Bleaching, cleaning preparations and non-medicated cosmetics

Industrial oils, greases and fuels

Pharmaceuticals and herbicides

Common metals

Machinery

Hand tools

Electrical, scientific and teaching apparatus and software

Medical and veterinary devices

Environmental control items

Vehicles

Guns and ammunitions

Precious and semi-precious metals, and jewellery

Musical instruments

Paper and printed goods

Rubber and rubber goods

Leather and artificial leather goods

Non-metallic building materials

Furniture, mirrors, articles not included in other classes

Household goods and glass

Ropes and fibres

Yarns and threads

Textiles and textile goods

Clothing, footwear, headgear

Sewing and decorative items including slide fasteners

Floor coverings

Games, toys and playthings, sporting articles

Meats and processed foods

Staple foods

Agricultural, horticultural and forestry

Beer and non-alcoholic beverages

Wines and spirits

Smoker's articles

Advertising, marketing, promotional and business

Insurance and financial

Building construction and repair

Telecommunications

Transportation and storage

Treatment of materials

Education and entertainment

Computer and scientific

Accommodation, food and drink

Medical and veterinary, beauty, agricultural and forestry

Personal and legal

Liseuses de lecture destinées à être utilisées à bord des avions et des aéronefs; dégivreurs pour véhicules; appareils d'éclairage pour véhicules, appareils d'éclairage pour avions, appareils d'éclairage pour hélicoptères; éclairage pour cabine; chariots (mobilier); fours, machines à café, appareils de cuisson, de réfrigération, de ventilation; distribution d'eau et installations sanitaires embarquées; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs; appareils de ventilation pour véhicules; toilettes pour avions.

Appareils de locomotion par air; aéronefs; sièges pour véhicules aéronautiques et parties constitutives de ces produits; systèmes de suspension pour sièges de véhicules aéronautiques; dossiers, housses de sièges, couvre-sièges, coussins, appuie-têtes et harnais de sécurité pour sièges de véhicules aéronautiques; parachutes pour stopper le mouvement de véhicules, parachutes-freins pour aéronefs; ballons dirigeables; réservoirs de carburants pour aéronefs; freins pour véhicules aéronautiques; parachutes; réservoirs de véhicules; circuits hydrauliques pour véhicules; amortisseurs de suspension pour véhicules aéronautiques ou terrestres.

Structures non métalliques pour l'atténuation du bruit [isolation]; isolations aux propriétés insonorisantes; matériaux insonorisants, matériaux anti-vibration, amortisseurs de vibrations, plaques insonorisantes, panneaux d'insonorisation, panneaux insonorisants, revêtements d'atténuation acoustique, mousse insonorisante, isolants acoustiques; caoutchouc, gutta-percha, gomme, produits en matières plastiques mi-ouvrés; tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, tuyaux de ravitaillement en vol de carburant, feuilles en matière isolante; résines artificielles ou synthétiques (produits semis finis); tous les produits précités destinés au domaine aéronautique.

Béton, blocs de béton au sol pour piste d'aéroport; cloisons et panneaux non métalliques.

Conteneurs et citernes non métalliques; enseignes et panneaux en matière plastique, compartiment à bagages d'aéronefs.

Installation, réparation et maintenance des véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives; services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques destinés au domaine aéronautique.

Services de télécommunications et services de transmission électronique et sans fil de messages; services d'informations et d'abonnements pour utilisateurs professionnels de radio et télécommunications; services de télécommunications aéronautiques; l'ensemble des services précités étant dans le domaine de l'aviation.

Recherche technique, scientifique et industrielle; ingénierie; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique; analyse de données techniques; essai de machines et de matériaux; services d'essai de matériel informatique et logiciels utilisés avec des systèmes d'alarme et de surveillance; conception de logiciels; conception de logiciels de traitement d'images; conception de logiciels et matériel informatique; élaboration [conception] de logiciels; l'ensemble des services précités étant dans le domaine de l'aviation.

Tous véhicules aéronautiques, astronautiques y compris aéronefs et avions; réservoirs pour moteurs d'aéronefs et leurs systèmes d'accrochage et d'amortissement.

Réparation, nettoyage et maintenance de réservoirs d'huile pour moteurs d'aéronefs; services de conseils et d'assistance techniques concernant l'entretien, la réparation, la révision de réservoirs d'huile pour moteurs d'aéronefs, y compris leurs systèmes d'accrochage et d'amortissement.

Recherche technique, scientifique et industrielle dans le domaine aéronautique et spatial; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique et spatial; analyse de données techniques dans le domaine aéronautique et spatial; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; essai de machines et de matériaux; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique; services d'analyse, d'expertise et d'équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; acquisition et déchargement de données de vol d'aéronef; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs.

