou clips en plastique à usage agricole; attaches ou clips en plastique pour le jardin; tuteurs non métalliques pour plantes ou arbres. Class 021 Houseware and Glass Products Vaisselle en matières plastiques biodégradables et/ou compostables. Class 022 Ropes, Cordage and Fiber Products Fibres en matières plastiques à usage textile; fibres en matières plastiques biodégradables et/ou compostables à usage textile; bâches en matières plastiques à usage agricole; liens en plastique à usage agricole; fils à lier non métalliques; ficelles en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; suspensions en corde biodégradables et/ou compostables pour plantes. | ||
![]() | C CARBIOS CARBIOS 2157287 5 Oct 2021 | ABANDONED SECTION 36 on 14 Feb 2024 | Produits chimiques et adjuvants utilisés dans la fabrication de matièr... Class 001 Class 001 Chemical Products Produits chimiques et adjuvants utilisés dans la fabrication de matières plastiques; matières plastiques biodégradables à l'état brut sous forme de poudres, granules, fragments, dispersions, liquides et pâtes; cultures et préparations de micro-organismes pour la dégradation et/ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères; composition polymère biodégradable; enzymes à usage industriel; enzymes à usage technique; enzymes purifiées à usage industriel; enzymes dérivées de procédés biotechnologiques à usage industriel; enzymes à usages industriels pour la dégradation et/ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères; enzymes activatrices; stabilisateurs d'enzymes; substrats enzymatiques; préparations enzymatiques à usage industriel; préparations enzymatiques pour le traitement des déchets; préparations enzymatiques pour la décomposition des déchets; préparations enzymatiques pour l'industrie textile; enzymes pour le traitement des tissus; enzymes sous forme liquide à usage industriel; catalyseurs chimiques et biochimiques; enzymes utilisées comme catalyseurs biochimiques; catalyseurs pour processus chimiques et biochimiques notamment catalyseurs de polymérisation; préparations chimiques destinées au traitement des pneus compositions et résines polymères biodégradables; mélanges de produits chimiques et de préparation enzymatique utilisés dans la production de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; additifs chimiques accélérateurs de biodégradation; additifs chimiques utilisés dans le traitement et la production de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; matières plastiques biosourcées; matières plastiques biodégradables et/ou compostables destinées à l'industrie; matières plastiques biodégradables et/ou compostables à usage manufacturier; additifs chimiques pour compost; activateurs de compost; matières plastiques à l'état brut, en particulier matières plastiques à l'état brut biodégradables. Class 016 Class 016 Paper Goods and Printed Material Feuilles, films et sacs en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'empaquetage et le conditionnement; matériaux d'emballage en matières plastiques biodégradables et/ou compostables notamment feuilles, films, sacs, sachets et poches en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'empaquetage et le conditionnement; pellicules en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'emballage, l'empaquetage et le conditionnement. ... Class 017 Rubber Products Matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication; matières plastiques brutes et semi-ouvrées; matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour la production de produits finis; matériaux biodégradables à base d'enzymes; matériaux biodégradables et/ou compostables à base de matières plastiques biosourcées; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage; matières plastiques recyclées; pellicules et feuilles en matières plastiques biodégradables et/ou compostables à usage agricole. Class 040 Treatment & Processing of Materials Services Services de conversion de substrats ciblés en préparations chimiques ciblées par traitement au moyen de systèmes enzymatiques; recyclage et traitement des déchets; recyclage chimique de déchets; recyclage de produits chimiques; traitement [recyclage] de produits chimiques; recyclage d'ordures et de déchets; recyclage de déchets; services de recyclage; recyclage de matières plastiques; traitement de déchets; traitement [recyclage] de déchets; traitement de déchets industriels; traitement de matières usées; traitement et recyclage d'emballages; traitement et transformation de vêtements à des fins de recyclage; traitement [valorisation] de déchets industriels; traitement [valorisation] de matériaux de déchets; recyclage de bouteilles de boissons; recyclage de bouteilles en PET; services de gestion des déchets [recyclage]; mise à disposition d'informations en matière de recyclage d'ordures; services de recyclage; services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures; services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures; recyclage de vêtements; recyclage de vêtements afin de récupérer de la matière pour la production de fibres synthétiques; valorisation de matériaux contenus dans des déchets; tri de déchets et de matières recyclables; valorisation des déchets. |
on 10 May 2024
CARBIOS
2233076 · 21 Sept 2022
001
Class 001
Chemical Products
Stabilisants pour polymères plastiques; matières plastiques à l'état brut; matières plastiques à l'état brut biodégradables; matières plastiques à l'état brut sous forme de granulés, de pâte, de liquides, de masses, de pastilles, de copeaux, de poudre; matières plastiques à l'état brut sous toutes leurs formes; matières plastiques à l'état brut à usage industriel; terre artificielle pour la culture des plantes, fabriquée à partir de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; additifs chimiques; additifs chimiques destinés aux matières plastiques; additifs chimiques et organiques destinés à être utilisés dans le traitement de matières plastiques; additifs alimentaires (chimiques) et cultures bactériennes pour l'industrie alimentaire; additifs alimentaires (autres qu'à usage médical); préparations biologiques et biochimiques en tant qu'additifs et agents auxiliaires pour la fabrication de produits alimentaires; agents pour améliorer la qualité des aliments (autre qu'à usage médical); produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences; produits chimiques pour le traitement des matières textiles; enzymes à usage industriel; enzymes à usage technique; enzymes purifiées à usage industriel; enzymes à usage scientifique; enzymes dérivées de procédés biotechnologiques à usage industrie; stabilisateurs