Filtration des liquides; filtration des gaz; services de filtration à destination de l'aéronautique, de la sécurité et la défense et le spatial; location d'équipements et de matériels de filtration.

Recherche scientifique, technique et industrielle relative à la filtration et à la dépollution; recherche et développement de nouveaux produits relatifs à la filtration et à la dépollution; consultation en matière de technologie de la filtration et de la dépollution; consultations professionnelles, ingénierie et expertise (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la filtration et de la dépollution; essai de machines et de matériaux dans le domaine aéronautique et spatial; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique; services d'analyse et d'expertise d'appareils et équipements de filtration et de dépollution.

Dispositifs électroniques de commande, d'analyse, de gestion, de surveillance, de contrôle des éléments du train d'atterrissage d'un aéronef; dispositifs informatiques de commande, d'analyse, de gestion, de surveillance, de contrôle des éléments du train d'atterrissage d'un aéronef; piles solaires, piles galvaniques, batteries à haute tension, batteries tout usage; condensateurs, dispositifs, composants électroniques permettant de collecter, de stocker et de restituer l'énergie produite lors de la circulation au sol d'un aéronef ou lors de la phase préalable ou consécutive à l'atterrissage, lors de la phase préalable au décollage; logiciel destiné à mouvoir, orienter, freiner, immobiliser un aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable à l'atterrissage; logiciels destinés à commander, analyser, gérer, surveiller, contrôler les éléments du train d'atterrissage d'un aéronef; appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'inspection nommément appareils et instruments pour la vérification et le contrôle du bon fonctionnement de moteurs d'aéronefs et de leurs pièces constitutives nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément scanners, détecteurs d'émanations chimiques, appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons, adaptateurs de caméras, batteries de caméras, caméras numériques, cartes mémoires de caméras, chargeurs de batteries de caméras, filtres de caméras, garnitures d'étanchéité pour étuis de caméras, lampes-éclairs de caméras, lentilles de caméras, obturateurs de caméras, parasoleils de caméras, supports de caméras, trépieds de caméras, pointeurs lasers, altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations; cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinées à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans le domaine aéronautique et spatial; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitement de données; logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données nommément lecteurs de disques audio et vidéo, enregistreurs de disques audio et vidéo, radios, récepteurs audio et vidéo, lecteurs enregistreurs de cassettes audio et vidéo, téléviseurs; logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et leurs modules et pièces.

Pièces d'aéronefs; pièces de trains d'atterrissage; bateaux; vaisseaux spatiaux; pièces de vaisseaux spatiaux; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayage et/ou de freinage pour véhicules aériens; dispositifs permettant de mouvoir, orienter, ralentir, immobiliser un aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable au décollage ou consécutive à l'atterrissage; dispositifs de commande, d'analyse, de gestion, de surveillance, de contrôle des éléments du train d'atterrissage d'un aéronef; dispositif permettant de refroidir les éléments du train d'atterrissage d'un aéronef ou les éléments permettant de commander, analyser, gérer, surveiller, contrôler, mouvoir, orienter, ralentir, immobiliser un aéronef pendant la circulation au sol ou lors de la phase préalable au décollage ou consécutive à l'atterrissage.

Services de maintenance, d'entretien de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens; services d'assistance à savoir dépannage en cas de pannes de véhicules aériens ou en cas de rupture, de défaillance d'une pièce ou d'un ensemble de pièces de tels véhicules; services d'assistance en cas de pannes de véhicules aériens ou en cas de rupture, de défaillance d'une pièce ou d'un ensemble de pièces de tels véhicules consistant dans le prêt ou l'échange de pièces ou d'ensembles de pièces de véhicules aériens; services de réparation de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens; services de remplacement de pièces de véhicules aériens par des pièces plus performantes dans le cadre d'un contrat de maintenance de telles pièces; information et conseil dans le domaine des services de maintenance, d'entretien, de réparation, de remplacement de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens; information et conseil dans le domaine des services de maintenance, d'entretien, de réparation, de remplacement de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens destinés à optimiser la disponibilité des véhicules aériens et à réduire leur temps d'immobilisation; maintenance, réparation et entretien de trains d'atterrissage et de dispositifs de freinage.

Recherche technique, scientifique et industrielle dans le domaine aéronautique et spatial; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique et spatial; analyse de données techniques dans le domaine aéronautique et spatial; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; essai de machines et de matériaux dans le domaine aéronautique et spatial; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique; services d'analyse, d'expertise et d'équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; acquisition et déchargement de données de vol d'aéronef; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels dans le domaine des services de maintenance, d'entretien de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine des services de maintenance, de l'entretien de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens; services de contrôle, de vérification de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens rendus dans le cadre d'un contrat de maintenance de tels véhicules ou de telles pièces.