d'enzymes; enzymes à usages industriels pour la dégradation et/ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères; enzymes activatrices; enzymes pour la transformation des aliments; résine artificielle ou synthétique pour emballage à l'état brut; résines artificielles à l'état brut et matières plastiques à l'état brut; additifs chimiques pour la protection des matières plastiques contre la dégradation; additifs chimiques destinés à être utilisés dans le traitement de matières plastiques; additifs chimiques accélérateurs de biodégradation; additifs chimiques pour compost; additifs enzymés pour la biodégradation de matières plastiques; activateur de compost; additifs chimiques utilisés dans le traitement et la production de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; produits chimiques et adjuvants utilisés dans la fabrication de matières plastiques; catalyseurs chimiques, catalyseurs de polymérisation; catalyseurs chimiques, catalyseurs de dépolymérisation; produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits en matières plastiques biodégradables; mélanges de produits chimiques et préparations enzymatiques destinés à la production de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; matières plastiques biodégradables destinées à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture; matières plastiques biodégradables destinées à l'industrie; mélanges de produits chimiques et préparations enzymatiques destinés à la production de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; protéines hydrolysées; cellules souches autres qu'à usage médical ou vétérinaire pour la dégradation et/ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères; produits destinés à l'agro-industrie; cultures et préparations de micro-organismes pour la dégradation et/ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères; préparations enzymatiques à usage industriel; ferments à usage chimique; produits chimiques pour la conservation des aliments; produits chimiques pour conserver la fraîcheur des aliments; lécithine (matière première); plastifiants; curdlane; édulcorants artificiels; farine et amidon à usage industriel; produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides; enzymes à usage industriel pour la dégradation et/ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères; culture de micro-organismes autre qu'à usage médical, vétérinaire; matières plastiques biosourcées; matières plastiques biodégradables et/ou compostables à usage manufacturier; matières plastiques brutes; résines polymères biodégradables; compositions polymères biodégradables; substrats enzymatiques; préparations enzymatiques pour la décomposition des déchets; préparations enzymatiques pour le traitement des déchets; catalyseurs biochimiques; enzymes utilisées comme catalyseurs biochimiques; catalyseurs pour processus chimiques et biochimiques; catalyseurs de dépolymérisation; préparations enzymatiques pour l'industrie textile; enzymes pour le traitement des tissus; enzymes sous forme liquide à usage industriel; préparations chimiques destinées au traitement des pneus; monomères d'acide téréphtalique; monomères d'éthylène glycol; polyéthylène téréphtalate (PET).
016
Class 016
Paper Goods and Printed Material
Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés; papier; carton; boîtes en carton ou en papier; affiches; albums; cartes; livres; journaux; prospectus; brochures; calendriers; instruments d'écriture; objets d'art gravés ou lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; patrons pour la couture; dessins; instruments de dessin; mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier; linge de table en papier; papier hygiénique; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; films plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'emballage; emballages en plastiques biodégradables et/ou compostables; films plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs d'emballage en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs tout usage en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs-poubelles en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs (enveloppes, pochettes) en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs pour déchets verts en matières plastiques; sacs pour déchets verts en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sachets en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour emballage; films à bulles en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour emballage; sacs en matières plastiques biodégradables et/ou compostables destinés à conserver des aliments; sacs en plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'emballage agroalimentaire; feuilles, sacs, petits sacs, et pochettes en plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'empaquetage et le conditionnement; pellicules en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'empaquetage, l'emballage et le conditionnement; paquets en plastique à bulles d'air biodégradables pour l'emballage ou le conditionnement.
...
Class 017
Rubber Products
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; bouchons en caoutchouc; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques; feuilles en matières plastiques à usage agricole; feuilles métalliques isolantes; gants, rubans, tissus ou vernis isolants; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis); sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage; fibres ou laine de verre pour l'isolation; fibres en matières plastiques, autres qu'à usage textile; fibres en matières plastiques biodégradables et/ou compostables destinées à la fabrication d'emballages; matériaux isolants fabriqués à base de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication; matières plastiques mi-ouvrées; matières plastiques recyclées; pellicules en matières plastiques biodégradables et/ou compostables à usage agricole; fibres en matières plastiques biodégradables et/ou compostables, autres qu'à usage textile; matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour la fabrication et/ou production de produits semi-finis; matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour la fabrication et/ou production produits finis; film plastique, autre que pour l'emballage; matériaux biodégradables à base d'enzymes, plastiques biodégradables fabriqués à partir de plastiques biosourcés; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage; feuilles en matières plastique, notamment à usage agricole; filaments en matières plastiques pour l'impression 3D; matière plastique recyclée; PET recyclé, notamment par recyclage enzymatique.
Class 020
Furniture Products
Barquettes et pots de yaourts en plastique.
Class 021
Houseware and Glass Products
Assiettes et verres en matières plastiques biodégradables et/ou compostables.
Class 022
Ropes, Cordage and Fiber Products
Fibres en matières plastiques à usage textile; fibres en matières plastiques biodégradables et/ou compostables à usage textile; bâches en matières plastiques à usage agricole.
Class 040
Treatment & Processing of Materials Services
Traitement de matières plastiques; transformation de matières plastiques; recyclage de matières plastiques; traitement de matières textiles; traitement chimique de textiles; traitement et recyclage d'emballages; recyclage et traitement des déchets; services de traitement de matières biodégradables; services de traitement de matières plastiques à l'état brut biodégradables; services de purification de matières biodégradables; services de modification de matières plastiques; services de modification de matières; services de traitement de matières textiles; services de traitement de déchets textiles; services de traitement de déchets plastiques; services de traitement de l'eau; service de purification de l'eau; services de conversion de substrats ciblés en préparations chimiques ciblées par traitement au moyen de systèmes enzymatiques; recyclage chimique de déchets; recyclage enzymatique de déchets; recyclage enzymatique de déchets en matière plastique; recyclage de produits chimiques; traitement [recyclage] de produits chimiques; recyclage d'ordures et de déchets; recyclage de déchets; services de recyclage; traitement de déchets industriels; traitement de matières usées; traitement [valorisation] de déchets industriels; traitement [valorisation] de matériaux de déchets; traitement de déchets; recyclage de bouteilles de boissons; recyclage de bouteilles en plastique; recyclage de bouteilles en PET; recyclage de textiles comprenant du polyester; recyclage de textiles comprenant du PET; services de gestion des déchets [recyclage]; mise à disposition d'informations en matière de recyclage d'ordures; services de recyclage; services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures; services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures; recyclage de vêtements; recyclage de vêtements afin de récupérer de la matière pour la production de fibres synthétiques; valorisation de matériaux contenus dans des déchets; tri de déchets et de matières recyclables; valorisation des déchets; impression en 3D sur commande pour des tiers; recyclage, valorisation, récupération et réutilisation (transformation) et élimination des déchets et de leurs matières constitutives; services de purification et régénération des déchets et de leurs matières constitutives; services de recyclage par dépolymérisation; traitement de matériaux par des procédés de dépolymérisation de matières plastiques; traitement de matériaux par des procédés de repolymérisation de polymères à partir de monomères; traitement de matériaux par des procédés de repolymérisation de polyéthylène téréphtalate (PET) à partir de monomères.
Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Recherches et développement de nouveaux produits, dans le domaine des matières plastiques; conception d'emballages biodégradables et/ou compostables; évaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs dans le domaine des matières plastiques biodégradables; services de centres de recherches, de laboratoires (analyses chimiques, bio chimiques et bactériologiques) dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures, conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures, services de recherches scientifiques liées à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation de déchets et des ordures, services de prévention des pollutions; services de centres de recherches, de laboratoires (analyses chimiques, bio chimiques et bactériologiques) dans les domaines des biotechnologies; expertise technique [travaux d'ingénieurs]; services d'expertises en formulation de bio-polymères; services d'analyses et de recherches scientifiques; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir recherches et développement de nouveaux produits, recherches biologiques, recherche techniques, dans le domaine des matières plastiques biodégradables; services de conseils scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, dans le domaine des matières plastiques biodégradables; services de conseils scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, dans le domaine des biotechnologies; conseils en matière de technologie dans le domaine du recyclage de matières plastiques; services d'analyses chimiques et biotechnologiques; services de recherche et développement dans le domaine des biotechnologies, des traitements fermentaires, des mécanismes biologiques ou chimiques de polymérisation ou de dépolymérisation; recherche et développement de nouveaux produits en particulier dans le domaine des biotechnologies; services de consultant rendus par des ingénieurs dans le domaine des biotechnologies; services dans le domaine des biotechnologies consistant à développer des procédés innovants pour produire des composés de haute valeur ajoutée industrielle dans les domaines des polymères biosourcés, de la nutrition et de la santé, de l'agro-industrie; rapports d'experts et services de conseillers rendus par des ingénieurs dans le domaine des biotechnologies et concernant l'application des résultats de recherches en biotechnologies; analyses de recherches en chimie et en physique dans le domaine des matières plastiques biodégradables; recherche dans le domaine de la biologie et de la biotechnologie; conduite d'études de projets techniques; recherche et analyse de procédés chimiques et physico-chimiques de dépolymérisation de matières plastiques; consultations techniques dans le domaine de la chimie, de la chimie verte, des matières plastiques, de la plasturgie, des biotechnologies, de la biomasse, de la bioremédiation, du recyclage de matières plastiques, et du recyclage de déchets, notamment le recyclage enzymatique des déchets en matières plastiques ou des déchets textiles; établissements de plans, études de projets techniques, recherches et développement industriels, études et travaux d'ingénieurs à savoir expertises, évaluations, estimations, recherches, élaborations de rapports, travaux de génie, expertises, tous ces services étant fournis dans le domaine des industries de la chimie, de la chimie verte, des matières plastiques, de la plasturgie, des biotechnologies, de la biomasse, de la bioremédiation, du recyclage de matières plastiques, et du recyclage de déchets, notamment le recyclage enzymatique des déchets en matières plastiques ou des déchets textiles.
Class 045
Personal & Legal & Social Services
Concession de licences de technologies dans le domaine de la chimie, de la chimie verte, des matières plastiques, de la plasturgie, des biotechnologies, de la biomasse, de la bioremédiation, du recyclage de matières plastiques, et du recyclage de déchets, notamment le recyclage enzymatique des déchets en matières plastiques ou des déchets textiles; concession de licences de technologies de traitement de matériaux par des procédés de dépolymérisation de matières plastiques, par des procédés de repolymérisation de polymères à partir de monomères, ou par des procédés de repolymérisation de polyéthylène téréphtalate (PET) à partir de monomères; concession de licences de technologies de la production d'additifs enzymés et matériaux d'emballages en matières plastiques biodégradables et/ou compostables.
Stabilisants pour polymères plastiques; matières plastiques à l'état b...
on 31 Oct 2024
CARBIOS
2359141 · 5 Jun 2024
001
Class 001
Chemical Products
Matières plastiques à l'état brut; matières plastiques à l'état brut biodégradables; matières plastiques à l'état brut sous forme de granulés, de pâte, de masses, de pastilles, de copeaux, de poudre; matières plastiques à l'état brut sous toutes leurs formes; matières plastiques à l'état brut à usage industriel; additifs chimiques; additifs chimiques destinés aux matières plastiques; additifs chimiques et organiques destinés à être utilisés dans le traitement de matières plastiques; produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences; produits chimiques pour le traitement des matières textiles; enzymes à usage industriel; enzymes à usage technique; enzymes purifiées à usage industriel; enzymes à usage scientifique; enzymes dérivées de procédés biotechnologiques à usage industrie; stabilisateurs d'enzymes; enzymes à usages industriels pour la dégradation et/ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères; enzymes activatrices; résine artificielle ou synthétique pour emballage à l'état brut; résines artificielles à l'état brut et matières plastiques à l'état brut; additifs chimiques destinés à être utilisés dans le traitement de matières plastiques; additifs chimiques accélérateurs de biodégradation; additifs chimiques pour compost; additifs enzymés pour la biodégradation de matières plastiques; additifs chimiques pour fertilisants; compositions de fertilisants; fertilisants chimiques; fertilisants chimiques biodégradables et/ou compostables; mélanges de produits chimiques et de matériaux naturels utilisés comme fertilisants pour l'horticulture ou comme fertilisants agricoles; fertilisants pour le sol et le terreau; substances nutritionnelles pour jardins [fertilisants]; activateur de compost; additifs chimiques utilisés dans le traitement et la production de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; produits chimiques et adjuvants utilisés dans la fabrication de matières plastiques; catalyseurs chimiques, catalyseurs de polymérisation; catalyseurs chimiques, catalyseurs de dépolymérisation; produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits en matières plastiques biodégradables; mélanges de produits chimiques et préparations enzymatiques destinés à la production de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; matières plastiques biodégradables destinées à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture; matières plastiques biodégradables destinées à l'industrie; cellules souches autres qu'à usage médical ou vétérinaire pour la dégradation et/ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères; produits destinés à l'agro-industrie; cultures et préparations de micro-organismes pour la dégradation et/ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères; préparations enzymatiques à usage industriel; produits chimiques pour la conservation des aliments; produits chimiques pour conserver la fraîcheur des aliments; plastifiants; curdlane; farine et amidon à usage industriel; produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides; enzymes à usage industriel pour la dégradation et/ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères; culture de micro-organismes autre qu'à usage médical, vétérinaire; matières plastiques biosourcées; matières plastiques biodégradables et/ou compostables à usage manufacturier; matières plastiques brutes; résines polymères biodégradables; compositions polymères biodégradables; substrats enzymatiques; préparations enzymatiques pour la décomposition des déchets; préparations enzymatiques pour le traitement des déchets; catalyseurs biochimiques; enzymes utilisées comme catalyseurs biochimiques; catalyseurs pour processus chimiques et biochimiques; catalyseurs de dépolymérisation; préparations enzymatiques pour l'industrie textile; enzymes sous forme liquide à usage industriel; enrobages pour semences; enrobages de graines [fertilisant]; enrobages destinés à protéger les semences; compositions d'enrobage destinées à l'industrie; produits chimiques d'étanchéité; compositions chimiques d'imperméabilisation pour articles; matières plastiques à l'état brut [sensibilisées] pour systèmes de fermeture hermétique inviolables; matières plastiques à l'état brut biodégradables et/ou compostables [sensibilisées] pour systèmes de fermeture hermétique inviolables; matières plastiques à l'état brut [sensibilisées] pour emballages inviolables; matières plastiques à l'état brut biodégradables et/ou compostables [sensibilisées] pour emballages inviolables.
008
Class 008
Hand Tool Products
Couverts en matières plastiques biodégradables et/ou compostables.
...
Class 016
Paper Goods and Printed Material
Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; films plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'emballage; emballages en plastiques biodégradables et/ou compostables; films plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs d'emballage en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs tout usage en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs-poubelles en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs (enveloppes, pochettes) en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs pour déchets verts en matières plastiques; sacs pour déchets verts en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sachets en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour emballage; films à bulles en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour emballage; sacs en matières plastiques biodégradables et/ou compostables destinés à conserver des aliments; sacs d'emballages agroalimentaires en plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs en plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'emballage agroalimentaire; sacs poubelles en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour emballage; feuilles, sacs, petits sacs, et pochettes en plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'empaquetage et le conditionnement; pellicules en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'empaquetage, l'emballage et le conditionnement; paquets en plastique à bulles d'air biodégradables pour l'emballage ou le conditionnement; manchon en plastique thermo-rétractable; manchon plastique thermo-rétractable biodégradables et/ou compostables; films ou capsules plastiques thermo-rétractables pour l'emballage; films ou capsules plastiques biodégradables et/ou compostables thermo-rétractables; films ou capsules plastiques biodégradables et/ou compostables thermo-rétractables pour moulure sur bocaux, bouteilles, flacons, bidons, confituriers, terrines; feuilles pour l'emballage en matières plastiques; feuilles bullées d'emballage en matières plastiques; sacs méthanisables en matières plastiques tous usages; sacs poubelles en matières plastiques méthanisables; sacs méthanisables en matières plastiques biodégradables et/ou compostables tous usages; sacs poubelles méthanisables en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs à déchets en matières plastiques biodégradables à usage ménager; sacs pour biodéchets en matières plastiques; sacs pour biodéchets en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; rubans adhésifs d'emballage pour le ménage ou la papeterie en plastique et en plastique biodégradables et/ou compostables.
Class 017
Rubber Products
Produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques; feuilles en matières plastiques à usage agricole; rubans, tissus ou vernis isolants; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis); fibres en matières plastiques, autres qu'à usage textile; fibres en matières plastiques biodégradables et/ou compostables destinées à la fabrication d'emballages; matériaux isolants fabriqués à base de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication; matières plastiques mi-ouvrées; matières plastiques recyclées; pellicule en matières plastiques biodégradables et/ou compostables à usage agricole; fibres en matières plastiques biodégradables et/ou compostables, autres qu'à usage textile; matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour la fabrication et/ou production de produits semi-finis; matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour la fabrication et/ou production produits finis; film plastique, autre que pour l'emballage; matériaux d'emballage biodégradables à base d'enzymes, matières plastiques biodégradables fabriquées à partir de plastiques biosourcés; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage; feuilles en matières plastiques à usage agricole; filaments en matières plastiques pour l'impression 3d; feuilles en matières plastiques destinées à la sylviculture; feuilles en matières plastiques destinées à l'horticulture; feuilles en matières plastiques destinées à l'agriculture; films en matières plastiques à usage agricole; films en matières plastiques destinés à la sylviculture; films en matières plastiques destinés à l'horticulture; films en matières plastiques destinés à l'agriculture; films en matières plastiques flexibles, autres que pour l'emballage; films plastiques pour l'imperméabilisation; films plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'imperméabilisation; films plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'imperméabilisation d'articles; films plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'imperméabilisation de papier, de matières textiles; films de paillage en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; films de paillage sous forme de bâches.
Class 020
Furniture Products
Barquettes et pots de yaourts en plastiques biodégradables et/ou compostables; attaches ou clips en plastique à usage agricole; attaches ou clips en plastique pour le jardin; tuteurs non métalliques pour plantes ou arbres.
Class 021
Houseware and Glass Products
Vaisselle en matières plastiques biodégradables et/ou compostables.
Class 022
Ropes, Cordage and Fiber Products
Fibres en matières plastiques à usage textile; fibres en matières plastiques biodégradables et/ou compostables à usage textile; bâches en matières plastiques à usage agricole; liens en plastique à usage agricole; fils à lier non métalliques; ficelles en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; suspensions en corde biodégradables et/ou compostables pour plantes.
Matières plastiques à l'état brut; matières plastiques à l'état brut b...
on 14 Feb 2024
CARBIOS
2157287 · 5 Oct 2021
001
Class 001
Chemical Products
Produits chimiques et adjuvants utilisés dans la fabrication de matières plastiques; matières plastiques biodégradables à l'état brut sous forme de poudres, granules, fragments, dispersions, liquides et pâtes; cultures et préparations de micro-organismes pour la dégradation et/ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères; composition polymère biodégradable; enzymes à usage industriel; enzymes à usage technique; enzymes purifiées à usage industriel; enzymes dérivées de procédés biotechnologiques à usage industriel; enzymes à usages industriels pour la dégradation et/ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères; enzymes activatrices; stabilisateurs d'enzymes; substrats enzymatiques; préparations enzymatiques à usage industriel; préparations enzymatiques pour le traitement des déchets; préparations enzymatiques pour la décomposition des déchets; préparations enzymatiques pour l'industrie textile; enzymes pour le traitement des tissus; enzymes sous forme liquide à usage industriel; catalyseurs chimiques et biochimiques; enzymes utilisées comme catalyseurs biochimiques; catalyseurs pour processus chimiques et biochimiques notamment catalyseurs de polymérisation; préparations chimiques destinées au traitement des pneus compositions et résines polymères biodégradables; mélanges de produits chimiques et de préparation enzymatique utilisés dans la production de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; additifs chimiques accélérateurs de biodégradation; additifs chimiques utilisés dans le traitement et la production de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; matières plastiques biosourcées; matières plastiques biodégradables et/ou compostables destinées à l'industrie; matières plastiques biodégradables et/ou compostables à usage manufacturier; additifs chimiques pour compost; activateurs de compost; matières plastiques à l'état brut, en particulier matières plastiques à l'état brut biodégradables.
016
Class 016
Paper Goods and Printed Material
Feuilles, films et sacs en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'empaquetage et le conditionnement; matériaux d'emballage en matières plastiques biodégradables et/ou compostables notamment feuilles, films, sacs, sachets et poches en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'empaquetage et le conditionnement; pellicules en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'emballage, l'empaquetage et le conditionnement.
...
Class 017
Rubber Products
Matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication; matières plastiques brutes et semi-ouvrées; matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour la production de produits finis; matériaux biodégradables à base d'enzymes; matériaux biodégradables et/ou compostables à base de matières plastiques biosourcées; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage; matières plastiques recyclées; pellicules et feuilles en matières plastiques biodégradables et/ou compostables à usage agricole.
Class 040
Treatment & Processing of Materials Services
Services de conversion de substrats ciblés en préparations chimiques ciblées par traitement au moyen de systèmes enzymatiques; recyclage et traitement des déchets; recyclage chimique de déchets; recyclage de produits chimiques; traitement [recyclage] de produits chimiques; recyclage d'ordures et de déchets; recyclage de déchets; services de recyclage; recyclage de matières plastiques; traitement de déchets; traitement [recyclage] de déchets; traitement de déchets industriels; traitement de matières usées; traitement et recyclage d'emballages; traitement et transformation de vêtements à des fins de recyclage; traitement [valorisation] de déchets industriels; traitement [valorisation] de matériaux de déchets; recyclage de bouteilles de boissons; recyclage de bouteilles en PET; services de gestion des déchets [recyclage]; mise à disposition d'informations en matière de recyclage d'ordures; services de recyclage; services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures; services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures; recyclage de vêtements; recyclage de vêtements afin de récupérer de la matière pour la production de fibres synthétiques; valorisation de matériaux contenus dans des déchets; tri de déchets et de matières recyclables; valorisation des déchets.
Produits chimiques et adjuvants utilisés dans la fabrication de matièr...
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C$500/ 1 class + gov fee
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C$137/ 1 class + gov fee
Canada
C$500/ 1 class + gov fee
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C$691/ 1 class + gov fee
European Union
C$969/ 1 class + gov fee
China
C$691/ 1 class + gov fee
South Korea
C$967/ 1 class + gov fee
Japan
C$1,106/ 1 class + gov fee
India
C$137/ 1 class + gov fee
United Kingdom
C$691/ 1 class + gov fee
Australia
C$414/ 1 class + gov fee
Israel
C$967/ 1 class + gov fee
United Arab Emirates
C$967/ 1 class + gov fee
New Zealand
C$967/ 1 class + gov fee
Brazil
C$691/ 1 class + gov fee
Taiwan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Ukraine
C$1,106/ 1 class + gov fee
Indonesia
C$967/ 1 class + gov fee
South Africa
C$691/ 1 class + gov fee
Singapore
C$1,106/ 1 class + gov fee
Saudi Arabia
C$1,106/ 1 class + gov fee
Afghanistan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Algeria
C$1,106/ 1 class + gov fee
Argentina
C$552/ 1 class + gov fee
Austria
C$1,244/ 1 class + gov fee
Bahrain
C$967/ 1 class + gov fee
Bangladesh
C$829/ 1 class + gov fee
Benelux
C$1,382/ 1 class + gov fee
Bhutan
C$1,244/ 1 class + gov fee
Bolivia
C$1,106/ 1 class + gov fee
Botswana
C$1,797/ 1 class + gov fee
British Virgin Islands
C$1,659/ 1 class + gov fee
Bulgaria
C$1,106/ 1 class + gov fee
Cambodia
C$1,106/ 1 class + gov fee
Chile
C$691/ 1 class + gov fee
Colombia
C$967/ 1 class + gov fee
Congo
C$1,659/ 1 class + gov fee
Costa Rica
C$1,244/ 1 class + gov fee
Croatia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Cyprus
C$1,382/ 1 class + gov fee
Czech Republic
C$1,244/ 1 class + gov fee
Denmark
C$1,106/ 1 class + gov fee
Curacao
C$1,659/ 1 class + gov fee
Macau
C$967/ 1 class + gov fee
Dominican Republic
C$1,244/ 1 class + gov fee
Aruba
C$1,659/ 1 class + gov fee
Greenland
C$1,106/ 1 class + gov fee
Ecuador
C$1,106/ 1 class + gov fee
Egypt
C$967/ 1 class + gov fee
El Salvador
C$1,106/ 1 class + gov fee
Ethiopia
C$1,521/ 1 class + gov fee
France
C$1,244/ 1 class + gov fee
Gaza
C$1,106/ 1 class + gov fee
Germany
C$1,244/ 1 class + gov fee
Greece
C$1,106/ 1 class + gov fee
Guatemala
C$1,244/ 1 class + gov fee
Haiti
C$1,244/ 1 class + gov fee
Honduras
C$1,244/ 1 class + gov fee
Hong Kong (SAR)
C$1,244/ 1 class + gov fee
Hungary
C$1,521/ 1 class + gov fee
Iraq
C$2,074/ 1 class + gov fee
Italy
C$1,244/ 1 class + gov fee
Jordan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Kazakhstan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Kenya
C$1,244/ 1 class + gov fee
Kuwait
C$1,106/ 1 class + gov fee
Laos
C$967/ 1 class + gov fee
Lebanon
C$1,382/ 1 class + gov fee
Lesotho
C$1,659/ 1 class + gov fee
Libya
C$1,244/ 1 class + gov fee
Madrid Protocol (WIPO)
C$2,766/ 1 class + gov fee
Malawi
C$1,521/ 1 class + gov fee
Malaysia
C$967/ 1 class + gov fee
Maldives
C$1,382/ 1 class + gov fee
Morocco
C$1,382/ 1 class + gov fee
Mozambique
C$1,244/ 1 class + gov fee
Myanmar
C$1,106/ 1 class + gov fee
Namibia
C$1,106/ 1 class + gov fee
Nepal
C$967/ 1 class + gov fee
Nicaragua
C$1,244/ 1 class + gov fee
Norway
C$1,244/ 1 class + gov fee
Oman
C$1,521/ 1 class + gov fee
Pakistan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Panama
C$1,244/ 1 class + gov fee
Paraguay
C$1,244/ 1 class + gov fee
Peru
C$1,106/ 1 class + gov fee
Philippines
C$1,244/ 1 class + gov fee
Poland
C$691/ 1 class + gov fee
Portugal
C$1,244/ 1 class + gov fee
Puerto Rico
C$1,244/ 1 class + gov fee
Qatar
C$1,106/ 1 class + gov fee
Romania
C$1,244/ 1 class + gov fee
Serbia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Slovakia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Spain
C$1,244/ 1 class + gov fee
Sri Lanka
C$967/ 1 class + gov fee
Swaziland
C$1,797/ 1 class + gov fee
Sweden
C$1,106/ 1 class + gov fee
Switzerland
C$1,244/ 1 class + gov fee
Thailand
C$1,106/ 1 class + gov fee
Tunisia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Turkey
C$1,106/ 1 class + gov fee
Uganda
C$967/ 1 class + gov fee
United Republic of Tanzania
C$967/ 1 class + gov fee
Uruguay
C$1,106/ 1 class + gov fee
Venezuela
C$1,244/ 1 class + gov fee
Vietnam
C$1,106/ 1 class + gov fee
West Bank, Palestine
C$1,106/ 1 class + gov fee
Yemen
C$2,351/ 1 class + gov fee
Albania
C$1,244/ 1 class + gov fee
Andorra
C$1,244/ 1 class + gov fee
Angola
C$1,797/ 1 class + gov fee
Antigua and Barbuda
C$1,659/ 1 class + gov fee
Armenia
C$1,106/ 1 class + gov fee
Azerbaijan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Bahamas
C$1,936/ 1 class + gov fee
Barbados
C$1,797/ 1 class + gov fee
Belgium
C$1,382/ 1 class + gov fee
Belize
C$1,797/ 1 class + gov fee
Benin
C$1,106/ 1 class + gov fee
Bosnia and Herzegovina
C$1,382/ 1 class + gov fee
Brunei
C$1,797/ 1 class + gov fee
Burkina Faso
C$1,106/ 1 class + gov fee
Burundi
C$1,659/ 1 class + gov fee
Cabo Verde
C$1,244/ 1 class + gov fee
Cameroon
C$1,106/ 1 class + gov fee
Central African Republic (CAR)
C$1,106/ 1 class + gov fee
Chad
C$1,106/ 1 class + gov fee
Comoros
C$1,106/ 1 class + gov fee
Cote d'Ivoire
C$1,106/ 1 class + gov fee
Czechia
C$1,382/ 1 class + gov fee
Djibouti
C$1,659/ 1 class + gov fee
Dominica
C$1,797/ 1 class + gov fee
Equatorial Guinea
C$1,106/ 1 class + gov fee
Eritrea
C$1,382/ 1 class + gov fee
Estonia
C$1,797/ 1 class + gov fee
Eswatini
C$1,797/ 1 class + gov fee
Fiji
C$1,244/ 1 class + gov fee
Finland
C$967/ 1 class + gov fee
Gabon
C$1,106/ 1 class + gov fee
Gambia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Georgia
C$1,106/ 1 class + gov fee
Ghana
C$1,382/ 1 class + gov fee
Grenada
C$1,797/ 1 class + gov fee
Guinea
C$1,106/ 1 class + gov fee
Guinea-Bissau
C$1,106/ 1 class + gov fee
Guyana
C$1,797/ 1 class + gov fee
Iceland
C$1,797/ 1 class + gov fee
Ireland
C$1,244/ 1 class + gov fee
Jamaica
C$1,659/ 1 class + gov fee
Kiribati
C$1,382/ 1 class + gov fee
Kosovo
C$1,244/ 1 class + gov fee
Kyrgyzstan
C$1,244/ 1 class + gov fee
Latvia
C$967/ 1 class + gov fee
Liberia
C$1,382/ 1 class + gov fee
Liechtenstein
C$1,382/ 1 class + gov fee
Lithuania
C$967/ 1 class + gov fee
Luxembourg
C$1,382/ 1 class + gov fee
Madagascar
C$1,382/ 1 class + gov fee
Mali
C$1,106/ 1 class + gov fee
Malta
C$829/ 1 class + gov fee
Marshall Islands
C$1,382/ 1 class + gov fee
Mauritania
C$1,106/ 1 class + gov fee
Mauritius
C$1,382/ 1 class + gov fee
Micronesia
C$1,382/ 1 class + gov fee
Moldova
C$1,382/ 1 class + gov fee
Monaco
C$1,936/ 1 class + gov fee
Mongolia
C$829/ 1 class + gov fee
Montenegro
C$1,244/ 1 class + gov fee
Nauru
C$1,382/ 1 class + gov fee
Netherlands
C$1,382/ 1 class + gov fee
Niger
C$1,106/ 1 class + gov fee
Nigeria
C$552/ 1 class + gov fee
North Macedonia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Palau
C$1,382/ 1 class + gov fee
Palestine
C$1,382/ 1 class + gov fee
Papua New Guinea
C$1,106/ 1 class + gov fee
Rwanda
C$1,382/ 1 class + gov fee
Saint Kitts and Nevis
C$1,797/ 1 class + gov fee
Saint Lucia
C$1,797/ 1 class + gov fee
Saint Vincent and the Grenadines
C$1,797/ 1 class + gov fee
Samoa
C$1,659/ 1 class + gov fee
San Marino
C$1,382/ 1 class + gov fee
Sao Tome and Principe
C$1,382/ 1 class + gov fee
Senegal
C$1,106/ 1 class + gov fee
Seychelles
C$1,382/ 1 class + gov fee
Sierra Leone
C$1,382/ 1 class + gov fee
Slovenia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Solomon Islands
C$1,382/ 1 class + gov fee
Somalia
C$1,382/ 1 class + gov fee
South Sudan
C$1,382/ 1 class + gov fee
Suriname
C$2,212/ 1 class + gov fee
Tajikistan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Tanzania
C$967/ 1 class + gov fee
Timor-Leste
C$1,382/ 1 class + gov fee
Togo
C$1,106/ 1 class + gov fee
Tonga
C$1,797/ 1 class + gov fee
Trinidad and Tobago
C$1,659/ 1 class + gov fee
Turkmenistan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Tuvalu
C$1,382/ 1 class + gov fee
Uzbekistan
C$967/ 1 class + gov fee
Vanuatu
C$1,659/ 1 class + gov fee
Zambia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Zimbabwe
C$1,244/ 1 class + gov fee
OAPI
C$1,244/ 1 class + gov fee
ARIPO
C$1,382/ 1 class + gov fee